Communauté d'agglomération du Beauvaisis

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Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Blason de Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Hauts-de-France
Département Oise
Forme Communauté d'agglomération
Siège Beauvais
Communes 53
Président Caroline Cayeux (LR)
Date de création
Code SIREN 200067999
Démographie
Population 103 843 hab. (2015)
Densité 339 hab./km2
Géographie
Superficie 306 km2
Localisation
Localisation de Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Localisation dans l'Oise.
Liens
Site web http://www.beauvaisis.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté d'agglomération du Beauvaisis est une communauté d'agglomération française, située dans le département de l'Oise et la région Hauts-de-France.

Histoire[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération du Beauvaisis (CAB) associe la ville-centre Beauvais et ses communes périphériques.

Une première communauté d'agglomération du Beauvaisis est créée en par un arrêté préfectoral du qui a pris effet le [1], elle regroupait les 17 communes qui faisaient partie de l'ancienne communauté de communes du Beauvaisis et les 14 communes qui les ont rejointes, dont Bonlier, Therdonne et Tillé, antérieurement membres de la communauté de communes rurales du Beauvaisis[2].

Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants[3], le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, qui prévoit la fusion de plusieurs intercommunalités[4], et notamment l'agglomération du Beauvaisis et la communauté de communes rurales du Beauvaisis (CCRB), qui n'atteignait pas ce seuil démographique.

Après définition du périmètre de la nouvelle intercommunalité par arrêté préfectoral du 18 avril 2016 et vote des conseils municipaux, avec notamment l'avis favorable de celui de Beauvais[5] en mai 2016, la nouvelle structure intercommunale, qui reprend la dénomination de Communauté d'agglomération du Beauvaisis regroupant 44 communes et environ 93 000 habitants, est créée au [6].

En 2016, une nouvelle extension est envisagée par Caroline Cayeux, qui envisage l'intégration au-delà de 2017 des communes de Crèvecœur-le-Grand, Viefvillers, Rotangy, Auchy-la-Montagne, Luchy, La Chaussée-du-Bois-d'Écu, Maulers et Muidorge, soit 100 017 habitants[5] sur 52 communes et 520,4 Km². Ces dernières sont en effet intégrées contre leur gré le dans la communauté de communes de l'Oise Picarde, et font partie de l'aire urbaine de Beauvais. Compte tenu de leur proximité territoriale avec la ville préfecture, elles souhaitent voir leurs administrés profiter des équipements et des projets portés par la CAB[7].

Cette fusion est effective le , portant la CAB à 53 communes[8] et plus de 100 000 habitants. Cette population permet à la CAB de s'unir à l'agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne et à la communauté d'agglomération Creil Sud Oise pour créer en 2018 un pôle métropolitain[9], afin de peser davantage au niveau régional et récupérer une partie des 135 M€ des fonds d'appuis que la région Hauts-de-France consacre « aux pôles métropolitains et grands espaces » pour la période 2016-2021[10].

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

Composition[modifier | modifier le code]

