Communauté de communes Champagne Boischauts

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Communauté de communes Champagne Boischauts
Blason de Communauté de communes Champagne Boischauts
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Indre
Forme Communauté de communes
Siège Vatan
Communes 30
Président Pierre Rousseau (DVD)
Budget 7 017 382  (2018)
Date de création
Code SIREN 200068880
Démographie
Population 10 006 hab. (2016)
Densité 14 hab./km2
Géographie
Superficie 710,74 km2
Liens
Site web www.cc-champagne-boischauts.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes Champagne Boischauts[1] est une communauté de communes[2] française, située dans le département de l'Indre, en région Centre-Val de Loire.

Elle est née de la fusion de la communauté de communes du canton de Vatan (CCCV) et de la communauté de communes de Champagne berrichonne (CCCB).

Historique[modifier | modifier le code]

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté de communes se trouve dans le nord et l'est du département et dispose d'une superficie de 710,74 km2[3].

Elle s'étend sur 30[2],[4],[5] communes, dont 14 dans le canton de Levroux, 8 dans le canton de La Châtre, 4 dans le canton de Levroux, dans le canton d'Ardentes et dans le canton d'Issoudun.

Carte de la communauté de communes Champagne Boischauts au .

Composition[modifier | modifier le code]

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Champagne Boischauts. Composition en communes au [Note 1].

La communauté de communes est composée des communes suivantes :


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Vatan
(siège)
36230 Vatanais 29,8 2 019 (2016) 68
Aize 36002 Azéliens 17,07 115 (2016) 6,7
Ambrault 36003 25,59 899 (2016) 35
Bommiers 36019 Bometzois 28,38 301 (2016) 11
Brives 36027 19,61 262 (2016) 13
Buxeuil 36029 Buxeuillois 19,75 222 (2016) 11
La Champenoise 36037 Champenois 44,34 272 (2016) 6,1
La Chapelle-Saint-Laurian 36041 Chappelais 9,82 147 (2016) 15
Chouday 36052 30 151 (2016) 5
Condé 36059 Condéens 23,82 244 (2016) 10
Fontenay 36075 Fontenois 12,33 89 (2016) 7,2
Giroux 36083 Giraldiens 23,48 117 (2016) 5
Guilly 36085 Guillylois 20,64 243 (2016) 12
Liniez 36097 Linéais 26,94 326 (2016) 12
Lizeray 36098 Lizerains 35,41 84 (2016) 2,4
Luçay-le-Libre 36102 Lucéens 11,85 102 (2016) 8,6
Ménétréols-sous-Vatan 36116 Ménétréolois 27,83 118 (2016) 4,2
Meunet-Planches 36121 26,73 175 (2016) 6,5
Meunet-sur-Vatan 36122 Merinois 12,47 192 (2016) 15
Neuvy-Pailloux 36140 Néopalludéens 41,81 1 209 (2016) 29
Pruniers 36169 49 521 (2016) 11
Reboursin 36170 Reboursinois 12,72 109 (2016) 8,6
Saint-Aoustrille 36179 Austrégésiliens 19,47 220 (2016) 11
Saint-Aubin 36181 Saint-Aubinois 28,32 183 (2016) 6,5
Saint-Florentin 36191 Florentinois 15,95 539 (2016) 34
Saint-Pierre-de-Jards 36205 Jardopépruciens 18,01 121 (2016) 6,7
Saint-Valentin 36209 Saint-Valentinois 24,9 281 (2016) 11
Sainte-Fauste 36190 Faustéens 23,07 276 (2016) 12
Thizay 36222 16,65 233 (2016) 14
Vouillon 36248 Vouillonnais 14,98 236 (2016) 16

Démographie[modifier | modifier le code]

2014 2015 2016
10 199[6]10 111[7]10 006[8]
1990-1999 : population sans doubles comptes ; à partir de 2006 : population municipale légale.

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est à Vatan, 24 rue de la République[2],[9].

Les élus[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 105[10] membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit :

Nombre de délégués Communes
1 Giroux · Lizeray · Luçay-le-Libre · Ménétréols-sous-Vatan · Reboursin · Saint-Aubin · Saint-Pierre-de-Jards ·
2 Chouday · Thizay · Vouillon
3 Brives · La Champenoise · Condé · Meunet-Planches · Pruniers
4 Aize
5 Ambrault · Bommiers · Buxeuil · Fontenay · Guilly · Liniez · Saint-Valentin · Sainte-Fauste
6 Saint-Florentin
7 Meunet-sur-Vatan
9 Neuvy-Pailloux
11 Vatan

