Fichier:Aalst (Oost-Vlaanderen) wapen.jpg

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Aalst_(Oost-Vlaanderen)_wapen.jpg ‎(73 × 100 pixels, taille du fichier : 3 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
Nederlands: Wapen van Aalst
Source originally uploaded on nl.wikipedia by Zonneschijn at 14 apr 2006 21:05. Filename was Aalst (Oost-Vlaanderen) wapen.jpg.
Auteur
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Conditions d’utilisation

Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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dépeint

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

0ee60d922c305c74ddec1c6c7bfe748a9cb27a75

méthode de détermination : SHA-1

hauteur

100 pixel

largeur

73 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel14 août 2007 à 12:20Vignette pour la version du 14 août 2007 à 12:2073 × 100 (3 kio)Nk{{Information |Description= {{nl|Wapen van Aalst}} |Source={{originally uploaded|nl|Zonneschijn|14 apr 2006 21:05}} |Date= |Author= |Permission={{PD-Vlaams-gemeentewapen}} }}

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