Décret d'abolition de l'esclavage du 4 février 1794

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Décret du 4 février 1794
Description de l'image Décret n° 2262 Convention nationale Abolition esclavage AD Bordeaux.jpg.
Présentation
Titre Décret N.° 2262 de la Convention nationale, du 16 jour pluviôse, an second de la République Française, une & indivisible, qui abolit l'eſclavage des Nègres dans les Colonies
Référence Décret N.° 2262
Pays Drapeau de la France France
Type Décret
Adoption et entrée en vigueur
Législature Première République (Convention nationale)
Gouvernement Convention montagnarde
Adoption
Promulgation
Version en vigueur

Le décret d'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises du 4 février 1794 (16 pluviôse an II) est une décision émise par la Convention nationale et votée à Paris le 16 pluviôse an II, . Le décret décide l'abolition de l'esclavage des Nègres dans toutes les Colonies. Il suit et confirme l'initiative des commissaires civils de Saint Domingue Sonthonax et Polverel et prend valeur de loi générale. Le texte ne prévoit d'indemnisation pour aucune des catégories sociales. Inégalement appliqué, il a été abrogé par la loi du 20 mai 1802.

Sommaire

Proclamation du décret[modifier | modifier le code]

Délégation des Hommes de couleur qui demandent l'abolition de l'esclavage.

L'article Abolition de l'esclavage traite des processus d'abolition de l'esclavage dans l'histoire de l'humanité. Une très large section aborde le contexte de l'abolition du 16 pluviose an II (4 février 1794) dans les colonies du royaume de France et de la Première République.

Texte du décret à la convention[modifier | modifier le code]

Scène allégorique réalisée après le décret de suppression de l'esclavage aux colonies le 4 février 1794

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Décret du 4 février 1794 (16 pluviôse an II)[modifier | modifier le code]

Décret n° 2262 de la Convention nationale, du 16 pluviôse, an II de la République française, une et indivisible qui abolit l'esclavage des Nègres dans les colonies

La Convention nationale déclare que l’esclavage des Nègres, dans toutes les Colonies, est aboli ; en conséquence elle décrète que tous les hommes, sans distinction de couleur, domiciliés dans les colonies, sont citoyens Français, et jouiront de tous les droits assurés par la constitution. – Elle renvoie au comité de salut public, pour lui faire incessamment un rapport sur les mesures à prendre pour assurer l’exécution du présent décret.

Décret du 5 février 1794 (17 pluviôse an II)[modifier | modifier le code]

Le lendemain 17 pluviôse an II, soit le 5 février 1794, la Convention nationale prend un deuxième décret qui charge le comité de salut public de préparer la rédaction de celui qui supprime l'esclavage des nègres :

Décret qui charge le comité de salut public, pour faire incessamment un rapport sur les mesures à prendre pour assurer l'exécution du présent décret.

La Convention nationale décrète que le comité de salut public présentera une rédaction définitive, en même temps que le mode d’exécution du principe décrété concernant les citoyens de couleur habitant les Colonies françaises.

Au texte de la Convention nationale, pour donner les manuscrits et imprimés que nous connaissons, sont ajoutés les mentions légales :

"Visé par les inspecteurs. Signé Auger, Cordier et S. E. Monnel. – Collationné à l’original, par nous président et secrétaires de la Convention nationale. À Paris, le 22 Germinal, an second de la République Française, une et indivisible. Signé Amar, président ; A. M. Baudot, Monnot, Ch. Pottier et Peyssard, secrétaires.

Au nom de la République, le Conseil exécutif provisoire mande et ordonne à tous les Corps administratifs et Tribunaux, que la présente loi ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher, et exécuter dans leurs départemen[t]s et ressorts respectifs ; en foi de quoi nous y avons apposé notre signature et le sceau de la République. À Paris, le vingt-deuxième jour de Germinal, an second de la République Française, une & indivisible. Signé Buchot, président par intérim. Contresigné Gohier. Et scellée du sceau de la République."

Le 12 germinal an II, un nouveau décret, identique dans sa forme à celui du 16 pluviôse, est rendu :

"La Convention nationale déclare que l’esclavage des nègres, dans toutes les colonies, est aboli. En conséquence, elle décrète que tous les hommes, sans distinction de couleur, domiciliés dans les colonies, sont citoyens français, et jouiront de tous les droits assurés par la constitution."

(Collection générale des décrets rendus par l’Assemblée nationale, t. 48, Paris, Baudouin, 1794, p. 101).

Dix jours plus tard, un membre de la Convention demande la révision du procès-verbal du décret du seize pluviôse, sans penser à faire changer le décret du dix-sept qui restera tel quel :

"Un membre, au nom des comités des décrets et de salut public, observe que la minute du décret du 16 pluviôse sur les colonies, diffère du procès-verbal de la séance du même jour, en ce que celui-ci renvoie au comité de salut public la rédaction du décret, et que l’intention de la Convention n’a été de renvoyer au comité que la rédaction de l’instruction à joindre au décret : en conséquence, sur sa demande, la Convention décrète que ces mots, renvoie la rédaction du présent décret et ainsi que, seront effacés du procès-verbal."

(Collection générale des décrets rendus par l’Assemblée nationale, t. 48, Paris, Baudouin, 1794, p. 157).

Le 22 germinal an II, le texte du décret devient donc définitif. Il aura fallu plus de deux mois pour que l'abolition de l'esclavage devienne une réalité juridique. Ce délai sera sensiblement identique (un peu moins de deux mois) pour la IIe République.

Territoires d'application[modifier | modifier le code]

Exécution de Olympe de Gouges le .
Jean-Paul Marat.- Les chaînes de l'esclavage
Victor Hugues.- Proclamation à la Guadeloupe, 1794.
Moi libre, Figures allégoriques, Abolition de l'esclavage aux colonies, chez Basset (A Paris), 1794.

Le décret d'abolition de l'esclavage de 1794 s'applique exclusivement aux nègres et aux colonies comme précisé dans son titre. La métropole est de fait exclue du territoire d'application du décret[1]. Or, avant 1789, des lois ont tenté de rendre l'esclavage légal en France même. Le décret abolit-il ces lois, abolit-il l'ordonnance de mars 1685 sur les esclaves des îles de l'Amérique ? Plusieurs conceptions de l'esclavage et de l'esclave coexistent dans le débat révolutionnaire : comment le domaine européen de la République est-il dès lors affecté par le décret ? Marie Gouze, dite Olympe de Gouges compare le statut des esclaves et la condition des femmes pour lesquelles elle rédige Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Son engagement et ses écrits pour les deux causes en fera une victime de l'échafaud le , trois mois avant la proclamation du 16 pluviôse an II[2].

