Communauté de communes entre Dore et Allier

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Communauté de communes entre Dore et Allier
Blason de Communauté de communes entre Dore et Allier
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Puy-de-Dôme
Forme Communauté de communes
Siège Lezoux
Communes 14
Président Florent Moneyron (PS)
Date de création
Code SIREN 246301097
Démographie
Population 18 738 hab. (2015)
Densité 82 hab./km2
Géographie
Superficie 229,1 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes entre Dore et Allier
Localisation dans le Puy-de-Dôme.
Liens
Site web ccdoreallier.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes entre Dore et Allier est une communauté de communes française, située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique[modifier | modifier le code]

La communauté de communes entre Dore et Allier a été créée le avec prise d'effet le jour même. Elle comprenait neuf communes : Bulhon, Crevant-Laveine, Culhat, Lempty, Lezoux, Orléat, Peschadoires, Saint-Jean-d'Heurs et Seychalles. Elle s'étend en 2001 aux communes de Bort-l'Étang, Moissat et Ravel puis en 2003 à la commune de Vinzelles et enfin en 2013 avec l'adhésion de Joze[Off 1].

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
    Marie-Gabrielle Gagnadre UDF-UMP Conseillère générale du canton de Lezoux
  en cours Florent Moneyron PS Assistant de direction et de gestion de PME[1]
Maire de Peschadoires
Conseiller général (2011-2015) puis départemental (2015-) du canton de Lezoux[1]

Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) du Puy-de-Dôme, proposait le maintien de la communauté de communes en l'état, le seuil requis de population de 15 000 habitants fixé par la loi no 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République étant largement atteint (17 928 habitants en 2012)[2].

Aucun changement n'est apporté à la suite de l'adoption du SDCI en mars 2016[3]. C'est la seule structure intercommunale du département à ne changer ni de périmètre ni de forme juridique.

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est située à mi-chemin entre Clermont-Ferrand et Thiers. Son appellation est liée à sa situation géographique constituée par un triangle entre la Dore à l'est et l'Allier à l'ouest. En ce qui concerne le relief, elle est située entre la plaine de la Limagne à l'ouest et les contreforts des monts du Forez à l'est.

Elle jouxte les communautés de communes Limagne Bords d'Allier au nord, Entre Allier et Bois Noirs au nord-est, de Thiers à l'est, du Pays de Courpière au sud-est, Billom-Saint-Dier - Vallée du Jauron au sud et Limagne d'Ennezat à l'ouest[4].

Elle est desservie par l'échangeur autoroutier de l'A89 reliant Bordeaux et Clermont-Ferrand à Lyon (no 28) ainsi que la route départementale 2089 (ancienne route nationale 89) reliant également Thiers à Clermont-Ferrand. Les autres voies secondaires sont[4] :

  • la RD 10, reliant Chignat (commune de Vertaizon) à Ravel par Moissat ;
  • la RD 212, reliant l'est de l'agglomération clermontoise et Billom à Peschadoires en desservant Bort-l'Étang sur le territoire communautaire ;
  • la RD 223, desservant Lezoux et continuant au nord vers Bulhon et Crevant-Laveine (et au-delà vers Maringues et Vichy) et au sud-est en direction de Courpière et d'Ambert ;
  • la RD 224, reliant Riom, Maringues et Crevant-Laveine à Peschadoires ;
  • la RD 229, reliant Lezoux à Billom.

Composition[modifier | modifier le code]

La structure intercommunale comprend les quatorze communes suivantes[5] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Lezoux
(siège)
63195 Lezouviens 34,69 6 000 (2015) 173
Bort-l'Étang 63045 15,40 642 (2015) 42
Bulhon 63058 Bulhonois 12,47 535 (2015) 43
Crevant-Laveine 63128 Crevantois 19,76 971 (2015) 49
Culhat 63131 Culhatois 18,74 1 167 (2015) 62
Joze 63180 Jozelaires 19,35 1 104 (2015) 57
Lempty 63194 Lemptynaires 4,76 381 (2015) 80
Moissat 63229 Moissadaires 13,00 1 233 (2015) 95
Orléat 63265 Orléatois 26,43 2 129 (2015) 81
Peschadoires 63276 Pescadoriens 20,67 2 120 (2015) 103
Ravel 63296 Ravellois 10,03 696 (2015) 69
Saint-Jean-d'Heurs 63364 11,13 655 (2015) 59
Seychalles 63420 Seychallois 9,21 748 (2015) 81
Vinzelles 63461 Vinzellois 13,46 357 (2015) 27

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique du territoire
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015
11 42912 39113 25714 21514 89317 56918 738
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 01/01/2017.
(Source : Insee[6].)

L'intercommunalité connaît une forte croissance démographique ; à ce point, elle est la troisième couronne périurbaine de Clermont-Ferrand[Off 2].

