Communauté de communes de l'Île-de-Noirmoutier

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Île-de-Noirmoutier
Blason de Île-de-Noirmoutier
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Pays de la Loire
Département Vendée
Forme Communauté de communes
Siège Rue de la Prée-au-Duc
85330 Noirmoutier-en-l’Île
Communes 4
Président Noël Faucher (LR)
Date de création (17 ans)
Code SIREN 248500191
Démographie
Population 9 435 hab. (2016)
Densité 192 hab./km2
Géographie
Superficie 49,21 km2
Localisation
Localisation de Île-de-Noirmoutier
La communauté de communes dans le département.
Liens
Site web Site officiel de la communauté de communes
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier (CCIN)[a], généralement appelée « Île-de-Noirmoutier », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.

Histoire[modifier | modifier le code]

Toponymie[modifier | modifier le code]

Périmètre communautaire[modifier | modifier le code]

Elle comprend les quatre communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Noirmoutier-en-l’Île
(siège)
85163 Noirmoutrins 19,97 4 675 (2016) 234
Barbâtre 85011 Barbâtrins 12,65 1 752 (2016) 138
L’Épine 85083 8,69 1 649 (2016) 190
La Guérinière 85106 Guernerins 7,90 1 359 (2016) 172

Géographie[modifier | modifier le code]

Situation[modifier | modifier le code]

Organisation[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Instances administratives[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Économie et infrastructures[modifier | modifier le code]

Transports[modifier | modifier le code]

Zones d’activités[modifier | modifier le code]

Culture, sports et tourisme[modifier | modifier le code]

Compétences[modifier | modifier le code]

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

La maison intercommunale se trouve rue de la Prée-au-Duc à Noirmoutier-en-l'Île.

Conseil communautaire[modifier | modifier le code]

Avant les élections municipales des 23 et , un arrêté préfectoral daté du entérine le nombre de délégués par commune au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement général[4].

Le , un nouvel arrêté modifie la répartition des délégués alors que la commune de L’Épine doit partiellement renouveler son conseil municipal. L’effet de l’acte est immédiat[5].

Délégués communautaires de la communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier
Commune Nombre de délégués communautaires
Au Au
Barbâtre 5 5
L’Épine 5 5
La Guérinière 5 4
Noirmoutier-en-l’Île 10 10
25 délégués 24 délégués

Présidence[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Hiver 2002 Luc Bonnifait[6]   Conseiller municipal de Noirmoutier-en-l’Île
En cours Noël Faucher[7] UMP
LR
Maire de Noirmoutier-en-l’Île (depuis 2008)
Conseiller départemental, élu dans le canton de Saint-Jean-de-Monts (depuis 2015)

Participation à d’autres groupements[modifier | modifier le code]

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

Régime fiscal[modifier | modifier le code]

Budget et fiscalité[modifier | modifier le code]

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Identité visuelle[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. La communauté de communes est officiellement désignée en tant que « CC de l’Ile de Noirmoutier » (par la Base nationale sur l’intercommunalité[1]) et « EPCI de CC de l’Ile de Noirmoutier » (par le Code officiel géographique[2]), tandis que l’arrêté préfectoral portant transformation du district en communauté de communes lui prête le nom de « Communauté de Communes de l’Ile de Noirmoutier »[3].

Références[modifier | modifier le code]

  1. « CC de l’Île-de-Noirmoutier », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité mise à jour le [lire en ligne].
  2. Code officiel géographique, « EPCI de CC de l’Ile de Noirmoutier (248500191) », Géographie administrative et d’étude, mis à jour le sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques [lire en ligne].
  3. « Arrêté no 019/SPS/04 portant transformation du district de l’île de Noirmoutier en communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 4,‎ (lire en ligne [PDF]).
  4. « Arrêté no 2013-DRCTAJ/3-681 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 69 (spécial),‎ (lire en ligne [PDF]).
  5. « Arrêté no °2018-DRCTAJ/3-572 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 97,‎ (lire en ligne [PDF]).
  6. « Luc Bonnifait, nouveau président du district », Ouest-France,‎ .
  7. « Sans surprise, Noël Faucher président de la communauté de communes », Ouest-France,‎ .

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]