En 2018[8], la communauté d'agglomération du Beauvaisis regroupe 53 communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Beauvais
(siège)
60057 Beauvaisiens 33,31 54 881 (2015) 1 648
Allonne 60009 Allonnais 15,45 1 524 (2015) 99
Auchy-la-Montagne 60026 Alchidiens 8,05 564 (2015) 70
Auneuil 60029 Auneuillois 27,33 2 959 (2015) 108
Auteuil 60030 Auteuillois 11,92 573 (2015) 48
Aux Marais 60703 Maraisiens 5,71 779 (2015) 136
Bailleul-sur-Thérain 60041 Bailleulois 9,50 2 068 (2015) 218
Berneuil-en-Bray 60063 15,15 786 (2015) 52
Bonlier 60081 4,47 419 (2015) 94
Bresles 60103 Breslois 20,99 4 164 (2015) 198
Crèvecœur-le-Grand 60178 Crépicordiens 12,30 3 539 (2015) 288
Fontaine-Saint-Lucien 60243 7,25 158 (2015) 22
Fouquenies 60250 Fouquenisiens 6,35 421 (2015) 66
Fouquerolles 60251 Fouquerollois 10,21 285 (2015) 28
Francastel 60253 Francastellois 12,58 477 (2015) 38
Frocourt 60264 Frocourtois 6,44 521 (2015) 81
Goincourt 60277 Goincourtois 6,52 1 244 (2015) 191
Guignecourt 60290 Guignecourtois 4,62 379 (2015) 82
Haudivillers 60302 Haudivillois 9,79 821 (2015) 84
Herchies 60310 4,41 633 (2015) 144
Hermes 60313 Hermois 11,72 2 458 (2015) 210
Juvignies 60328 8,09 319 (2015) 39
Lafraye 60339 5,53 373 (2015) 67
La Neuville-en-Hez 60454 Neuvillois 28,42 995 (2015) 35
La Rue-Saint-Pierre 60559 Rue-Saint-Pierriens 8,68 799 (2015) 92
Lachaussée-du-Bois-d'Écu 60336 Quenchillons 5,92 220 (2015) 37
Laversines 60355 13,79 1 134 (2015) 82
Le Fay-Saint-Quentin 60230 7,19 536 (2015) 75
Le Mont-Saint-Adrien 60428 7,74 642 (2015) 83
Le Saulchoy 60608 4,97 102 (2015) 21
Litz 60366 9,76 356 (2015) 36
Luchy 60372 Luchissois 10,79 630 (2015) 58
Maisoncelle-Saint-Pierre 60376 4,16 155 (2015) 37
Maulers 60390 Maulèrons 7,62 309 (2015) 41
Milly-sur-Thérain 60403 Millyens 19,57 1 605 (2015) 82
Muidorge 60442 Muidorgeois 5,34 137 (2015) 26
Nivillers 60461 7,65 185 (2015) 24
Pierrefitte-en-Beauvaisis 60490 5,67 352 (2015) 62
Rainvillers 60523 6,50 890 (2015) 137
Rémérangles 60530 Réméranglois 8,20 213 (2015) 26
Rochy-Condé 60542 6,38 999 (2015) 157
Rotangy 60549 9,78 212 (2015) 22
Saint-Germain-la-Poterie 60576 Saint-Germinois 6,02 429 (2015) 71
Saint-Léger-en-Bray 60583 Léodégariens 4,43 356 (2015) 80
Saint-Martin-le-Nœud 60586 Martinodiens 5,46 1 047 (2015) 192
Saint-Paul 60591 9,52 1 536 (2015) 161
Savignies 60609 9,83 824 (2015) 84
Therdonne 60628 8,98 1 047 (2015) 117
Tillé 60639 Tillois 14,80 1 093 (2015) 74
Troissereux 60646 Tressoriens 14,05 1 147 (2015) 82
Velennes 60663 Vélennois 6,17 237 (2015) 38
Verderel-lès-Sauqueuse 60668 12,46 736 (2015) 59
Warluis 60700 Warluisiens 11,44 1 168 (2015) 102

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au (33 communes)
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2013 2014
60 99570 93072 20876 12078 59679 14579 78179 389
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
(Source : INSEE RGP 2014[11])


L'intégration en 2017 de la communauté de communes rurales du Beauvaisis (CCRB) puis, en 2018, de 9 communes issues de la communauté de communes de l'Oise Picarde fait dépasser à la CAB le seuil de 100 000 habitants, avec 103 843 (selon le recensement de 2015).

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté d'agglomération est 48 rue Desgroux à Beauvais.

Élus[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération est administrée par son conseil communautaire composé, en 2017 et avant l'extension de 2018, de 86 délégués représentant chacune des communes membres et répartis sensiblement en fonction de leur population comme suit [12],[13] :
- 40 délégués pour Beauvais ;
- 3 délégués pour Bresles ;
- 2 délégués pour Auneuil ;
-1 délégué pour chacune des autres communes.

Les 9 communes qui adhèrent en 2017 disposent chacune d'un délégué, sauf Crèvecœur-le-Grand qui dispose de 2 sièges[14].

