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Discussion Projet:Route

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Sommaire

Fondation du bistro[modifier le code]

Voila le bistre pour permettre aux gens faisant partie du projet de discuter au sujet du projet. PypaertvNuvola apps kmail.pngMail 22 octobre 2007 à 18:00 (CEST)

But de cette page[modifier le code]

Cette page du projet de Discussion est ouverte à tous les contributeurs au projet Route ainsi qu'à tous les internautes intéressés ou souhaitant des informations.

Une première discussion a été amorcée sur les critères de notoriété des routes sur une page spécifique, dans la catégorie des recommandations sur Wiki, rejoignant en ce sens les autres discussions sur les notions de notoriété.

Tous les autres sujets peuvent être ouverts ici.Roland45 12 mars 2007 à 23:04 (CET)


Proposition d'anecdote pour la page d'accueil[modifier le code]

Une proposition d'anecdote pour la section « Le Saviez-vous ? » de la page d'accueil, et basée sur l'article Autoroute Esterel-Côte d'Azur, a été proposée sur la page dédiée.
N'hésitez pas à apporter votre contribution sur la rédaction de l'anecdote, l'ajout de source dans l'article ou votre avis sur la proposition. La discussion est accessible ici.
Une fois l'anecdote acceptée ou refusée pour publication, la discussion est ensuite archivée .
(ceci est un message automatique du bot GhosterBot le 16 janvier 2019 à 18:46, sans bot flag)

Proposition d'anecdote pour la page d'accueil[modifier le code]

Une proposition d'anecdote pour la section « Le Saviez-vous ? » de la page d'accueil, et basée sur l'article Quai Branly, a été proposée sur la page dédiée.
N'hésitez pas à apporter votre contribution sur la rédaction de l'anecdote, l'ajout de source dans l'article ou votre avis sur la proposition. La discussion est accessible ici.
Une fois l'anecdote acceptée ou refusée pour publication, la discussion est ensuite archivée .
(ceci est un message automatique du bot GhosterBot le 19 janvier 2019 à 03:16, sans bot flag)

L'article Gare routière de Marne-la-Vallée - Chessy est proposé à la suppression[modifier le code]

Page proposée à la suppression Bonjour,

L’article « Gare routière de Marne-la-Vallée - Chessy » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Gare routière de Marne-la-Vallée - Chessy/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

Cramos (discuter) 9 février 2019 à 11:25 (CET)

L'article Route nationale 116 (Italie) est proposé à la suppression[modifier le code]

Page proposée à la suppression Bonjour,

L’article « Route nationale 116 (Italie) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Route nationale 116 (Italie)/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

Gz260 (discuter) 12 février 2019 à 11:34 (CET)

Gz260 (discuter) 12 février 2019 à 11:34 (CET)

Voies du bois de la Cambre[modifier le code]

Bonjour. J'ai l'impression que la plupart des articles de la Catégorie:Voie du bois de la Cambre ne sont pas admissibles. Ces voies n'ont rien de particulier et cette discussion montre qu'il n'y a pas de consensus pour conserver des articles sur toutes les voies de Bruxelles. Qu'en pensez-vous ? Je notifie GdML qui est le créateur de ses pages. Christophe95 (discuter) 8 mars 2019 à 22:03 (CET)

36 articles sur les voies du bois de la Cambre sont proposés à la suppression[modifier le code]

Page proposée à la suppression Bonjour,

L’article « Sentier des Adonides » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Sentier des Adonides/Suppression.

Cette PàS groupée concerne les articles suivants :

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

Christophe95 (discuter) 16 mars 2019 à 16:26 (CET)

L'article Catégorie:Personnalité ayant donné son nom à une voie est proposé à la suppression[modifier le code]

Page proposée à la suppression Bonjour,

L’article « Catégorie:Personnalité ayant donné son nom à une voie » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion catégorie:Personnalité ayant donné son nom à une voie/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

Le Yota de Mars (discuter) 28 mars 2019 à 10:17 (CET)

Chemin des Anémones, Chemin de l'Aube et Avenue de la Belle Alliance sont proposés à la suppression[modifier le code]

Page proposée à la suppression Bonjour,

Les articles « Chemin des Anémones », « Chemin de l'Aube » et « Avenue de la Belle Alliance » sont proposés à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur les trois pages de discussion :

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de ces articles est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que les articles ne sont probablement pas admissibles. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

Christophe95 (discuter) 6 avril 2019 à 18:19 (CEST)

