Ius commune

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Page d'aide sur l'homonymie Cet article concerne le concept juridique. Pour les autres significations, voir Droit commun (homonymie).

Le ius commune (en français : « droit commun ») désigne l'ensemble des règles qui s'appliquent de façon générale à un territoire donné.

Il s'oppose ainsi au ius singulare qui est un droit spécial pour certains groupes de la population, des biens, ou des relations juridiques (car il s'agit d'une exception aux principes généraux du système juridique), généralement contraire au droit ordinaire (ius commune).

En droit romain, le ius commune est, d’après la glose et les commentaires des textes antiques, le droit romano-civiliste non-codifié formant la base commune de l’enseignement universitaire et de la science juridique. Il est commun à tout l’Occident, avec le droit canonique.

Le ius commune au Moyen Âge[modifier | modifier le code]

Les glossateurs[modifier | modifier le code]

Issu du Digeste et des Institutes du Code Justinien, des auteurs médiévaux vont découvrir ces textes, ce qui permettra alors l'essor de la doctrine romaine par les commentaires des glossateurs tel qu'Irnerius. Des écoles vont alors faire leur apparition en Europe. La plus connue reste Bologne où les étudiants viennent y suivre les cours de glose.

Le mos italicus : postglossateurs et bartolisme[modifier | modifier le code]

Articles détaillés : Bartoliste et Postglossateurs.

L’humanisme juridique (mos gallicus)[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Humanisme juridique.

La jurisprudence élégante[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Droit romano-néerlandais.

Usus modernus[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Usus modernus.

Droit de la raison (Vernunftrecht)[modifier | modifier le code]

Usus modernus Pandectarum[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]