District (Suisse)

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Districts suisses au .
Districts et cercles communaux (le cas échéant) suisses au .

En Suisse, le district (en allemand : Bezirk, en italien : Distretto) est une subdivision territoriale qui existe dans certains cantons et qui forme l'échelon intermédiaire entre le canton et la commune. Chaque canton est libre de structurer son organisation interne comme il l'entend, et il peut prendre différents noms, en particulier en Suisse alémanique, outre Bezirk, il peut être ainsi nommé Verwaltungsregion, Verwaltungskreis, Wahlkreis, Amtei ou Amt.

Pour des raisons historiques, les districts du canton de Schwytz, ainsi que ceux qui existaient dans le canton des Grisons, ont leur propre personnalité juridique ayant compétence sur la collecte l'impôt et ont leurs propres Landsgemeinde. Sept des vingt-six cantons — Uri, Obwald, Nidwald, Glaris, Zoug, Bâle-Ville et Genève — n'ont jamais été subdivisés en districts. Enfin, le canton d'Appenzell Rhodes-Intérieures est certes découpé en districts mais ces derniers désignent en réalité les communes.

Caractéristiques[modifier | modifier le code]

Les districts existent dans 10 des 26 cantons suisses. Du fait de la structure fédéraliste de la Suisse, leur rôle peut varier suivant les cantons. En général, ils ne sont que des circonscriptions administratives, électorales ou judiciaires, chaque district ne possédant qu'un tribunal[1]. Dans le canton des Grisons, les districts avaient une souveraineté fiscale et politique propre.

Un district regroupe un certain nombre de communes (d'une seule à 75 pour le district du Jura-Nord vaudois), sauf dans le canton d'Appenzell Rhodes-Intérieures où les districts désignent les communes et sont les plus petites subdivisions du canton. Dans le canton du Tessin, ainsi qu'auparavant dans ceux des Grisons, de Thurgovie et de Vaud, ils sont subdivisés en cercles[1]. Le canton du Valais possède également deux demi-districts.

En Suisse romande, ainsi que dans les régions où le romanche est parlé, cette subdivision est systématiquement nommée « district ». En Suisse italienne, elle se nomme distretto. En Suisse alémanique, et ce dès 1803, le terme français initialement utilisé est remplacé par divers termes allemands soit par le très répandu Bezirk ou, selon le canton, par divers termes hérités de l'ancien régime[1] : Amt (« prévôtés ») dans le canton de Lucerne, Amtei dans le canton de Soleure ou Amtbezirk dans le canton de Berne.

Évolution[modifier | modifier le code]

Origine du district[modifier | modifier le code]

En 1798, la République helvétique abolit les anciens bailliages et redécoupe son territoire en districts et en communes, s'inspirant de la République française où les districts existèrent de 1790 à 1795 [1].

Cantons non subdivisés en districts[modifier | modifier le code]

Seize des vingt-six cantons n'ont pas divisés leur territoire en districts, comme échelon administratif intermédiaire entre l'État et la commune.

Huit d'entre eux n'ont jamais été découpés ainsi, pour des raisons évidentes de taille ou parfois historiques : Uri, Obwald, Nidwald, Glaris, Zoug, Appenzell Rhodes-Intérieures où les 6 districts représentent 6 communes, Bâle-Ville et Genève[1].

D'autres cantons ont supprimés leurs districts et parfois maintenus à des fins statistiques (Schaffhouse et Soleure) :

Réduction du nombre de districts[modifier | modifier le code]

Trois cantons ont vu leur nombre de districts réduit :

Projets en cours ou abandonnés[modifier | modifier le code]

En 2006, le canton de Schwytz a envisagé la suppression de ses districts, mais a finalement rejeté cette décision. Il en a été de même en 2010 dans le canton de Fribourg.

Une telle suppression est aussi évoquée en 2014 dans le canton du Valais[3]. Une première proposition a vu le jour en 1998, accompagnée d'une forte réduction du nombre de communes (une vingtaine seulement)[4].

Liste des districts par canton[modifier | modifier le code]

La liste ci-dessous est organisée selon l'ordre des cantons donné dans l'article premier de la Constitution fédérale. Ne sont repris ici que les districts au sens d'échelon intermédiaire entre le canton et la commune et excluant les districts maintenus exclusivement à but statistique tels ceux des canton de Schaffhouse et de Soleure.

Zurich[modifier | modifier le code]

Le canton de Zurich est constitué de douze districts :

Schwytz[modifier | modifier le code]

Le canton de Schwytz est constitué de six districts :

Fribourg[modifier | modifier le code]

Le canton de Fribourg est constitué de sept districts :

Bâle-Campagne[modifier | modifier le code]

Le canton de Bâle-Campagne est constitué de cinq districts :

Argovie[modifier | modifier le code]

Le canton d'Argovie est constitué de onze districts :

Thurgovie[modifier | modifier le code]

Le canton de Thurgovie est constitué de cinq districts :

Tessin[modifier | modifier le code]

Le canton du Tessin est constitué de huit districts et trente-huit cercles :

Vaud[modifier | modifier le code]

Le canton de Vaud est constitué de dix districts :

Valais[modifier | modifier le code]

Le canton du Valais est constitué de quatorze districts et demi-districts :

Jura[modifier | modifier le code]

Le canton du Jura est constitué de trois districts :

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a b c d et e Anne-Marie Dubler, « District » dans le Dictionnaire historique de la Suisse en ligne, version du .
  2. « Neuchâtel dit non à l'hôtel judiciaire », sur https://www.tdg.ch, (consulté le )
  3. « Le Valais sur le point de supprimer les districts », sur https://www.tdg.ch, (consulté le )
  4. Laurent Nicolet, « Valais: L'Etat valaisan veut remplacer les districts par des supercommunes », sur https://www.letemps.ch, (consulté le )

Articles connexes[modifier | modifier le code]