Proposition d'anecdote pour la page d'accueil[modifier le code]

Une proposition d'anecdote pour la section « Le Saviez-vous ? » de la page d'accueil, et basée sur l'article Route des Yungas, a été proposée sur la page dédiée.
N'hésitez pas à apporter votre contribution sur la rédaction de l'anecdote, l'ajout de source dans l'article ou votre avis sur la proposition. La discussion est accessible ici.
Une fois l'anecdote acceptée ou refusée pour publication, la discussion est ensuite archivée .
(ceci est un message automatique du bot GhosterBot le 23 avril 2019 à 18:15, sans bot flag)

Avertissement suppression « Subjectile »[modifier le code]

Bonjour,

L’article « Subjectile » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Chris a liege (discuter) 28 avril 2019 à 16:15 (CEST)

Avertissement suppression « Subjectile »[modifier le code]

Bonjour,

L’article « Subjectile » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Chris a liege (discuter) 28 avril 2019 à 16:15 (CEST)

Avertissement suppression « L'Arche (restauration) »[modifier le code]

Bonjour,

L’article « L'Arche (restauration) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Chris a liege (discuter) 1 juillet 2019 à 00:59 (CEST)

Avertissement suppression « Liste des voies de Dijon »[modifier le code]

Bonjour,

L’article « Liste des voies de Dijon » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Lebrouillard demander audience 19 août 2019 à 15:48 (CEST)

Avertissement suppression « Union des syndicats de l'industrie routière française »[modifier le code]

Bonjour,

L’article « Union des syndicats de l'industrie routière française (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Lebrouillard demander audience 23 août 2019 à 11:18 (CEST)

Guerre d'édition sur Radar automatique en France[modifier le code]

J’appelle les contributeurs du Projet:Route à intervenir sur la guerre d'édition sur l'article Radar automatique en France. Sur la PdD de l'article un contributeur demande le retrait d'une partie de la section en rapport avec l'histoire des radars sous le motif que les radars Mesta 206 et 208 ne sont pas des radars automatiques. Il y a aussi d'autre part un différent concernant l'étude mené par la Société de calcul mathématique.— Sebicux (discuter) 29 août 2019 à 23:51 (CEST)

Proposition d'anecdote pour la page d'accueil[modifier le code]

Une proposition d'anecdote pour la section « Le Saviez-vous ? » de la page d'accueil, et basée sur l'article Plan routier breton, a été proposée sur la page dédiée.
N'hésitez pas à apporter votre contribution sur la rédaction de l'anecdote, l'ajout de source dans l'article ou votre avis sur la proposition. La discussion est accessible ici.
Une fois l'anecdote acceptée ou refusée pour publication, la discussion est ensuite archivée .
(ceci est un message automatique du bot GhosterBot le 11 septembre 2019 à 10:16, sans bot flag)

Avertissement suppression « Impasse du Renard »[modifier le code]

Bonjour,

L’article « Impasse du Renard » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Chris a liege (discuter) 12 septembre 2019 à 20:19 (CEST)

Proposition d'anecdote pour la page d'accueil[modifier le code]

Une proposition d'anecdote pour la section « Le Saviez-vous ? » de la page d'accueil, et basée sur l'article Pont Prud'homme, a été proposée sur la page dédiée.
N'hésitez pas à apporter votre contribution sur la rédaction de l'anecdote, l'ajout de source dans l'article ou votre avis sur la proposition. La discussion est accessible ici.
Une fois l'anecdote acceptée ou refusée pour publication, la discussion est ensuite archivée .
(ceci est un message automatique du bot GhosterBot le 14 septembre 2019 à 02:46, sans bot flag)


L'article Orientations de la recherche publique routière française pour la période 2006-2009 est proposé à la suppression[modifier le code]

Page proposée à la suppression Bonjour,

L’article « Orientations de la recherche publique routière française pour la période 2006-2009 (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Orientations de la recherche publique routière française pour la période 2006-2009/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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171.16.208.2 (discuter) 15 octobre 2019 à 17:20 (CEST)

L'article RS-840 est proposé à la suppression[modifier le code]

Page proposée à la suppression Bonjour,

L’article « RS-840 (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:RS-840/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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171.16.208.2 (discuter) 16 octobre 2019 à 11:58 (CEST)


Avertissement suppression « Permis accéléré »[modifier le code]

Bonjour,

L’article « Permis accéléré (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Chris a liege (discuter) 21 octobre 2019 à 23:24 (CEST)

Les articles Véhicule conduit debout et Engin de déplacement personnel sont proposés à la fusion[modifier le code]

Page proposée à la suppression Bonjour,

Les articles « Véhicule conduit debout et Engin de déplacement personnel » sont proposés à la fusion (cf. Wikipédia:Pages à fusionner). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Wikipédia:Pages à fusionner#Véhicule conduit debout et Engin de déplacement personnel.

