Fichier:Coat of arms of Kyzylsky kozhuun.png

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Description
English: Coat of arms of Kyzylsky district, Tuva, Russia
Русский: Герб муниципального района «Кызылский кожуун» Республики Тыва, Россия

В скошенном червлёном (красном) и лазоревом (синем, голубом) поле серебряная проволочная подвеска „турья голова“ (напоминающая очертанием турью голову прямо с витыми рогами), сопровождаемая внизу чёрным, окаймлённым серебром, квадратом.

Date
Source Администрация муниципального района «Кызылский кожуун»
Auteur Администрация района
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel19 février 2016 à 07:09Vignette pour la version du 19 février 2016 à 07:09880 × 1 150 (32 kio)Permjak{{Information |Description = {{en|Coat of arms of Kyzylsky district, Tuva, Russia}} {{ru|Герб муниципального района «Кызылский кожуун» Республики Тыва, Россия}} {{quote|В скошенном...

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