Communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole

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Angers Loire Métropole
Communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Pays de la Loire
Département Maine-et-Loire
Forme d'intercommunalité Communauté d'agglomération
Siège Angers
Communes 33
Président Christophe Béchu (UMP)
Budget 352,7 millions  (2011)
Date de création 1er janvier 2001
Code SIREN 244 900 015
Démographie
Population 267 637 hab. (2011)
Densité 495 hab./km2
Géographie
Superficie 540,38 km2
Localisation
Localisation d'Angers Loire Métropole en Maine-et-Loire.
Localisation d'Angers Loire Métropole en Maine-et-Loire.
Liens
Site web http://www.angersloiremetropole.fr

La communauté d'agglomération Angers Loire Métropole est une structure intercommunale française située dans le département de Maine-et-Loire et la région Pays de la Loire.

Elle est organisée autour de la ville d'Angers et fait partie du syndicat mixte Pôle métropolitain Loire Angers, anciennement Pays Loire-Angers.

Angers Loire Métropole rassemble 267 637 habitants dans 33 communes sur 540 km2.

Composition[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole regroupe trente-trois communes[1] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Angers (siège) 49007 Angevins 42,70 148 803 (2011) 3 485
Avrillé 49015 Avrillais 15,85 12 808 (2011) 808
Beaucouzé 49020 Beaucouzéens 19,34 4 865 (2011) 252
Béhuard 49028 Béhuardais 2,21 125 (2011) 57
Bouchemaine 49035 Bouchemainois 19,81 6 317 (2011) 319
Briollay 49048 Briollaytains 14,28 2 713 (2011) 190
Cantenay-Épinard 49055 Cantenaysiens 16,10 2 059 (2011) 128
Écouflant 49129 Ecouflantais 17,02 3 753 (2011) 221
Écuillé 49130 Eculéens 12,55 609 (2011) 49
Feneu 49135 Fanouins 25,52 2 159 (2011) 85
La Meignanne 49196 Meignannais 23,39 2 118 (2011) 91
La Membrolle-sur-Longuenée 49200 9,44 1 942 (2011) 206
Montreuil-Juigné 49214 13,81 7 135 (2011) 517
Mûrs-Erigné 49223 Erimûrois 17,29 5 348 (2011) 309
Pellouailles-les-Vignes 49238 Pellouaillais 3,57 2 491 (2011) 698
Le Plessis-Grammoire 49241 Plessiais 9,14 2 293 (2011) 251
Le Plessis-Macé 49242 Plessis-Macéens 7,99 1 257 (2011) 157
Les Ponts-de-Cé 49246 Ponts-de-Céais 19,55 11 780 (2011) 603
Saint-Barthélemy-d'Anjou 49267 Bartholoméens 14,58 8 600 (2011) 590
Saint-Clément-de-la-Place 49271 Clémentais 33,23 1 980 (2011) 60
Sainte-Gemmes-sur-Loire 49278 Gemmois 14,83 3 774 (2011) 254
Saint-Jean-de-Linières 49289 Liniérois 8,66 1 771 (2011) 205
Saint-Lambert-la-Potherie 49294 Lambertois 13,81 2 506 (2011) 181
Saint-Léger-des-Bois 49298 Légérois 15,42 1 517 (2011) 98
Saint-Martin-du-Fouilloux 49306 Foliosains 14,82 1 636 (2011) 110
Saint-Sylvain-d'Anjou 49323 Saint Sylvanais 21,26 4 449 (2011) 209
Sarrigné 49326 Sarrignéens 2,97 813 (2011) 274
Savennières 49329 Saponariens 21,01 1 396 (2011) 66
Soucelles 49337 Soucellois 19,20 2 648 (2011) 138
Soulaines-sur-Aubance 49338 12,72 1 144 (2011) 90
Soulaire-et-Bourg 49339 Soleirébourgiens 18,08 1 421 (2011) 79
Trélazé 49353 Trélazéens 12,20 12 562 (2011) 1 030
Villevêque 49377 Villevêquois 28,03 2 845 (2011) 101

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole se situe au centre du département de Maine-et-Loire, autour de la ville d'Angers.