Message déposé par Ced78180 (discuter) le 31 octobre 2019 à 12:44 (CET)

Analyse de tous les liens mis dans la base Discussion Modèle:Bases transport[modifier le code]

Bonjour, Depuis février, Utilisateur:Lomita/Analyse des bases, nous analysons les modèles bases qui sont actuellement mis dans la sections liens externes des articles - Certains liens ne sont pas pertinents, publicitaires, mort, reprennent wikipédia etc.

Je vous propose donc, aujourd'hui, d'analyser la {{Bases transport}} pour savoir quels liens conserver - Les avis seront recueillis du 1er au 30 novembre 2019 inclus, sur cette page Discussion modèle:Bases transport, pour le résultat, nous prendrons tout simplement la majorité des avis conserver ou supprimer pour chaque lien - S'il n'y a pas de consensus sur certains liens, ils seront conservés.

Après le lancement de cette consultation, aucun lien ne devra être rajouté au module - N'hésitez pas à notifier des contributeurs dont leurs principales actions sont sur ce sujet, ainsi que tout portail/projet que j'aurais oublié - Merci pour votre aide Lomita (discuter) 1 novembre 2019 à 16:37 (CET)

Avertissement suppression « Monument national de la Gendarmerie »[modifier le code]

Bonjour,

L’article « Monument national de la Gendarmerie » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Chris a liege (discuter) 17 novembre 2019 à 23:26 (CET)

Avertissement suppression « Comparaison de panneaux de signalisation routière inspirés du système américain »[modifier le code]

Bonjour,

L’article « Comparaison de panneaux de signalisation routière inspirés du système américain » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Chris a liege (discuter) 4 décembre 2019 à 23:44 (CET)

Avertissement suppression « Pont Haudaudine »[modifier le code]

Bonjour,

L’article « Pont Haudaudine » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Chris a liege (discuter) 11 décembre 2019 à 23:22 (CET)

Avertissement suppression « Rue de l'Angle Jaune »[modifier le code]

Bonjour,

L’article « Rue de l'Angle Jaune » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Lebrouillard demander audience 16 décembre 2019 à 13:10 (CET)

Avertissement suppression « Rue Louise-Michel »[modifier le code]

Bonjour,

L’article « Rue Louise-Michel » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). En tant que participant à l'article ou projet associé, vous êtes invité à donner votre avis à l’aune de l’existence de sources secondaires fiables et indépendantes et des critères généraux et spécifiques d'admissibilité.

N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

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Lebrouillard demander audience 16 décembre 2019 à 13:14 (CET)

Route métropolitaine en France[modifier le code]

Bonjour,

Avec le déclassement des autoroutes A6 et A7 en Routes métropolitaines M6 et M7 à Lyon, je pense que la page Route métropolitaine en France pourrait passer en DRP. Qu'en pensez-vous ? Cdlt, Lyon-St-Clair [Hon hon hon] 12 janvier 2020 à 18:40 (CET)

Bonsoir Lyon-St-Clair, pour information, lien vers le débat de suppression. Il y a sans doute eu des évolutions sur le plan juridique. Encore faut-il apporter les sources nécessaires. Je suis favorable à une DRP s'il y a ces sources. Du côté de Clermont Auvergne Métropole — métropole la plus proche de chez moi et où je transite souvent — les cartouches sont en cours de remplacement (D1a → M1a, D52 → M52, D1093b → M1093b, etc.). TABL–TRAI (disc.), le 12 janvier 2020 à 18:53 (CET), modifié à 18:55.
J'ai trouvé cette page datant de 2012, centré sur Nice : https://www.securite-routiere.gouv.fr/actualites/une-nouvelle-signaletique-routiere-pour-les-metropoles-la-signalisation-sadapte-aux
Cet arrêté préfectoral du Rhône où les noms M6 et M7 sont utilisés : https://www.lcsqa.org/system/files/proc_doc/20190722_DEC_BLNI_69_Alerte-N1.pdf
Cdlt, Lyon-St-Clair [Hon hon hon] 12 janvier 2020 à 20:58 (CET)

