District (France)

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(Redirigé depuis District français)
Aller à : navigation, rechercher
Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir District.

Les districts représentent le premier niveau de subdivision des départements français de 1790 à 1795. Dans l'organisation du territoire proposée par Jean Cassini qui visait à homogénéiser le découpage du territoire français, le département pouvait être divisé jusqu'à neuf districts[1] et chaque district comportait de trois[2] jusqu'à trente-deux cantons[3].

Les districts disparaissent de la législation en 1795[4],[note 1] et sont remplacés par les arrondissements le 17 février 1800.

Création[modifier | modifier le code]

Le 22 décembre 1789, l'Assemblée nationale constituante prend un « décret relatif à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives ». Sanctionné par Louis XVI, par lettres patentes, en janvier 1790, il devient la « loi du 22 décembre 1789, relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives »[6].

Son préambule prévoit une « nouvelle division du royaume » en départements, tant pour la représentation — c'est-à-dire l'élection de l'Assemblée nationale législative — que pour l'administration ; la subdivision de chaque département en districts ; la subdivision de chaque district en « cantons, d'environ quatre lieues carrées (lieues communes de France) » réunissant une ou plusieurs municipalités.

Organisation[modifier | modifier le code]

Chaque district est administré par une « administration de district » de douze membres élus par l'assemblée des électeurs du district réunis au chef-lieu de celui-ci.

Liste des districts par ordre alphabétique des départements[modifier | modifier le code]

Voici ci-dessous la liste des districts par ordre alphabétique des départements[note 2] :

