Conseil départemental du Rhône

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Conseil départemental du Rhône
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Situation
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Rhône
Siège Lyon
Exécutif
Président Christophe Guilloteau


Groupes politiques
14 / 26

Michel Thien
  •      Centre des républicains et des indépendants
10 / 26

Daniel Pomeret
  •      Gauche départementale
2 / 26

Bernard Chaverot
Budget
Budget total 679,39 M€ (2015)[1]
Budget d'investissement 150 M€ (2015)[1]
Budget de fonctionnement 529,39 M€ (2015)[1]
Site internet http://www.rhone.fr/

Le conseil départemental du Rhône est l'assemblée délibérante du département français du Rhône, collectivité territoriale décentralisée. Il est composé de 26 conseillers.

Renouvelé intégralement les 22 et 29 mars 2015, le conseil départemental est présidé depuis le par Christophe Guilloteau.

Histoire[modifier | modifier le code]

Créé en 1793, le département du Rhône est tout d'abord dirigé par un directoire jusqu'en 1800, date à laquelle est institué un conseil général. À partir de 1833, chaque canton est représenté par un conseiller général élu. À compter de 2001, le Rhône comprend 54 cantons.

La création de la métropole de Lyon, le 1er janvier 2015, entraîne la suppression des 31 cantons situés dans son périmètre. Le département est provisoirement composé des 23 cantons restants, avec autant de conseillers généraux, entre le 1er janvier et le 1er avril 2015[2].

La loi du 17 mai 2013[3] modifie l'administration départementale en France et remplace à partir de 2015 les conseils généraux par des conseils départementaux. Le département du Rhône passe ainsi de 23 à 13 cantons, dans chacun desquels les électeurs élisent deux conseillers départementaux, un homme et une femme[4].

Les 26 conseillers départementaux élus lors des élections départementales des 22 et 29 mars 2015, entrent en fonction le 2 avril suivant, jour de leur première réunion.

Malgré ce changement, le Conseil siège toujours à l'Hôtel de préfecture du Rhône à Lyon, donc en dehors de son ressort administratif. Néanmoins, un éventuel transfert du chef-lieu du département vers Villefranche-sur-Saône, selon le vœu formulé à l'unanimité le par le Conseil départemental[5], ne sera prit par décret qu'après un avis favorable du Conseil d'État qui a été saisi par le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve en [6]. Cependant, au cas où le transfert serait décidé à Villefranche, rien n'oblige le Conseil départemental à y tenir ses séances d'autant que dans le cadre d'un contexte de restrictions budgétaires, l'engagement financier de la collectivité pour la construction d'un nouvel hôtel du département dans la ville ne semble pas à l'ordre du jour[7].

Composition[modifier | modifier le code]

Groupe Partis Président(e) Sièges
Groupe « Les républicains, divers droite et apparentés » LR Michel Thien 14
Groupe « Centre des républicains et des indépendants » UDI - DVD - LR Daniel Pomeret 10[8]
Groupe « Gauche départementale » DVG - PRG Richard Chermette et Sheila MacCarron 2[9]

Exécutif[modifier | modifier le code]

Le président[modifier | modifier le code]

Le , le conseiller départemental du canton de Brignais, Christophe Guilloteau, est élu président du conseil départemental par 17 voix sur 26 suffrages exprimés[10]. Il remplace Danielle Chuzeville, qui présidait le conseil général du Rhône depuis le 21 janvier 2013.

Les vice-présidents[modifier | modifier le code]

Au [11],[12] :

  • Renaud Pfeffer (LR), 1er vice-président aux finances, aux solidarités actives, aux affaires juridiques, à la dynamique territoriale et aux Fonds européens ;
  • Christiane Guicherd (LR), 2e vice-présidente aux collèges, à la vie associative et à la citoyenneté ;
  • Bruno Peylachon (LR), 3e vice-président à l'économie, à l'aide aux collectivités et au développement durable ;
  • Béatrice Berthoux (LR), 4e vice-présidente à la famille, à l'enfance, à la culture et patrimoine culturel ;
  • Michel Thien (LR), 5e vice-président à la voirie, au sport, aux bâtiments départementaux et à la logistique ;
  • Colette Darphin (UDI), 6e vice-présidente à l'agriculture, à l'environnement et à la santé ;
  • Thomas Ravier (UDI), 7e vice-président au handicap et aux aînés ;
  • Christiane Agarrat (LR), vice-présidente déléguée, rapporteure générale du budget et aux transports ;
  • Daniel Valéro (LR), vice-présidente déléguée au logement et aux nouvelles technologies.

