Communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales

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Communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales
Communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Proposed design for a flag of Grand Est.svg Grand Est
Département Vosges
Forme Communauté de communes
Siège Saint-Étienne-lès-Remiremont
Communes 10
Président Jean Hingray (UDI-LC)
Date de création
Code SIREN 200068377
Démographie
Population 29 826 hab. (2014)
Densité 50 hab./km2
Géographie
Superficie 591,53 km2
Localisation
Localisation de
Situation de la communauté de communes dans les Vosges.
Liens
Site web ccpvm.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales est une communauté de communes française située dans le département des Vosges dans la région Grand Est.

Histoire[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est créée au [1].

Elle est formée par fusion de la communauté de communes de la Porte des Hautes-Vosges et de la communauté de communes des Vosges Méridionales avec extension à la commune de Saint-Amé (issue de la communauté de communes Terre de Granite).

Le site du Massif vosgien, inscrit au titre de la loi du 2 mai 1930, regroupe 14 Schéma de cohérence territoriale (SCOT) qui ont tout ou partie de leur territoire sur le périmètre du massif des Vosges[2].

Administration[modifier | modifier le code]

Les élus[3][modifier | modifier le code]

  • Monsieur Jean HINGRAY, Président
  • Madame Catherine LOUIS, première Vice Présidente
  • Monsieur Jean-Paul MICLO, deuxième Vice Président
  • Monsieur Arnaud JEANNOT, troisième Vice Président
  • Monsieur Jean-Pierre CALMELS, quatrième Vice Président
  • Monsieur André JACQUEMIN, cinquième Vice Président
  • Monsieur Patrick VINCENT, sixième Vice Président
  • Madame Anne HAXAIRE, septième Vice Présidente
  • Monsieur Ludovic DAVAL, huitième Vice Président
  • Monsieur Michel DEMANGE, neuvième Vice Président

Commissions communautaires[modifier | modifier le code]

En cours de constitution.

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Janvier 2017 Juillet 2020 Michel Demange DVD maire de Saint-Étienne-lès-Remiremont (depuis 2008)
Juillet 2020 En cours Jean Hingray UDI-LC maire de Remiremont (depuis 2016)

Listes des communes[modifier | modifier le code]

La communauté de communes comprend 10 communes.

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Saint-Étienne-lès-Remiremont
(siège)
88415 Stéphanois 33,81 3 870 (2014) 114


Dommartin-lès-Remiremont 88148 Picosés 21,08 1 875 (2014) 89
Éloyes 88158 Loyas 12,51 3 280 (2014) 262
Girmont-Val-d'Ajol 88205 Girmontois 16,67 241 (2014) 14
Plombières-les-Bains 88351 Plombinois 27,20 1 745 (2014) 64
Remiremont 88383 Romarimontains 18,00 7 768 (2014) 432
Saint-Amé 88409 Stamésiens 8,07 2 191 (2014) 271
Saint-Nabord 88429 Navoiriauds 38,50 4 053 (2014) 105
Le Val-d'Ajol 88487 Ajolais 73,33 3 922 (2014) 53
Vecoux 88498 Picosés 13,60 881 (2014) 65

Pour mémoire budget et fiscalité 2016[4] de la Communauté de communes des Hautes Vosges avant création de la CC de la Porte des Vosges Méridionales[modifier | modifier le code]

En 2016, le budget de la communauté de communes était constitué ainsi[5] :

  • total des produits de fonctionnement : 2 467 000 , soit 109  par habitant ;
  • total des charges de fonctionnement : 2 381 000 , soit 105  par habitant ;
  • total des ressources d’investissement : 992 000 , soit 44  par habitant ;
  • total des emplois d’investissement : 684 000 , soit 30  par habitant ;
  • endettement : 1 496 000 , soit 66  par habitant.

Avec les taux de fiscalité suivants :

Budget et fiscalité 2018 de la nouvelle Communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales[7][modifier | modifier le code]

En 2018, le budget de la communauté de communes était constitué ainsi[8] :

  • total des produits de fonctionnement : 5 834 000 , soit 190  par habitant ;
  • total des charges de fonctionnement : 4 731 000 , soit 154  par habitant ;
  • total des ressources d'investissement : 1 811 000 , soit 59  par habitant ;
  • total des emplois d'investissement : 1 054 000 , soit 34  par habitant ;
  • endettement : 4 626 000 , soit 150  par habitant.

Avec les taux de fiscalité suivants :

  • taxe d'habitation : 15,62 % ;
  • taxe foncière sur les propriétés bâties : 3,56 % ;
  • taxe foncière sur les propriétés non bâties : 10,95 % ;
  • taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties : 38,75 % ;
  • cotisation foncière des entreprises (fiscalité additionnelle) : 0,00 % ;
  • Cotisation foncière des entreprises (fiscalité prof. unique ou de zone) : 22,57 %;
  • Cotisation foncière des entreprises (fiscalité des éoliennes) : 0,00 %.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Article connexe[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Fiche BANATIC : Données générales, Périmètre, Compétences, Adhésion à des groupements
  2. Le schéma interrégional du massif des Vosges à l'horizon 2020 : un projet de développement durable, une ambition pour le massif
  3. Le bureau communautaire
  4. Population de 22 573 habitants en 2016
  5. Les comptes de la commune
  6. TFP - IFER sur les éoliennes et hydroliennes
  7. CC PVM : 30 735 habitants
  8. Les comptes de la CC PVM