Jean-Paul Marat dans Les Chaînes de l'esclavage nous fait un récit de l'esclavage comme une forme de subjugation sur un groupe de personnes, un peuple, une nation. Cette force s'exerce en dehors de la propriété de la personne par le souverain, le tyran. Avec cette théorie, les nouveaux citoyens ne tombent-ils pas dans l'esclavage commun à la métropole et aux colonies ?

Louis de Jaucourt, auteur des articles "esclave" et "Esclavage de l'Encyclopédie Diderot & d'Alembert définie celle-ci comme une institution légalement mise en place par le souverain, qui fait d'un humain la propriété d'un autre comme bien personnel dont il est loisible d'user et d'abuser. Cette institution trouve son plein épanouissement dans les colonies européennes.

« 1°) "Esclave" est celui qui est privé de la liberté, & qui est sous la puissance d’un maître.
2°) Esclavage est l’établissement d’un droit fondé sur la force, lequel droit rend un homme tellement propre à un autre homme, qu’il est le maître absolu de sa vie, de ses biens, & de sa liberté. »

— Louis de Jaucourt[3]

Dans les colonies de l'Amérique, le décret d'abolition de l'esclavage de 1794 est appliqué à la Guadeloupe à la Guyane mais pas à la Martinique ni à Tobago alors occupées par les Britanniques. Il rencontre une vive opposition aux Mascareignes, à La Réunion et l'Île-de-France de la part des tenants de l'esclavage et/ou de l'administration locale[4].

Portée juridique[modifier | modifier le code]

Statut politique dans les colonies au 16 pluviôse an II

En 1794, un décret est un texte émanant du Corps législatif[modifier | modifier le code]

Après l'Assemblée constituante, (1789-1791) et à partir de la naissance de l'Assemblée nationale législative le , le terme juridique décret prend le sens nouveau de texte émanant du Corps législatif[5]. Selon le cas, les décrets peuvent avoir force de loi ou avoir besoin d'une « sanction royale »..

Proclamation dans les colonies[modifier | modifier le code]

Guadeloupe[modifier | modifier le code]

Saint-Domingue, colonie de la France[modifier | modifier le code]

À Saint-Domingue, l'abolition rendue effective le 29 août 1793 par la proclamation de Léger-Félicité Sonthonax, commissaire civil de la République, délégué aux Îles Françaises de l'Amérique sous le vent, pour y rétablir l'ordre & la tranquillité publique, avait précédé l'abolition générale de l'esclavage du 4 février 1794, décidée à Paris. On peut y lire :

« Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit : Voilà, citoyens, l'évangile de la France ; il est plus que temps qu'il soit proclamé dans tous les départemens de la République. Envoyés par la Nation, en qualité de Commissaires civils à Saint-Domingue, notre mission était d'y faire exécuter la loi du 4 avril, de la faire régner dans toute sa force, & d'y préparer graduellement, sans déchirement et sans secousse, l'affranchissement général des esclaves. (...). Dans ces circonstances, le commissaire civil délibérant sur la pétition individuelle, signée en assemblée de commune. Exerçant les pouvoirs qui lui ont été délégués par l'art. III du décret rendu par la convention nationale le 5 mars dernier ; A ordonné & ordonne ce qui suit pour être exécuté dans la province du Nord.
Article premier.
La déclaration des droits de l'homme & du citoyen sera imprimée, publiée & affichée partout où besoin sera, à la diligence des municipalités, dans les villes & bourgs, & des commandants militaires dans les camps et postes.
Article II.
Tous les nègres & sang-mêlés, actuellement dans l'esclavage, sont déclarés libres pour jouir de tous les droits attachés à la qualité de citoyens français ; ils seront cependant assujettis à un régime dont les dispositions sont contenues dans les articles suivants. »

— Digithèque Jean-Pierre Maury[6].

Première République : un contexte politique international nouveau[modifier | modifier le code]

Allégorie de la Première République, Tous les hommes sont Egaux par la nature et devant la loi, Illustration de couverture, La Révolution française et l'abolition de l'esclavage, 1968.

La Révolution française menace de toutes parts l'équilibre des pouvoirs dans le monde. La France de Louis XVI se dote d'une constitution qui ébranle la puissance politique monarchique qui s'exerce, à tous les niveaux de la société, sur des sujets soumis.

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, adoptée le [7], instaure l'égalité entre les hommes et définit la loi comme "l'expression de la volonté générale"[8]. Le pouvoir législatif est donc retiré au monarque au profit de l'Assemblée constituante.

Dans la Nuit du 4 août 1789, l'Assemblée constituante met fin au système féodal. Les rapports personnels d'obligations et de services, ciment de l'organisation de la société en trois ordres, sont dissous dans la citoyenneté définie par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 qui stipule dans son article premier, contre les distinctions sociales fondées sur la naissance :

« Art. 1er. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. »

— Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789[9]

L'ordre du clergé a disparu comme les deux autres dans la nuit du 4 août, en tant que corps politique instrument du pouvoir royal et du pouvoir religieux chrétien. Les domaines et possessions de l’Église sont confisqués en vertu du décret du 2 novembre 1789. La Constitution civile du clergé, prononcée dans l'Assemblée nationale, le samedi [10] a pour ambition d'instituer une nouvelle Église. Le Comité ecclésiastique de l'Assemblée constituante chargé de rédiger le rapport, s'inspire du richérisme, doctrine très implantée dans le bas-clergé, partagée par le gallican Henri Grégoire, qui prône le gouvernement démocratique des communautés paroissiales et diocésaines. Soumis au roi, le décret est promulgué par Louis XVI le 24 août 1790 contre son gré. Pie VI condamnera l'Église constitutionnelle gallicane en mars et avril 1791. Cette décision est, de fait, une révocation du concordat de Bologne, signé à Rome le et qui régit les relations entre l'Église catholique romaine et le roi de France jusqu'au décret du . Il donne au roi de France un pouvoir sur l’Église dans son royaume dont ne disposait aucun autre souverain catholique. La Révolution française et le pouvoir religieux chrétien entrent en conflit : le pape Pie VI écrit le 9 juillet 1790 à Louis XVI :

« Nous devons vous dire avec fermeté et amour paternel que, si vous approuvez les décrets concernant le Clergé, vous induirez en erreur votre Nation entière, vous précipiterez votre Royaume dans le schisme et peut-être dans une guerre civile de religion »

— Pie VI.- Carissime in christo fili noster, salutem, et apostolicam benedictionem, 9 juillet 1790[11].

« La Convention nationale, ſur le rapport de ſon comité de défenſe générale, décrète :
Article premier. Toutes les colonies Françoiſes ſont déclarées, juſqu’à ce qu’il en ait été autrement ſtatué, comme étant en état de guerre. »

— Décret N° 515 de la Convention nationale du 5 mars 1793, l’an ſecond de la république Françoiſe, qui déclare que toutes les Colonies Françoiſes ſont en état de guerre.

