District suisse

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Districts suisses au .
Districts et cercles communaux (le cas échéant) suisses au .

En Suisse, le district (en allemand : Bezirk, en italien : Distretto) est une subdivision territoriale qui existe dans la majorité des cantons et qui forme l'échelon intermédiaire entre le canton et la commune. Chaque canton est libre de structurer son organisation interne comme comme il l'entend, et il peut prendre différents noms, en particulier en suisse alémanique, outre Bezirk, il peut être ainsi nommé Verwaltungsregion, Verwaltungskreis, Wahlkreis, Amtei ou Amt.

Pour des raisons historiques, les districts du canton de Schwytz, ainsi que ceux qui existaient dans le canton des Grisons, ont leur propre personnalité juridique ayant compétence sur la collecte l'impôt et ont leurs propres Landsgemeinde. Sept des vingt-six cantons — Uri, Obwald, Nidwald, Glaris, Zoug, Bâle-Ville et Genève — n'ont jamais été subdivisés en districts. Enfin, le canton d'Appenzell Rhodes-Intérieures est certes découpé en districts mais ces derniers désignent en réalité les communes.

Caractéristiques[modifier | modifier le code]

Les districts existent dans 11 des 26 cantons suisses. Du fait de la structure fédéraliste de la Suisse, leur rôle peut varier suivant les cantons. En général, ils ne sont que des circonscriptions administratives, électorales ou judiciaires, chaque district ne possédant qu'un tribunal[1]. Dans le canton des Grisons, les districts ont une souveraineté fiscale et politique propre.

Un district regroupe un certain nombre de communes (d'une seule à 75 pour le district du Jura-Nord vaudois), sauf dans le canton d'Appenzell Rhodes-Intérieures où les districts désignent les communes et sont les plus petites subdivisions du canton. Dans le canton du Tessin, ainsi qu'auparavant dans ceux des Grisons, de Thurgovie et de Vaud, ils sont subdivisés en cercles[1]. Le canton du Valais possède également deux demi-districts.

En Suisse romande, ainsi que dans les régions où le romanche est parlé, cette subdivision est systématiquement nommée « district ». En Suisse italienne, elle se nomme distretto. En Suisse alémanique, et ce dès 1803, le terme français initialement utilisé est remplacé par divers termes allemands soit par le très répandu Bezirk ou, selon le canton, par divers termes hérités de l'ancien régime[1] : Amt (« prévôtés ») dans le canton de Lucerne, Amtei dans le canton de Soleure ou Amtbezirk dans le canton de Berne.

Évolution[modifier | modifier le code]

Origine du district[modifier | modifier le code]

En 1798, la république helvétique abolit les anciens baillages et redécoupe son territoire en districts et en communes, s'inspirant de la France (où les districts, instaurés en 1790, furent supprimés dès 1795 et remplacés par les arrondissements en 1800)[1].

Cantons non-subdivisés en districts[modifier | modifier le code]

Quinze des vingt-six cantons ne sont pas divisés en districts, au sens d'échelon administratif intermédiaire entre le canton et la commune.

Huit d'entre eux n'ont jamais été découpés ainsi, pour des raisons aussi bien historiques que géographiques, ces cantons ayant tous une faible superficie : Uri, Obwald, Nidwald, Glaris, Zoug, Appenzell Rhodes-Intérieures (le terme district y désigne en réalité les communes), Bâle-Ville et Genève[1].

D'autres cantons ont eu des districts qui ont été supprimés, ou maintenus exclusivement à des fins statistiques :

Réduction du nombre de districts[modifier | modifier le code]

Trois cantons ont vu leur nombre de districts réduit :

  • Canton des Grisons : le nombre de districts est passé de 14 à 11 en 2001, ils sont supprimés en 2016 ;
  • Canton de Thurgovie : le nombre de districts est passé de 8 à 5 en 2011 ;
  • Canton de Vaud : le nombre de districts est passé de 19 à 10 en 2008.

Projets en cours ou abandonnés[modifier | modifier le code]

En mai 2006, Schwytz a discuté de leur dissolution, mais cette décision fut finalement rejetée. Il en a été de même en 2010 dans le canton de Fribourg.

Une telle suppression est aussi évoquée en 2014 dans le canton du Valais.

Liste des districts par canton[modifier | modifier le code]

La liste ci-dessous est organisée selon l'ordre des cantons donné dans l'article premier de la Constitution fédérale. Ne sont repris ici que les districts au sens d'échelon intermédiaire entre le canton et la commune et excluant les districts maintenus exclusivement à but statistique tels ceux des canton de Schaffhouse et de Soleure.

Zurich[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Districts du canton de Zurich.

Le canton de Zurich est constitué de douze districts :

Schwytz[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Districts du canton de Schwytz.

Le canton de Schwytz est constitué de six districts :

Fribourg[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Districts du canton de Fribourg.

Le canton de Fribourg est constitué de sept districts :

Bâle-Campagne[modifier | modifier le code]

Le canton de Bâle-Campagne est constitué de cinq districts :

Argovie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Districts du canton d'Argovie.

Le canton d'Argovie est constitué de onze districts :

Thurgovie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Districts du canton de Thurgovie.

Le canton de Thurgovie est constitué de cinq districts :

Tessin[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Districts du canton du Tessin.

Le canton du Tessin est constitué de huit districts et trente-huit cercles :

Vaud[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Districts du canton de Vaud.

Le canton de Vaud est constitué de dix districts :

Valais[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Districts du canton du Valais.

Le canton du Valais est constitué de quatorze districts et demi-districts :

Neuchâtel[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Districts du canton de Neuchâtel.

Le canton de Neuchâtel est constitué de six districts, formant quatre régions :

Jura[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Districts du canton du Jura.

Le canton du Jura est constitué de trois districts :

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a, b, c, d et e Anne-Marie Dubler, « District » dans le Dictionnaire historique de la Suisse en ligne, version du .

Articles connexes[modifier | modifier le code]