Esmoulins

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Esmoulins
Image illustrative de l'article Esmoulins
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Haute-Saône
Arrondissement Vesoul
Canton Gray
Intercommunalité Communauté de communes Val de Gray
Maire
Mandat
Colette Bergeret
2014-2020
Code postal 70100
Code commune 70218
Démographie
Population
municipale
152 hab. (2013)
Densité 34 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 24′ 20″ Nord, 5° 34′ 09″ Est
Altitude Min. 188 m – Max. 213 m
Superficie 4,48 km2
Localisation

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Esmoulins

Esmoulins est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

Géographie[modifier | modifier le code]

Construit sur les bords de la Tenise, ce petit village de Haute-Saône est à l'écart de la route nationale reliant Gray à Dole. Ceci confère à ce village un caractère paisible et calme.

Communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Rose des vents Velet Gray Rose des vents
Mantoche N Champvans
O    Esmoulins    E
S
Apremont

Histoire[modifier | modifier le code]

La commune doit son nom à deux moulins à eau, déjà présents en 1789. En effet, à la suite de la Révolution française, les deux moulins qui appartenaient au clergé ont été confisqués.

Actuellement les deux moulins sont encore sur pied, l'un a été reconverti en silo à grains et l'autre en habitation privée.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Rattachements administratifs et électoraux[modifier | modifier le code]

La commune fait partie de l'arrondissement de Vesoul du département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté. Pour l'élection des députés, elle dépend de la première circonscription de la Haute-Saône.

Elle fait partie depuis 1801 du canton de Gray[1] (dont la composition a été modifiée dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, passant de 21 à 24 communes).

Intercommunalité[modifier | modifier le code]

La commune a adhéré le à l'ancienne communauté de communes Val de Gray.

L'article 35 de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010[2] « de réforme des collectivités territoriales » prévoyait d'achever et de rationaliser le dispositif intercommunal en France, et notamment d'intégrer la quasi-totalité des communes françaises dans des EPCI à fiscalité propre, dont la population soit normalement supérieure à 5 000 habitants.

Dans ce cadre, le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) approuvé par le préfet de Haute-Saône le [3] a prévu la fusion de cette intercommunalité avec la petite communauté de communes du Pays d'Autrey, auxquelles plusieurs communes jusqu'alors isolées devraient se joindre.

La commune est donc membre depuis le de la nouvelle communauté de communes Val de Gray[4].

Liste des maires[modifier | modifier le code]

Liste des maires successifs[5]
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
mars 2001 en cours Colette Bergeret   Réélue pour le mandat 2014-2020[6]

Démographie[modifier | modifier le code]

En 2013, la commune comptait 152 habitants. L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du XXIe siècle, les recensements réels des communes de moins de 10 000 habitants ont lieu tous les cinq ans, contrairement aux autres communes qui ont une enquête par sondage chaque année[Note 1],[Note 2].

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
203 193 188 169 200 189 174 170 178
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
140 146 143 148 129 121 118 113 103
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
99 83 86 82 94 105 109 124 99
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2011
96 88 84 140 130 113 144 158 156
2013 - - - - - - - -
152 - - - - - - - -
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[1] puis Insee à partir de 2004[7].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie[modifier | modifier le code]

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Au début du XXIe siècle, les modalités de recensement ont été modifiées par la loi no 2002-276 du 27 février 2002, dite « loi de démocratie de proximité » relative à la démocratie de proximité et notamment le titre V « des opérations de recensement », afin de permettre, après une période transitoire courant de 2004 à 2008, la publication annuelle de la population légale des différentes circonscriptions administratives françaises. Pour les communes dont la population est supérieure à 10 000 habitants, une enquête par sondage est effectuée chaque année, la totalité du territoire de ces communes est prise en compte au terme de la même période de cinq ans. La première population légale postérieure à celle de 1999 et s’inscrivant dans ce nouveau dispositif est entrée en vigueur au 1er janvier 2009 et correspond au recensement de l’année 2006.
  2. Dans le tableau des recensements et le graphique, par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu, pour les populations légales postérieures à 1999 de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique que les populations correspondant à l'année 2006, première population légale publiée calculée conformément aux concepts définis dans le décret no 2003-485 du 5 juin 2003, et les années correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et aux années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

Références[modifier | modifier le code]

  1. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  2. Loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales sur Légifrance.
  3. « Arrêté préfectoral du 23 décembre 2011 portant définition du schéma départemental de coopération intercommunale du département de la Haute-Saône » [PDF], Préfecture de la Haute-Saône (consulté le 23 juillet 2016), p. 4.
  4. « CC Val de Gray (N° SIREN : 200036549) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur,‎ (consulté le 15 septembre 2016).
  5. « Les maires de Esmoulins », sur http://www.francegenweb.org (consulté le 21 septembre 2016).
  6. « Liste des maires de la Haute-Saône » [PDF], Liste des maires de la Haute-Saône et des présidents de communautés de communes, Préfecture de la Haute-Saône,‎ (consulté le 20 septembre 2016).
  7. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2008, 2011, 2013.