Fichier:Březová CoA.jpg

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Březová_CoA.jpg ‎(250 × 281 pixels, taille du fichier : 22 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Čeština: Březová
Date
Source Nové znaky v roce 2011
Auteur Mgr. Jan Tejkal

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

4fcd7ddc24a3bea8dac6145c811b7a8b53272891

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

22 790 octet

hauteur

281 pixel

largeur

250 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel7 février 2012 à 23:51Vignette pour la version du 7 février 2012 à 23:51250 × 281 (22 kio)Ragimiri

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