Communauté de communes du Clermontois

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Communauté de communes du Clermontois
Blason de Communauté de communes du Clermontois
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Hauts-de-France
Département Oise
Forme Communauté de communes
Siège Clermont
Communes 19
Président Lionel Ollivier (LREM)
Date de création
Code SIREN 246000376
Démographie
Population 37 621 hab. (2015)
Densité 279 hab./km2
Géographie
Superficie 135 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes du Clermontois
Localisation dans l'Oise.
Liens
Site web pays-clermontois.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes du Clermontois, ou encore Pays du Clermontois est une communauté de communes française située dans le département de l'Oise et la région Hauts-de-France.

Histoire[modifier | modifier le code]

Le discrict urbain de Clermont (1960-2000)[modifier | modifier le code]

Un district a été créé en 1960 par les communes de Clermont, Breuil-le-Sec, Breuil-leVert, Agnetz, et Fitz-James[1], le le District Urbain de Clermont, en substitution d'une fusion de communes projetée dans les années 50[2].

Du district du Clermontois à la communauté de communes (2000 à aujourd'hui)[modifier | modifier le code]

La communauté de communes actuelle a été créée par un arrêté préfectoral du qui a pris effet le [3], par transformation du district du clermontois.

Les communes de Saint-Aubin-sous-Erquery et d’Ansacq ont adhéré à l'intercommunalité avant 2010

La commune de Bury, bien que souhaitant intégrer la communauté de communes du Pays de Thelle, a rejoint le Pays du Clermontois le 1er janvier 2013, ainsi que Catenoy et Mouy[4],[5].

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

Le territoire communautaire s'étend sur 19 communes situées au cœur du département de l’Oise, sur une surface de 135 km2. En 2013, elle comptait 36 959 habitants.

Composition[modifier | modifier le code]

En 2017, la communauté regroupe les 19 communes suivantes[3] :


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Clermont
(siège)
60157 Clermontois 5,81 10 193 (2016) 1 754
Agnetz 60007 Agnessois 12,94 3 050 (2016) 236
Ansacq 60016 Ansacquois 8,40 274 (2016) 33
Breuil-le-Sec 60106 Breuil-le-Secquois 8,89 2 615 (2016) 294
Breuil-le-Vert 60107 Brétuveliers 7,37 3 072 (2016) 417
Bury 60116 Burysiens 17,05 2 982 (2016) 175
Cambronne-lès-Clermont 60120 Cambronnais 9,34 1 122 (2016) 120
Catenoy 60130 Catenoysiens 12,61 1 044 (2016) 83
Erquery 60215 Ercuriens 5,91 618 (2016) 105
Étouy 60225 Étouysiens 9,53 777 (2016) 82
Fitz-James 60234 Fitz-Jamois 9,65 2 469 (2016) 256
Fouilleuse 60247 2,91 139 (2016) 48
Lamécourt 60345 Lamécourtois 3,44 197 (2016) 57
Maimbeville 60375 Maimbevillois 5,75 421 (2016) 73
Mouy 60439 Mouysards 9,87 5 321 (2016) 539
Neuilly-sous-Clermont 60451 Neuillantais 7,74 1 671 (2016) 216
Nointel 60464 Nointellois 9,35 998 (2016) 107
Rémécourt 60529 Rémécourtois 2,78 81 (2016) 29
Saint-Aubin-sous-Erquery 60568 Saint-Aubinois 6,26 334 (2016) 53

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2015
25 84429 03731 20633 88035 30736 71237 33637 621
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
(Source : INSEE RGP 2014[6])


Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est situé 9, rue Henri Breuil à Clermont[3].

Élus[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé de 42 conseillers communautaires[7]. Depuis 2014, à l'occasion des élections municipales et intercommunales, la population élit simultanément les conseillers municipaux qui siègent dans les conseils municipaux et les conseillers communautaires qui représentent chacune des communes au sein du conseil communautaire.

Le conseil communautaire du 17 avril 2014 a élu son nouveau président pour le mandat 2014-2020, Lionel Ollivier (PS), maire de Clermont, ainsi que ses vice-présidents :

  1. Jean-Philippe Vichard, maire de Breuil-le-Vert ;
  2. Jean-Pierre Rousselle, maire-adjoint à Agnetz ;
  3. René Antrope, maire de Rémécourt ;
  4. Jean-Claude Pellerin, maire de Fitz-James ;
  5. Christine Mascré, maire-adjointe de Mouy ;
  6. Jean-Pierre Blot, maire de Cambronne-les-Clermont ;
  7. Denis Dupuis, Maire de Breuil-le-Sec;
  8. Philippe Bellanger, maire-ajoint à Clermont ;
  9. Jean-Pierre Thieffaine, maire de Neuilly-sous-Clermont[8].

À la suite de la démission de Jean-Pierre Thieffaine, celui-ci est remplacé en mai 2016 par Maxime Minot, maire d’Étouy, qui est chargé de la gestion des équipements sportifs et du centre aquatique[9].

Ensemble, ils forment le bureau de l'intercommunalité pour la mandature 2016-2020.

