Communauté de communes Cœur de Brenne

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Communauté de communes Cœur de Brenne
Communauté de communes Cœur de Brenne
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Indre
Forme Communauté de communes
Siège Saint-Michel-en-Brenne
Communes 11
Président Jean-Louis Camus (DVD)
Budget 5 270 044 (2017)
Date de création
Code SIREN 243600343
Démographie
Population 4 887 hab. (2015)
Densité 11 hab./km2
Géographie
Superficie 441,83 km2
Localisation
Localisation dans l'Indre.
Localisation dans l'Indre.
Liens
Site web www.coeurdebrenne.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes Cœur de Brenne[1] est une communauté de communes[2] française, située dans le département de l'Indre, en région Centre-Val de Loire.

Histoire[modifier | modifier le code]

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté de communes se trouve dans l'ouest du département et dispose d'une superficie de 441,83 km2.

Elle s'étend sur 11[2],[3] communes, dont 10 dans le canton du Blanc et 1 dans le canton de Saint-Gaultier.

Composition[modifier | modifier le code]

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Saint-Michel-en-Brenne
(siège)
36204 49,15 324 (2015) 7
Azay-le-Ferron 36010 Ferronnais 60,95 861 (2015) 14
Lingé 36096 Lingeois 32,66 232 (2015) 7
Martizay 36113 Martizéens 39,00 973 (2015) 25
Mézières-en-Brenne 36123 Macériens 57,57 1 042 (2015) 18
Migné 36124 Mignons 56,32 278 (2015) 5
Obterre 36145 Obterrois 28,47 214 (2015) 8
Paulnay 36153 Paulinois 38,48 333 (2015) 9
Sainte-Gemme 36193 Saint-Gemmois 32,50 269 (2015) 8
Saulnay 36212 Saulnaisiens 22,20 167 (2015) 8
Villiers 36246 Villaréens 24,53 194 (2015) 8

Démographie[modifier | modifier le code]

2000 2006 2012 2015
5 065[4] 4 914[5] 5 061[6] 4 887[7]

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est à Saint-Michel-en-Brenne, 1 rue du Prieuré[2],[8].

Élus[modifier | modifier le code]

Conseillers communautaires[modifier | modifier le code]

La communauté de communes compte 27[9] conseillers communautaires.

Les conseillers sont présentés dans le tableau ci-dessous :

Azay-le-Ferron Martine Prault, Chantal Berthon et Simone Prot
Lingé Bernard Barre et Gérard Rochet
Martizay Jean-Michel Loupias, Josette Meche, Étienne Marin et Françoise Guerin-Danvy
Mézières-en-Brenne Jean-Louis Camus, Liliane Bidault, Michel Daubord et Martine Schneider
Migné Pierre Tellier et Huguette Nogrette
Obterre Jacques Prouteau et Pascale Paulmier
Paulnay Sébastien Lalange et Bruno Coulon
Saint-Michel-en-Brenne Guy Valet et Michel Guillot
Sainte-Gemme Annick Melin et Jean-Louis Marcq
Saulnay Christophe Rocamora et Christian Boislaigue
Villiers Michel Renard et Christian Borgeais

Membres du bureau[modifier | modifier le code]

Les membres du bureau[10],[9],[11] sont présentés dans le tableau ci-dessous :

noms fonctions commissions
Jean-Louis Camus Président Finances
Appel d'offres
Développement économique et aménagement du territoire
Voirie, ordures ménagères et environnement
Bâtiments et transition énergétique
Affaires scolaires, enfance et sport
Service à la personne
Christian Borgeais 1er vice-président Finances
Appel d'offres
Affaires scolaires, enfance et sport
Guy Valet 2e vice-président Finances
Appel d'offres
Bâtiments et transition énergétique
Jean-Michel Loupias 3e vice-président Appel d'offres
Service à la personne
Christian Boislaigue 4e vice-président Appel d'offres
Voirie, ordures ménagères et environnement
Sébastien Lalange 5e vice-président Développement économique et aménagement du territoire
Affaires scolaires, enfance et sport
Service à la personne
Bernard Barre Membres Développement économique et aménagement du territoire
Voirie, ordures ménagères et environnement
Annick Melin Finances
Développement économique et aménagement du territoire
Bâtiments et transition énergétique
Martine Prault Finances
Affaires scolaires, enfance et sport
Jacques Prouteau Bâtiments et transition énergétique
Service à la personne
Pierre Tellier X

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
en cours Jean-Louis Camus[10] DVD Maire de Mézières-en-Brenne

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité exerce les compétences[12],[2] qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales, comme :

  • la collecte des déchets des ménages et déchets assimilés ;
  • le traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ;
  • la création, suppression, extension, translation des cimetières et sites funéraires ;
  • la construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs ;
  • les établissements scolaires ;
  • les activités péri-scolaires ;
  • les actions de soutien à l'enseignement supérieur ;
  • les activités sportives ;
  • le schéma de secteur ;
  • les plans locaux d’urbanisme ;
  • la création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC) ;
  • la constitution de réserves foncières ;
  • la organisation des transports non urbains ;
  • la politique du logement étudiant ;
  • la réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage ;
  • les archives.

