Droit des gens

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Le droit des gens est une traduction du latin jus gentium[1] (gens, gentis, signifiant « nation », « peuple ») qui désigne soit les droits minimums accordés aux membres des peuples étrangers pris individuellement, y compris ennemis (devenus les droits de l’homme), soit le droit des nations étrangères prises collectivement.

Le droit des gens, appelé aussi dans la tradition protestante droit naturel public, est à l'origine du droit de la guerre et du droit international.

Cette expression est toujours usitée dans certains espaces francophones, tels que la Belgique.

Le jus gentium à Rome[modifier | modifier le code]

Jusqu'à l'édit de Caracalla de 212, qui accorde la citoyenneté romaine à tous les hommes libres, le droit romain distinguait les citoyens romains des pérégrins, qui étaient des hommes libres non citoyens. Le jus gentium fut ainsi développé par les préteurs pérégrins, créés en 242 av. J.-C.[2], afin de régler les litiges opposant citoyens et étrangers, notamment dans le cadre commercial : c'était ainsi un véritable droit commercial qui se développa aux côtés du ius civile, applicable aux litiges entre citoyens.

Un type de préteur spécifique, le « préteur pérégrin », fut créé par une loi afin de trancher ces litiges commerciaux. Peu à peu, néanmoins, les juristes intégrèrent le ius gentium au ius civile, ce qui favorisa un assouplissement des règles strictement ritualisées de ce dernier.

Les juristes romains se sont demandé pourquoi le ius gentium (les lois qui s'appliquent aux citoyens romains et aux pérégrins) était généralement accepté par tous ceux qui vivaient dans l'Empire romain. Leur conclusion était que ce droit a un sens pour une personne raisonnable et ainsi est suivi. Ainsi ce que pense Ulpien à propos du Droit a cette époque en faisant une nette différenciation entre le jus gentium et le jus naturale

L’esclavage faisait partie du ius gentium de l’Empire, car, selon l’opinio juris, l’esclavage était une convention des hommes et de la guerre, ou les vaincus était à la libre disposition de ceux qui les avait vaincu, soit de les exterminer, soit d'en user comme du bétail. l'esclavage étant une convention celle-ci ne relevait du jus natural, mais du jus gentium, tel qu'Aristote le définie dans la république. la convention étant définie par les hommes.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Attention : le jus gentium concerne le droit commun aux êtres humains quelle que soit la Nation à laquelle ils appartiennent, tandis que le jus inter gentes désigne le droit entre les Nations, entre les peuples.
  2. Aldo Schiavone, Ius. L'invention du droit en Occident, Belin, 2008, p. 194-195.

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Jean Mathieu Mattei, Histoire du droit de la guerre (1700-1819), Introduction à l'histoire du droit international, avec une biographie des principaux auteurs de la doctrine internationaliste de l'Antiquité à nos jours. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2 volumes, 1239 p. ISBN 2-7314-0553-8. - ISBN 978-2-7314-0553-8 (éd. complète) (br.).

Sources[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]