Armée révolutionnaire française

En Europe[modifier | modifier le code]

Déclaration de Pillnitz
Première Coalition

Dans les Amériques[modifier | modifier le code]

Les Treize colonies en 1775

En Afrique[modifier | modifier le code]

En Asie et dans l'Océan Indien[modifier | modifier le code]

Les acteurs de l'abolition de 1794[modifier | modifier le code]

Illustration de l’Histoire des deux Indes de l’abbé Raynal.
Serment du Jeu de paume : le double serment du clergé

On est bien surpris de trouver des acteurs de l'abolition dans la haute administration coloniale voire dans le gouvernement royal ou en la personne du Roi lui-même : « Un jour qu'un homme, ayant des intérêts chez les planteurs, se plaignait d'elle[réf. nécessaire] au Roi, Louis XVI eut un bon sourire : « Ces pauvres nègres — dit-il — ils ont donc des amis en France ? J'en suis bien content pour eux[12] ».

Gabriel de Bory : réformes de l’administration coloniale et du droit des personnes[modifier | modifier le code]

Gabriel de Bory, né en 1720, décédé en 1801, est nommé gouverneur général de Saint-Domingue en 1761. Il quitta le service actif en 1766 mais reprend du service en 1789 pour publier un mémoire dans lequel il transmet son savoir d'administrateur des colonies et propose une politique de réformes de l’administration coloniale et de... l'Ordonnance de mars 1685 sur les esclaves des îles de l'Amérique qui semble bien avoir inspiré la Révolution entre 1789 et 1794. « Les Mulâtres ainſi que les Nègres appartiennent à leurs Maîtres qu'on n'en peut dépouiller légitimement ; mais il faut acheter les Mulâtres aux frais de la Colonie »[13], nous dit-il. À ceci près que l'état des finances est tel que les Hommes libres de couleur proposent leur don patriotique pour renflouer les caisses. Mais la seconde abolition de 1848 se souviendra du conseil. Pour l'heure, et selon le gouverneur Bory, les rachats d'esclaves ne concernent pas les Nègres des champs :

« ...quelque dur qu'il ſoit de condamner une portion de l'humanité à l'eſclavage, il eſt indiſpenſable cependant de réſerver les ſeuls Nègres à la culture de la terre, & de ne leur donner la liberté que pour des cas très-rares, comme d'avoir ſauvé la vie à leurs maîtres, d'avoir révélé un complot contre l'Etat ou quelque autre événement pareil. »

— Gabriel de Bory[14].

Joseph Ignace Guillotin et l'égalité des peines[modifier | modifier le code]

Joseph Ignace Guillotin

Jean-François Delacroix et Danton obtiennent le vote du décret[modifier | modifier le code]

Président de l'Assemblée législative en 1792, Jean-François Delacroix propose, avec Danton, le débat sur l’abolition de l'esclavage dans les colonies du domaine français. Le 16 pluviôse, face aux quelques défenseurs des colons qui cherchaient à retarder ou édulcorer l’abolition, Delacroix oriente la décision et précipite le vote par son intervention énergique, retenue dans le procès-verbal du jour et inscrite dans les Archives parlementaires[réf. nécessaire] : « Une plus longue discussion déshonorerait la Convention. Je demande qu'à l'instant même le décret soit rendu »[15]. « C’est alors que la Convention se lève tout entière – et aussi, ainsi que le soulignent plusieurs journaux, les spectateurs des tribunes – entraînant avec elle les hésitants et les opposants camouflés, y compris les colons présents dans les tribunes »[16]. La séance du 16 pluviôse an II (1794) aboutit alors au vote et les citoyens manifestèrent joie et allégresse comme on peut le voir sur le tableau de Charles Thévenin (1764–1838) intitulé L'insurrection des esclaves entre dans la Convention. C'est l'ami de Delacroix Danton qui emporte finalement la décision d'abolition par un discours rapporté différemment par les journaux de l'époque, comme par la mémoire historiographique. D'aucuns sur la seule base d'un extrait du journal des débats et des décrets, j y ont perçu une arrière-pensée vénale qui voulait faire chuter "le commerce de l'Angleterre". D'autres comme Augustin Cochin se sont plaints d'un rationalisme qui excluait toute référence religieuse[17]. Delacroix est aussi à l'origine du décret du 19 ventôse an II () concernant les colons résidant en métropole. L'arrestation des colons blancs esclavagistes, membres du club Massiac, qui intriguaient contre l'exécution du décret d'abolition, survint sur un ordre du Comité de salut public[18].

« "Page et Bruley répandirent sur Danton, Camille Desmoulins et leurs partisans, tout le venin mortel qu'ils avaient lancé sur les Girondins. ... Mais la Convention instruite de la véritable situation de St-Domingue, décréta le 19 Ventôse an 2 (9 mai 1794) sur la motion de Thuriot que" :
Art. I. Tous les colons qui ont été membres de l'assemblée de Saint-Marc, et de celle connue depuis sous le nom d'assemblée coloniale , et les agents de ces assemblées actuellement en France, et les membres des clubs de Massiac et des colonies, seront mis en état d'arrestation.
II. Les scellés seront apposés sur les papiers de tous les colons résidents à Paris. »

— Thomas Madiou.- Histoire d'Haïti, Editions Henri Deschamps, 1981[19].

Les acteurs dans le domaine colonial de la France[modifier | modifier le code]

Le don patriotique des Colons Américain[modifier | modifier le code]

Dans le royaume de France, la question de la dette publique est du ressort des États généraux.

Représentation des colonies[modifier | modifier le code]

« N. B. Le 15 Pluviôse, trois députés de Saint-Domingue, l'un blanc, l'autre jaune, & le dernier noir, furent admis à la convention national comme representans, &. le lendemain, 16, la convention a réparé le crime des législatures précédentes, en décrétant l'abolition de l'esclavage. & la liberté de tous les hommes de couleur des Colonies. Ce 6 Nivos, l'an II de la république française une & indivisible, L. Prvdhomme. »

— Révolutions de Paris, dédiées à la Nation, Louis-Marie Prudhomme, Paris, 1793, page 496[20].

Victor Hugues, colon à Saint-Domingue et commissaire de la Convention[modifier | modifier le code]

Les Américains dans la métropole, France[modifier | modifier le code]

Colons français[modifier | modifier le code]

À Paris, ils se constituent en un Comité colonial et fréquentent le Club Massiac.

Victor Hugues[modifier | modifier le code]

« Précisément, le même jour, les représentants des colons, Page et Brulley, ont été informés de l'arrivée en France des trois députés de la partie nord de Saint-Domingue par une lettre de leur fidèle ami Victor Hugues, accusateur public à Brest. »

— Yves Benot, « Comment la Convention a-t-elle voté l'abolition de l'esclavage en l'an II ?, 1993[21]

Gens et citoyens de couleur[modifier | modifier le code]

Société des Colons Américains[modifier | modifier le code]

Le , Julien Raimond, membre de la Société des Colons Américains, admis à la barre, à la tête d'une députation de trois citoyens de couleur, réclame les droits de cette classe d'hommes. Girardin, 1801[22].