Bonjour Lyon-St-Clair et Tabl-trai Bonjour. Je suis également favorable à la réouverture de la DRP. La décision de suppression pouvait peut-être se comprendre au début de la création des métropoles, mais plus maintenant que les choses ont évolué. Contrairement à ce que dit Claude Villetaneuse dans la DRP: si « les communautés urbaines, de nombreuses communautés d'agglomération et communautés de communes ont pris, en partie ou en totalité, la compétence voirie et créént de nouvelles voies (qui demeurent dans la catégorie juridique des voies communales) », ce transfert de gestion pour les CU et CA n’entraîne pas classement dans le domaine public de ces collectivités, comme la loi NOTRe de 2015 le précise pour les métropoles. Il ne s’agit pas d’opérations de communication, mais bel et bien de dénominations fondées juridiquement.

Sur le droit La notion de route métropolitaine a été introduite en droit français par la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales (ici)

« 1. La métropole exerce de plein droit à l'intérieur de son périmètre, en lieu et place du département, les compétences suivantes : « b) Gestion des routes classées dans le domaine public routier départemental, ainsi que de leurs dépendances et accessoires. Ce transfert est constaté par arrêté du représentant de l'Etat dans le département. Cette décision emporte le transfert à la métropole des servitudes, droits et obligations correspondants, ainsi que le classement des routes transférées dans le domaine public de la métropole

« Art.L. 5217-4.-I. ― La métropole exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres, les compétences suivantes : « b) Organisation des transports urbains au sens du chapitre IV du titre Ier du livre II de la première partie du code des transports, sous réserve de l'article L. 3421-2 du même code ; création, aménagement et entretien de voirie ; signalisation ; parcs de stationnement, plan de déplacements urbains ; »

Nice a été créée sur ces bases et les routes départementales ont de fait été transférées.

La loi de 2014 sur les métropoles a modulé le premier texte de 2010. Les métropoles ne récupèrent plus automatiquement les RD situées sur leur territoire. Le transfert se fait au cas par cas.

« « IV. ― Par convention passée avec le département, à la demande de celui-ci ou de la métropole, la métropole exerce à l'intérieur de son périmètre, en lieu et place du département, tout ou partie des compétences en matière : « 6° De gestion des routes classées dans le domaine public routier départemental ainsi que de leurs dépendances et accessoires. Ce transfert est constaté par arrêté du représentant de l'Etat dans le département. Cette décision emporte le transfert à la métropole des servitudes, droits et obligations correspondants ainsi que le classement des routes transférées dans le domaine public de la métropole ; »

Le cas de la métropole de Lyon est traité par l’ordonnance de 2014 pour Lyon (ici. La métropole de Lyon a récupéré automatiquement les routes départementales au 1er janvier 2015, sans aucun texte préfectoral supplémentaire.

« Art. L. 3651-2.-Les routes classées dans le domaine public routier de la communauté urbaine de Lyon et dans le domaine public routier du département du Rhône situées sur le territoire de la métropole de Lyon, ainsi que leurs dépendances et accessoires, sont transférées en pleine propriété à la métropole de Lyon au jour de sa création. Il en est de même des infrastructures routières en cours de réalisation par la communauté urbaine de Lyon et le département du Rhône à la date de ce transfert. »

Enfin la loi de 2015 sur l'organisation territoriale de la République modifie l’article L 5217-2du CGCT :

« Par convention passée avec le département, la métropole exerce à l'intérieur de son périmètre, par transfert, en lieu et place du département, ou par délégation, au nom et pour le compte du département, tout ou partie des groupes de compétences suivants 9° Gestion des routes classées dans le domaine public routier départemental ainsi que de leurs dépendances et accessoires. Ce transfert est constaté par arrêté du représentant de l'Etat dans le département. Cet arrêté emporte le transfert à la métropole des servitudes, droits et obligations correspondants ainsi que le classement des routes transférées dans le domaine public de la métropole.

La convention précise les compétences ou groupes de compétences transférés ou délégués, les conditions financières du transfert ou de la délégation et, après avis des comités techniques compétents, les conditions dans lesquelles tout ou partie des services départementaux correspondants sont transférés ou mis à disposition de la métropole. Ces services ou parties de service sont placés sous l'autorité du président du conseil de la métropole.