Après la fusion avec l'ex-communauté de communes rurales du Beauvaisis, le nouveau conseil communautaire a réélu le 13 janvier 2017 sa présidente, Caroline Cayeux[15], maire de Beauvais, et celui du 4 février 2017 ses 14 vice-présidents, qui sont :

  1. Dominique Devillers, maire de Juvignies, chargé de l'administration générale ;
  2. Jean-Marie Jullien, conseiller municipal de Beauvais, chargé des finances ;
  3. Gérard Hédin, maire de Saint-Paul, chargé de l'aménagement du territoire ;
  4. Franck Pia, premier adjoint au maire de Beauvais, chargé de la politique de la ville et de l'habitat ;
  5. Robert Christiæns, maire d'Auneuil-Troussures, chargé de l'environnement ;
  6. Charles Locquet, conseiller municipal de Beauvais, chargé du développement économique ;
  7. Jacques Doridam, conseiller municipal de Beauvais, chargé du logement social ;
  8. Bruno Marchetti, maire de Tillé, chargé de l'aéroport ;
  9. Olivier Taboureux, second maire-adjoint de Beauvais, chargé des travaux et bâtiments communautaires, ainsi que du développement numérique ;
  10. Béatrice Lejeune, maire de Bailleul-sur-Thérain, chargé de la petite enfance et de la fusion des compétences ;
  11. Gilles Boitel, maire-adjoint de Therdonne, chargé de l'enseignement supérieur ;
  12. Fatima Abla, conseillère municipale de Beauvais, chargée du tourisme et fêtes
  13. Arnaud de Sainte-Marie, maire-adjoint de Beauvais, chargé des équipements culturels[16],[17].

À la suite de l'adhésion le de 9 communes issues de la communauté de communes de l'Oise Picarde, le bureau communautaire sera reformé pour la fin de la mandature 2014-2020.

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2004[18] en cours
(au 10 février 2017)
Caroline Cayeux LR Enseignante en droit et en anglais
Maire de Beauvais (2001 → )
Sénatrice de l'Oise (2011 → 2017)
Présidente de la fédération des villes moyennes de France (2014[19] → )
Présidente du Syndicat mixte de l'Aéroport de Beauvais-Tillé (2015[20] → )
Réélue pour le mandat 2017-2020[21],[22],[15]

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le Code général des collectivités territoriales.

Régime fiscal[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre, qui perçoit comme toutes les communautés d'agglomération la fiscalité professionnelle unique[6] (FPU) afin de financer l'exercice de ses compétences.

Celle-ci – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle perçoit également une bonification de la dotation globale de fonctionnement et collecte la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service[6].

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Transports[modifier | modifier le code]

LA CAB est autorité organisatrice de la mobilité (AOM). À ce titre, elle est le propriétaire du réseau d'autobus dénommé depuis 2010 Corolis et qui dessert Beauvais et l'agglomération.