Les hommes de couleur à Paris[modifier | modifier le code]

Parmi les hommes de couleur certains sont venus des Colonies afin de défendre les intérêts de leur groupe social. Julien Raimond mène des négociations avec le maréchal de Castries, secrétaire d'État à la Marie et aux Colonies de 1780 à 1787[23]

Réponse des hommes de couleur à Paris, à la pétition nantaise lue à l'assemblée nationale le 25 de ce mois[24]

Société des Amis des Noirs (France)[modifier | modifier le code]

L'objectif de la Société des amis des Noirs créée le n'est pas l'abolition de l'esclavage mais celle de la traite qui alimente l'esclavage dans les colonies et aux États-Unis de l'Amérique ainsi que le précise Mirabeau, un de ses fondateurs[25] :

« Peut-on ignorer que cette société respectable ne s'occupe que des moyens d’abolir la traite; & que son humanité même lui interdit de songer à l'affranchissement subit ou forcé des noirs esclaves ? »

— Honoré-Gabriel Riquetti de Mirabeau.- Courrier de Provence. Lettres du comte de Mirabeau a ses commettans, 1789[26].

Plus loin, dans le même ouvrage précité, Mirabeau distingue l'objet de ladite Société de ses idéaux propres : il critique vivement les colons esclavagistes et affirment que la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 est opposée à la propriété de l'homme par l'homme :

« Ainsi, tandis qu’ils enchaînent les malheureux nègres à un joug de fer, les Colons réclament tous les avantages de la liberté politique pour eux, mêmes, Ils exposent leurs demandes avec la Déclaration des droits de l'homme dans une main, & leurs titres de propriété sur une Nation d'esclaves, dans l'autre. »

— Honoré-Gabriel Riquetti de Mirabeau.- Courrier de Provence. Lettres du comte de Mirabeau a ses commettans, 1789[26].

Henri Grégoire et Mirabeau témoignent dans le même sens quand il s'agit de défendre la Société des Amis des Noirs contre ses opposants[réf. nécessaire] :

« L'un d'eux n'a pas craint de jetter des soupçons ...sur la société des Amis des Noirs, il a fait entendre qu'elle avait participé à leur soulevement dans la Martinique. »

— Honoré-Gabriel Riquetti de Mirabeau.- Courrier de Provence. Lettres du comte de Mirabeau a ses commettans, 1789[26].

« Parle-t-on des nègres, nous crierons que la société des Amis des Noirs, et lui surtout, ont voulu brusquer l'affranchissement général, quoique ses écrits déposent du contraire. »

— Henri Grégoire.- De la constitution française de l'an 1814[27].

Rôle du clergé[modifier | modifier le code]

Aux côtés de Sonthonax, Polverel, Chaumette, Milscent et Garran-Coulon, Henri Grégoire est dès le début de la Révolution un acteur déterminant dans le processus d'adoption du décret d'abolition de 1794[28]. Il reçoit une formation pratique dans le mouvement richériste lorrain et devient prêtre citoyen et richériste" auprès de l'abbé Guilbert.

« D'ailleurs, vous ne pouvez pactiser irrévocablement pour la postérité, ni lier ceux qui vous succéderont, Se vous n'avez guères plus de droit fur la liberté des générations futures que de pouvoir fur la liberté des générations éteinte». Vainement essayeriez-vous donc de plier fous le joug de l'esclavage les hommes de l'avenir, le peuple seroit toujours en droit de rompre les chaînes que vous auriez tenté vexatoirement de lui imposer. »

— Henri Grégoire.- Opinion De M. Grégoire, Curé D'Embermenil, Député De Nanci, Sur La Sanction Royale, A la Séance du 4 Septembre[29]

Abolition du décret d'abolition de l'esclavage du 16 pluviôse an II[modifier | modifier le code]

Anne-Louis Girodet.- Belley (1747-1805), membre de la Convention puis député aux Cinq-Cents, représentant de Saint-Domingue colonie française, pose devant le buste de l'abbé Raynal, (1797).
Vers 1800 - Mise en scène du Médaillon créé pour la campagne contre l'esclavage en Angleterre par Josiah Wedgwood (1795), adoptée par la Société des Amis des Noirs et des colonies (France).
Loi relative à la traite des Noirs et au régime des Colonies du 20 mai 1802

En 1797, Anne-Louis Girodet de Roussy-Trioson réalise un portrait de Jean-Baptiste Belley (1747-1805), membre de la Convention nationale puis député aux Conseil des Cinq-Cents, représentant de Saint-Domingue colonie française en 1797. Sous un ciel tropical très nuageux, Jean-Baptiste Belley s'appuie sur le piédestal du buste en marbre de l'abbé Guillaume Thomas François Raynal sculpté par Jean-Joseph Espercieux en 1790[30]. On voit, à droite, derrière Belley, un paysage de montagnes du nord de Saint-Domingue près du Cap-Français. La fumée blanchâtre d'une raffinerie sucrière nous rappelle l'origine de la splendeur de la partie française de Saint-Domingue source des revenus que la colonie assurait à la France d'avant 1789. Au loin, la mer ferme l'horizon.

Ce portrait est la première représentation d'un homme noir dans la position d'un législateur occidental. Il marque aussi le chemin parcouru entre 1789 et 1797 pour l'abolition de l'esclavage, la conquête des droits civiques et politique, l'universalité du genre humain. Le regard de Jean-Baptiste Belley fixe le lointain. Quel avenir voit-il ? Sous quelles auspices ? On ne peut s'empêcher de comparer ce regard avec ceux peints par Guillaume Guillon Lethière dans son tableau Le Serment des Ancêtres. Réalisé en 1822, le tableau est signé « Lethière, né à la Guadeloupe », et offert à la nouvelle république d’Haïti. Il représente Alexandre Pétion, à gauche, et Jean-Jacques Dessalines, à droite. Les deux hommes de couleur jurent sur les tables de la loi, c'est-à-dire, en terme républicain, la constitution de Haïti laquelle symbolise les acquis de la Révolution haïtienne et la conquête des droits de l'Homme et du citoyen. Leur regard est tourné vers une représentation du dieu des Chrétiens : peut-être l'empreinte laissée par l'Ordonnance de mars 1685 sur les esclaves des îles de l'Amérique en matière religieuse.

