Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

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Le Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises est une assemblée chargée d'assister l'administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF).

Il a été créé en 1955, par la loi qui a donné aux TAAF le statut de territoire d'outre-mer (TOM)[1].

L'explorateur Paul-Émile Victor, la navigatrice Isabelle Autissier, l'écrivain Erik Orsenna ou encore la journaliste Marie-Odile Monchicourt en ont notamment été membres.

Composition[modifier | modifier le code]

De 1955 à 2007, la composition de ce conseil était la suivante :

Ces membres étaient désignés pour 5 ans.

Une loi de 2007 a modifié ces dispositions[2] afin que la composition, l'organisation, le fonctionnement et les attributions du conseil soient fixés par un décret d'application, lequel a été pris en 2008[3]. La nouvelle composition est donc la suivante :

Ces membres sont désignés pour 4 ans.

Réunions[modifier | modifier le code]

Le conseil se réunit au moins deux fois par an, à Paris.

Références[modifier | modifier le code]