Fichier:Иосиф Сталин на выборах (1937).png

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Description

Description	Русский: Товарищи Сталин, Молотов, Ворошилов и Ежов голосуют [на выборах в Верховный Совет СССР] в 58-м участке Ленинского избирательного округа гор. Москвы (дек. 1937) Italiano: Stalin, Molotov, Vorošilov e Ežov votano alle elezioni per il Soviet Supremo dell'URSS nella 58esima sezione della Circoscrizione del rajon Leninskij di Mosca (dicembre 1937)
Date	13 décembre 1937
Source	Газета «Известия» 1937 № 289 (6451) с. 1; отв. ред. Борис Маркович Таль (Криштал, 1898—1938) Italiano: Izvestija n. 289 (6451) del 1937, pag. 1; Curatore Boris Markovič Tal' (Krištal, 1898-1938)
Auteur	Трошкин, Павел Артемьевич (1909 – 1944) English: Pavel Artemyevich Troshkin (1909 – 1944)

Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public en Russie conformément à l'article 1281 du Code civil de la Fédération de Russie, aux articles 5 et 6 de la loi n° 231-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006 (loi d'application du livre IV du le Code civil de la Fédération de Russie).

Cela signifie généralement que l'une des conditions suivantes est remplie.

L'auteur de cet ouvrage est décédé :^[1]
- (a) avant le 1er janvier 1950 ou
- (b) entre le 1er janvier 1950 et le 1er janvier 1954, n'a pas travaillé pendant la Grande Guerre Patriotique et n'y a pas participé.
Cet ouvrage a été initialement publié de manière anonyme ou sous un pseudonyme :
- (a) avant le 1er janvier 1943 et le nom de l'auteur n'est pas devenu connu pendant 50 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année suivant celle de la publication, ou
- (b) entre le 1er janvier 1943 et le 1er janvier 1954, et le nom de l'auteur n'est pas devenu connu pendant 70 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle de sa publication.
Cette œuvre est un film (un fragment vidéo ou un seul plan de celui-ci) :
- (a) qui a été montré pour la première fois avant le 1er janvier 1943^[2] ou
- (b) qui a été créée par une « personne morale » entre le 1er janvier 1929 et le 1er janvier 1954, à condition qu'elle ait été présentée pour la première fois au cours de la période indiquée ou n'a été diffusé que le 3 août 1993.
Cet ouvrage est un rapport d'information (y compris un reportage photo), qui a été créé par un employé de TASS, ROSTA, ou KarelfinTAG dans le cadre des fonctions officielles de cette personne entre le 10 juillet 1925^[3] et le 1er janvier 1954, à condition qu'il ait été publié pour la première fois au cours de la période indiquée ou qu'il n'ait été publié que le 3 août 1993.

^[1] Si l'auteur de cette œuvre a été soumis à la répression et réhabilité à titre posthume, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année qui suit l'année de réhabilitation.
Si l'œuvre a été publiée pour la première fois après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année suivant l'année de publication, à condition que l'œuvre ait été publiée dans les 50 ans après le décès de l'auteur (et n'a pas été réhabilité à titre posthume) avant le 1er janvier 1943, ou dans les 70 ans après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur (réhabilité à titre posthume) entre le 1er janvier 1943 ans avant le 1er janvier, 1954.

^[2] Les films amateurs projetés pour la première fois le 1er janvier 1943 ou après sont les sujets des points 1 et 2 de ce modèle.

^[3] Les rapports ROSTA créés avant le 10 juillet 1925 sont les sujets des points 1-2 de ce modèle.

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L’auteur est mort en 1938 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1^er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Russie) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1^er janvier 1996).

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