L'esclavage aboli dans les colonies de la France reste en vigueur sur le continent et dans les Isles des Amériques. Des colons de Saint-Domingue partent vers le continent et l'Archipel des Caraïbes, emportant leur modèle de développement économique basé sur l'esclavage des Africains. À la Nouvelle-Orléans, le beau coton de Saint-Domingue[31] donnera naissance au second esclavage dans la Confédération. Les réfugiés développent l'agro-industrie du coton, faisant passer l'offre mondiale de coton[32] du nouvel État de 9 % à 70 % entre 1791 et 1810[33]. À Cuba, les réfugiés de Saint-Domingue sont leaders de la révolution du café qui avait commencé à Saint-Domingue même. Ainsi, l'esclavage aboli de si haute lutte dans la partie française de la colonie de Saint-Domingue s'exporte à plus grande échelle dans des territoires plus accueillants.

Si l'on peut dire avec Gabriel Debien « qu'en 1814 les anciens colons étaient plus esclavagistes qu'en 1789 », qu'en était-il en 1802, au sortir de la Révolution, alors que les souvenirs des insurrections des esclaves de 1791 étaient très vifs, la misère des colons revenus en France, abyssale ? Les violences de la révolution haïtienne « ...avaient à leurs yeux démontré que la philanthropie n'était qu'une erreur, comme elles avaient démontré aux créoles espagnols de l'Amérique du Sud que l'émancipation était un danger social ». Si à l'époque de Robespierre il y avait « une extrême répugnance à consacrer formellement l'esclavage », ce temps était révolu. Napoléon Bonaparte était devenu « l'homme qui, avec quelque sentiment de justice, puisse se porter légèrement à dire à plusieurs milliers d'hommes : nous avions reconnu que vous aviez des droits, nous vous avons regardés comme citoyens actifs ; mais nous allons vous replonger dans la misère et dans l'avilissement ; nous allons vous remettre aux pieds de ces maîtres impérieux dont nous vous avions aider à secouer le joug[34] » : le 30 floréal An X () le premier consul proclame la loi No 1609 relative la traite des Noirs et au régime des colonies[35]. Cette loi maintient l'esclavage dans les colonies rendues à la France ainsi que dans les colonies au-delà du Cap de Bonne-Espérance, conformément aux lois et règlements antérieurs à 1789 et au traité de paix d'Amiens du .

La traite transatlantique des Africains reprend en principe conformément aux lois et règlements en vigueur avant 1789. En fait, il s'agit d'une abrogation du Décret d'abolition de l'esclavage du 4 février 1794 et l'esclavage est rétabli dans le domaine colonial français recouvré. Mais, la constitution de la France est en devenir républicain, les relations internationales s'établissent dans un monde où les idées de liberté et d'égalité, d'universalité du genre humain ont laissé une empreinte profonde[réf. nécessaire].

Société de Philadelphie « pour l'abolition de la traite et de l'esclavage ».

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Législation avant 1794[modifier | modifier le code]

« Article IX, Amérique française, 1685 - Les hommes[4] libres qui auront un, ou plusieurs enfans de leur concubinage avec des eſclaves, enſemble les Maîtres qui l’auront ſoufferts, ſeront chacun condamnés en une amende de deux mille livres de Sucre, & s’ils ſont les maîtres de l’Eſclave, de laquelle ils auront eu leſdits enfans, voulons qu’outre l’amende, ils ſeront privés de l’Eſclave & des Enfans, & qu’elle & eux ſoient confiſqués au profit de l’Hôpital, ſans jamais pouvoir être affranchis. N’entendons toutefois le préſent article avoir lieu lorſque l’homme, qui n’était point marié à une autre perſonne durant ſon concubinage avec ſon Eſclave, épouſera dans les formes obſervées par l’Égliſe ladite Eſclave, qui ſera affranchie par ce moyen, & les enfans rendus libres & légitimes. »

— Édit du Roi, touchant l’Etat & la Diſcipline des Eſclaves Négres de l’Amérique Françaiſe, donné à Verſailles, au mois de Mars 1685[36]

« Article IX, Louisianne, 1724 - Les enfans qui naîtront des mariages entre les Eſclaves, ſeront Eſclaves, & appartiendront aux Maîtres des femmes Eſclaves, & non à ceux de leurs maris, ſi les maris & les femmes ont des Maîtres différents. »

— Louis XV, Code Noir,1724[37].

Le débat avant 1794[modifier | modifier le code]

  • 1774/1793 - Jean-Paul Marat, Les chaînes de l'esclavage, ouvrage destiné à développer les noirs attentats des princes contre les peuples ; les ressords secrets, les ruses, les menées, les artifices, les coups d'État qu'ils employent pour détruire la liberté, et les scènes sanglantes qui accompagnent le despotisme, Paris, Imprimerie de Marat, et , 364  p. (notice BnF no FRBNF30875555, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1789 - Colons Américains, Extrait du procès-verbal de l’assemblée des citoyens libres et propriétaires de couleur des îles et colonies françaises, (notice BnF no FRBNF36400161, lire sur Wikisource, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1930 - Jules François Saintoyant, La colonisation française pendant la Révolution : 1789-1799. Tome I, Les assemblées révolutionnaires et les colonies, Paris, La Renaissance du livre, (lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1989 - Jacques Thibau, Le temps de Saint-Domingue, l'esclavage et la révolution française, Paris, Jean-Claude Lattès, 1989
  • 2016 - Jeffery L. Stanley, Jeremy Popkin, Scott Taylor, The Language of Race in Revolutionary France and Saint-Domingue, 1789-1792, Theses and Dissertations--History, [38]
  • Loïc Thommeret.- Aza ou Le nègre[39]

Le débat à la Convention[modifier | modifier le code]

Discussion sur les hommes de couleur à la convention, en vue de l'abolition de l'esclavage de 1794.
  • 1794 - Pierre-Gaspard Chaumette, Discours sur l'abolition de l'esclavage. Prononcé par Anaxagoras Chaumette, au nom de la Commune de Paris, 30 pluviôse an II, C.-F. Patris, , 42  p. (notice BnF no FRBNF30229580)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1929 - Jules François Saintoyant et Société de l'histoire des colonies françaises, « La Représentation coloniale pendant la Révolution », Revue de l'histoire des colonies françaises,‎ (notice BnF no FRBNF43383581)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1989 - Jean-Pierre Biondi, François Zucharelli, 16 Pluviôse an II ; les colonies de la Révolution, Paris, Denoël, 1989, 197 p.
  • 1993 - Yves Benot, « Comment la Convention a-t-elle voté l'abolition de l'esclavage en l'an II ? », Annales historiques de la Révolution française, Reims et Paris, Armand Colin et Société des études robespierristes,‎ (ISSN 0003-4436 et 1952-403X, OCLC 185424580 et 777682345, notice BnF no FRBNF32694556, DOI 10.3406/AHRF.1993.1579, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata,
  • 2001 - Jean-Daniel Piquet, « Robespierre et la liberté des Noirs en l'an II d'après les archives des comités et les papiers de la Commission Courtois », Annales Historiques de la Révolution française, no 323, janvier/mars 2001, p. 69-91.
  • 2010 - Jean-Daniel Piquet, « Le discours abolitionniste de Danton (16 Pluviôse an II) », Revue d'Histoire et de Philosophie Religieuses, tome 90, n °3, juillet - septembre 2010, p. 353-377.
  • 2014 - Pierre Serna, « Que s’est-il dit à la Convention les 15, 16 et 17 pluviôse an II ? Ou lorsque la naissance de la citoyenneté universelle provoque l’invention du « crime de lèse-humanité », La Révolution française, 2014-no 7.