Présidence[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire du [11] a élu son président, Pierre Rousseau et désigné ses onze vice-présidents qui sont :

  1. Clarisse Pépion (commission économique) ;
  2. Serge Bouquin (commission fiscalité et finance) ;
  3. Michel Chevallet (commission tourisme et culture) ;
  4. Yves Prévot (commission aménagement de l'espace) ;
  5. Magalie Boursier (commission enfance) ;
  6. Jacques Fonbaustier (commission petite enfance) ;
  7. Guy Nugier (commission voirie) ;
  8. Olivier Pierrel (commission bâtiment) ;
  9. Jean-Marc Brunaud (commission communication) ;
  10. Bernard Allouis (commission habitat) ;
  11. Daniel Thenot (commission action sociale).

Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2017-2020[10].

Présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
En cours Pierre Rousseau[10] DVD Maire de Saint-Valentin (2014)

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité exerce les compétences[2],[12] qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales, comme :

  • la collecte des déchets des ménages et déchets assimilés ;
  • le traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ;
  • la création, suppression, extension, translation des cimetières et sites funéraires ;
  • la construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs ;
  • les établissements scolaires ;
  • les activités péri-scolaires ;
  • les actions de soutien à l'enseignement supérieur ;
  • les activités sportives ;
  • le schéma de cohérence territoriale (SCOT) ;
  • le schéma de secteur ;
  • les plans locaux d’urbanisme ;
  • la création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC) ;
  • la constitution de réserves foncières ;
  • l'organisation des transports urbains ;
  • l'organisation des transports non urbains ;
  • la prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme ;
  • la délivrance des autorisations d'occupation du sol (Permis de construire...) ;
  • la politique du logement non social ;
  • la politique du logement étudiant ;
  • l'amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire ;
  • la préparation et réalisation des enquêtes de recensement de la population ;
  • le NTIC (Internet, câble…) ;
  • les archives.

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Elle est sous le régime de la fiscalité professionnelle unique[2].

L'établissement perçoit la dotation globale de fonctionnement[2] (DGF). En revanche elle ne perçoit pas la dotation de solidarité communautaire [2] (DSC), la redevance d'enlèvement des ordures ménagères[2] (REOM) et la taxe d'enlèvement des ordures ménagères[2] (TEOM).

Budgets
2017[13] 2018[14]
Budgets
fonctionnement
4 869 132 € 5 509 309 €
Budgets
investissement
2 895 827 € 1 508 073 €
Budgets
total
7 764 959 € 7 017 382 €

Identité visuelle[modifier | modifier le code]

Logos successifs de la communauté de communes.

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les densités de populations sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la superficie géographique de la commune et non la superficie cadastrale définie par l'Insee. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Liste des communautés de communes et de la communauté d'agglomération dans l'Indre au 1er janvier 2019. » [PDF], sur le site de la Préfecture de l'Indre (consulté le 17 mars 2019).
  2. a b c d e f g h i et j « Communauté de communes du canton de Vatan et de Champagne Berrichonne », sur le site de l'Annuaire des intercommunalités de France (consulté le 17 mars 2019).
  3. « Comparateur de territoire : Intercommunalité-Métropole de CC Champagne Boischauts (200068880) », sur le site de l'Insee (consulté le 30 août 2019).
  4. « Les Communes », sur le site de la Communauté de communes Champagne Boischauts (consulté le 17 mars 2019).
  5. « Intercommunalité-Métropole de CC Champagne Boischauts (200068880) », sur le site de l'Insee (consulté le 17 mars 2019).
  6. « Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2017 » [PDF], sur le site de l'Insee (consulté le 17 mars 2019).
  7. « Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2018 » [PDF], sur le site de l'Insee (consulté le 17 mars 2019).
  8. « Téléchargement des fichiers par départements des populations légales en 2016 - Département : Indre » [PDF], sur le site de l'Insee (consulté le 17 mars 2019).
  9. « Communauté de communes du canton de Vatan et de Champagne Berrichonne », sur le site de l'Administration Française (consulté le 17 mars 2019).
  10. a b et c « Organisation », sur le site de la Communauté de communes Champagne Boischauts (consulté le 17 mars 2019).
  11. « Séance du 17/01/2017 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Champagne Boischauts (consulté le 17 mars 2019), p. 2/5.
  12. « Les compétences », sur le site de la Communauté de communes Champagne Boischauts (consulté le 17 mars 2019).
  13. « Séance du 30/03/2017 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Champagne Boischauts (consulté le 17 mars 2019), p. 4/5.
  14. « Séance du 22/03/2018 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Champagne Boischauts (consulté le 17 mars 2019), p. 7/8.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]