Communauté de communes du Pays des Écrins

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Communauté de communes du Pays des Écrins
Blason de Communauté de communes du Pays des Écrins
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Hautes-Alpes
Forme Communauté de communes
Siège L'Argentière-la-Bessée
Communes 8
Président Cyrille Drujon d'Astros (LR)
Budget 16 200 000  (2015)
Date de création
Code SIREN 240500462
Démographie
Population 6 682 hab. (2014)
Densité 14 hab./km2
Géographie
Superficie 462,84 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes du Pays des Écrins
Localisation dans les Hautes-Alpes.
Liens
Site web cc-paysdesecrins.com
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes du Pays des Écrins est une communauté de communes française, située dans le département des Hautes-Alpes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Historique[modifier | modifier le code]

Depuis octobre 2008, la commune de Pelvoux et la communauté de communes du Pays des Écrins portent la candidature des Alpes du Sud pour l'organisation des Jeux olympiques d'hiver de 2018. Cette candidature, nommée Pelvoux Écrins 2018, est soutenue par la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, mais le projet Annecy 2018 est la ville sélectionnée par le comité olympique français en 2009 pour représenter la candidature française. La ville hôte de ces Jeux a été désignée en 2011.

La loi no 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite « loi NOTRe », impose aux intercommunalités d'atteindre un seuil de 15 000 habitants, avec des dérogations, sans pour autant descendre en dessous de 5 000 habitants. Le département des Hautes-Alpes étant classé en zone de montagne, c'est ce dernier chiffre qui est retenu. Le schéma départemental de coopération intercommunale des Hautes-Alpes prévoit de maintenir la communauté de communes en l'état[1]. Aucun changement n'est prévu après consultation de la commission départementale de coopération intercommunale du 17 mars 2016[2].

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté de communes du Pays des Écrins est située au nord-est du département des Hautes-Alpes, à proximité ou au cœur, selon les lieux, du parc national des Écrins. Elle se situe dans l'arrondissement de Briançon et est rattachée au Pays du Grand Briançonnais ainsi qu'au bassin de vie de L'Argentière-la-Bessée[1].

Elle compte par ailleurs, plus de résidences secondaires que de résidences principales : en 2012, 60,1 % (soit 5 198 logements sur 8 647) sont des résidences secondaires[3].

Le territoire communautaire est traversé par la route nationale 94, axe reliant Gap à Briançon, et bénéficie d'une desserte ferroviaire, avec une gare dans la commune siège.

Composition[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est composée des huit communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
L'Argentière-la-Bessée
(siège)
05006 Argentiérois 64,55 2 293 (2016) 36
Champcella 05031 Champcellouires 30,25 185 (2016) 6,1
Freissinières 05058 Freissiniérois 88,21 208 (2016) 2,4
Puy-Saint-Vincent 05110 Traversouilles ou Traversouires 22,98 284 (2016) 12
La Roche-de-Rame 05122 Rochonais 40,53 827 (2016) 20
Saint-Martin-de-Queyrières 05151 55,52 1 127 (2016) 20
Vallouise-Pelvoux 05101 144,81 1 230 (2016) 8,5
Les Vigneaux 05180 Vignolains 15,99 535 (2016) 33

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique de la communauté de communes
1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2014
4 9465 0125 4685 4625 9126 5676 6376 682
Limites administratives en vigueur au .
(Source : Insee[4].)

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est situé à L'Argentière-la-Bessée.

404 Avenue Charles de Gaulle, 05120 L'Argentière-la-Bessée

Les élus[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 26 membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans[Off 1].

Ils sont répartis comme suit[Off 2] :

Délégués
Nombre de délégués Communes
6 L'Argentière-la-Bessée
4 Saint-Martin-de-Queyrières
3 La Roche-de-Rame, Vallouise
2 Pelvoux, Puy-Saint-Vincent, Les Vigneaux
1 titulaire + 1 suppléant Champcella, Freissinières

Présidence[modifier | modifier le code]

Cyrille Drujon d'Astros (maire de Freissinières), est élu en 2008 ; il succède à Piere Chamagne, ancien maire de Pelvoux.

Le 17 avril 2014[Off 1], le conseil communautaire a réélu son président, et désigné six vice-présidents[Off 2] : Jean Conreaux, Jean-Robert Richard, Joël Giraud, Michel Cheylan, Martin Faure et Francis Chaud.

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres. Elle exerce deux compétences obligatoires et quatre compétences facultatives[Off 3].

Les deux compétences obligatoires sont :

  • le développement économique : création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique ; actions de développement économique ;
  • l'aménagement de l'espace : schémas de cohérence territoriale et de secteur ; transports scolaires ; organisation des transports non urbains.

Les quatre compétences facultatives sont :

  • protection et mise en valeur de l'environnement : collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés ; assainissement collectif ;
  • politique du logement et du cadre de vie ;
  • construction, entretien et fonctionnement d'équipements ;
  • création, aménagement et entretien de la voirie.

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

La communauté de communes applique la fiscalité additionnelle, comme la majorité des communautés de communes du département[1].

En 2015, le budget s'élevait à 16,2 millions d'euros, dont 11,6 millions en fonctionnement et 4,6 millions en investissement[Off 4].

Les taux des taxes d'imposition sont les suivants : taxe d'habitation 8,23 %, taxe foncière sur les propriétés bâties 9,20 %, taxe foncière sur les propriétés non bâties 62,50 %, cotisation foncière des entreprises 12,63 %[Off 4].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  • Site officiel :
  1. a et b « Les élus » (consulté le 11 juin 2016).
  2. a et b « Annuaire Des Élus » [PDF], (consulté le 11 juin 2016).
  3. « Le rôle et les compétences » (consulté le 11 juin 2016).
  4. a et b « Les chiffres du budget 2015 » (consulté le 11 juin 2016).
  • Autres références :

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]