Communauté de communes Champagne Boischauts

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Communauté de communes Champagne Boischauts
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Indre
Forme Communauté de communes
Siège Vatan
Communes 30
Président Pierre Rousseau
Date de création
Code SIREN 200068880
Démographie
Population 10 199 hab. (2014)
Densité 14 hab./km2
Géographie
Superficie 710,74 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes Champagne Boischauts[1] est une communauté de communes[2] française, située dans le département de l'Indre, en région Centre-Val de Loire.

Elle est née de la fusion de la communauté de communes du canton de Vatan et de la communauté de communes de Champagne berrichonne.

Histoire[modifier | modifier le code]

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté de communes se trouve dans le nord et l'est du département et dispose d'une superficie de 710,74 km2.

Elle s'étend sur 30[3] communes, dont 14 dans le canton de Levroux, 8 dans le canton de La Châtre, 4 dans le canton de Levroux, dans le canton d'Ardentes et dans le canton d'Issoudun.

Composition[modifier | modifier le code]

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Vatan
(siège)
36230 Vatanais 29,80 2 038 (2014) 68
Aize 36002 Azéliens 17,07 117 (2014) 6,9
Ambrault 36003 25,59 917 (2014) 36
Bommiers 36019 Bometzois 28,38 302 (2014) 11
Brives 36027 19,61 269 (2014) 14
Buxeuil 36029 Buxeuillois 19,75 222 (2014) 11
La Champenoise 36037 Champenois 44,34 293 (2014) 6,6
La Chapelle-Saint-Laurian 36041 Chappelais 9,82 142 (2014) 14
Chouday 36052 30,00 146 (2014) 4,9
Condé 36059 Condéens 23,82 257 (2014) 11
Fontenay 36075 Fontenois 12,33 92 (2014) 7,5
Giroux 36083 Giraldiens 23,48 119 (2014) 5,1
Guilly 36085 Guillylois 20,64 242 (2014) 12
Liniez 36097 Linéais 26,94 335 (2014) 12
Lizeray 36098 Lizerains 35,41 91 (2014) 2,6
Luçay-le-Libre 36102 Lucéens 11,85 111 (2014) 9,4
Ménétréols-sous-Vatan 36116 Ménétréolois 27,83 125 (2014) 4,5
Meunet-Planches 36121 26,73 181 (2014) 6,8
Meunet-sur-Vatan 36122 Merinois 12,47 192 (2014) 15
Neuvy-Pailloux 36140 Néopalludéens 41,81 1 235 (2014) 30
Pruniers 36169 49,00 552 (2014) 11
Reboursin 36170 Reboursinois 12,72 114 (2014) 9
Saint-Aoustrille 36179 Austrégésiliens 19,47 206 (2014) 11
Saint-Aubin 36181 Saint-Aubinois 28,32 191 (2014) 6,7
Saint-Florentin 36191 Florentinois 15,95 550 (2014) 34
Saint-Pierre-de-Jards 36205 Jardopépruciens 18,01 117 (2014) 6,5
Saint-Valentin 36209 Saint-Valentinois 24,90 283 (2014) 11
Sainte-Fauste 36190 Faustéens 23,07 278 (2014) 12
Thizay 36222 16,65 243 (2014) 15
Vouillon 36248 Vouillonnais 14,98 239 (2014) 16

Démographie[modifier | modifier le code]

2014 - - -
10 199 - - -
1990-1999 : population sans doubles comptes ; à partir de 2006 : population municipale légale.
(Source : Insee :)

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est à Vatan, 24 rue de la République[2],[4].

Élus[modifier | modifier le code]

Conseillers communautaires[modifier | modifier le code]

La communauté de communes compte 105[5] conseillers communautaires.

Les conseillers sont présentés dans le tableau ci-dessous :