Sa superficie est de plus de 540 km2 (54 038 hectares)[2], et son altitude varie de 0 mètre (Trélazé) à 102 mètres (La Membrolle-sur-Longuenée et Saint-Clément-de-la-Place)[2].

Historique[modifier | modifier le code]

En 1968, dix communes[3] de l’agglomération d’Angers prennent l’initiative de demander à l’État la création d’un district urbain. Le 2 septembre 1968, le préfet de Maine-et-Loire crée par arrêté préfectoral le district urbain d'Angers.

Entre 1970 et 1994, quatre communes rejoignent le district : Écouflant, Pellouailles-les-Vignes, Le Plessis-Grammoire et Saint-Jean-de-Linières. Le 1er janvier 1994, ce sont quatorze communes qui intègrent le district urbain, qui devient le district de l'agglomération angevine[4] : Béhuard, Briollay, Feneu, La Meignanne, Mûrs-Erigné, Le Plessis-Macé, Saint-Clément-de-la-Place, Saint-Lambert-la-Potherie, Saint-Léger-des-Bois, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Sylvain-d’Anjou, Savennières, Soucelles, Villevêque ; rejointes en 1995 par Sarrigné[3].

La loi no 99-586 du 12 juillet 1999 supprime l’existence légale des districts d’agglomérations et permet leur transformation en communauté d’agglomération. Le 1er janvier 2001, le district de l’agglomération d’Angers est transformé en communauté d’agglomération et prend le nom de communauté d’agglomération du Grand Angers, puis à partir du 1er janvier 2005, d’Angers Loire Métropole.

À la disparition des communautés de communes Sud Loire et Secteur des Ponts-de-Cé, le 1er janvier 2005 ce sont au tour des communes de Soulaines-sur-Aubance et des Ponts-de-Cé d'intégrer la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole[5],[3].

Le 1er janvier 2012 les communes de d'Écuillé et de Soulaire-et-Bourg quittent la communauté de communes de Loir-et-Sarthe pour rejoindre la communauté d'agglomération[6],[7].

Dans le cadre de la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010, fin 2011 est engagée une procédure pour intégrer la commune de Saint-Jean-de-la-Croix à la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole, précédemment membre de la communauté de communes Loire-Aubance[8],[7]. Malgré un avis défavorable des différents conseils municipaux, la préfecture arrête en mai 2013 le rattachement à compter du 1er janvier 2014 pour mettre fin à la discontinuité géographique[9],[10],[11]. Début décembre, le juge des référés du tribunal administratif de Nantes prononce la suspension de l'arrêté[12].

En 2013, le syndicat mixte Pays Loire-Angers devient Pôle métropolitain Loire-Angers ; structure qui conserve les mêmes missions[13].

Administration[modifier | modifier le code]

Compétences[modifier | modifier le code]

Angers Loire Métropole a pour vocation de réunir les forces de plusieurs communes. Cet établissement public de coopération intercommunale intervient dans les domaines suivants[14] :

  • l’économie (développement économique, emploi et insertion, enseignement supérieur, recherche, tourisme, aéroport) ;
  • l’environnement (eau, assainissement, déchets, air et bruit) ;
  • les solidarités (politique de la ville, habitat, accueil des gens du voyage, secours et lutte contre les incendies, construction d'écoles primaires) ;
  • le territoire (urbanisme prévisionnel, espaces verts communautaires, développement rural) ;
  • les déplacements (voiries structurantes d'agglomération, transports urbains).

Plusieurs structures dépendent en totalité ou en partie de l’intercommunalité : l'agence de développement économique Angers-Loire-Développement[15], la société de gestion de l'aéroport Angers-Marcé[16], la SEML Angers Loire Tourisme[17], l'usine de traitement des déchets Biopole[18], le réseau de transports IRIGO[19], etc. La communauté d'agglomération est également partenaire de l'association Angers Technopole[20] et de l'association La Maison de l'Emploi d'Angers[21].

Instance participative de la C. A. Angers Loire Métropole et du Pays Loire Angers, le Conseil de développement de la région d'Angers dépend financièrement de l'Agglomération, bien qu'étant autonome dans son fonctionnement[22].

La communauté d'agglomération participe également au financement de l'Agence d'urbanisme de la région angevine (AURA) ; dont les autres partenaires financiers sont l’État, le syndicat mixte de la région angevine (SMRA) et la ville d'Angers[23].