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Elle est sous le régime de la fiscalité professionnelle unique[2].

L'établissement perçoit la dotation globale de fonctionnement[2] (DGF), la dotation de solidarité communautaire [2] (DSC), la taxe d'enlèvement des ordures ménagères[2] (TEOM) et la taxe de séjour[2]. En revanche elle ne perçoit pas la redevance d'enlèvement des ordures ménagères[2] (REOM).

Budgets[Note 1]
2006[13] 2007[14] 2008[15] 2009[16] 2010[17] 2011[18] 2012[19] 2013[20] 2014[21] 2015[22]
Budgets
fonctionnement
1 973 367 € 2 259 435 € 2 536 136 € 2 595 529 € 2 768 079 € 2 885 759 € 3 149 717 € 3 371 515 € 3 543 568 € 3 617 375 €
Budgets
investissement
3 747 495 € 4 169 312 € 4 397 190 € 3 357 742 € 2 304 230 € 1 910 279 € 2 058 524 € 1 846 790 € 2 313 122 € 2 221 263 €
Budgets
total
5 720 862 € 6 428 747 € 6 933 326 € 5 953 271 € 5 072 309 € 4 796 038 € 5 208 241 € 5 218 305 € 5 856 690 € 5 838 638 €
2016[23] 2017[24]
Budgets
fonctionnement
3 569 898 € 3 360 254 €
Budgets
investissement
2 343 140 € 1 909 790 €
Budgets
total
5 913 038 € 5 270 044 €

Identité visuelle[modifier | modifier le code]

Logos successifs de la communauté de communes.

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Dans chaque cases du tableau sont regroupée en un seul budget, le « budget Principal », le « budget Logements » et le « budget Affaires Économiques ».

Références[modifier | modifier le code]

  1. a et b « Liste des communautés de communes et de la communauté d'agglomération au 01/01/18 » [PDF], sur le site de la Préfecture de l'Indre, consulté le 30 mars 2018.
  2. a, b, c, d, e, f, g, h, i, j et k « Communauté de communes Cœur de Brenne », sur le site de l'Annuaire des intercommunalités de France, consulté le 30 mars 2018.
  3. « Intercommunalité-Métropole de CC Cœur de Brenne (243600343) », sur le site de l'Insee, consulté le 30 mars 2018.
  4. « Historique des populations légales : Recensements de la population 1968-2015 », sur le site de l'Insee, consulté le 30 mars 2018.
  5. « Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2009 » [PDF], sur le site de l'Insee, consulté le 30 mars 2018.
  6. « Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2015 » [PDF], sur le site de l'Insee, consulté le 30 mars 2018.
  7. « Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2018 » [PDF], sur le site de l'Insee, consulté le 30 mars 2018.
  8. « Communauté de communes Cœur de Brenne », sur le site de l'Administration Française, consulté le 30 mars 2018.
  9. a et b « Les élus », sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, consulté le 30 mars 2018.
  10. a et b « Jean-Louis Camus réélu président », La Nouvelle République du Centre-Ouest, Indre,‎ (lire en ligne).
  11. « Le fonctionnement », sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, consulté le 30 mars 2018.
  12. « Les missions », sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, consulté le 30 mars 2018.
  13. « Délibérations 2006 : Février 2006 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, p. 5/10, consulté le 30 mars 2018.
  14. « Délibérations 2007 : Mars 2007 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, p. 4/10, consulté le 30 mars 2018.
  15. « Délibérations 2008 : Avril 2008 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, p. 5/10, consulté le 30 mars 2018.
  16. « Délibérations 2009 : Mars 2009 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, p. 5/8, consulté le 30 mars 2018.
  17. « Délibérations 2010 : Mars 2010 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, p. 6/10, consulté le 30 mars 2018.
  18. « Délibérations 2011 : Mars 2011 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, p. 7, 8 et 9/12, consulté le 30 mars 2018.
  19. « Délibérations 2012 : Février 2012 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, p. 4, 5 et 6/13, consulté le 30 mars 2018.
  20. « Délibérations 2013 : Mars 2013 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, p. 7 et 8/12, consulté le 30 mars 2018.
  21. « Délibérations 2014 : Février 2014 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, p. 6 et 7/13, consulté le 30 mars 2018.
  22. « Délibérations 2015 : Mars 2015 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, p. 8 et 9/11, consulté le 30 mars 2018.
  23. « Délibérations 2016 : Mars 2016 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, p. 7 et 8/14, consulté le 30 mars 2018.
  24. « Délibérations 2017 : Avril 2017 » [PDF], sur le site de la Communauté de communes Cœur de Brenne, p. 7 et 8/14, consulté le 30 mars 2018.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]