Communauté de communes du Pays-des-Herbiers

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Pays-des-Herbiers
Blason de Pays-des-Herbiers
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Pays de la Loire
Département Vendée
Forme Communauté de communes
Siège 6, rue du Tourniquet
85500 Les Herbiers
Communes 8
Président Véronique Besse (MPF)
Budget 33 475 000  (2014)
Date de création (24 ans)
Code SIREN 248500621
Démographie
Population 29 330 (2015[1]) hab. (2015)
Géographie
Superficie 250,38 km2
Localisation
Localisation de Pays-des-Herbiers
La communauté de communes dans le département.
Liens
Site web Site officiel de la communauté de communes
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes du Pays-des-Herbiers (CCPH)[a], généralement appelée « Pays-des-Herbiers », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.

Historique[modifier | modifier le code]

La communauté de communes a été créée le par arrêté préfectoral du , en remplacement du syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) du pays des Herbiers mis en place en .

Toponymie[modifier | modifier le code]

Périmètre communautaire[modifier | modifier le code]

Elle comprend les huit communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Les Herbiers
(siège)
85109 Herbretais 88,87 15 992 (2015) 180


Beaurepaire 85017 Beaurepairiens 24,50 2 336 (2015) 95
Les Epesses 85082 Spicéens 31,56 2 812 (2015) 89
Mesnard-la-Barotière 85144 Mesnardais 11,85 1 380 (2015) 116
Mouchamps 85153 Mouchampais 54,87 2 843 (2015) 52
Saint-Mars-la-Réorthe 85242 Marsiréorthais 9,28 958 (2015) 103
Saint-Paul-en-Pareds 85259 Saint-Paulais 12,29 1 337 (2015) 109
Vendrennes 85301 Vendrennais 17,16 1 672 (2015) 97

Géographie[modifier | modifier le code]

Situation[modifier | modifier le code]

Organisation[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Instances administratives[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Économie et infrastructures[modifier | modifier le code]

Transports[modifier | modifier le code]

Zones d’activités[modifier | modifier le code]

Culture, sports et tourisme[modifier | modifier le code]

Compétences[modifier | modifier le code]

  • Aménagement de l’espace communautaire
  • Développement économique
  • Protection et mise en valeur de l’environnement
  • Cadre de vie

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Conseil communautaire[modifier | modifier le code]

Avant les élections municipales des 23 et , un arrêté préfectoral daté du entérine le nombre de délégués par commune au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement général[4].

Le , un nouvel arrêté confirme cette même répartition des délégués alors que la commune des Epesses doit partiellement renouveler son conseil municipal. L’effet de l’acte est immédiat[5].

Délégués communautaires de la communauté de communes du Pays-des-Herbiers
Commune Nombre de délégués communautaires
Au
Beaurepaire 3
Les Epesses 4
Les Herbiers 18
Mesnard-la-Barotière 2
Mouchamps 4
Saint-Mars-la-Réorthe 2
Saint-Paul-en-Pareds 2
Vendrennes 2
37 délégués

Présidence[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Hiver 1995 Printemps 1995 Jeanne Briand DVD Maire des Herbiers (1989-1995)
Printemps 1995 Marcel Albert[6] RPR
UMP
PR
UDI
Maire des Herbiers (1995-2014)
Conseiller général, élu dans le canton des Herbiers (1992-1998)
Conseiller régional, élu dans la Vendée (1986-1998)
En cours Véronique Besse[7] MPF Maire des Herbiers (depuis 2014)
Député, élue dans la Vendée (2005-2017)

Participation à d’autres groupements[modifier | modifier le code]

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

Régime fiscal[modifier | modifier le code]

Budget et fiscalité[modifier | modifier le code]

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Identité visuelle[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. La communauté de communes est officiellement désignée en tant que « CC du Pays des Herbiers » (par la Base nationale sur l’intercommunalité[2]) et « EPCI de CC du Pays des Herbiers » (par le Code officiel géographique[3]).

Références[modifier | modifier le code]

  1. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Pays des Herbiers.
  2. « CC du Pays-des-Herbiers », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité mise à jour le [lire en ligne].
  3. Code officiel géographique, « EPCI de CC du Pays-des-Herbiers (248500621) », Géographie administrative et d’étude, mis à jour le sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques [lire en ligne].
  4. « Arrêté no 2013-DRCTAJ/3-666 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes du Pays-des-Herbiers à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 69 (spécial),‎ (lire en ligne [PDF]).
  5. « Arrêté no °2018-DRCTAJ/3-713 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes du Pays-des-Herbiers », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 106,‎ (lire en ligne [PDF]).
  6. « “J’ai donné beaucoup de temps à ma commune” », Ouest-France,‎ .
  7. « Véronique Besse prend les rênes du Pays des Herbiers », Ouest-France,‎ .

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]