Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie

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Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Blason de Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Haute-Savoie
Forme Communauté de communes
Siège Rumilly
Communes 18
Président Pierre Blanc (DVD)
Date de création
Code SIREN 247400740
Démographie
Population 30 805 hab. (2017)
Densité 180 hab./km2
Géographie
Superficie 170,81 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Territoire de la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Liens
Site web www.rumilly-terredesavoie.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie, anciennement nommée Communauté de communes du Canton de Rumilly, est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie. D'une population totale de plus de 30 000 habitants, son territoire regroupe 18 communes dont la ville centre, Rumilly, qui rassemble 15 000 habitants environ.

Proche des lacs d'Annecy et du Bourget, la communauté de communes est un bassin de basse altitude (de 292 mètres sur la commune de Val-de-Fier à 1044 mètres sur la commune de Moye), encadré par deux massifs montagneux : le prolongement du Jura à l'Ouest (La Montagne des Princes et le Mont Clergeon) et les premiers contreforts des Alpes à l'Est (le Semnoz et le Mont Revard).

Le territoire est traversé par les rivières du Chéran et du Fier. Le Chéran prend sa source dans le Parc naturel régional du massif des Bauges, dans la commune de Verrens-Arvey en Savoie. Il se jette dans le Fier, affluent de la rive gauche du Rhône, qui traverse également le territoire jusqu'au défilé du Val-de-Fier près de la commune de Val-de-Fier.

Histoire[modifier | modifier le code]

La communauté de communes a été créée par arrêté préfectoral du . La commune de Marigny-Saint-Marcel adhère par la suite à la communauté de communes le . André Feppon a été président de l'intercommunalité de 2000 à 2008 lors du 1er mandat. Il a été par ailleurs maire de Rumilly de 1989 à 2008. Suites aux élections municipales de 2008 (2e mandat 2008-2014) et de 2014 (3e mandat 2014-2020), la communauté de communes est présidée par Pierre Blanc (Maire de Sâles depuis 1995).

Composition[modifier | modifier le code]

La communauté de communes regroupe les dix-huit communes suivantes :


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Rumilly
(siège)
74225 Rumilliens 16,89 14 931 (2015) 884
Bloye 74035 Bloyens 4,40 614 (2015) 140
Boussy 74046 Boussignols 5,23 499 (2015) 95
Crempigny-Bonneguête 74095 Crempignolains 5,82 308 (2015) 53
Étercy 74117 Éterciens 4,55 788 (2015) 173
Hauteville-sur-Fier 74141 Hautevillois 4,90 922 (2015) 188
Lornay 74151 Lornerains 9,65 536 (2015) 56
Marcellaz-Albanais 74161 Marcellaziens 14,54 1 861 (2015) 128
Marigny-Saint-Marcel 74165 Marigniens 7,35 683 (2015) 93
Massingy 74170 Massingiens 12,34 847 (2015) 69
Moye 74192 Moyères 23,80 1 030 (2015) 43
Saint-Eusèbe 74231 Saint-Eusébiens 6,88 525 (2015) 76
Sales 74255 Salésiens 9,21 1 881 (2015) 204
Thusy 74283 Thusiens 10,74 1 076 (2015) 100
Val-de-Fier 74274 Valfiérans 10,11 666 (2015) 66
Vallières 74289 Vallériens 9,03 1 781 (2015) 197
Vaulx 74292 Vaulxois 11,19 952 (2015) 85
Versonnex 74297 Versonnexois 4,18 610 (2015) 146

Compétences[modifier | modifier le code]

Structure de coopération et de mutualisation entre ses 18 communes pour proposer plus de services aux habitants, la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie exerce de multiples compétences au sein de son territoire :

Environnement[modifier | modifier le code]

Aménagement de l'espace et urbanisme[modifier | modifier le code]

Développement économique et l'emploi[modifier | modifier le code]

  • Gestion de l'ensemble des Zones d’activités économiques (ZAE) du territoire, notamment la construction d'un écoparc tertiaire sur le site de Madrid, à proximité du nouveau collège du Chéran et de la base de loisirs du plan d'eau, sur la zone d'entrée de Rumilly, en provenance d'Alby-sur-Chéran).
  • Partenariat avec le Comité d’Action Economique « Rumilly-Alby Développement » (CAE)
  • Création et gestion d’une bourse de locaux et de foncier disponibles
  • Aide aux créateurs et repreneurs d’entreprises
  • Participation au financement des travaux du Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE) pour l’installation de la fibre optique

Mobilité[modifier | modifier le code]

  • Organisation et gestion du transport public de personnes : création d'un futur réseau de transport urbain à Rumilly, avec une ouverture des lignes prévue en mai 2019
  • Organisation et gestion des transports scolaires

Depuis le , l'intercommunalité a repris la gestion de 2 lignes d'autocars du réseau LIHSA :

Services à la personne et cadre de vie[modifier | modifier le code]

  • Gestion d’un Relais assistants maternels et parents (RAM)
  • Aide aux personnes âgées et handicapées par le maintien à domicile : portage de repas à domicile et animations de proximité
  • Accessibilité : plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics et des établissements recevant du public
  • Gestion de l'aire d’accueil des gens du voyage
  • Politique en faveur du logement : Programme local de l'habitat (PLH)