Conseillers délégués[modifier | modifier le code]

Au [11] :

  • Annick Guinot, conseillère déléguée auprès du 1er vice-président à l'insertion ;
  • Jean-Jacques Brun, conseiller délégué du 1er vice-président à la commande publique ;
  • Martine Publié, conseillère déléguée auprès du 3e vice-président au tourisme et aux relations avec les chambres consulaires ;
  • Didier Fournel, conseiller délégué auprès du 5e vice-président aux routes départementales ;
  • Antoine Duperray, conseiller délégué auprès de la 6e vice-présidente à la ressource en eau, aux forêts et à la préservation des milieux naturels.

Commission permanente[modifier | modifier le code]

Au , en plus du président et des vice-présidents[13] ;

  • Christiane Agarrat (LR) ;
  • Pascale Bay (DVD) ;
  • Jean-Jacques Brun (LR) ;
  • Richard Chermette (PRG)[14] ;
  • Antoine Duperray (LR) ;
  • Sylvie Épinat (LR) ;
  • Bernard Fialaire (UDI) ;
  • Didier Fournel (LR) ;
  • Évelyne Geoffray (UDI) ;
  • Claude Goy (UDI) ;
  • Annick Guinot (DVD) ;
  • Daniel Jullien (UDI) ;
  • Christiane Jury (LR) ;
  • Sheila Mc Carron (DVG) ;
  • Daniel Pomeret (UDI) ;
  • Martine Publié (LR) ;
  • Mireille Simian (LR) ;
  • Daniel Valéro (LR).

Commissions spécialisées[modifier | modifier le code]

Au [15] :

  • « Finances, ressources et moyens généraux », présidée par Sylvie Épinat :
    • Membres : Christiane Agarat, Antoine Duperray, Didier fournel, Sheila McCarron, Renaud Pfeffer et Daniel Pomeret ;
  • « Collèges, enfance, culture et vie associative », présidée par Pascal Bay :
    • Membres : Béatrice Berthoux, Bernard Fialaire, Claude Goy, Christiane Guicherd et Michel Thien ;
  • « Aménagement du territoire, développement durable, cadre de vie et mobilité », présidée par Christiane Jury :
    • Membres : Bernard Chaverot, Colette Darphin, Daniel Jullien, Bruno Peylachon et Martine Publié ;
  • « Action sociale », présidée par Évelyne Geoffray :
    • Membres : Jean-Jacques Brun, Annick Guinot, Thomas Ravier, Mireille Simian et Daniel Valéro.

Les présidents de 1790 à nos jours[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a, b et c « Budget 2015 du Département du Rhône », (consulté le 20 février 2015).
  2. rhone.fr - Les conseillers généraux du Rhône
  3. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242,
  4. Décret no 2014-267 du 27 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Rhône
  5. « Vœu relatif à la fixation du chef-lieu du département du Rhône à la demande du député-maire de Villefranche-sur-Saône » [PDF], sur rhone.fr, (consulté le 27 août 2016)
  6. Justin Boche, « Villefranche-sur-Saône bientôt nouveau chef-lieu du Rhône », sur lyoncapitale.fr, (consulté le 27 août 2016)
  7. Benjamin Roure, « Rhône : Villefranche-sur-Saône, nouveau chef-lieu ? », sur lyoncapitale.fr, (consulté le 27 août 2016)
  8. 7 élus UDI, 2 élus DVD et 1 élu LR.
  9. https://rcf.fr/actualite/rhone-sheila-mac-carron-rend-sa-carte-au-ps
  10. « Le président Christophe Guilloteau », sur http://www.rhone.fr, (consulté le 2 avril 2015).
  11. a et b « Bureau exécutif et autres délégations », sur http://www.rhone.fr (consulté le 3 mai 2015).
  12. « La commission permanente », sur http://www.rhone.fr (consulté le 3 mai 2015).
  13. http://www.rhone.fr/departement/assemblee_departementale/elus/les_conseillers_departementaux_du_rhone
  14. http://lecumedunjour.fr/richard-chermette-un-instit-au-conseil-departmental-du-rhone/
  15. « Les commissions spécialisées », sur http://www.rhone.fr (consulté le 3 mai 2015).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]