Département français d'Algérie

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Carte des divisions administratives de 1905 à 1955, montrant en rouge les trois départements d’Algérie : Alger, Constantine et Oran

Le département français d’Algérie est une ancienne division administrative de l’Algérie française, de 1848 à 1962.

Jusqu’en 1955, l’Algérie était divisée en 3 départements : Alger, Oran et Constantine, alors que la partie saharienne, appelée Territoires du Sud, relevait de l’administration militaire. En 1955, le département de Bône est créé par division du département de Constantine. En 1956, huit nouveaux département sont créés, trois supplémentaires en 1958, dont deux sont supprimés l’année suivante.

Avant 1955[modifier | modifier le code]

Carte française montrant les trois provinces d’Algérie, circa 1848.

L’Algérie, officiellement annexée par la France en 1848, fut partagée le 9 décembre de la même année en trois provinces, comprenant trois territoires militaires et trois territoires civils érigés en départements : Oran, Alger et Constantine, dont la loi du en fixe les limites jusqu’à la réforme territoriale de 1956. Le sud algérien ne fut pas départementalisé, et formait 6 territoires qui furent regroupés au sein des Territoires du Sud en 1902, leur nombre fut réduit à 4 en 1905. La marque de ces départements apparaît dans les documents administratifs et dans le traitement du courrier.

En 1941, les trois départements et les Territoires du Sud furent numérotés de 91 à 94, à la suite des départements français de métropole[1]. En 1955, le département de Bône fut créé à partir du redécoupage du département de Constantine.

Numéro Nom Chef-lieu Dates d’existence
91 Alger Alger 1848 – 1957
92 Oran Oran 1848 – 1957
93 Constantine Constantine 1848 – 1957
99 Bône Bône 1955 – 1957
94 Territoires du Sud - 1902 – 1957

Après 1955[modifier | modifier le code]

Carte des départements français d’Algérie (9A~9R) et départements français du Sahara (8A-8B) en 1960.

Création du département de Bône et de douze nouveaux arrondissements (1955-1956)[modifier | modifier le code]

La loi no 55-1082, portant création du département de Bône, divisa le département de Constantine en deux départements :

Le décret no 55-1148 du 28 août 1955 créa neuf nouveaux arrondissements :

  • deux dans le département d’Alger, à savoir :
    • l’arrondissement de Bouira, comprenant les communes de plein exercice de Palestro, d’Aïn-Bessem, de Bouira et les communes mixtes de Palestro, d’Aïn-Bessem et de Maillot ;
    • l’arrondissement de Fort-National, comprenant les communes de plein exercice de Fort-National et de Mekla et les communes mixtes de Fort-National, de Djurdjura, de Haut-Sebaou et d’Azeffoun ;
  • quatre dans le département de Constantine, à savoir :
    • l’arrondissement d’Aïn Bedia, comprenant les communes de plein exercice d’Aïn Beida et de Khenchela ainsi que les trois communes mixtes d’Oum-el-Bouaghi, de Khenchela et de la Meskiana ;
    • l’arrondissement de Mila, comprenant les six communes de plein exercice d’Aïn-Kerma, d’Aïn-Tinn, de Grarem, de Mila, de Sidi-Merouane, de Zeraia ainsi que la commune mixte de Fedj-M’Zala ;
    • l’arrondissement de Bordj-Bou-Arreridj, comprenant les trois communes de plein exercice d’Aïn-Tagrout, de Bordj-Bou-Arreridj et de Tocqueville ainsi que les trois communes mixtes des Bibans, des Maadid et de M’Sila ;
    • l’arrondissement de Djidjelli, comprenant les cinq communes plein exercice de Chekfa, de Djidjelli, de Duquesne, de Stasbourg et de Ziama-Mansouriah ainsi que les trois communes mixtes de de Djidjelli, d’El-Milia et de Taher ;
  • trois dans le département d’Oran, à savoir :
    • l’arrondissement d’Aïn Témouchent ;
    • l’arrondissement de Marnia ;
    • l’arrondissement de Relizane.

Le décret no 56-29 du 11 janvier 1956 créa, dans le département d’Oran, l’arrondissement de Saïda, comprenant les quatre communes de plein exercice de Saïda, de Franchetti, d’Aïn-el-Hadjar et de Berthelot ainsi que la commune mixte de Saïda.

