Digeste

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Digeste

De Justinien I

Digesta 1553.jpg
Langues

Latin et grec

Titre original

Digesta

Digestorum, seu Pandectarum libri quinquaginta. Lugduni apud Gulielmu[M] Rouillium, 1581.

Le Digeste (Pandectas en grec, Digestum en latin), est une œuvre juridique publiée en l'an 533 Apr J-C par l'empereur bizantin Justinien I.

Le Digeste de Justinien[modifier | modifier le code]

Le Digeste de Justinien est entré en vigueur quinze jours après sa publication. Son nom lui a été donné en honneur de Justinien, dont l’œuvre la plus importante porte le même nom (digestum signifie également ‘compte rendu’, ‘compendio’, etc.).

Après avoir publié le Codex ou Code de Justinien, qui plus tard fera partie du Corpus luris civilis, compilation des constitutions et jurisprudences du droit romain, de l'empereur Adrian jusqu'à son époque, Justinien décida de réunir dans une seule œuvre les jugements des jurisconsultes classiques (iura), faisant du Digeste une compilation de la jurisprudence romaine servant de «citations» aux juristes de l'époque.

Son origine remonte à l'an 530 Apr J-C, époque durant laquelle l'empereur byzantin Justinien I ordonna la compilation et codification des œuvres juridiques des jurisconsultes romains.

Aujourd'hui, le terme digeste, ne s'applique plus seulement à la codification du Droit romain, mais aussi par extension à la compilation ordonnée de toute norme juridique.

Son étude est importante dans l'histoire du Droit, celui-ci ayant été le premier corps légal établissant des normes juridiques formant la base des futurs dispositifs légaux.

La structure de l’œuvre est la suivante:

Première partie
Nommée en grec Πρώτα (Prota, 'les premiers') comprend les livres I-IV et elle rassemble surtout les concepts juridiques généraux, les principes régissant la juridiction et l'introduction de l'instance, ainsi qu'un long relevé historique de la jurisprudence romaine et l'évolution du ius.
Deuxième partie
Nommée pars de iudiciis, elle s'étend du livre V au livre XI et il concerne la théorie générale des actions, la défense de la propriété et des droits réels restants.
Troisième partie
Nommée pars de rebus, elle comprend les livres XII-XIX et elle concerne non seulement le titre édictal XVII de rebus creditis mais aussi le titre XIX de bonae fidei iudiciis, référent aux contrats.
Quatrième partie
Nommée umbilicus par sa position centrale dans l’œuvre. Constituée du premier groupe des libri singuliers, comprend les livres XX à XXVII. Dans cette partie, peuvent se distinguer deux sections clairement différentes: les livres XX-XXII traitant du droit hypothécaire et les mécanismes de preuve; et les livres XXIII à XXVII, qui règlent les relations de famille et les institutions propres au milieu familial: mariage, dot, filiation et tutelle.
Cinquième partie
Deuxième groupe des libri singuliers, englobe les livres XXVIII à XXXVI, sa thématique est plus homogène puisqu'elle traite des droit successoraux (héritages et legs).
Sixième partie
Sans nom, formée des livres XXXVI à XLIV, commence par la bonorum possessio (livres XXXVII-XXXVIII) et se poursuit par les institutions relatives à la propriété et à la possession (livres XXXIX-XLIV).
Septième
Dernière partie, également innomée, distingue quatre sections: les stipulations et les diverses institutions liées à celles-ci (XLV-XLVI), les libri terribiles (XLVII-XLVIII) concernant le droit pénal public et privé, l'avant-dernier livre, le de appellationibus (XLIX) et, enfin, le livre L, hétéroclite, qui traite du système municipal et les normes interprétatives, comprenant  un titre sur la signification des mots et un autre sur les règles juridiques des anciens.

Élaboration du Digeste: la commission[modifier | modifier le code]

Pour l'élaboration du Digeste, a été nommé une commission formée de seize membres et dirigée par Tribonien, qui se chargea d'étudier, sélectionner et ordonner l'ensemble des jugements ou verdicts et opinions des jurisconsultes ayant bénéficié du Ius Respondendi, qui était un droit concédé par l'empereur, attribué aux jurisconsultes.

En ce qu'il s'agit des membres de la dite commission, ils étaient dotés de la faculté de retoucher les textes pour maintenir la concordance avec l’œuvre complète, ce qui postérieurement posera problème. Ont ainsi été examinés environ deux mille livres, comprenant ceux des jurisconsultes de l'époque de la fin de la République jusqu'au Bas Empire ou époque du Dominat.

Structure interne[modifier | modifier le code]

Le Digeste était formé de 9000 fragments de 40 juristes, parmi lesquels 35 étaient de l'époque classique (Ulpien, dont le travail représente un tiers du Digeste -3000 fragments-, Paul, dont le travail représente un cinquième du total de l’œuvre), trois étaient juristes de l'époque archaïque (Alfenus VarusQuintus Mucius Scævola et Caius Aquilius Gallus) et deux de l'époque Hellénistique (Aurelius Hermogenianus et Aurelius Arcadius Charisius).

Les textes sont ordonnés de façon systématique: 50 livres, divisés en des titres (hormis les livres 30, 31 et 32, de legatiis et fideicommissis) et chacun de ceux-ci divisés en fragments. Chaque titre est précédé d'une inscription (Inscriptio) déterminant l'auteur, le titre de l’œuvre et le numéro du livre d'où provient chaque fragment.

Problèmes que pose le Digeste[modifier | modifier le code]

Le Digeste pose quatre problèmes fondamentaux:

  • Rapidité dans sa rédaction;
  • Modification intentionnelles;
  • Problème des interpolations;
  • La transmission du manuscrit.

Les deux premières se développent comme suit :

Rapidité dans sa rédaction[modifier | modifier le code]

Il faut prendre en compte qu'une œuvre aussi grande que le Digeste s'est faite en seulement trois ans (530-533), avec un délai maximal établit par Justinien, estimé de dix ans. Pour expliquer cette courte période de temps de nombreuses théories sont apparues, dont deux doivent être soulignées :

  • Théorie des Masses (Bluhme, 1820);
  • Théorie du Pré-digeste (Peters, 1913).

La première se développe comme suit :

Théorie des Masses (Bluhme)[modifier | modifier le code]

Bluhme (1820) tenta d'expliquer la rapidité d'élaboration du Digeste selon sa théorie. Celle-ci établit que, à l'intérieur de la commissionelle-même avaient été créés quelques sous-groupes ou «masses» consacrées à des parties indépendantes, pour  permettre de réaliser un travail simultané.

Les dites masses étaient, essentiellement, au nombre de trois:

  • Masse sabiniana (dédiée au Ius Civile);
  • Masse édictal (dédié au Ius Honorarium);
  • Masse papinianea (dédiée à la documentation des problèmes).

Également, il se pourrait ajouter une quatrième de caractère divers, la dénommée masse appendice, qui aurait traité de thèmes divers.

Modifications intentionnelles[modifier | modifier le code]

Pour maintenir la concordance entre les textes, ceux-ci ont été modifiés, posant un problème que Justinien tenta de justifier (par la Constitutio Tanta X) en répondant que les dites modifications avaient été réalisés pour «raison d'utilité».

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Digesto Complet, virtuel.
  • Ricardo Panero Gutiérrez, Derecho Romano, Tirant Lo Blanch, Valence 2008.
  • Álvaro d'Ors (coord.), Le Digeste de Justinien, 3 tomes. Aranzadi, Pampelona 1968, 1972 et 1975.