Fabrice Defferrard

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Fabrice Defferrard
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Fabrice Defferrard, né le [1] à Épernay, est un écrivain, juriste et universitaire français. Il enseigne le droit à l'université de Reims Champagne-Ardenne et à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et occupe la fonction de directeur éditorial aux Éditions Mare & Martin à Paris.

Il est membre de la Société des gens de lettres et membre fortuit de l'OUDROPO,, (Ouvroir de droit potentiel de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).

En juin 2015, il remporte le Prix Olivier Debouzy[2], prix de l'agitateur des idées juridiques, pour son essai intitulé Le Droit selon Star Trek, paru aux Editions Mare & Martin[3],[4],[5].

Bibliographie (romans et nouvelles)[modifier | modifier le code]

  • Avant la guerre, roman, Paris, Éditions Thélès, 2012[6].
  • Gilles Fresnay, décédé, roman, Paris, Éditions Thélès, 2007.
  • Un voyage à Marienbad (roman), suivi de Petites nouvelles de l'université et d'ailleurs, Paris, Éditions de l'Officine, 2003.

Ouvrages universitaires[modifier | modifier le code]

  • Le droit saisi par la science-fiction (ouvrage collectif, sous la direction de Fabrice Defferrard), coll. Libre Droit, Editions Mare & Martin, 2017.
  • Le droit selon Star Trek, coll. Libre Droit, Editions Mare & Martin, 2015[7],[8] (Prix Olivier Debouzy).
  • Le suspect dans le procès pénal, 2e éd., coll. Droit privé & sciences criminelles, Editions Mare & Martin, 2017 (1re édition chez LGDJ, coll. « Systèmes », 2005).
  • Les principes du procès pénal équitable en droit afghan (ouvrage collectif, publication de l'Institut Max Planck de Heidelberg et de l'Institut international de Paris-La Défense), 2006.
  • La suspicion légitime, LGDJ, coll. « Bibliothèque de droit privé », tome 332, 2000.

Articles, chroniques et notes de jurisprudence[modifier | modifier le code]

Théorie du droit[modifier | modifier le code]

  • « L'impression tridimensionnelle et le corps humain», in Recueil Dalloz, 2014, chronique, p. 1400.
  • « Le droit et ses doubles », in Recueil Dalloz, 2001, chronique, p. 1409.

Droit et littérature/cinéma[modifier | modifier le code]

  • « Science-fiction », in Dictionnaire encyclopédique de la justice pénale internationale (sous la dir. de O. Beauvallet), Editions Berger-Levrault, 2017.
  • « EZ-27, le robot qui corrigeait », in Dalloz IP/IT, 2017, p. 244 (à propos d'une nouvelle de Isaac Asimov intitulée "Le Correcteur" dans le Cycle des Robots).
  • « In dubio pro persona ou La preuve dans la qualification des formes de vie intelligentes », in Le droit saisi par la science-fiction (ouvrage collectif, sous la direction de Fabrice Defferrard), coll. Libre Droit, Editions Mare & Martin, 2017, p. 99.
  • « La science-fiction comme moyen de penser le droit », Avant-propos in Le droit saisi par la science-fiction (ouvrage collectif, sous la direction de Fabrice Defferrard), coll. Libre Droit, Editions Mare & Martin, 2017, p. 11.
  • « Le shérif a les dents longues », in Dalloz IP/IT, 2017, p. 64 (à propos d'un épisode de la série télévisée The X-Files, saison 5, épisode 12, 1998).
  • « Star Trek et les fan-films : vers un début de réglementation ?», in Recueil Dalloz, 2016, p. 2082 (en collaboration avec Geoffray Brunaux).
  • « Préface », in A. Santolini et Ch. Tijus, L'art du roman criminel - une analyse de la pensée d'Agatha Christie, coll. Droit & Littérature, Editions Mare & Martin, 2016, p. 9.
  • « Publier ou périr, et le lieutenant Columbo», in Dalloz IP/IT, 2016, p. 376.
  • « Star Trek et le droit d'auteur », in Dalloz IP/IT, 2016, p. 324.
  • « Star Trek : paradigme juridique et laboratoire du droit », in Rev. générale de droit de l'Université d'Ottawa, Wilson & Lafleur, vol. 45, n° 2, 2015, pp. 613-635.
  • « John Rambo : entre non-sujet de droit et droit à l'oubli », in Cahiers Rémois Annuels de Droits & Politiques Etrangers & Comparés (Droit et littérature, sous la direction de F. Laffaille), Editions Mare & Martin, 2015, n° 4, p. 101.

Droit civil et procédure civile[modifier | modifier le code]

  • « Révision civile et silence frauduleux de l'une des parties », note sous Cass. civ. 3ème, 10 novembre 2016 (pourvoi n° 14-25318), in La Semaine juridique, éd. G., n° 50, 2016, 1348.
  • « Le recours en révision comme moyen de rétablir la contradiction dans le procès civil », in Quarantième anniversaire du Code de procédure civile (1975-2015) (sous la direction de I. Pétel-Teyssié et C. Puigelier), Editions Panthéon-Assas, 2016, p. 427.
  • « La "suspicion légitime" contre les violences au sein des couples ou Le nouveau "référé-protection" », in Droit pénal, novembre 2010 (études, n° 27).
  • « Une analyse de l’obligation de sécurité à l’épreuve de la cause étrangère », in Recueil Dalloz, 1999, chronique, p. 364.