Dans le cadre culturel, Angers Loire métropole participe à certains événements, tel le festival Gypsy Swing[24].

Finances[modifier | modifier le code]

Le budget primitif 2012 d’Angers Loire Métropole s'élève à 367 millions d’euros[25]. En 2011, la somme du budget principal et des cinq budgets annexes (eau, assainissement, déchets, aéroport, transports) était de 352,7 millions d’euros[26].

Comptes du groupement à fiscalité propre (GFP) d'Angers Loire Métropole :

Les comptes de l'année 2012[27]
Chiffres clés En milliers d'Euros En euros par habitant Chiffres 2007[28]
Total des produits de fonctionnement (A) 214 896 789 170 667
Total des charges de fonctionnement (B) 188 666 693 136 677
Résultat comptable (R=A-B) 26 230 96 33 990
Total des ressources d'investissement (C) 172 868 635 122 482
Total des emplois d'investissement (D) 169 589 623 148 935
Capacité d'autofinancement 49 615 182 50 290
Encours de la dette au 31/12 386 996 1 421 76 864
Annuité de la dette 25 508 94 17 200
Données consolidées "Budget principal et budgets annexes" exprimées en euros.
Population légale en vigueur au 1er janvier de l'exercice 2012 : 272 422 habitants.
Les taux de fiscalité 2012[29]
Fiscalité locale Taux
Taxe d'habitation 9,74 %
Foncier bâti 2,18 %
Foncier non bâti 5,48 %
Foncier non bâti (taxe additionnelle) 26,89 %
Cotisation foncière des entreprises 25,22 %
Taux votés pour l'année 2012[30].

Présidence[modifier | modifier le code]

Le Conseil de communauté est formé de 91 délégués nommés par les conseils municipaux des 33 communes adhérentes[31].

Liste des présidents successifs.
Période Identité Étiquette Qualité
2001 2014 Jean-Claude Antonini[32] PS Maire d'Angers (1998-2012)
Conseiller régional (1998-2010)
Conseiller général du Canton d'Angers-Est (1988-1998)
2014 en cours Christophe Béchu[33] UMP Maire d'Angers (2014-)
Sénateur de Maine-et-Loire (2011-)
Les données manquantes sont à compléter.

Population[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution de la population
2001 2003 2005 2006 2009 2011
- - - - 262 706[35] 267 637[36]
(Sources : De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale. Source : Insee[34].)


Logement[modifier | modifier le code]

On comptait en 2009, sur le territoire de la communauté d'agglomération, 129 204 logements, pour un total sur le département de 360 144. 93 % étaient des résidences principales, et 45 % des ménages en étaient propriétaires[34].

Revenus[modifier | modifier le code]

En 2010, le revenu fiscal médian par ménage sur la communauté d'agglomération était de 18 863 €, pour une moyenne sur le département de 17 632 €[34].

Économie[modifier | modifier le code]

Tissu économique[modifier | modifier le code]

Sur 18 750 établissements présents sur l'intercommunalité à fin 2010, 3 % relevaient du secteur de l'agriculture (pour 17 % sur l'ensemble du département), 5 % relevaient du secteur de l'industrie, 7 % du secteur de la construction, 66 % du secteur du commerce et des services (pour 53 % sur le département) et 19 % de celui de l'administration et de la santé[34].

Tourisme[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération participe à la société d'économie mixte locale Angers-Loire-Tourisme[17], dont les principales missions sont l'accueil et information des touristes et des Angevins, la promotion du territoire, l'exploitation de sites et d’événements, le bureau des congrès et événements[37].