Société des Amis des Noirs[modifier | modifier le code]

Textes de Henri Grégoire[modifier | modifier le code]

  • 1791 - Henri Grégoire, Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue et des autres isles françoises de l'Amérique, Paris, Imprimerie du Patriote français, , 15  p. (notice BnF no FRBNF30538390, lire sur Wikisource)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1808 - Henri Grégoire, De la littérature des Nègres, ou, recherches sur leurs facultés intellectueles, leurs qualités morales et leur littérature : suivies des notices sur la vie et les ouvrages des Nègres qui se sont distingués dans les sciences, les lettres et les arts, Maradan Editeur, , 288  p. (notice BnF no FRBNF30538410, lire sur Wikisource)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 2000 - Bernard Plongeron, « Apologie de Barthelemi de Las Casas, Évêque de Chiapas, par le citoyen Grégoire », dans Yves Benot & Marcel Dorigny (dir.) Grégoire et la cause des Noirs (1789-1831), combats et projets, Société française d'Histoire d'Outre-mer, 2000, p. 37-50.
  • 2002 - Jean-Daniel Piquet, « Controverses sur l'Apologie de Las Casas, lue par l'abbé Grégoire », Revue D'Histoire et de Philosophie Religieuses, tome 82, no 3, juillet - septembre 2002, p. 283-306.
  • 2011 - Jean-Daniel Piquet, « Un discours inédit de l’abbé Grégoire sur le décret du 15 mai 1791 : Discours de M. Grégoire sur la révocation du décret relatif aux gens de couleur », Annales Historiques de la Révolution française, no 363, janvier-mars 2011. p. 175-183.

Bibliographie concernant les colonies[modifier | modifier le code]

  • 1897 - Lucien Pierre Peytraud, L'esclavage aux Antilles françaises avant 1789 : d'après des documents inédits des Archives coloniales, Hachette, Paris,
  • 1948 - Paul Grunebaum-Ballin, Henri Grégoire, l'ami des hommes de toutes les couleurs : la lutte pour la suppression de la traite et l'abolition de l'esclavage, 1789-1831, Paris, Société d'éditions françaises et internationales, , 278  p. (notice BnF no FRBNF32200863)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1961 - Aimé Césaire, Toussaint-Louverture ; la révolution française et le problème colonial, Paris, Éditions Présence africaine, 1961.
  • 1987 - Yves Benot, La Révolution française et la fin des colonies, Paris, La Découverte, 1987
  • 1989 - Vidéos : Antenne 2, Soir 3, Institut national de l'audiovisuel, Bicentenaire de la Révolution française, Cérémonie abbé Grégoire, Antenne 2,
  • 1998 - Claude Wanquet, La France et la première abolition de l'esclavage 1794-1802, le cas des Mascareignes, Paris, Karthala, 1998.
  • 1999 - Jean-Daniel Piquet, « L'émancipation des Noirs dans les débats de la Société des Jacobins de Paris (1791-1794) » in Marcel Dorigny (dir), Esclavage, résistances, abolitions, 575 p. ; Paris, Ed. du C.T.H.S., 1999, p. 187-198.
  • 2000 - Rita Hermon-Belot, L'abbé Grégoire, la politique et la vérité, Paris, Seuil, 2000
    • Jean-Daniel Piquet, « Rita Hermon-Belot, L'abbé Grégoire, la Politique et la Vérité, Paris, Seuil, 2000, préface de Mona Ozouf, 506 p. », Cahiers d'Histoire, revue d'histoire critique, no 87-2e trimestre 2002, p. 141-145.
  • 2002 - Jean-Daniel Piquet, L'émancipation des Noirs dans la Révolution française (1789-1795), Paris, Karthala, 509 p. (ISBN 2-84586-161-3).
    • Michel Zylberberg, « Jean-Daniel Piquet, L’émancipation des Noirs dans la Révolution française (1789-1795), Paris, Karthala, 2002, 512 p. », Cahiers d'Histoire, revue d'histoire critique, no 96-97, octobre-décembre 2005, p. 220-222.
  • 2002 - Périssent les colonies plutôt qu’un principe ! Contributions à l'histoire de l'abolition de l'esclavage, 1789-1804, Florence Gauthier (dir), préface de Claude Meillassoux, Paris, Société des études robespierristes, 2002, Collection études révolutionnaires no 2, 117 p. »
    • Jean-Daniel Piquet, « Périssent les colonies plutôt qu’un principe ! Contributions à l'histoire de l'abolition de l'esclavage, 1789-1804, Florence Gauthier (dir), préface de Claude Meillassoux, Paris, Société des études robespierristes, 2002, Collection études révolutionnaires no 2, 117 p. » ; Cahiers d’Histoire revue d’histoire critique, janvier - février- mars 2005 ; Dossier « Des Révoltes de l’Europe à l’Amérique au temps de la Révolution française, 1773 à 1802 », p.p. 265-269.
  • 2002- Jean-Daniel Piquet, « L'abbé Grégoire ou l'universalisme jacobin d'une déclaration des droits et des devoirs des hommes de toutes les couleurs », Annales de l'Est , 6e série, 52e année, 2002-no 1, p. 269-291.
  • 2005 - Alyssa Goldstein Sepinwall, The Abbe Gregoire and the French Revolution ; The making of Modern Universalism, University of California Press, 2005, 341 p.
  • 2008 - Alyssa Goldstein Sepinwall (trad.), L'abbé Grégoire et la Révolution française ; les origines de l'universalisme moderne, préface de Marcel Dorigny, Becherel, Éditions des Perseoïdes, 2008, 349 p.
  • 2014 - université des Antilles et de la Guyane, Erik Sudel Noël Fuma, Jacques Adélaïde-Merlande, Bernard Gainot, Pierre Serna, Frédéric Régent, Jean-François Niort, Le contexte de l'abolition de 1794 dans "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", Grand séminaire d'histoire des Outre mers, 3-8 février 2014, Guadeloupe,

Guadeloupe[modifier | modifier le code]