Droit pénal général et spécial[modifier | modifier le code]

Droit « anti-blanchiment »[modifier | modifier le code]

  • « Les forces normatives du Groupe d'Action Financière », in Questions de droit pénal international, européen et comparé - Mélanges en l'honneur du professeur Alain Fournier, Presses Universitaires de Nancy, 2013, p. 91.
  • « La notion de « relation d'affaires » dans le droit "anti-blanchiment" », in Les nouveaux rapports de droit (sous la direction de E. Jeuland et S. Messaï-Bahri), IRJS Éditions, tome 39, 2013, p. 37.
  • « L'avocat, le secret et le blanchiment », note sous Cour européenne des droits de l'homme, 6 décembre 2012, Michaud c. France, in Recueil Dalloz, 2013, p. 284[10].
  • « Les immunités pénales dans la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme », in Les immunités pénales : actualités d'une question ancienne, Ceprisca, PUF, coll. « Colloques », 2011, p. 117.
  • « L'"Internetalisation" du jeu et la lutte contre le blanchiment (après la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010, relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation des jeux d'argent et de hasard en ligne) », in Gazette du Palais, 23-24 juin 2010, Doctrine, p. 9.
  • « Aperçu du droit "anti-blanchiment" (droit commun et droit applicable aux professions du droit) », in Gazette du Palais, 7-9 mars 2010, Doctrine, p. 17.
  • « Les métamorphoses de la législation française "anti-blanchiment" », in Gazette du Palais, 23-24 octobre 2009, Doctrine, p. 7.

Procédure pénale et droit du procès pénal[modifier | modifier le code]

  • « Contre la "visiojustice" », in Recueil Dalloz, 2011, p. 2878.
  • « Règlement de juges », in Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 657 à 661, Fasc. 20, 2010.
  • « L’assignation à résidence judiciaire », in Gazette du Palais, 1er-5 janvier 2010, Doctrine, p. 15.
  • « Les mystères de la cour d’assises », in Liber amicorum Vincent Durtette : regards sur la défense pénale, Éditions Mare & Martin, 2009, p. 171.
  • « La dénaturation du "plaider coupable" (après la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009, de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures) », in Droit pénal, juillet-août 2009, Études, n° 13, p. 5.
  • « Pour un service public de la défense pénale », in Recueil Dalloz, 2009, p. 1213.
  • « Renvois d’un tribunal à un autre », in Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 662 à 667-1, Fasc. 20, 2009.
  • « Récusation », in Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 668 à 674-2, Fasc. 20, 2008.
  • « Recherche des personnes en fuite », in Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 74-2, Fasc. 20, 2006.
  • « L’appel, le contradictoire et le prisonnier », note sous Cour européenne des droits de l'homme, 17 janvier 2006, in Recueil Dalloz, 2006, p. 1209[11] (en collaboration avec Vincent Durtette).
  • « Le juge d’instruction retrouvé », in Recueil Dalloz, 2006, p. 1908.
  • « L’Afghanistan et le procès pénal équitable », in Recueil Dalloz, 2006, chronique, p. 1997.
  • « Mort, blessures graves et disparitions suspectes », in Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 74 et 74-1, Fasc. 20, 2005.
  • « Le dernier des "Disparus" », in Recueil Dalloz, 2004, p. 2859.
  • « Le doute, le suspect et l’innocence », note sous Cour de cassation (cour de révision), 3 avril 2001, Patrick Dils, in Recueil Dalloz, 2001, p. 2227[12].
  • « Le crime et le soupçon (réflexions sur la preuve dans la suspicion légitime d’infraction pénale) », in Recueil Dalloz, 2001, chronique, p. 2692.

Autres articles[modifier | modifier le code]

  • « Publier sa thèse de doctorat », in L'oeuvre doctorale (sous la direction de Catherine Puigelier), coll. Université, Editions Mare & Martin, 2017, p. 117.
  • Préface de l'ouvrage de Ch. Boucher, Nul enseignant n'est censé ignorer la loi, coll. Droit, Editions du Papyrus, 2015.
  • « Affaire Fourniret : un jugement entre la France et la Belgique », in Les clés de l'affaire Fourniret (ouvrage collectif), Pascal Galodé éditeurs, 2008, p. 127.
Dans le quotidien Libération
  • « Un nouveau pacte avec la nature », Rebonds, décembre 1999 (à propos du naufrage du pétrolier Erika au large des côtes atlantiques françaises).
  • « L'innocence du présumé coupable », Rebonds, vend. 5 novembre 1999, p. 6 (à propos de la démission de Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie du gouvernement de Lionel Jospin).

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Defferrard, Fabrice (1966-....) » sur le site du catalogue général de la BnF
  2. « Remise du 5ème Prix Olivier Debouzy », sur leclubdesjuristes.com (consulté le 1er octobre 2015)
  3. Sonya Faure,« Fabrice Defferrard : «"Star Trek" est avant tout une série juridique» », sur liberation.fr (consulté le 12 juin 2014)
  4. Joel Metreau, « «Star Trek»: Comment la série permet d’apprendre le droit », sur 20minutes.fr (consulté le 1er octobre 2015)
  5. Isabelle Porter, « «Star Trek», le paradis des avocats », sur ledevoir.com (consulté le 1er octobre 2015)
  6. Isabelle Porter, « «Avant la guerre, troisième roman de Fabrice Defferrard », sur univ-reims.fr (consulté le 1er octobre 2015)
  7. « Editions Mare & Martin »
  8. « F. Defferrard, "Le droit selon Star Trek", Mare et Martin, 2015 », sur unjf.fr (consulté le 1er octobre 2015)
  9. Pourvoi n° 02-80095.
  10. Req. n° 12323/11.
  11. Requête n° 76093/01.
  12. Pourvoi n° 99-84584.

Liens externes[modifier | modifier le code]