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Insee, Composition de l'EPCI d'Angers Loire Métropole (244900015), consulté le 15 novembre 2012
  2. a, b et c IGN, Répertoire géographique des communes (RGC 2011), consulté le 15 novembre 2012 et le 1er juillet 2014 (données 2013) - Données consultables sur WikiAnjou.
  3. a, b et c Angers Loire Métropole, Histoire, consulté le 15 novembre 2012
  4. Insee Pays de la Loire, Angers Loire Métropole : une agglomération dynamique en mutation, document d'avril 2005
  5. Préfecture de Maine-et-Loire, Schéma départementale de coopération intercommunale, du 20 décembre 2011
  6. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté no 2011-903 du 20 décembre 2011
  7. a et b Préfecture de Maine-et-Loire, L'État en Maine-et-Loire no 25 de juillet août 2012
  8. SDCI (schéma départemental de coopération intercommunale) de Maine-et-Loire adopté le 2 décembre 2011
  9. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté no 2013151-0006, publié au recueil special no 34 le 31 mai 2013, portant sur le rattachement de Saint Jean de la Croix à la communauté d'agglomération Angers Loire Métropole.
  10. Courrier de l'Ouest, Saint-Jean-de-la-Croix, 34e commune de l’agglo d'Angers, article du 13 juin 2013
  11. Métropole le magazine, Saint-Jean-de-la-Croix rejoint Angers Loire Métropole, 9 octobre 2013, p. 9
  12. AngersMag, L'intégration de Saint-Jean-de-la-Croix à l'agglo annulée en référé, article du 5 décembre 2013
  13. Angers Loire Métropole, Le Pays Loire Angers devient Pôle Métropolitain, article du 14 juin 2013
  14. Angers Loire Métropole, La carte d'identité, consulté le 18 septembre 2010
  15. Angers Loire Développement, Mentions légales du site web, consulté le 16 novembre 2012
  16. Angers Loire Métropole, Aéroport (Site web), consulté le 16 novembre 2012
  17. a et b Angers Loire Tourisme, Qui sommes nous ?, consulté le 16 novembre 2012
  18. Angers Loire Métropole, Traitement des déchets, consulté le 16 novembre 2012
  19. Angers Loire Métropole, Bus et tramway (Site web), consulté le 16 novembre 2012
  20. Angers Technopole, Partenaires financeurs, consulté le 16 novembre 2012
  21. La Maison de l'Emploi d'Angers, Fonctionnement, consulté le 16 novembre 2012
  22. Conseil de développement de la région d'Angers, Fonctionnement, consulté le 30 novembre 2012
  23. Agence d'urbanisme de la région angevine, L'agence, consulté le 30 novembre 2012
  24. Angers Loire Métropole, Gipsy Swing Festival, consulté le 7 mars 2014
  25. Angers Loire Métropole, Budget 2012, consulté le 15 novembre 2012
  26. Angers Loire Métropole, Rapport d'activité 2011, consulté le 30 novembre 2012
  27. « Les comptes des groupements à fiscalité propre (GFP) », Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’État. Consulté le 29 novembre 2012, mis à jour le 4 août 2013.
  28. Au 31 décembre 2007, la communauté d'agglomération comptait 31 communes (voir historique).
  29. « Les comptes des groupements à fiscalité propre (GFP), Fiscalité », Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’État. Consulté le 29 novembre 2012, mis à jour le 4 août 2013.
  30. La taxe professionnelle a été remplacée en 2010 par la contribution économique territoriale (CET), composée de la cotisation foncière des entreprises (CFE) portant sur la valeur locative des biens immobiliers et par la contribution sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) - Loi no 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 (Légifrance)
  31. Angers Loire Métropole, Le Conseil communautaire d'Angers Loire Métropole, consulté le 15 novembre 2012
  32. Angers Loire Métropole, Les membres du bureau permanent, consulté le 15 novembre 2012
  33. Ouest-France, Conseil d'agglo d'Angers. Christophe Béchu élu président, article du 24 avril 2014
  34. a, b, c et d Insee, Statistiques d'Angers Loire Métropole (EPCI 244900015), consulté le 15 novembre 2012
  35. Insee, EPCI de la CA Angers Loire Métropole (244900015), consulté le 15 novembre 2012 - Le nombre de 264 689 est calculé sur le périmètre actuel (2012). En 2009, l'intercommunalité ne comprenait pas les communes d'Écuillé (592 hab.) et de Soulaire-et-Bourg (1 391 hab.), donnant ainsi une population de 262 706 habitants.
  36. Insee, EPCI de la CA Angers Loire Métropole (244900015), consulté le 1er juillet 2014
  37. Angers Loire Valley, Office de tourisme d'Angers Loire Métropole, consulté le 5 août 2013