L'agglo est membre du Syndicat mixte de l'Aéroport de Beauvais-Tillé, fondé le 20 octobre 2006, aux côtés de la région et du département de l'Oise. Ce syndicat est propriétaire de l'aéroport de Beauvais-Tillé[23].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « CA du Beauvaisis (N° SIREN : 246000830) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur, (consulté le 6 décembre 2016).
  2. Sébastien Chenu, « Les élus perdants : Rome et Renault : SI Beauvais tire les marrons du feu avec la transformation de la CCB (communauté de communes du Beauvaisis) en communauté d'agglomération, c'est tout de même au détriment de deux autres structures intercommunales », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne)
  3. Section III de l'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance
  4. « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale de l'Oise » [PDF], Préfecture de l'Oise, (consulté le 23 octobre 2016), p. 13-25.
  5. a et b Patrick Caffin, « Objectif 100 000 habitants ! », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  6. a, b et c « CA du Beauvaisis (N° SIREN : 200067999) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur, (consulté le 7 mars 2017).
  7. « La CAB voit plus grand », Beauvaisis notre territoire, no 33,‎ juillet-août 2017, p. 4 (lire en ligne [PDF]).
  8. a et b Vincent Gautronneau, « L’agglo du Beauvaisis accueille en ce 1er janvier 6 000 nouveaux habitants : Crèvecœur-le-Grand et huit autres communes rejoignent, ce lundi, l’agglomération du Beauvaisis. Avec des changements notables dans le quotidien des habitants », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (www.leparisien.fr/oise-60/l-agglo-du-beauvaisis-accueille-en-ce-1er-janvier-6-000-nouveaux-habitants-01-01-2018-7478919.php).
  9. « Compte-rendu du conseil communautaire du 29 septembre 2017 » [PDF], sur http://www.beauvaisis.fr (consulté le 2 janvier 2018), p. 2.
  10. Patrick Caffin, « En s'unissant, nous représentons 260 000 habitants » : Caroline Cayeux, présidente LR de l'agglomération du Beauvaisis à propos de la création du pôle métropolitain », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  11. INSEE, Recensement général de la population 2014, Document mentionné en liens externes.
  12. Arrêté portant composition du conseil communautaire, p. 15
  13. « 86 conseillers communautaires dans la future grande Agglo du Beauvaisis », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  14. S. V., « La Cab 44 va devenir la CAB 53 le  », L'Observateur de Beauvais, no 999,‎ , p. 18.
  15. a et b Patrick Caffin, « Agglo du Beauvaisis : Caroline Cayeux plébiscitée pour la présidence », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne) « La présidente a été réélue vendredi avec 76 voix pour, six bulletins blancs et un seul vote pour son adversaire, Florence Italiani (Rassemblement bleu Marine). Quand on sait que cinq des six votes blancs provenaient de l’opposition de gauche de Beauvais, on a une meilleure idée de l’unanimité recueillie par le maire de la ville-préfecture. Rien n’était pourtant acquis d’avance. Pour mémoire, la CCRB a longtemps été présidée par Yves Rome (PS) et penche plutôt à gauche. La présidente réélue n’a pas manqué l’occasion de rappeler que l’Agglo n’est pas « une arène politique mais un lieu d’écoute, de consensus où l’on vise la convergence des points de vue plutôt que la confrontation stérile ».
  16. « 14 vice-présidents élus : Une vice-présidence pour la socialiste B. Lejeune », L'Observateur de Beauvais, no 985,‎ , p. 17.
  17. Patrick Caffin, « Agglo du Beauvaisis : Caroline Cayeux réussit son ouverture à gauche », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne) « Les maires ruraux allaient-ils chercher la confrontation ? C’est le consensus qui l’a emporté et pour la première fois depuis sa création, l’Agglo aura un vice-président de gauche. Béatrice Lejeune, maire PS de Bailleul-sur-Thérain, a été élue au premier tour avec 54 voix sur 86. Elle s’occupera de la petite enfance. « Il n’est pas question de parti politique, confie Caroline Cayeux. J’ai subi des pressions de la part d’Olivier Paccaud et d’Olivier Dassault (député et conseiller départemental LR) mais je gère mon Agglo comme je l’entends. Béatrice Lejeune a été très efficace pendant les réunions qui préparaient la fusion. Elle est ultra-compétente, c’est normal qu’elle ait une vice-présidence ».
  18. « Agglo du Beauvaisis : Caroline Cayeux réélue à la présidence », L'Observateur de Beauvais,‎ (lire en ligne).
  19. « Caroline Cayeux, sénateur-maire UMP de Beauvais, élue présidente de la fédération des villes moyennes de France », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  20. « Caroline Cayeux élue Présidente du Syndicat Mixte de l'Aéroport de Beauvais Tillé », L'actualité du réseau Oise, Département de l'Oise (consulté le 6 décembre 2016).
  21. « Caroline Cayeux réélue présidente de l’Agglo », Actualités, sur http://www.beauvais.fr, (consulté le 19 février 2017) « Vendredi 25 avril, lors du 1er conseil communautaire organisé après les élections municipales, Caroline Cayeux a retrouvé son siège de présidente de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis ».
  22. F. C., « Caroline Cayeux reconduite, sans suspense, à la tête de l’agglo : Après avoir été réélue maire de Beauvais, Caroline Cayeux conserve également son siège de présidente de la Communauté d’agglomération du Beauvaisis », L'Observateur de Beauvais, no 840,‎ , p. 18
  23. « Syndicat Mixte de l'Aéroport de Beauvais-Tillé : Les sociétés Frethelle et Fixbus ne desserviront pas l'Aéroport de Beauvais-Tillé à partir de Paris », Routes, voies douces et transports, sur https://www.oise.fr, (consulté le 19 février 2017).

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]