Aize Jocelyne Marien, Bernard Comte, Jean-Pierre Jolly et Michel Chevallet
Ambrault Jacques Fonbaustier, Sylvie Lainez, Agnès Gerbaud, Jean-François Content et Emmanuel Franciere
Bommiers Christelle Loret, Bernard Allouis, Jean-Philippe Jarraud, Gilles Ledoux et Nadia Audebert
Brives Annie Barreau, Yves Babault et Patricia Menessier
Buxeuil Daniel Thénot, Farida Belabaci, Elisabeth Compain, Dominique Lapoumeroulie et Agnès Grey
La Champenoise Christian Martinache, Marie-France Monchausset et Christian Favreau
Chouday Yann Dubois de la Sablonière et Carole Branchereau
Condé Christelle Bret, Jean-Paul Diard et Christian Lafond
Fontenay Matthieu Pinson, Elisabeth Gaultier, Hubert Chauveau, Patricia Dufour et Francis Lablanche
Giroux Nicole Sauget
Guilly Monique Ernewein, Frederic Naudet, Jean-Marie Lenfant, Nadine Delage et Maryse Hervert
Liniez François Madrolles, Daniel Pourchasse, Sandrine Petit, Jean Claude Etienne et Jeannine Thenot
Lizeray Jacques Brulet
Luçay-le-Libre Luc Pion
Ménétréols-sous-Vatan Alain Barachet
Meunet-Planches Xavier Dumontet, Renée Ougoier et Laurent Thomas
Meunet-sur-Vatan Patrick Hubert, Olivier Bodin, Marie-Christine Feve, Michelle Ricaud, Olivier Pierrel, Jérôme Soulard et Lorette Bechu
Neuvy-Pailloux Guy Nugier, Francine Tisserant, Marie-Christine Leroy, Agnès Gerbaud, Veronique Ripoteau, Jacky Aubouet, Philippe Perchaud, Stéphane Vanault et Françoise Vinatier
Pruniers Serge Bouquin, Lionel Guiblin et Joceline Lebois
Reboursin Éric Van-Remortere
Saint-Aubin René Normant
Saint-Florentin Nicolas Devineau, Yvonne Brulé, Yanick Compain, Fabrice Renaudat, Cyrille Etienne et Françoise Luneau
Saint-Pierre-de-Jards Guy Riolet
Saint-Valentin Antoine Rousseau, Mathieu Jeanneau, Colette Seguinot, Nathalie Perreau et Arnaud Champalone
Sainte-Fauste Nicole Gourq Auge, Elisabeth de Saint Pol, Sandrine Marais, Jean-Marc Brunaud et Laurent Tibaut
Thizay Roland Brégeon et Didier Le Jossec
Vatan Étienne Huido, Clarisse Pépion, Thierry Rioult, Bernard Demaret, Jocelyne Jeudon, Alain Gomet, Emilie Dupuis-Roland, Eric Aubard, Philippe Puard, Marie-Agnès Ponroy, Magalie Boursier et Jean-Michel Chabenat
Vouillon Yves Prévot et Pierette Charloton

Membres du bureau[modifier | modifier le code]

Les membres du bureau[5] sont présentés dans le tableau ci-dessous :

noms fonctions commissions
Pierre Rousseau président
X
Clarisse Pépion 1er vice-président Économique
Yves Prévot 2e vice-président Aménagement de l'espace
Serge Bouquin 3e vice-président Fiscalité et Finance
Guy Nugier 4e vice-président Voirie
Michel Chevallet 5e vice-président Tourisme et Culture
Magalie Boursier 6e vice-président Enfance
Jacques Fonbaustier 7e vice-président Petite enfance
Olivier Pierrel 8e vice-président Bâtiment
Jean-Marc Brunaud 9e vice-président Communication
Bernard Allouis 10e vice-président Habitat
Daniel Thenot 11e vice-président Action sociale

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
en cours Pierre Rousseau[5]  ? Maire de Saint-Valentin (2014)

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité exerce les compétences[2],[6] qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales, comme :

  • la collecte des déchets des ménages et déchets assimilés ;
  • le traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ;
  • la création, suppression, extension, translation des cimetières et sites funéraires ;
  • la construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs ;
  • les établissements scolaires ;
  • les activités péri-scolaires ;
  • les actions de soutien à l'enseignement supérieur ;
  • les activités sportives ;
  • le schéma de cohérence territoriale (SCOT) ;
  • le schéma de secteur ;
  • les plans locaux d’urbanisme ;
  • la création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC) ;
  • la constitution de réserves foncières ;
  • l'organisation des transports urbains ;
  • l'organisation des transports non urbains ;
  • la prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme ;
  • la délivrance des autorisations d'occupation du sol (Permis de construire...) ;
  • la politique du logement non social ;
  • la politique du logement étudiant ;
  • l'amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire ;
  • la préparation et réalisation des enquêtes de recensement de la population ;
  • le NTIC (Internet, câble…) ;
  • les archives.

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Elle est sous le régime de la fiscalité professionnelle unique[2].

L'établissement perçoit la dotation globale de fonctionnement[2] (DGF). En revanche elle ne perçoit pas la dotation de solidarité communautaire [2] (DSC), la redevance d'enlèvement des ordures ménagères[2] (REOM) et la taxe d'enlèvement des ordures ménagères[2] (TEOM).

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a et b « Liste CC au 010117 » [PDF], sur le site de la Préfecture de l'Indre, consulté le 1 janvier 2017.
  2. a, b, c, d, e, f, g, h et i « Communauté de communes du canton de Vatan et de Champagne Berrichonne », sur le site de l'Annuaire des intercommunalités de France, consulté le 7 mai 2016.
  3. « Les Communes », sur le site de la Communauté de communes Champagne Boischauts, consulté le 2 octobre 2017.
  4. « Communauté de communes du canton de Vatan et de Champagne Berrichonne », sur le site de l'Administration Française, consulté le 8 mai 2017.
  5. a, b et c « Organisation », sur le site de la Communauté de communes Champagne Boischauts, consulté le 2 octobre 2017.
  6. « Les compétences », sur le site de la Communauté de communes Champagne Boischauts, consulté le 2 octobre 2017.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]