Communauté de communes des Monts du Pilat

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Communauté de communes des Monts du Pilat
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Loire
Forme Communauté de communes
Siège Bourg-Argental
Communes 16
Président Stéphane Heyraud (PS-DVG)
Date de création
Code SIREN 244200622
Démographie
Population 15 109 hab. (2015)
Densité 49 hab./km2
Géographie
Superficie 306,8 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes des Monts du Pilat
Localisation dans la Loire.
Liens
Site web cc-montsdupilat.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes des Monts du Pilat est une communauté de communes française, située dans le Sud du département de la Loire, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique[modifier | modifier le code]

La communauté de communes des Monts du Pilat (CCMP) a été fondée le , par la fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) du canton du Haut-Pilat (créé en 1981) et de la communauté de communes de la Déôme (créée en décembre 1993).

Elle regroupe les seize communes des anciens cantons de Bourg-Argental et de Saint-Genest-Malifaux.

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

Composition[modifier | modifier le code]

Elle est composée des communes suivantes[1] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Bourg-Argental
(siège)
42023 Bourguisans 20,15 2 914 (2016) 145
Le Bessat 42017 Bessataires 10,06 446 (2016) 44
Burdignes 42028 Burdinands 30,81 360 (2016) 12
Colombier 42067 17,86 308 (2016) 17
Graix 42101 Grêlans 8,58 149 (2016) 17
Jonzieux 42115 Jonzieutaires 10,32 1 143 (2016) 111
Marlhes 42139 Marlhiens 32,6 1 298 (2016) 40
Planfoy 42172 Planfoyards 12,27 1 025 (2016) 84
Saint-Genest-Malifaux 42224 Genésiens 47,08 2 857 (2016) 61
Saint-Julien-Molin-Molette 42246 Piraillons 9,45 1 159 (2016) 123
Saint-Régis-du-Coin 42280 Cointarants 20,4 380 (2016) 19
Saint-Romain-les-Atheux 42286 San-Roumi 14,68 968 (2016) 66
Saint-Sauveur-en-Rue 42287 30,26 1 096 (2016) 36
Tarentaise 42306 Tarentaisiens 12,57 473 (2016) 38
Thélis-la-Combe 42310 Thélinands 14,57 160 (2016) 11
La Versanne 42329 Rhutiangers 15,13 369 (2016) 24

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique du territoire
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015
11 99911 93212 99513 08414 08415 34415 109
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 01/01/2017.
(Sources : Insee[2])

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est situé à Bourg-Argental.

Les élus[modifier | modifier le code]

Présidence[modifier | modifier le code]

Le président de la communauté de communes est Stéphane Heyraud, maire PS de Bourg-Argental[3]

Compétences[modifier | modifier le code]

Communauté de Communes des Monts du Pilat est un établissement public à caractère intercommunal (EPCI). À ce titre, elle dispose d'un ensemble de compétences obligatoires et de compétences optionnelles[4].

Parmi ses compétences obligatoires, on retrouve :

Le développement économique

Aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique.

Gestion d'ateliers-relais communautaires

Conception d'opérations d'animation et de dynamisation de l'artisanat, du commerce et de l’agriculture

Contractualisation avec le Département de la Loire et la Région Rhône-Alpes. sur des politiques de développement intercommunal

Participation aux réflexions en matière d’emploi (Maisons de l’Emploi)

L'aménagement de l'espace communautaire

Élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

Gestion du droit des sols : organisation pour le compte des communes membres volontaires d’un service « instruction des actes et autorisations du droit des sols »

Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire

Protection et mise en valeur de l'environnement

Elimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés

Aménagement de rivières dans le cadre de procédures contractuelles opérationnelles

Études liées à la résorption des points noirs agricoles

Charte paysagère : maîtrise d'ouvrage

Études et/ou réalisations des projets de technologies innovantes (éolien, hydraulique, solaire) pour un développement durable conformément à la Charte du Parc naturel régional du Pilat

Parmi ses compétences optionnelles, on retrouve :

La politique du logement et du cadre de vie

Programme Local de l'Habitat : élaboration, animation, suivi et financement

Opérations Programmées d'Aménagement de l'Habitat

Le tourisme [5]

Opérations touristiques d'intérêt communautaire

Gestion des équipements touristiques d’intérêt communautaire

Aménagement, gestion, développement de l’Espace Nordique du Haut-Pilat, des Via Ferrata de Planfoy, du site de la Croix de Chaubouret

Aménagement touristique de la Forêt de Taillard et de la Base de Loisirs des Régnières à Saint-Sauveur-en-Rue

Accueil et information touristique (Offices de Tourisme / Syndicats d’Initiatives)

Pistes cyclables

La culture

Soutien des actions et subventions aux Associations œuvrant dans le domaine culturel, sportif, environnemental, social

L'action sociale et la petite enfance[6]

Création d'un établissement public intercommunal chargé de la gestion et de l'administration d'un établissement médico-social accueillant des adultes handicapés sur la commune de Saint-Julien-Molin-Molette

Réalisation d'études sur des projets sociaux (petite enfance, jeunesse et contractualisation)

La petite enfance

Gestion des crèches, haltes-garderies, jardins d'enfants existants et futurs

Animation du Relais Assistantes Maternelles Parents-Enfants

Les technologies de la communication (TIC)

Elaboration d’une stratégie visant à développer les infrastructures

Participation à la mise en œuvre d’une politique d’extension du réseau haut-débit

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. Composition de la CC des Monts du Pilat (244200622)., sur le site de l'Insee (consulté le 5 septembre 2018)
  2. Séries historiques sur la population et le logement en 2015 - CC des Monts du Pilat (244200622)., sur le site de l'Insee (consulté le 5 septembre 2018)
  3. Stéphane Heyraud a la tête de la communauté de communes des monts du Pilat., sur zoomdici.fr
  4. « Notre histoire, notre territoire | CCMP », sur www.cc-montsdupilat.fr (consulté le 27 octobre 2015)
  5. « Loisirs Tourisme | CCMP », sur www.cc-montsdupilat.fr (consulté le 27 octobre 2015)
  6. « Petite Enfance Jeunesse | CCMP », sur www.cc-montsdupilat.fr (consulté le 27 octobre 2015)

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]