A défaut de convention entre le département et la métropole au 1er janvier 2017 sur au moins trois des groupes de compétences mentionnés aux 1° à 8° du présent IV, la totalité de ceux-ci, à l'exception de ceux mentionnés au 8°, sont transférés de plein droit à la métropole. Ces transferts donnent lieu au transfert concomitant de ressources en application de l'article L. 5217-13. La convention mentionnée au premier alinéa du présent IV et relative à ces transferts est passée entre le département et la métropole avant le 1er avril 2017. A défaut, le représentant de l'Etat dans le département siège de la métropole propose, avant le 1er mai 2017, un projet de convention au président du conseil départemental et au président de la métropole, qui disposent d'un délai d'un mois pour le signer. A défaut, la date et les modalités du transfert sont établies par arrêté du représentant de l'Etat dans le département siège de la métropole.

La compétence mentionnée au 9° du présent IV fait l'objet d'une convention entre le département et la métropole. Cette convention organise le transfert de cette compétence à la métropole ou en précise les modalités d'exercice par le département, en cohérence avec les politiques mises en œuvre par la métropole. A défaut de convention entre le département et la métropole à la date du 1er janvier 2017, cette compétence est transférée de plein droit à la métropole.

Le présent IV n'est pas applicable à la métropole du Grand Paris. »

Et précise le cas de la métropole de Lyon avec l’Art. L3651-3du CGCT

Un document particulièrement détaillé précisant les modalités de gestion et d'entretien selon les types de collectivités, établi par le CEREMA : ici

Règlements de voirie : Le règlement de voirie de la métropole de Nice (ici) précise bien la consistance du domaine public routier métropolitain (= route métropolitaine) : Le domaine public routier métropolitain est constitué de l’ensemble des voies publiques intégrées dans le périmètre de la Métropole, affectées aux besoins de la circulation terrestre, leurs dépendances et leurs accessoires (à l’exception des voies ferrées et du réseau autoroutier), tels que définis dans le présent règlement.

Ainsi que ses fondements juridiques :

  • Code de la voirie routière : Article L.111-1, transposé au domaine public routier métropolitain conformément aux dispositions des Articles L.1321-2 (ici), L.5217-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales.
  • Code général de la propriété des personnes publiques : Articles L.2111-1 et L.2122-14

Chaque métropole a défini un règlement de voirie qui lui est propre.

Equipements Si la métropole de Nice avait été dans un premier temps autorisée à expérimenter une signalisation propre aux routes métropolitaines, celle-ci est devenue officielle et généralisée à l’ensemble des routes métropolitaines avec l’arrêté du 12 décembre 2018 relatif à la modification de la signalisation routière voir ici qui crée pour les réseaux métropolitains les nouveaux équipements suivants :

  • le « cartouche E47 à fond cyan, caractérisant les réseaux métropolitains. »
  • les bornes de repérage E57a et E57b
  • les plaquettes de repérage E57c

Réseaux métropolitains Toutes les métropoles ont leur propre réseau métropolitain, mais toutes n’ont pas explicitement changé les équipements en conséquence.

  • Nice
  • Lille (ici)
  • Nantes (ici)
  • Montpellier (une route nouvelle créée avec le statut de route métropolitaine ici)

Ainsi le fait qu'il n'existe pas d'article sur les routes métropolitaines est une aberration. Par contre, je ne sais pas quel est le contenu de l'ancien article. Je crois qu'il y avait simplement une liste des métropoles avec leurs dates de création. IL faut bien entendu étoffer. Cordialement.Roland45 (discuter) 13 janvier 2020 à 09:17 (CET)

Let's goooooooo : Wikipédia:Demande_de_restauration_de_page#Route_métropolitaine_en_France Cdlt, Lyon-St-Clair [Hon hon hon] 13 janvier 2020 à 18:14 (CET)

Proposition d'anecdote pour la page d'accueil : Critiques contre les SUV et 4x4[modifier le code]

Une proposition d'anecdote pour la section « Le Saviez-vous ? » de la page d'accueil, et basée sur l'article Critiques contre les SUV et 4x4, a été proposée sur la page dédiée.
N'hésitez pas à apporter votre contribution sur la rédaction de l'anecdote, l'ajout de source dans l'article ou votre avis sur la proposition. La discussion est accessible ici.
Une fois l'anecdote acceptée ou refusée pour publication, la discussion est ensuite archivée .
(ceci est un message automatique du bot GhosterBot le 14 janvier 2020 à 15:48, sans bot flag)

Avertissement suppression « Route départementale 1 (Gironde) »[modifier le code]

Bonjour,

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Chris a liege (discuter) 22 janvier 2020 à 21:21 (CET)