Département Nombre Chef-lieu[note 3] Nom
Ain[7] 9 Bourg Pont-de-Vaux, Bourg, Nantua, Gex, Belley, Saint-Rambert, Montluel, Trévoux et Châtillon-les-Dombes.
Aisne[8] 6 Laon Saint-Quentin, Vervins, Laon, Chauny, Soissons et Château-Thierry.
Allier[9] 7 Moulins Cérilly, Moulins, Le Donjon, Cusset, Gannat, Montmarault et Montluçon.
Alpes-Maritimes[10] 3 Nice Menton[11], Nice et Puget-Théniers.
Ardèche[12],[13] 7 1790 Privas en alternance avec Annonay, Aubenas, le Bourg-Saint-Andéol[14] et Tournon
1790 Privas
Annonay[15], Aubenas, L'Argentière[16], Privas[17], Tournon, Vernoux[15] et Villeneuve-de-Berg[17].
Ardennes[18] 6 Mézières[19] Rocroi, Charleville, Sedan, Grandpré, Vouziers et Rethel.
Ariège[20] 3 1790 Foix en alternance avec Pamiers et Saint-Girons[21]
1794 Foix
Saint-Girons, Mirepoix et Tarascon.
Aube[22] 6 Troyes Nogent-sur-Seine, Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Ervy et Troyes.
Aude[23] 6 Carcassonne Castelnaudary, Carcassonne, Narbonne, Lagrasse, Limoux et Quillan.
Aveyron[24] 9 Rodès Mur-de-Barrez, Saint-Geniez-d'Olt, Sévérac-le-Château, Millau, Saint-Affrique, Sauveterre, Villefranche, Aubin et Rodez.
Bas-Rhin[25] 4 puis 6 en 1793 Strasbourg Haguenau, Benfeld, Strasbourg, Wissembourg, Sarre-Union et Landau
Basses-Alpes[26] 5 Digne Sisteron, Barcelonnette, Castellane, Digne et Forcalquier.
Basses-Pyrénées[27] 6 1790 Navarrenx[28]
1790 Pau
1795 Saint-Palais
1796 Pau
Pau, Oloron, Orthez, Mauléon, Saint-Palais et Ustaritz.
Bouches-du-Rhône[29] 6 Aix Tarascon, Apt[30], Aix, Marseille, Salon et Arles.
Calvados[31] 6 Caen Bayeux, Caen, Pont-l'Évêque, Lisieux, Falaise et Vire.
Cantal[32] 4 1790 Saint-Flour en alternance avec Aurillac
1794 Saint-Flour
1795 Aurillac
Mauriac, Murat, Saint-Flour et Aurillac.
Charente[33] 6 Angoulême Ruffec, Confolens, La Rochefoucauld, Angoulême, Barbezieux et Cognac.
Charente-Inférieure[34] 7 1790 Saintes en alternance avec la Rochelle et Saint-Jean-d'Angély
1790 Saintes
La Rochelle, Rochefort, Saint-Jean-d'Angély, Saintes, Pons, Montlieu et Marennes
Cher[35] 7 Bourges Aubigny, Sancerre, Sancoins, Saint-Amand, Châteaumeillant, Bourges et Vierzon.
Corrèze[36] 4 Tulle Uzerche, Ussel, Tulle et Brive.
Corse[37] (scindé en Golo et Liamone en 1793) 9 1790 Pie-d'Orezza[38]
1790 Bastia
Bastia, Oletta, L'Île-Rousse, La Porta-d'Ampugnani, Corte, Cervione, Tallano, Ajaccio et Vico.
Côte-d'Or[39] 7 Dijon Châtillon-sur-Seine, Is-sur-Tille, Dijon, Saint-Jean-de-Losne, Beaune, Arnay-le-Duc et Semur-en-Auxois
Côtes-du-Nord[40] 9 Saint-Brieux Lannion, Pontrieux, Saint-Brieuc, Lamballe, Dinan, Broons, Loudéac, Rostrenen et Guingamp.
Creuse[41] 7 1790 Guéret en alternance avec Aubusson
1790 Guéret
La Souterraine, Guéret, Boussac, Évaux, Felletin, Bourganeuf et Aubusson.
