Fichier:Middle Emblem of the Russian Navy.svg

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Description
English: emblem of the Voyenno-Morskoj Flot Russoijskoj Federatsii (Военно-Морской Флот Российской Федерации), the Russian Navy.
Italiano: emblema della Voenno-Morskoj Flot Russoijskoj Federacii (Военно-Морской Флот Российской Федерации), la Marina militare russa.
Русский: эмблема Военно-Морской Флот Российской Федерации.
Date
Source
Auteur F l a n k e r
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Paragraphe 6

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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actuel30 mai 2009 à 11:58Vignette pour la version du 30 mai 2009 à 11:58620 × 420 (220 kio)F l a n k e rpage height to 420px to homogeneize with others emblems
29 mai 2009 à 22:28Vignette pour la version du 29 mai 2009 à 22:28620 × 410 (184 kio)F l a n k e radded Saint George and the dragon + minor adjustments
28 mai 2009 à 12:09Vignette pour la version du 28 mai 2009 à 12:09620 × 410 (109 kio)F l a n k e r{{Information |Description={{en|1=emblem of the Voyenno-Morskoj Flot Russoijskoj Federatsii (Военно-Морской Флот Российской Федерации), the Russian Navy.}} {{it|1=emblema della Voenno-Morskoj Flot Russoijskoj Federacii

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