Communauté de communes du Pays-des-Herbiers

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Communauté de communes du Pays-des-Herbiers
Blason de Communauté de communes du Pays-des-Herbiers
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Pays de la Loire
Département Vendée
Forme Communauté de communes
Siège Les Herbiers
Communes 8
Président Véronique Besse (MPF)
Budget 33 475 000  (2014)
Date de création (25 ans)
Code SIREN 248500621
Démographie
Population 29 466 hab. (2016)
Densité 118 hab./km2
Géographie
Superficie 250,38 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes du Pays-des-Herbiers
La communauté de communes dans le département.
Liens
Site web Site officiel de la communauté de communes
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes du Pays-des-Herbiers (CCPH)[a], généralement appelée « Pays-des-Herbiers », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.

Historique[modifier | modifier le code]

La communauté de communes a été créée le par arrêté préfectoral du , en remplacement du syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) du pays des Herbiers mis en place en .

Toponymie[modifier | modifier le code]

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

Située au nord-est du département de la Vendée, la communauté de communes du Pays des Herbiers regroupe 8 communes et s'étend sur une superficie de 249,6 km2[3].

Carte de la communauté de communes du Pays des Herbiers au .

Composition[modifier | modifier le code]

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes du Pays-des-Herbiers. Composition en communes au [4].

Elle comprend les huit communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Les Herbiers
(siège)
85109 Herbretais 88,87 15 958 (2017) 180
Beaurepaire 85017 Beaurepairiens 24,5 2 401 (2017) 98
Les Epesses 85082 Spicéens 31,56 2 853 (2017) 90
Mesnard-la-Barotière 85144 Mesnardais 11,85 1 440 (2017) 122
Mouchamps 85153 Mouchampais 54,87 2 886 (2017) 53
Saint-Mars-la-Réorthe 85242 Marsiréorthais 9,28 978 (2017) 105
Saint-Paul-en-Pareds 85259 Saint-Paulais 12,29 1 336 (2017) 109
Vendrennes 85301 Vendrennais 17,16 1 721 (2017) 100

Instances administratives[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Économie et infrastructures[modifier | modifier le code]

Compétences[modifier | modifier le code]

  • Aménagement de l’espace communautaire
  • Développement économique
  • Protection et mise en valeur de l’environnement
  • Cadre de vie

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Conseil communautaire[modifier | modifier le code]

Avant les élections municipales des 23 et , un arrêté préfectoral daté du entérine le nombre de délégués par commune au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement général[5].

Le , un nouvel arrêté confirme cette même répartition des délégués alors que la commune des Epesses doit partiellement renouveler son conseil municipal. L’effet de l’acte est immédiat[6].

Délégués communautaires de la communauté de communes du Pays-des-Herbiers
Commune Nombre de délégués communautaires
Au
Beaurepaire 3
Les Epesses 4
Les Herbiers 18
Mesnard-la-Barotière 2
Mouchamps 4
Saint-Mars-la-Réorthe 2
Saint-Paul-en-Pareds 2
Vendrennes 2
37 délégués

Présidence[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Hiver 1995 Printemps 1995 Jeanne Briand DVD Maire des Herbiers (1989-1995)
Printemps 1995 Marcel Albert[7] RPR
UMP
PR
UDI
Maire des Herbiers (1995-2014)
Conseiller général, élu dans le canton des Herbiers (1992-1998)
Conseiller régional, élu dans la Vendée (1986-1998)
En cours Véronique Besse[8] MPF Maire des Herbiers (depuis 2014)
Député, élue dans la Vendée (2005-2017)

Participation à d’autres groupements[modifier | modifier le code]

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

Régime fiscal[modifier | modifier le code]

Budget et fiscalité[modifier | modifier le code]

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Identité visuelle[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. La communauté de communes est officiellement désignée en tant que « CC du Pays des Herbiers » (par la Base nationale sur l’intercommunalité[1]) et « EPCI de CC du Pays des Herbiers » (par le Code officiel géographique[2]).

Références[modifier | modifier le code]

  1. « CC du Pays-des-Herbiers », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité mise à jour le [lire en ligne].
  2. Code officiel géographique, « EPCI de CC du Pays-des-Herbiers (248500621) », Géographie administrative et d’étude, mis à jour le sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques [lire en ligne].
  3. « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 10 septembre 2019)
  4. Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
  5. « Arrêté no 2013-DRCTAJ/3-666 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes du Pays-des-Herbiers à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 69 (spécial),‎ (lire en ligne [PDF]).
  6. « Arrêté no °2018-DRCTAJ/3-713 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes du Pays-des-Herbiers », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 106,‎ (lire en ligne [PDF]).
  7. « “J’ai donné beaucoup de temps à ma commune” », Ouest-France,‎ .
  8. « Véronique Besse prend les rênes du Pays des Herbiers », Ouest-France,‎ .

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]