Deux-Sèvres[42] 6 1790 Niort en alternance avec Saint Maixent et Parthenay
1790 Niort
Melle, Niort, Saint-Maixent, Parthenay, Thouars et Châtillon.
Dordogne[43] 9 1790 Périgueux en alternance avec Bergerac et Sarlat
1790 Périgueux
Nontron, Excideuil, Montignac, Sarlat, Belvès, Bergerac, Montpon[44], Ribérac et Périgueux.
Doubs[45] 6 Besançon Besançon, Baume-les-Dames, Saint-Hippolyte, Pontarlier, Quingey et Ornans.
Drôme[46] 7 1790 Chabeuil[47]
1790 Valence
Romans, Valence, Die, Buis[48], Montélimar, Crest et Orange (provisoirement)[49].
Eure[50] 6 1790 Evreux
1793 Bernay
1793 Evreux
Évreux, Les Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Verneuil.
Eure-et-Loir[51] 6 Chartres Chartres, Châteaudun, Châteauneuf-en-Thymerais, Dreux, Janville et Nogent-le-Rotrou.
Finistère[52] 9 Quimper Brest, Carhaix, Châteaulin, Landerneau, Lesneven, Morlaix, Pont-Croix, Quimper et Quimperlé.
Gard[53] 8 1790 Nîmes en alternance avec Alais et Uzès
1794 Nîmes
Alais, Beaucaire, Nîmes, Pont-Saint-Esprit, Saint-Hippolyte, Sommières, Uzès et Le Vigan.
Gers[54] 6 Auch Auch, Lectoure, Condom, Nogaro, L'Isle-Jourdain et Mirande.
Gironde[55] (renommé Bec-d'Ambès de 1793 à 1795) 7 Bordeaux Bordeaux, Libourne, La Réole, Bazas, Cadillac, Blaye et Lesparre.
Golo[56] (créé en 1793) 3 Bastia Bastia, Corte et Calvi.
Haute-Garonne[57] 8 Toulouse Toulouse, Rieux, Villefranche, Castelsarrasin, Muret, Saint-Gaudens, Revel et Grenade.
Haute-Loire[58] 3 Le Puy Le Puy, Brioude et Monistrol-sur-Loire[59].
Haute-Marne[60] 6 1790 Chaumont en alternance avec Langres
1790 Chaumont
Bourbonne, Bourmont, Chaumont, Joinville, Langres et Saint-Dizier.
Haute-Saône[61] 6 1790 Gray en alternance avec Vesoul
1790 Gray
Jussey, Luxeuil, Lure, Vesoul, Gray, Champlitte et Montbéliard (à partir de 1793).
Haute-Vienne[62] 6 Limoges Limoges, Le Dorat, Bellac, Saint-Junien, Saint-Yrieix et Saint-Léonard
Hautes-Alpes[63] 4 1790 Chorges[64]
1790 Gap
Briançon, Embrun, Gap et Serres.
Hautes-Pyrénées[65] 5 Tarbes Tarbes, Bagnères, Vic, La Montagne (Argelès) et les Quatre Vallées (La Barthe-de-Neste)
Haut-Rhin[66] 3 Colmar Altkirch, Belfort et Colmar.
Hérault[67] 4 1790 Montpellier en alternance avec Béziers, Lodève et Saint-Pons
1790 Montpellier
Montpellier, Béziers, Lodève et Saint-Pons.
Ille-et-Vilaine[68] 9 Rennes Bain-de-Bretagne, Dol, Fougères, La Guerche-de-Bretagne, Montfort, Redon, Rennes, Saint-Malo et Vitré.
Indre[69] 6 Châteauroux Issoudun, Châteauroux, Argenton, Le Blanc, La Châtre et Châtillon-sur-Indre.
Indre-et-Loire[70] 7 Tours Tours, Amboise, Château-Renault, Loches, Chinon, Preuilly et Langeais.
Isère[71] 4 1790 Moirans[72]
1790 Grenoble
Grenoble, Saint-Marcellin, La Tour-du-Pin et Vienne.