Tourisme, sport et culture[modifier | modifier le code]

  • Promotion touristique du territoire (Office de Tourisme Rumilly Albanais Savoie-Mont-Blanc)
  • Création, balisage et entretien des sentiers de randonnées (pédestre, VTT, équestre)
  • Gestion du gymnase du collège du Chéran à Rumilly (ouvert depuis la rentrée 2018), en partenariat avec la ville de Rumilly et le Conseil départemental de la Haute-Savoie
  • Eveil musical dans les écoles
  • Cinéma de plein air en période estivale
  • Développement de la lecture à domicile pour les personnes âgées ou personnes porteuses d’un handicap

Organisation[modifier | modifier le code]

Statut[modifier | modifier le code]

La Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 400 740. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z.

Tendances politiques des communes[modifier | modifier le code]

Commune Maire Nuance politique
Bloye Philippe Hector SE
Boussy Sylvia Roupioz SE
Crempigny-Bonneguête Alain Rolland SE
Étercy Jacques Coppier SE
Hauteville-sur-Fier Roland Lombard SE
Lornay Laurence Kennel SE
Marcellaz-Albanais Jean-Pierre Lacombe DVD
Marigny-Saint-Marcel Henri Besson SE
Massingy Jean-Michel Blocman SE
Moye Christian Heison DVD
Rumilly Pierre Bechet LR
Saint-Eusèbe Jean-François Périssoud SE
Sâles Pierre Blanc DVD
Thusy Joël Mugnier SE
Val-de-Fier Patrice Derrien SE
Vallières François Ravoire DVD
Vaulx Alain Gerelli SE
Versonnex Marie Givel SE

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2000 2008 André Feppon UMP Maire de Rumilly (1989-2008)
2008 en cours Pierre Blanc DVD Maire de Sâles
Les données manquantes sont à compléter.

Conseil communautaire[modifier | modifier le code]

À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux.

Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, depuis mars 2014, la Communauté de Communes compte quarante-cinq conseillers communautaires :

Nombre de délégués titulaires Communes
18 Rumilly
2 Sâles, Marcellaz-Albanais, Vallières,Thusy, Moye, Vaulx, Hauteville-sur-Fier, Massingy, Étercy, Marigny-Saint-Marcel
1 Val-de-Fier, Versonnex, Bloye, Lornay, Saint-Eusèbe, Boussy, Crempigny-Bonneguête

Composé de 45 délégués titulaires et 7 délégués suppléants, le conseil communautaire règle par ses délibérations les affaires relevant de la compétence de la communauté de communes en application du principe de spécialité, et ceci en respectant les lois et règlements relatifs au contrôle administratif et financier des communes. Le conseil communautaire se réunit environ tous les mois et demi, sur convocation du président, soit au siège de la communauté de communes, soit dans un lieu choisi par le conseil communautaire dans l'une des communes membres (2 fois par an).

Bureau[modifier | modifier le code]

Composé de 22 membres (soit un membre par commune et 4 membres pour la ville de Rumilly et 1 membre supplémentaire pour la commune dont sont issus le président et le conseiller général), il définit les orientations de travail des commissions et donne son avis sur la conduite de projets. C'est une instance de débats sur les actions en cours et en préparation. Il propose au président les sujets à inscrire à l'ordre du jour du conseil communautaire

Composition du Bureau
Nom Fonction Qualité
Pierre Blanc Président Maire de Sâles
Sylvia Roupioz 1re vice-présidente chargée de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme Maire de Boussy
Pierre Bechet 2e vice-président chargé du Développement économique Maire de Rumilly
François Ravoire 3e vice-président chargé des Finances et de l'Administration générale Maire de Vallières
Jean-Pierre Violette 4e vice-président chargé des Équipements, Infrastructures et de l'Accessibilité Adjoint au maire de Rumilly
Roland Lombard 5e vice-président chargé des Transports et des Déplacements Maire d'Hauteville-sur-Fier
Viviane Bonet 6e vice-présidente chargée du Développement social Adjointe au maire de Rumilly
Jean-Pierre Lacombe 7e vice-président chargé de l'Environnement Maire de Marcellaz-Albanais
Jacques Morisot 8e vice-président chargé du Tourisme, du Sport et de la Culture Conseiller municipal de Rumilly
Jean-François Perissoud 9e vice-présidente chargée des Relations avec les communes et de la Communication Maire de Saint-Eusèbe

Identité visuelle[modifier | modifier le code]

Logo de la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie

Depuis le 1er janvier 2018, la Communauté de communes du canton de Rumilly a changé de dénomination et s'appelle la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie. Suite à cette nouvelle appellation, l'intercommunalité s'est dotée d'une nouvelle identité visuelle pour correspondre au mieux à son nouveau positionnement sur le territoire. Les couleurs rouge et blanc rappellent le drapeau des Pays de Savoie, marquant une unité entre les départements de Haute-Savoie et de Savoie, et auquel le territoire s'identifie comme un lieu de passage privilégié.

Références[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]