Création de huit nouveaux départements (1956-1958)[modifier | modifier le code]

Le décret no 56-641 du 28 juin 1956, portant réorganisation territoriale de l’Algérie, créa huit nouveaux départements :

Le décret no 57-604 du 20 mai 1957, portant modification des limites départementales et création d’arrondissements en Algérie.

Le décret no 58-137 du 3 février 1958, portant modification des limites territoriales de certains arrondissements des départements de Tlemcen et Sétif.

Création de trois nouveaux départements (1958)[modifier | modifier le code]

Le décret no 58-271 du 17 mars 1958, modifiant l’organisation départementale de l’Algérie, créa trois nouveaux départements :

Le décret précité modifia le rattachement de deux arrondissements :

Suppression de deux départements (1959)[modifier | modifier le code]

En 1959, les départements d’Aumale et de Bougie furent supprimés.

Les autres départements persistèrent jusqu’à l’indépendance de l’Algérie en 1962.

Les divisions territoriales qu’ils représentaient furent en revanche conservées jusqu’en 1974, prenant le nom de wilayas à partir de 1968 et en conservant les lettres attribuées sur les plaques minéralogiques « 9A » pour Alger en « A ».

Les numéros « 9I » et « 9O » ne sont pas attribués pour éviter toute confusion avec les chiffres « 1 » et « 0 ».

Numéro Nom Chef-lieu Dates d’existence
9A Alger Alger 1957-1962
9B Batna Batna 1957-1962
9C Bône Bône 1955-1962
9D Constantine Constantine 1957-1962
9E Médéa Médéa 1957-1962
9F Mostaganem Mostaganem 1957-1962
9G Oran Oran 1957-1962
9H Orléansville Orléansville 1957-1962
9J Sétif Sétif 1957-1962
9K Tiaret Tiaret 1957-1962
9L Tizi-Ouzou Tizi-Ouzou 1957-1962
9M Tlemcen Tlemcen 1957-1962
9N Aumale Aumale 1958-1959
9P Bougie Bougie 1958-1959
9R Saïda Saïda 1958-1962

Numéros INSEE des Français d’Algérie[modifier | modifier le code]

De manière générale, sur le numéro d’Insee (ou le numéro d’immatriculation au répertoire national d’identification des personnes physiques, NIR) des Français d’Algérie, le code du pays de naissance est fixé à 99 (naissance à l’étranger). La circulaire d’Alain Juppé du 30 septembre 1996[2] a donné la possibilité aux Français d’Algérie d’indiquer à la place du 99 leur numéro de département de naissance[3] : 91 (département d’Alger), 92 (département d’Oran), 93 (département de Constantine) et 94 (Territoires du Sud)[4].

Après l’indépendance[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Départements algériens.

Après l’indépendance de l’Algérie, le décret no 63-189 du maintient la division du pays en quinze départements ainsi que leur dénomination[5]. Les départements de Bône et d’Orléansville sont renommés respectivement départements d’Annaba et d’El-Asnam par l’ordonnances no 63-421 du [6]. Le département de Batna reçoit la dénomination alternative de département de l’Aurès par l’ordonnance no 63-486 du [7] puis est renommé ainsi par le décret no 65-246 du [8].

Notes et références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Textes normatifs français[modifier | modifier le code]

Création des départements d’Alger, Constantine et Oran[modifier | modifier le code]
  • Arrêté du portant organisation de l’administration générale en Algérie, dans Jean-Baptiste Duvergier, Collection complète des lois, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État, t. 48 : année 1848, Paris, , 802 p. (ISSN 1762-4096, notice BnF no FRBNF37578059, lire en ligne), p. 683-685 [fac-similé (page consultée le 27 septembre 2016)].
Création du département de Bône[modifier | modifier le code]
Création des départements de Batna, Médéa, Mostaganem, Orléansville, Sétif, Tiaret, Tizi-Ouzou et Tlemcen[modifier | modifier le code]
Délimitation des douze départements[modifier | modifier le code]
Création des départements d’Aumale, Bougie et Saïda[modifier | modifier le code]

Textes normatifs algériens[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]