Jura[73] 6 1790 Lons-le-Saunier en alternance avec Dole, Poligny et Salins
1794 Lons-le-Saunier
Dole, Arbois, Poligny, Lons-le-Saunier, Orgelet et Saint-Claude.
Landes[74] 4 Mont-de-Marsan Dax, Mont-de-Marsan, Saint-Sever et Tartas.
Liamone[75] (créé en 1793) 3 Ajaccio Ajaccio, Vico et Sartène.
Loir-et-Cher[76] 6 Blois Blois, Vendôme, Romorantin, Mondoubleau, Mer et Saint-Aignan.
Loire[77] (créé en 1793) 3 1793 Feurs[78]
1795 Montbrison
Montbrison, Roanne et Saint-Étienne
Loire-Inférieure[79] 9 Nantes Ancenis, Blain, Châteaubriant, Clisson, Guérande, Machecoul, Nantes, Paimbœuf et Savenay.
Loiret[80] 7 Orléans Orléans, Beaugency, Neuville, Pithiviers, Montargis, Gien et Boiscommun.
Lot[81] 6 Cahors Cahors, Martel[82], Gourdon, Figeac, Montauban et Lauzerte.
Lot-et-Garonne[83] 9 Agen Agen, Nérac, Marmande, Tonneins, Villeneuve, Lauzun, Monflanquin, Casteljaloux et Valence.
Lozère[84] 7 1790 Mende en alternance avec Marvejols
1790 Mende
Mende, Marvejols, Florac, Langogne, Villefort, Meyrueis et Saint-Chély-d'Apcher.
Manche[85] 7 1790 Coutances
1796 Saint-Lô
Avranches, Coutances, Cherbourg, Valognes, Carentan, Saint-Lô et Mortain.
Marne[86] 6 Châlons Châlons-sur-Marne, Reims, Épernay, Sézanne, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Mayenne[87] 7 Laval Ernée, Mayenne, Lassay, Evron, Laval, Craon et Château-Gontier.
Mayenne-et-Loire[88] (devenu Maine-et-Loire en 1791) 8 1790 Angers en alternance avec Saumur
1790 Angers
Angers, Saumur, Baugé, Châteauneuf, Segré, Saint-Florent-le-Vieil, Cholet et Vihiers.
Meurthe[89] 9 1790 Nancy en alternance avec Lunéville
1790 Nancy
1796 Lunéville
1796 Nancy
Nancy, Lunéville, Vézelise, Toul, Pont-à-Mousson, Vic, Dieuze, Sarrebourg et Blâmont.
Meuse[90] 8 1790 Bar-sur-Ornain en alternance avec Saint-Mihiel
1790 Bar-sur-Ornain
Bar-le-Duc, Clermont, Commercy, Gondrecourt, Saint-Mihiel, Stenay, Verdun et Étain.
Mont-Blanc[91] 7 Chambéry Annecy, Carouge, Chambéry, Cluses, Moûtiers, Saint-Jean-de-Maurienne et Thonon
Mont-Terrible[92] 2 Porrentruy Delémont et Porrentruy.
Morbihan[93] 9 Vannes Auray, Le Faouët, Hennebont, Josselin, Pontivy, Ploërmel, La Roche-Bernard, Rochefort et Vannes
Moselle[94] 9 Metz Metz, Bitche, Boulay, Briey, Longwy, Morhange, Sarreguemines, Sarrelouis et Thionville.
Nièvre[95] 9 Nevers Nevers, Saint Pierre le Moutier, Decize, Moulins, Château Chinon, Corbigny, Clamecy, Cosne et La Charité.
Nord[96] 8 Douay Bergues, Hazebrouck, Lille, Douai, Cambrai, Valenciennes, Le Quesnoy et Avesnes.
Oise[97] 9 Beauvais Beauvais, Chaumont, Grandvilliers, Breteuil, Clermont, Senlis, Noyon, Compiègne et Crépy
Orne[98] 6 Alençon Alençon, Domfront, Argentan, Laigle, Bellême et Mortagne.
Pas-de-Calais[99] 8 Arras Arras, Bapaume, Béthune, Boulogne, Calais, Montreuil, Saint-Omer et Saint-Pol.
