Fichier:Camille Arambourg Harcourt.jpg

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Description

Description Portrait de Camille Arambourg par le studio Harcourt, 18 x 23,5 cm. Paris, vers 1940 (?). Collections du museum national d'histoire naturelle, Paris.
Date vers 1940
date QS:P,+1940-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source https://bibliotheques.mnhn.fr/medias/doc/EXPLOITATION/IFD/MNHN_PO25/
Auteur Studio Harcourt, Paris
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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dépeint

Camille Arambourg

type MIME

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somme de contrôle

823e3b1fe51620a64abbac8e73b404ea755e4d9d

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

225 532 octet

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actuel1 avril 2020 à 15:57Vignette pour la version du 1 avril 2020 à 15:57612 × 790 (220 kio)Siren-Com{{Information |Description=Portrait de Camille Arambourg par le studio Harcourt, 18 x 23,5 cm. Paris, vers 1940. Collections du museum national d'histoire naturelle, Paris. |Source=https://bibliotheques.mnhn.fr/medias/doc/EXPLOITATION/IFD/MNHN_PO25/ |Date={{circa|1940}} |Author=Studio Harcourt, Paris |Permission= |other_versions= }}

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