Conseil de marine

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Le Conseil de la Marine est une institution française sous l'Ancien Régime, créée pendant la Régence par l'ordonnance du . Il est alors destiné à remplacer le Ministre secrétaire d’État, momentanément supprimé. Il est présidé à sa création par le comte de Toulouse, Amiral de France. Il est à son tour supprimé en 1723 et la secrétairerie d'État rétablie.

Pendant ses huit années d'existence, les membres qui le composent ont tenu des délibérations sur les sujets suivants : « commerce du Levant », « commerce du Ponant », « fonds et officiers », « pays étrangers », « colonies », « galères », « invalides », « fortifications », etc. consignées en 56 volumes qui font partie des Archives de la Marine.

Un autre Conseil de la Marine est créé sous le Premier Empire, par Décret impérial du , pour examiner la conduite des officiers supérieurs et des commandants à la mer.

Membres

Liste non exhaustive :

Chef
Président
Membres

Notes et références

  1. a b c d e f g h et i Jobez 1864, p. 398.
  2. a b c d et e Capefigue 1845, p. 90.

Voir aussi

Sources et bibliographie

  • Alphonse Jobez, La France sous Louis XV (1715-1774), t. III, Paris, Didier & Cie, (lire en ligne), p. 398
  • Jean-Baptiste Capefigue, Philippe d'Orléans, régent de France, 1715-1723, Paris, Charpentier, (lire en ligne)
  • Eugène Rozière, « Inventaire des Archives de la Marine », dans Comptes-rendus des séances de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, 29e année, no 2, 1885. pp. 184-186, [lire en ligne].

Articles connexes