Puy-de-Dôme[100] 8 Clermont Clermont-Ferrand, Riom, Ambert, Thiers, Issoire, Besse, Billom et Montaigut.
Pyrénées-Orientales[101] 3 Perpignan Perpignan, Prades et Céret.
Rhône[102] (créé en 1793) 3 Lyon Campagne de Lyon, Ville de Lyon et Villefranche
Rhône-et-Loire[103] (scindé en Rhône et Loire en 1793) 6 1790 Lyon en alternance avec Montbrison, Roanne, Saint-Étienne et Villefranche
1790 Lyon
Campagne de Lyon, Ville de Lyon, Montbrison, Roanne, Saint-Étienne, Villefranche
Saône-et-Loire[104] 7 Mâcon Mâcon, Chalon-sur-Saône, Louhans, Autun, Bourbon-Lancy, Charolles et Semur-en-Brionnais[105].
Sarthe[106] 9 Le Mans Le Mans, Saint-Calais, Château-du-Loir, La Flèche, Sablé, Sillé-le-Guillaume, Fresnay-le-Vicomte, Mamers et La Ferté-Bernard.
Seine[107] 3 Paris Paris, Saint-Denis et Bourg-la-Reine (les deux derniers étant seulement administratifs).
Seine-Inférieure[108] 7 Rouen Cany, Caudebec-en-Caux, Dieppe, Gournay, Montivilliers, Neufchâtel et Rouen.
Seine-et-Marne[109] 5 Melun Melun, Meaux, Provins, Nemours et Rosoy
Seine-et-Oise[110] 9 Versailles Corbeil, Dourdan, Étampes, Gonesse, Mantes, Montfort, Pontoise, Saint-Germain et Versailles.
Somme[111] 5 Amiens Amiens, Abbeville, Doullens, Montdidier et Péronne.
Tarn[112] 5 1790 Alby en alternance avec Castres
1790 Alby
1797 Castres
Albi, Castres, Lavaur, Gaillac et Lacaune.
Var[113] 9 1790 Toulon en alternance avec tous les autres chefs-lieux de district
1790 Toulon
1793 Grasse
1795 Brignoles
1797-1798 Draguignan
Toulon, Grasse, Hyères, Draguignan, Brignoles, Saint-Maximin, Fréjus, Saint-Paul-lès-Vence et Barjols.
Vaucluse[114] (créé en 1793) 4 Avignon Apt, Avignon[115], Carpentras[116] et Orange.
Vendée[117] (baptisé Vengé de 1793 à 1795) 6 Fontenay-le-Comte Fontenay-le-Comte, La Châtaigneraie, Montaigu, Challans, Les Sables-d'Olonne et La Roche-sur-Yon.
Vienne[118] 6 Poitiers Loudun, Châtellerault, Poitiers, Lusignan, Montmorillon et Civray.
Vosges[119] 9 puis 10 en 1793 Épinal Épinal, Saint-Dié, Remiremont, Mirecourt, Neufchâteau, Bruyères, Darney, Rambervillers, Lamarche et Senones (en 1793).
Yonne[120] 7 Auxerre Auxerre, Sens, Joigny, Saint-Fargeau, Avallon, Tonnerre et Saint-Florentin.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Dans la Constitution de l'an III disparaît la notion de district, la division du territoire étant ainsi décrite : « Chaque département est distribué en cantons, chaque canton en communes »[5].
  2. Les départements désignés sont ceux qui ont été créés en métropole (hormis Saint-Domingue) du 4 mars 1790, à la veille de la création des arrondissements le 17 février 1800
  3. Les chefs-lieux de districts cités sont ceux qui existaient à la création de chacun des départements.