  • 1989 - Henri Bangou, La Révolution française et l'esclavage à la Guadeloupe, Paris, Messidor/ Éditions sociales, 1989 197 p.
  • 2004 - Laurent Dubois, A Colony of Citizens: Revolution and Slave Emancipation in the French Caribbean, 1787-1804, Chapel Hill, Williamsburg et Toronto, University of North Carolina Press et Omohundro Institute of Early American History and Culture, , 437  p. (ISBN 978-0-8078-5536-2, OCLC 53002644)Voir et modifier les données sur Wikidata
    • 2005 - Stewart R. King et Laurent Dubois, « Stewart R. King. Review of Dubois, Laurent, A Colony of Citizens: Revolution and Slave Emancipation in the French Caribbean, 1787-1804 », H-Net Reviews,‎ Voir et modifier les données sur Wikidata

Saint-Domingue[modifier | modifier le code]

  • Saint-Domingue (colonie française)
  • Réfugiés français de Saint-Domingue en Amérique
  • 1789 - Gabriel de Bory, Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies par un officier-général de la Marine, Doyen des gouverneurs généraux de Saint-Domingue, Imprimerie de Ph.-D. Pierres, (notice BnF no FRBNF37248481, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1792 - Julien Raimond, Véritable origine des troubles de S.-Domingue, et des différentes causes qui les ont produits, Paris, Desenne, , 55  p. (OCLC 776835907, notice BnF no FRBNF31172698, lire sur Wikisource)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1793 - Julien Raimond, Mémoire sur les causes des troubles et des désastres de la colonie de Saint-Domingue , présenté aux Comités de marine et des colonies... par les citoyens de couleur... rédigé par l'un d'eux J. Raimond, Paris, Imprimerie du Cercle royal, (notice BnF no FRBNF31172687, lire sur Wikisource, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1795-1799 Jean-Philippe Garran-Coulon, Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, Paris, 4 volumes 1795-1799.
  • 1801 - Gabriel Chastenet-Desterre, Précis historique du régiment de Crête, dragons : suivi D'un discours sur la vengeance, Toulouse, et (OCLC 870903852, notice BnF no FRBNF34065617, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1804 - Gabriel Chastenet-Desterre, Précis historique sur le régiment de Crète, dragons : Suivi d'une notice sur la vie militaire, politique et privée de M. Baudry-Deslozières, Colonel-Inspecteur dudit régiment, Unknown, Les principaux libraires de la France, (notice BnF no FRBNF34065618)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1906 - Prosper Boissonnade, Saint-Domingue à la veille de la révolution et la question de la représentation coloniale aux états généraux (janvier 1788-7 juillet 1789), Paris, P. Geuthner, (notice BnF no FRBNF34139214, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1950 - Gabriel Debien, « Gens de couleur libres et colons de Saint-Domingue devant la Constituante (1789 - mars 1790) », Revue d'histoire de l'Amérique française et Érudit, Montréal, Institut d'histoire de l'Amérique française, vol. 4, no 2,‎ , p. 211 (ISSN 0035-2357 et 1492-1383, notice BnF no FRBNF32001863, DOI 10.7202/801635AR, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1985 - Robert Louis Stein, Léger-Felicité Sonthonax the Lost Sentinel of the Republic, Fairly Dickinson University Press, London and Toronto, 1985.
  • 1993 - Jean-Daniel Piquet, « Le Créole Patriote, apôtre de l'insurrection de Saint-Domingue », Annales Historiques de la Révolution française, no 293-294, juillet/décembre 1993, p. 519-521. Numéro spécial "Révolutions aux colonies", 1993, p.p. 183-185.
  • 1996 - Jean-Daniel Piquet, « L'arrestation de Sonthonax et de Polverel en 1794 : Robespierre réceptionne une dénonciation de Belley, Mills et Dufay, contre un créole suspect », Annales Historiques de la Révolution française, no 306, octobre/décembre 1996, p. 713-717.
  • 1997- « Erratum au précédent » (avec la collaboration de Fl. Gauthier), no 309, Annales Historiques de la Révolution française, juillet-septembre 1997, p. 473-475.
  • 2010 - Alejandro Enrique Gomez Pernia, Frédérique Langue, Le syndrome de Saint-Domingue. Perceptions et représentations de la Révolution haïtienne dans le Monde atlantique, 1790-1886,
  • 2016 - Giulia Bonazza, Nicholas Dion (dir.), Chantel Lavoie (dir.) et Société canadienne d'étude du dix-huitième siècle (dir.), « Le Créole patriote (1792-1794) : un pont entre deux Révolutions », Lumen et Érudit, Québec, vol. 35,‎ , p. 81 (ISSN 1209-3696 et 1927-8284, DOI 10.7202/1035922AR)Voir et modifier les données sur Wikidata

Bibliographie concernant les métropoles coloniales[modifier | modifier le code]

France[modifier | modifier le code]

Pédagogie[modifier | modifier le code]