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs du district et de la communauté de communes
Période Identité Étiquette Qualité
1960 1963 Louis Sanson   Conseiller municipal de Clermont
1963 1970 Jean Bouet   Maire de Clermont
1970 1971 André Pommery   Maire de Breuil-le-Sec
1971 1976 André-Marc Gazeau   Conseiller municipal de Clermont
1976 1977 Guy Boulet   Conseiller municipal de Breuil-le-Sec
1977 1989 Charles Gachelin   Conseiller municipal de Clermont
1989 2014[10],[8] Alex Seghers PS Maire de Fitz-James (1995 → 2008)
avril 2014[8] En cours
(au 19 décembre 2017)
Lionel Ollivier LREM Proviseur de lycée
Maire de Clermont (2004 → )

Compétences[modifier | modifier le code]

La communauté exerce des compétences qui lui sont déléguées par l'ensemble des communes qui la composent.

Personnel[modifier | modifier le code]

Afin de mettre en œuvre ses compétences, en 2016, l'intercommunalité employait 131 agents (60 femmes, 71 hommes), dont la moyenne d'âge était de 43 ans[11].

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public, et bénéficie d'une bonification de la dotation globale de fonctionnement[3].


Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Transport public[modifier | modifier le code]

Six des communes de l'intercommunalité, Agnetz, Breuil-le-Sec, Breuil-le-Vert, Clermont, Fitz-James et Neuilly-sous-Clermont, regroupées au sein du Syndicat intercommunal des transports collectifs de l’agglomération clermontoise (SITCAC), se dotent, le 15 décembre 2014, d'un réseau de transport en commun dénommé Lebus[12] L'extension de ce réseau à 19 communes était alors envisagé à l'échéance 2019, afin d’étendre le réseau jusqu’aux pôles de Mouy, de Bury et de Cambronne-les-Clermont. De même, les communes de Catenoy, Nointel et Etouy ont fait part de leur souhait d'être desservies[13].

Le , la CAC prend la compétence transport et se substitue au SITCAC, afin de permettre l'extension du réseau à d'autres communes de l'agglomération. A cette occasion, la communauté de communes souhaite étudier l'ensemble des problématiques liées à la mobilité : déplacements en bus, en train, à pieds, covoiturage, trottinettes, vélos[14]...

Divers et d'été[modifier | modifier le code]

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La communauté de communes du Clermontois a de nombreuses compétences dont l'action culturelle.

Dans cette optique, elle a créé avec la ville de Clermont un Festival d'arts du cirque et de la rue.

Celui-ci a lieu tous les deux ans au mois de juin; et ce depuis 2006.

C'est le moment pour tous les habitants du Clermontois de se retrouver et de partager un moment agréable dans le parc du Châtellier.

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Livret d'accueil des agents intercommunaux » [PDF], sur www.pays-clermontois.fr, (consulté le 13 février 2018).
  2. « Une intercommunalité pionnière… », Pays du Clermontois, sur http://www.pays-clermontois.fr (consulté le 13 février 2018).
  3. a b c d et e « CC du Clermontois (N° SIREN : 246000376) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur, (consulté le 13 février 2018).
  4. Frédéric Noury, « Catenoy, Bury et Mouy rejoignent le Clermontois », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le 28 juillet 2018).
  5. « Le recours de la commune rejeté : Le tribunal administratif a rejeté le recours en annulation déposé contre la décision préfectorale intégrant Bury au Pays du Clermontois. », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne, consulté le 19 octobre 2014).
  6. INSEE, Recensement général de la population 2014, Document mentionné en liens externes.
  7. « Pays du Clermontois : organisation », sur http://www.pays-clermontois.fr, (consulté le 24 avril 2014)
  8. a b et c « Lionel Ollivier à la tête du Clermontois », Le Bonhomme picard (édition de Clermont), no 3286,‎ , p. 7.
  9. « Clermontois : Maxime Minot nouveau prend du galon au conseil communautaire », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  10. H. G., « Lionel Ollivier, élu président de la communauté de communes du pays du Clermontois : Une page s’est tournée jeudi à la communauté de communes du Clermontois. Après 25 ans de présidence Alex Seghers a laissé sa place », Le Courrier picard, édition Clermont, Plateau picard,‎ (lire en ligne).
  11. Rapport d'activité 2016, document mentionné en liens externes, p. 20.
  12. C. S., « Le transport collectif arrive lundi 15 décembre ! : C’est fait ! Lebus, réseau de transport du pays clermontois, sera mis en service lundi prochain. Jusqu’au 4 janvier, vous pourrez tester les bus gratuitement ! », Le Bonhomme picard, édition de Clermont, no 3319,‎ , p. 4.
  13. « Le réseau Le Bus fête ses 3 ans : Samedi, les gagnants du concours du réseau Le Bus ont été récompensés. Ce fut l’occasion de faire à nouveau un point sur le développement du réseau », Le Bonhomme picard, édition de Clermont, no 3484,‎ , p. 7.
  14. Marjorie Michaud, « Le Bus s’étend - Une étude pour faire évoluer le réseau de transport : Avec le transfert de la compétence Transport vers la Communauté de communes du pays du Clermontois au 1er janvier 2019, le réseau Le Bus pourrait voir des changements d’ici fin 2019. Pour le moment, l’heure est à l’étude », Le Bonhomme picard, no 3528,‎ , p. 8.