Conférence des parties

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Conférences des parties de la Convention sur l'interdiction des armes chimiques en 2007.

La Conférence des parties (CP ; en anglais Conference of Parties, COP[1]), également appelée Conférence des États signataires, est l'organe suprême de certaines conventions internationales.

Elle est composée de tous les États membres de la conférence (États parties) et vérifie la bonne application des objectifs des conventions internationales adoptées.

Environnement[modifier | modifier le code]

La première conférence mondiale sur le climat remonte à 1979, à Genève (Suisse). À cette occasion, un Programme de recherche climatologique mondial est lancé, sous la responsabilité de l’Organisation météorologique mondiale (OMM), du Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE) et du Conseil international des unions scientifiques (CIUS).

En 1988, le Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) est créé par l’OMM et le PNUE pour procéder, à intervalles réguliers, à une évaluation de l’état des connaissances sur les changements climatiques. Son premier rapport en 1990 reconnaît la responsabilité humaine dans le dérèglement climatique. Il sert de base à l’élaboration de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC).

Le troisième sommet de la Terre qui s'est tenu en 1992 à Rio de Janeiro (Brésil) est une étape cruciale dans les négociations climatiques internationale avec la signature de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques. Elle reconnaît officiellement l’existence du dérèglement climatique et la responsabilité humaine dans ce phénomène. Son objectif est de stabiliser les concentrations atmosphériques de gaz à effet de serre à un niveau qui empêche toute perturbation humaine dangereuse du système climatique. La Convention-cadre est entrée en vigueur le et a été ratifiée par 195 pays, appelés « Parties », plus l’Union européenne.

Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques[modifier | modifier le code]

La Conférence des Parties est l'organe suprême de la Convention, c'est-à-dire sa plus haute autorité de prise de décision. C'est une association de tous les pays Parties à la Convention[2].

La Conférence des parties est responsable du maintien des efforts internationaux pour faire face aux changements climatiques. Elle passe en revue la mise en œuvre de la Convention et examine les engagements des parties à la lumière de l'objectif de la Convention, des nouvelles découvertes scientifiques et de l'expérience accumulée dans la mise en œuvre des politiques dans le domaine des changements climatiques. Une tâche majeure de la CP est de réviser les communications nationales soumises par les parties. Se fondant sur ces informations, la CP évalue les effets des mesures prises par les Parties et les progrès accomplis pour atteindre l'objectif ultime de la Convention.

La Conférence des parties se tient chaque année, à moins que les parties n'en décident autrement. Elle se réunit à Bonn, siège du secrétariat, à moins qu’une partie n’offre de l’accueillir. De même que la présidence de la CP tourne entre les cinq régions de l'ONU - à savoir : Afrique, Amérique latine et Caraïbes, Asie, Europe Centrale et Orientale et, Europe de l’Ouest et autres - il y a également une tendance à changer le lieu de réunion de la CP entre ces groupes.

Convention sur la diversité biologique[modifier | modifier le code]

Le sommet de Rio a également abouti à la création d'une autre conférence des parties, prévue cette fois par la Convention sur la diversité biologique dite « Convention de Rio ». C'est une association de tous les pays ayant adhéré à la Convention ratifiée en 1992.

Convention contre la désertification[modifier | modifier le code]

La Conférence des parties de la Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification s’est réunie annuellement entre 1997 et 2001, puis sur une base bisannuelle par la suite.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. L'acronyme anglais est souvent utilisé dans les sources francophones.
  2. « Les organes de la Convention », sur unfccc.int