  • S. d. - Femmes dans l'histoire de l'Afrique UNESCO, Nelly Schmidt, Edouard Joubeaud, Sylvia Serbin, Yann Dégruel, La Route de l'esclave, Frédéric Régent, Femmes dans l'histoire de l'Afrique, Dossier pédagogique de l'Unesco, Module sur la Mulâtresse Solitude.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Cf. Décret Du 8 mars 1790 qui déclare que les Colonies forment une partie de l'Empire François, & les autorise à faire connoître leur vœu sur la constitution, la législation & l'administration qui leur conviennent.
  2. "Degouges Marie Olympe femme de lettres dom. à Paris cond. à mort le 12 brum. an 2 par le trib. révol. de Paris comme conspiratrice et pour avoir osé écrire contre Robespierre", page 279 ; Olympe de Gouges, une femme du XXIe siècle "Celle qui voulut politiquer".
  3. ; Encyclopédie Diderot & d'Alembert, Esclave ; Encyclopédie Diderot & d'Alembert, esclavage
  4. « L’abolition de l’esclavage en 1794 », sur franceinter.fr, (consulté le 26 juin 2013)
  5. De nos jours, un décret est un acte réglementaire ou individuel pris par le président de la République ou le Premier ministre dans l’exercice de leurs fonctions respectives.
  6. Haïti, Émancipation des esclaves, Proclamation du 29 août 1793, Digithèque, Jean-Pierre Maury, Université de Perpignan.
  7. La séance se tient sous la présidence du comte Stanislas de Clermont-Tonnerre, l'un des 47 députés de la noblesse ralliés au tiers état en 1789
  8. Article 6 de la des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789.
  9. Sur Légifrance
  10. Jérôme Mavidal, Emile Colombey, Constant Pionnier.- Archives parlementaires de 1787 à 1860, Série I, 1787-1799, volume 21, page 80
  11. Jean-Charles Poncelin de La Roche-Tilhac, Le procès de Louis XVI, ou collection complète des opinions, discours et mémoires des membres de la convention nationale sur les crimes de Louis XVI, ouvrage enrichi des diverses pìeces justificatives ., vol. 9, Paris, Debarle, (OCLC 16954668, notice BnF no FRBNF31133093)Voir et modifier les données sur Wikidata, document 215, p. 61. Cité par Viguerie, Christianisme et Révolution, p. 82.
  12. Jean François-Primo.- La jeunesse de J.-P. Brissot, 1932, page 219.
  13. Gabriel de Bory, Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies par un officier-général de la Marine, Doyen des gouverneurs généraux de Saint-Domingue, Imprimerie de Ph.-D. Pierres, (notice BnF no FRBNF37248481, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata, page 56
  14. Gabriel de Bory.- Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies, page 58.
  15. Yves Benot.- Annales historiques de la Révolution française, 1993.
    Claude Wanquet.- La France et la première abolition de l'esclavage, 1794-1802: le cas des colonies orientales, Ile de France (Maurice) et la Réunion, 1998, page 160.
    Marie-Christine Rochmann.- Esclavage et abolitions: mémoires et systèmes de représentation : actes du colloque international de l'Université Paul Valéry, Montpellier III, 13 au 15 novembre 1998, Karthala, 2000, page 235.
    Michel Herland.- Les Lumières, l’esclavage et la colonisation d’Yves Benot, 2008.
  16. Yves Benot, p. 257[réf. nécessaire]
  17. Jean-Daniel Piquet, « Le discours abolitionniste de Danton (16 Pluviôse an II) », Revue d'Histoire et de Philosophie Religieuses, tome 90, n °3, juillet - septembre 2010, p. 353-377
  18. Yves Benot.- Comment la Convention a-t-elle voté l'abolition de l'esclavage en l'an II ?, Annales historiques de la Révolution française, vol. 293, n°1, 1993
    Florence Gauthier.-Périssent les colonies plutôt qu'un principe ! Contribution à l'histoire de: l'abolition de l'esclavage, 2002, page 48
    Florence Gauthier.- Triomphe et mort de droit naturel en révolution 1789-1795-1802 Paris PUF, 1992.
    Jean-Daniel Piquet.- L’émancipation des Noirs dans la Révolution française (1789‑1795), 2002.
  19. Thomas Madiou.- Histoire d'Haïti, Volume 1, Page 261.
    France Convention Nationale.- Collection générale des décrets rendus par la Convention Nationale, Décret du 19 ventôse an II (9 mars 1794) portant que tous les colons qui ont été membres de l'assemblée de Saint-Marc, et de celle connue depuis sous le nom d'assemblée coloniale, et les agens. de ces assemblées actuellement en France, et les membres des clubs de Massiac et des colonies, seront mis en état d'arrestation. 1794
  20. Louis-Marie Prudhomme, Antoine Tournon, Élisée Loustallot, Sylvain Maréchal, Fabre d'Églantine, Léger-Félicité Sonthonax, Pierre-Gaspard Chaumette, Jean Baudrais, Révolutions de Paris, dédiées à la Nation, Louis-Marie Prudhomme, Paris, , 1793, page 496.
  21. Yves Benot, « Comment la Convention a-t-elle voté l'abolition de l'esclavage en l'an II ? », Annales historiques de la Révolution française, Reims et Paris, Armand Colin et Société des études robespierristes,‎ (ISSN 0003-4436 et 1952-403X, OCLC 185424580 et 777682345, notice BnF no FRBNF32694556, DOI 10.3406/AHRF.1993.1579, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata.
  22. Révolution franc̜aise, ou Analyse complette et impartiale du Moniteur: suivie d'une table alphabétique des personnes et des choses, Volume 1.
  23. Léo Elisabeth.- Gens de couleur et révolution dans les îles du Vent (1789-janvier 1793).
  24. Réponse des hommes de couleur à Paris, à la pétition nantaise lue à l'assemblée nationale le 25 de ce mois; Idem
  25. Anne Girollet, Victor Schœlcher, abolitionniste et républicain : approche juridique et politique de l'œuvre d'un fondateur de la République, Paris, Karthala, , 409  p. (ISBN 2-84586-004-8, OCLC 490328719, notice BnF no FRBNF37094080)Voir et modifier les données sur Wikidata, page 216
  26. a b et c Honoré-Gabriel Riqueti de Mirabeau, Courrier de Provence. Lettres du comte de Mirabeau a ses commettans, Paris et Versailles, , p.412.
  27. Henri Grégoire.- De la constitution française de l'an 1814, page XXVI.
  28. Yves Benot, la Révolution française et la fin des colonies, Paris, La Decouverte, 1987 p. 217
  29. Opinion De M. Grégoire, Curé D'Embermenil, Député De Nanci, Sur La Sanction Royale, A la Séance du 4 Septembre, Google
  30. 1790 - Le sculpteur Jean-Joseph Espercieux exécute le buste de Raynal lors de son séjour à Marseille ; Espercieux Jean Joseph.- Portrait de l’abbé Guillaume Thomas Raynal. Saint-Geniez-d'Olt (Aveyron), Hôtel de Ville, 1790.
  31. Cf. Description des plantations de Joseph Larigaudelle-Dubuisson avant 1789, dans Gabriel Debien.- Les projets d'un ancien planteur cotonnier de Saint- Domingue (1814)
  32. « Les îles françoises de l’Amérique fournissent les meilleurs cotons qui soient employés dans les fabriques de Roüen & de Troyes. Les étrangers, nos voisins, tirent même les leurs de la Guadeloupe, de Saint-Domingue, & des contrées adjacentes. »

    — Article "Coton" de L’Encyclopédie.

  33. http://agents.cirad.fr/pjjimg/michel.fok@cirad.fr/These_fok_P2_1.pdf
  34. Maximilien de Robespierre.- Sur les droits politiques des hommes de couleur libres révoqués le 24 septembre 1791, Maximilien de Robespierre, Armand Carrel et Albert Laponneraye, Œuvres de Maximilien Robespierre avec une notice historique, des notes et des commentaires par Laponneraye ; précédées de considérations générales, par Armand Carrel, vol. 1, Paris, Chez l'éditeur, (notice BnF no FRBNF31227202, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata, page 199.
  35. Archive Irel ANOM ark:/61561/ni258zyt. Texte intégral de la loi No 1609 relative à la traite des noirs et au régime des colonies avec exposé des motifs.
  36. Louis XIV, Édit du Roi, touchant l’Etat & la Discipline des Esclaves Négres de l’Amérique Française, donné à Versailles, au mois de Mars 1685, Versailles,
  37. Louis XV, Le Code noir, ou Édit servant de règlement pour le gouvernement et l'administration de la justice, police, discipline et le commerce des esclaves nègres dans la province et colonie de la Loüisianne, Paris, Imprimerie nationale, (notice BnF no FRBNF33836228, lire sur Wikisource)Voir et modifier les données sur Wikidata, page 139
  38. Lire en ligne
  39. Loïc Thommeret.- Aza ou Le nègre