Conférences nationales en Afrique francophone

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Cet article recense les différentes conférences nationales en Afrique francophone.

Origine[modifier | modifier le code]

Après le départ des puissances coloniales, les Africains se sont retrouvés dans un chaos à gérer, avec les restes des empires extrêmement inégaux, fondés sur l’exploitation de la population et l’extraction des ressources. Les Africains était chargés de mettre en ordre leur pays, pays qui n’existaient même pas avant la colonisation. Ce qui a suivi était une période de construction nationale entre environ 1955 et les années 1970. Éduqués à la métropole, les Africains ont adopté le modèle de l’État occidental dans la plupart de pays postcoloniaux. Les principes de domination continuaient après la décolonisation, avec la bourgeoisie gouvernant la grande masse.

Selon Fabien Eboussi Boulaga, un philosophe et auteur camerounais, le système imparfait résultant de la colonisation a fait retomber beaucoup de pays africains en état de nature, ce qui les a conduits à une crise politique et ensuite économique[1].

Par conséquent, dit Boulaga, « L’épure abstraite du contraire de la crise nous donne une définition générale de l’objet de la conférence nationale, considérée dans sa visée essentielle de faire sortir de l’état de nature par l’institution du domaine proprement politique »[2]. Les leaders des conférences nationales savaient exactement ce qu’ils ne voulaient pas faire, mais ils manquaient d’idées positives pour créer des gouvernements démocratiques. Sans conception des lois précises, ils avaient au moins des conditions et des principes à suivre, nécessaires pour donner une crédibilité au gouvernement. Les régimes postcoloniaux manquaient de crédit institutionnel, ce qui a complètement déstabilisé la région. Boulaga explique : « Ce que nous nommons crise est en réalité un discrédit institutionnel. Seule une fondation de la liberté pourra y remédier. »[3].

La crise qui précède les conférences nationales s’est produite à cause de la méfiance envers les institutions ; il est donc impératif de faire confiance aux nouvelles institutions, sinon elles ne fonctionneront pas. Le but de ces conférences est de sortir du chaos et de fonder des gouvernements représentants la population entière.

Fonctionnement[modifier | modifier le code]

Entre février 1990 et août 1991, le gouvernement du Bénin, suivis par les gouvernements du Gabon, du Congo, du Mali, du Togo, du Niger, et du Zaïre ont organisé leurs propres conférences nationales à la suite des demandes des forces pro-démocratiques. Au cours de cette période, les groupes d'opposition en République Centrafricaine (RCA), au Cameroun, en Madagascar, au Burkina Faso, en Mauritanie, et plus tard au Tchad ont demandé des conférences nationales, avec des résultats variés.

Aussi longtemps qu’ils l’ont pu, les autocrates assiégés ont résisté aux conférences nationales parce qu’ils connaissaient la suite. Momar Coumba Diop et Mamadou Diouf du Conseil pour le Développement de la recherche en sciences sociales en Afrique commentent que l’institution des conférences nationales est connue comme un instrument vers la transition démocratique. La transition se fait par des réformes politiques qui rendent possible la passation pacifique du pouvoir. Dans certains cas, les anciens régimes ont conservé le pouvoir en manipulant la conférence ou en fraudant dans les élections. Dans d'autres cas l'opposition a gagné au moins à court terme.

Même quand ils ont organisé de vraies conférences nationales souveraines, des problèmes surgissaient. Un grand problème général était celui du manque d’innovation. Les délégués des conférences ont écrit des constitutions très similaires basées sur le modèle de la constitution française de 1958 et de la constitution béninoise de 1990. L’adoption de constitutions mal adaptées aux contextes particuliers de chaque pays est un handicap majeur pour la démocratisation. De plus, l’idée d’une conférence nationale souveraine comme instrument pour le changement de régimes existe dans les théories de Jean-Jacques Rousseau du contrat social. Les États-Généraux de 1789 ont mis en pratique cette théorie, et il est remarquable de noter que les conférences nationales étaient un élément central de la transition à la démocratie seulement dans les pays africains francophones, ce qui souligne l’influence persistante de l’héritage colonial.

Les Premiers ministres « technocrates » mis en place dans beaucoup de pays étaient nécessaires pour réparer les économies défectueuses. Ils incluent : Edem Kodjoin du Togo, Nécephore Soglo du Bénin, Alassane Ouattara de la Côte d’Ivoire, et André Milongo de la République du Congo. Quelques-uns ont été élus présidents après la période transitoire, mais la deuxième vague d’élections au milieu des années 1990 a ramené des politiciens typiques au pouvoir, ce qui montre que la « technocratie » n’était qu’un court moment dans la vie politique de ces pays africains[4].

