Fichier:AndronikashviliCOA.JPG

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AndronikashviliCOA.JPG(369 × 397 pixels, taille du fichier : 26 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
English: Coat of arms of the Andronikashvili princely family (The coa was designed in the 19th century)
Date 24 juillet 2007 (date de téléversement originale)
Source Transféré de en.wikipedia à Commons par Legoktm.
Auteur Original téléversé par Kober sur Wikipédia anglais.
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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

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Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

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  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Journal des téléversements d’origine

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  • 2007-07-24 19:23 Kober 369×397×8 (26815 bytes) Coat of arms of the [[Andronikashvili]] princely family. {{PD-Russia}} *The coa was designed in the 19th century.

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actuel14 mai 2008 à 02:06Vignette pour la version du 14 mai 2008 à 02:06369 × 397 (26 kio)File Upload Bot (Magnus Manske) {{BotMoveToCommons|en.wikipedia}} {{Information |Description={{en|Coat of arms of the en:Andronikashvili princely family. *The coa was designed in the 19th century.}} |Source=Transferred from [http://en.wikipedia.org en.wikipedia]; Transfer was sta

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