Fichier:CAF - Sté du Gaz de Paris - Usine du Landy.JPG

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Description
Français : Carte postale ancienne éditée par CAF
Société du Gaz de Paris : Usine du Landy (produisant 1.000.000 m3 de gaz par jour)
Ce cliché aérien montre l'usine du Cornillon à la Plaine Saint-Denis (Ville de Saint-Denis), sensiblement à l'emplacement de l'actuel Stade de France
Au premier plan, la ligne de chemin de fer Paris Soissons, au second plan à gauche, la ligne Paris - Lille, et, à droite, le Canal Saint-Denis
Date Cliché datant des années 1920
Source Collection personnelle
Auteur Scanné par Claude Shoshany
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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type MIME

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somme de contrôle

a6a070e654cca8f279b13db573ba9f9a67ef1820

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

428 647 octet

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1 072 pixel

largeur

1 653 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel14 août 2009 à 09:15Vignette pour la version du 14 août 2009 à 09:151 653 × 1 072 (419 kio)Claude Villetaneuse{{Information |Description={{fr|1=Carte postale ancienne éditée par CAF<br \>Société du Gaz de Paris : Usine du Landy (produisant 1.000.000 m3 de gaz par jour)<br \>Ce cliché aérien montre l'usine du Cornillon à la Plaine Saint-Denis (Ville de Sain

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