Par ailleurs, les conférences se sont trop concentrées sur l’abrogation des anciens régimes, et pas assez sur la création d’un nouveau régime démocratique. Les « trois missions » selon Besse, sont l’« abrogation du système constitutionnel antérieur dictatorial ou totalitaire, en réglementation de la période transitoire et l’adoption d’un nouveau système constitutionnel démocratique ». Les délégués n’ont pas mis assez d’accent sur ce troisième point. La négligence est manifestée dans les directives trop vagues concernant les fondements de la future Constitution : laïcité et unité de l’État, démocratie multipartite, régime semi-présidentiel, et autres. La création du processus démocratique n’était donc complément effectif et établi qu’au Bénin et au Mali. Le manque de réformes progressives a créé un besoin de nouvelles réformes durables. Il faut attendre pour voir la suite de ces conférences qui se sont récemment déroulées.

Les délégués déclarent la souveraineté de la conférence, lèvent l’Assemblée Nationale, et destituent le Président Kérékou, un général de l’armée. Les délégués élisent Nicephore Soglo, ancien haut fonctionnaire international de la Banque mondiale, Premier ministre du gouvernement de transition. Ils préparent les premières élections multipartistes depuis l’indépendance.

  • 1er mars – 19 avril, 1990 : Conférence Nationale du Gabon

Le Président Bongo organise une conférence nationale, suivant le modèle du Bénin. Il introduit le multipartisme en avril, mais la conférence ne devient pas souveraine, et Bongo le contrôle. Les élections sont prévues pour octobre 1990.

  • 25 février – juin 10, 1991 : Conférence Nationale du Congo

Les délégués déclarent la souveraineté de la conférence et destituent le Président Denis Sassou-Nguesso. Ils choisissent André Milongo, ancien officiel administratif de la Banque africaine de développement, Premier ministre du gouvernement de transition, et préparent pour des élections multipartistes.

  • Août, 1991 : Conférence Nationale du Mali

Le Général Moussa Traoré avait déjà été évincé en mars précédant et remplacé par un conseil militaire dirigé par le Lieutenant-Colonel Amadou Touré. Soumana Sacko, l’ancien économiste du PNUD, devient Premier ministre par intérim pendant que les délégués organisent une assemblée constituante où ils adoptent une nouvelle constitution, une code d’élections, et un charte pour les partis politiques. Les élections sont prévues pour février 1992.

Le Président, général Eyadema, accepte la rédaction d’une nouvelle constitution et permet des élections présidentielles multipartistes en juin 1992. Joseph Kokou Koffigoh, avocat des Droits de l’homme, est élu Premier ministre par intérim et prend la plupart des pouvoirs de Eyadema.

  • 29 juillet – novembre, 1991 : Conférence Nationale du Niger

Les délégués déclarent la souveraineté de la conférence et prennent le pouvoir de Général Ali Saibou lui laissant ses fonctions honorifiques de président. Ils suspendent la constitution et l’Assemblée Nationale, et fixent des élections présidentielles pour 1993. Cheiffou Amadou, un technocrate de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale, est élu Premier ministre par intérim.

La conférence est suspendue à la suite des plaintes de l’opposition que Président Mobutu contrôle la procédure, mais elle se reprend le 12 décembre 1991. L’archevêque Monsengwo Pasinya est élu président de la conférence. Puis, Mobutu suspend la conférence jusqu’à avril 1992, mais elle recommence sous la pression des pays donateurs et du Vatican. La conférence se déclare souveraine, conserve Mobutu à la tête de l’État pendant la période de transition, et élit Étienne Tshisekedi Premier ministre. Mobutu continue à enfreindre les décisions de la conférence, et le 17 mars 1993 il nomme Faustin Birindwa Premier ministre, créant deux gouvernements contestant.

  • 15 janvier – mars, 1993 : Conférence Nationale du Tchad

La conférence se réunit après la signature par le Président Déby d’un contrat cédant la gestion de la politique économique et fiscale aux conseilleurs français. La conférence se déclare sa souveraineté, mais Déby se maintient au pouvoir[5].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. M. Besse, « La Conférence nationale souveraine, un pouvoir constituant original », Association française de droit constitutionnel,‎ , p. 1-14
  2. F. Eboussi Boulaga, Les Conférences Nationales: une affaire à suivre, Paris, Karthala, , 126 p. (ISBN 9782811102241)
  3. F. Eboussi Boulaga, Les Conférences Nationales: une affaire à suivre, Paris, Karthala, , 133 p. (ISBN 9782811102241)
  4. Y. Monga, « Au village! la production du local dans la politique camerounaise », Cahiers d'Etudes Africaines, no Vol. 40, Cahier 160,‎ , p. 723-749
  5. (en) P. Robinson, « The National Conference Phenomenon in Francophone Africa », Comparative Studies in Society and History, no Vol. 36, No. 3,‎ , p. 575-610

Article connexe[modifier | modifier le code]