Pyramides des âges en 2013 en pourcentage (source Insee)
Communauté de communes[7]
HommesClasse d’âgeFemmes
0,7 
90 ans ou +
2,9 
6,9 
75 à 89 ans
10,7 
15 
60 à 74 ans
14,5 
21,4 
45 à 59 ans
19,4 
22,1 
30 à 44 ans
20,5 
13,4 
15 à 29 ans
12,7 
20,5 
0 à 14 ans
19,3 
Département du Puy-de-Dôme[8]
HommesClasse d’âgeFemmes
0,5 
90 ans ou +
1,5 
75 à 89 ans
10,6 
16 
60 à 74 ans
16,6 
20,8 
45 à 59 ans
20,1 
19,5 
30 à 44 ans
18,1 
19 
15 à 29 ans
17,5 
17,1 
0 à 14 ans
15,6 

Économie[modifier | modifier le code]

Située sur un axe autoroutier d'intérêt européen (Clermont-Ferrand – Thiers – Lyon), la communauté de communes, et plus particulièrement la commune de Lezoux, possède un échangeur desservant le parc d'activités communautaires, à vocation artisanale, industrielle et tertiaire, et s'étendant sur 53 hectares[Off 3].

L'intercommunalité possède trois zones d'activités d'intérêt communautaire (Les Hautes, à Lezoux ; Le Bournat, à Orléat ; Les Torrents, à Peschadoires)[Off 4] et deux zones d'activités à gestion communale (la ZA de Ravel-Salmerange)[Off 2].

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

La communauté de communes siège à Lezoux.

Les élus[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 36 membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[9] :

Délégués
Nombre de délégués Communes
8 Lezoux
3 Orléat, Peschadoires
2 Bort-l'Étang, Bulhon, Crevant-Laveine, Culhat, Joze, Lempty, Moissat,
Ravel, Saint-Jean-d'Heurs, Seychalles, Vinzelles

Présidence[modifier | modifier le code]

En 2014, le conseil communautaire a élu son président, Florent Moneyron (maire de Peschadoires), et désigné ses vice-présidents qui sont[Off 5] :

Vice-présidents de la communauté de communes (mandature 2014-2020)
No Identité Chargé de Commune
1 Daniel Peynon Finances et budget Maire de Joze
2 Michel Mazeyrat Assainissement et SPANC Maire de Bort-l'Étang
3 Daniel Duvert Économie et parc d'activités Maire de Vinzelles
4 Jean-Philippe Ausset Travaux, bâtiments, urbanisme Maire de Culhat
5 Marie-France Marmy Culture et médiathèque Adjointe au maire de Lezoux
6 Élisabeth Brussat Enfance, jeunesse et sports Maire d'Orléat
7 Monique Ferrier Communication et tourisme Conseillère municipale de Lezoux

Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020.

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.

En 2015, la communauté de communes exerçait les deux compétences obligatoires suivantes :

  • développement économique (« création, aménagement, entretien et gestion des zones d'activité industrielle, artisanale, reconnues d'intérêt communautaire » ; actions de développement économique : pôle commercial à Crevant-Laveine[Off 4]) ;
  • aménagement de l'espace (« proposition d'un périmètre, élaboration, approbation, suivi, modification et révision » des schémas de cohérence territoriale et de secteur ; « mise en œuvre de la politique de Pays » ; création d'une zone d'aménagement concerté ; « élaboration et mise en œuvre d'une charte paysagère locale et architecturale »[Off 4]).

Elle a choisi cinq compétences optionnelles[Off 4] :

  • politique du logement et du cadre de vie ;
  • création, aménagement et entretien de la voirie d'intérêt communautaire ;
  • environnement (assainissement individuel[Note 1] et collecte/traitement des déchets ménagers[Note 2]) ;
  • culture et sport (dont création, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs) ;
  • action sociale.

Compétences facultatives[Off 4] :

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

Dès sa création, la communauté de communes applique la taxe professionnelle unique.

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Obligatoire à partir de 2020[2].
  2. Jusque-là exercée partiellement, la compétence « collecte et traitement des déchets ménagers » sera obligatoire à partir de 2017[2].
  3. Obligatoire à partir de 2017[2].

Références site officiel[modifier | modifier le code]

  1. « Missions et actionsl » (consulté le 4 décembre 2015).
  2. a et b « Economie du territoire » (consulté le 4 décembre 2015).
  3. « Parc d'Activités Entre Dore et Allier » (consulté le 4 décembre 2015).
  4. a, b, c, d et e « Modification des statuts » [PDF], (consulté le 4 décembre 2015).
  5. « Elus » (consulté le 4 décembre 2015).

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. a et b « Florent MONEYRON », Conseil départemental du Puy-de-Dôme (consulté le 8 août 2016).
  2. a, b, c et d « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le 6 juillet 2016).
  3. « Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le 6 juillet 2016).
  4. a et b Carte de la communauté de communes et des structures intercommunales voisines sur Géoportail.
  5. Composition de la CC Entre Dore et Allier (246301097)., sur le site de l'Insee (consulté le 15 août 2018)
  6. « Séries historiques des résultats du recensement - CC Entre Dore et Allier (246301097) », Insee (consulté le 15 août 2018).
  7. « Chiffres clés Évolution et structure de la population - EPCI de la CC Entre Dore et Allier (246301097) », Insee (consulté le 6 juillet 2016).
  8. « Chiffres clés Évolution et structure de la population - Département du Puy-de-Dôme (63) », Insee (consulté le 6 juillet 2016).
  9. Direction des collectivités territoriales et de l'environnement - Bureau du contrôle et de la légalité - Intercommunalité, « ARRÊTÉ no 13/01854 du 20 septembre 2013 constatant le nombre total de sièges que comptera l'organe délibérant de la communauté de communes « Entre Dore et Allier » ainsi que celui attribué à chaque commune membre lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux » [PDF], Recueil des actes administratifs 2013-69, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le 22 mars 2016), p. 3588-3590 (25-27 sur le PDF).

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]