Références[modifier | modifier le code]

  1. Sauf exception pour les Vosges dont un dixième district a été créé suite au rattachement de la principauté de Salm-Salm
  2. Voir les district de Pont-de-Vaux, Châtillon-les-Dombes, Murat, Château-Renault, Meyrueis et Saint Pierre le Moutier
  3. Voir le district de Grenoble
  4. Les mutations des circonscriptions territoriales françaises. Crise ou mutation ?, Marie-Vic Ozouf-Marignier et Nicolas Verdier, 21 janvier 2014, Mélanges de l’École française de Rome - Italie et Méditerranée modernes et contemporaines.
  5. Constitution de la République française du 5 Fructidor an III, p. 9.
  6. http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000331915&dateTexte=20110423
  7. Historique de l'Ain
  8. Historique de l'Aisne
  9. Historique de l'Allier
  10. Historique des Alpes-Maritimes
  11. Le février 1794, le district de Menton devient le district de Fort-d'Hercule (chef-lieu : Monaco)
  12. Le août 1790, le département est réorganisé en 3 districts : le Coiron, Tanargues, le Mézenc
  13. Historique de l'Ardèche
  14. Le Bourg-Saint-Andéol n'a jamais été chef-lieu de district
  15. a et b Le district est rattaché au Mézenc
  16. Le chef-lieu est déplacé à Joyeuse
  17. a et b Le district est rattaché au Coiron
  18. Historique des Ardennes
  19. Mézières est le chef-lieu du département bien qu'elle ne soit pas chef-lieu de district
  20. Historique de l'Ariège
  21. Foix et Pamiers ne sont pas chefs-lieux de districts
  22. Historique de l'Aube
  23. Historique de l'Aude
  24. Historique de l'Aveyron
  25. Historique du Bas-Rhin
  26. Historique des Alpes-de-Haute-Provence
  27. Historique des Pyrénées-Atlantiques
  28. Navarrenx n'a jamais été chef-lieu de district
  29. Historique des Bouches-du-Rhône
  30. Le district d'Apt est ensuite rattaché au Vaucluse en 1793
  31. Historique du Calvados
  32. Historique du Cantal
  33. Historique de la Charente
  34. Historique de la Charente-Maritime
  35. Historique du Cher
  36. Historique de la Corrèze
  37. Historique du département de la Corse
  38. Pie-d'Orezza n'a jamais été chef-lieu de district
  39. Historique de la Côte-d'Or
  40. Historique des Côtes-d'Armor
  41. Historique de la Creuse
  42. Historique des Deux-Sèvres
  43. Historique de la Dordogne
  44. La même année que la création des districts, le chef-lieu est déplacé de Monpont à Mussidan
  45. Historique du Doubs
  46. Historique de la Drôme
  47. Chabeuil ne fut jamais chef-lieu de district
  48. Le chef-lieu fut transféré à Nyons quelques mois après sa création
  49. Le district d'Orange a ensuite été rattaché au département des Bouches-du-Rhône puis du Vaucluse
  50. Historique de l'Eure
  51. Historique d'Eure-et-Loir
  52. Historique du Finistère
  53. Historique du Gard
  54. Historique du Gers
  55. Historique de la Gironde
  56. Historique de la Haute-Corse
  57. Historique de la Haute-Garonne
  58. Historique de la Haute-Loire
  59. Transféré à Yssingeaux au moment de la création des arrondissements en 1800.
  60. Historique de la Haute-Marne
  61. Historique de la Haute-Saône
  62. Historique de la Haute-Vienne
  63. Historique des Hautes-Alpes
  64. Chorges fut le chef-lieu pendant quelques mois bien qu'il ne fut jamais chef-lieu de district
  65. Historique des Hautes-Pyrénées
  66. Historique du Haut-Rhin
  67. Historique de l'Hérault
  68. Historique d'Ille-et-Vilaine
  69. Historique de l'Indre
  70. Historique d'Indre-et-Loire
  71. Historique de l'Isère
  72. Moirans n'a jamais été chef-lieu de district
  73. Historique du Jura
  74. Historique des Landes
  75. Historique de la Corse-du-Sud
  76. Historique de Loir-et-Cher
  77. Historique de la Loire
  78. Feurs n'a jamais été chef-lieu de district
  79. Historique de la Loire-Atlantique
  80. Historique du Loiret
  81. Historique du Lot
  82. Le chef-lieu fut transféré à Saint-Céré en 1790
  83. Historique de Lot-et-Garonne
  84. Historique de la Lozère
  85. Historique de la Manche
  86. Historique de la Marne
  87. Historique de la Mayenne
  88. Historique de Maine-et-Loire
  89. Historique de la Meurthe-et-Moselle
  90. Historique de la Meuse
  91. Historique du Mont-Blanc
  92. Historique du Mont-Terrible
  93. Historique du Morbihan
  94. Historique de la Moselle
  95. Historique de la Nièvre
  96. Historique du Nord
  97. Historique de l'Oise
  98. Historique de l'Orne
  99. Historique du Pas-de-Calais
  100. Historique du Puy-de-Dôme
  101. Historique des Pyrénées-Orientales
  102. Historique du Rhône
  103. Historique de Rhône-et-Loire
  104. Historique de Saône-et-Loire
  105. Le chef-lieu a été transféré à Marcigny en 1790.
  106. Historique de la Sarthe
  107. Historique de la Seine
  108. Historique de la Seine-Maritime
  109. Historique de Seine-et-Marne
  110. Historique de Seine-et-Oise
  111. Historique de la Somme
  112. Historique du Tarn
  113. Historique du Var
  114. Historique du Vaucluse
  115. Le district d'Avignon est d'abord rattaché aux Bouches-du-Rhône en 1791 avant de constituer le nouveau département du Vaucluse en 1793
  116. Le district de Carpentras est d'abord rattaché à la Drôme en 1791 avant d'intégrer le département du Vaucluse
  117. Historique de la Vendée
  118. Historique de la Vienne
  119. Historique des Vosges
  120. Historique de l'Yonne

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]