Fichier:Anouilh 1940 2b.jpg

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Description

Description
Français : Jean Anouilh photographié par le studio Harcourt en 1940.
Date
Source File:Anouilh 1940 2.jpg
Auteur fr:Studio Harcourt

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Gassavv2la en 2006.

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Gazo

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

aa6b9972280d36ee8af848551e141bd0beec0567

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

61 110 octet

hauteur

601 pixel

largeur

489 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel26 mars 2021 à 13:53Vignette pour la version du 26 mars 2021 à 13:53489 × 601 (60 kio)GrandEscogriffeUploaded a work by fr:Studio Harcourt from File:Anouilh 1940 2.jpg with UploadWizard

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