Communauté d'agglomération du Beauvaisis

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Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Hauts-de-France
Département Oise
Forme Communauté d'agglomération
Siège Beauvais
Communes 44
Président Caroline Cayeux (UMP)
Date de création
Code SIREN 200067999
Démographie
Population 79 781 hab. (2013)
Densité 261 hab./km2
Géographie
Superficie 306 km2
Localisation
Localisation dans l'Oise.
Localisation dans l'Oise.
Liens
Site web http://www.beauvaisis.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté d'agglomération du Beauvaisis est une communauté d'agglomération française, située dans le département de l'Oise et la région Hauts-de-France.

Histoire[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération du Beauvaisis associe la ville et sa périphérie.

Une première communauté d'agglomération du Beauvaisis est créée en par un arrêté préfectoral du qui a pris effet le [1], elle regroupait les 17 communes qui faisaient partie de l'ancienne communauté de communes du Beauvaisis et les 14 communes qui les ont rejointes, dont Bonlier, Therdonne et Tillé, antérieurement membres de la communauté de communes rurales du Beauvaisis[2].

Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants[3], le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, qui prévoit la fusion de plusieurs intercommunalités[4], et notamment l'agglomération du Beauvaisis et la communauté de communes rurales du Beauvaisis (CCRB), qui n'atteignait pas ce seuil démographique.

Après définition du périmètre de la nouvelle intercommunalité par arrêté préfectoral du 18 avril 2016 et vote des conseils municipaux, avec notamment l'avis favorable de celui de Beauvais[5] en mai 2016, la nouvelle structure intercommunale, qui reprend la dénomination de Communauté d'agglomération du Beauvaisis regroupant 44 communes et environ 93 000 habitants, est créée au [6].

En 2016, une nouvelle extension est envisagée par Caroline Cayeux, qui envisage l'intégration au-delà de 2017 des communes de Crèvecœur-le-Grand, Viefvillers, Rotangy, Auchy-la-Montagne, Luchy, La Chaussée-du-Bois-d'Écu, Maulers et Muidorge, soit 100 017 habitants[5] sur 52 communes et 520,4 Km².

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]


Géographie[modifier | modifier le code]

Composition[modifier | modifier le code]

En 2017[6], la communauté d'agglomération du Beauvaisis regroupe 44 communes[6] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Beauvais
(siège)
60057 Beauvaisiens 33,31 54 738 (2014) 1 643
Allonne 60009 Allonnais 15,45 1 550 (2014) 100
Auneuil 60029 Auneuillois 22,15 2 808 (2014) 127
Auteuil 60030 Auteuillois 11,92 569 (2014) 48
Aux Marais 60703 5,71 746 (2014) 131
Bailleul-sur-Thérain 60041 Bailleulois 9,50 2 055 (2014) 216
Berneuil-en-Bray 60063 15,15 791 (2014) 52
Bonlier 60081 4,47 412 (2014) 92
Bresles 60103 20,99 4 212 (2014) 201
Fontaine-Saint-Lucien 60243 7,25 154 (2014) 21
Fouquenies 60250 Fouquenisiens 6,35 417 (2014) 66
Fouquerolles 60251 Fouquerollois 10,21 287 (2014) 28
Frocourt 60264 Frocourtois 6,44 519 (2014) 81
Goincourt 60277 Goincourtois 6,52 1 248 (2014) 191
Guignecourt 60290 Guignecourtois 4,62 373 (2014) 81
Haudivillers 60302 Haudivillois 9,79 817 (2014) 83
Herchies 60310 4,41 629 (2014) 143
Hermes 60313 Hermois 11,72 2 463 (2014) 210
Juvignies 60328 8,09 307 (2014) 38
Lafraye 60339 5,53 377 (2014) 68
La Neuville-en-Hez 60454 28,42 1 005 (2014) 35
La Rue-Saint-Pierre 60559 Rue-Saint-Pierriens 8,68 808 (2014) 93
Laversines 60355 13,79 1 118 (2014) 81
Le Fay-Saint-Quentin 60230 7,19 545 (2014) 76
Le Mont-Saint-Adrien 60428 7,74 632 (2014) 82
Litz 60366 9,76 364 (2014) 37
Maisoncelle-Saint-Pierre 60376 4,16 156 (2014) 38
Milly-sur-Thérain 60403 Millyens 19,57 1 614 (2014) 82
Nivillers 60461 7,65 180 (2014) 24
Pierrefitte-en-Beauvaisis 60490 5,67 356 (2014) 63
Rainvillers 60523 6,50 891 (2014) 137
Rémérangles 60530 Réméranglois 8,20 215 (2014) 26
Rochy-Condé 60542 6,38 991 (2014) 155
Saint-Germain-la-Poterie 60576 Saint-Germinois 6,02 404 (2014) 67
Saint-Léger-en-Bray 60583 Léodégariens 4,43 372 (2014) 84
Saint-Martin-le-Nœud 60586 Martinodiens 5,46 1 051 (2014) 192
Saint-Paul 60591 9,52 1 542 (2014) 162
Savignies 60609 9,83 784 (2014) 80
Therdonne 60628 8,98 1 038 (2014) 116
Tillé 60639 Tillois 14,80 1 080 (2014) 73
Troissereux 60646 Tressoriens 14,05 1 144 (2014) 81
Velennes 60663 Vélennois 6,17 235 (2014) 38
Verderel-lès-Sauqueuse 60668 12,46 734 (2014) 59
Warluis 60700 Warluisiens 11,44 1 159 (2014) 101

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013
60 995 70 930 72 208 76 120 78 596 79 303 79 781
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
(Source : INSEE RGP 2013[7].)

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté d'agglomération est 48 rue Desgroux à Beauvais.

Conseil communautaire[modifier | modifier le code]

Les 86 délégués sont ainsi répartis[8],[9] selon le droit commun comme suit :

Nombre de délégués Communes
40 Beauvais
3 Bresles
2 Auneuil
1 Les autres communes

Élus[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire du 13 janvier 2017 a réélu sa présidente, Caroline Cayeux[10], maire de Beauvais, et celui du 4 février 2017 ses 14 vice-présidents, qui sont :

  1. Dominique Devillers, maire de Juvignies, chargé de l'administration générale ;
  2. Jean-Marie Jullien, conseiller municipal de Beauvais, chargé des finances ;
  3. Gérard Hédin, maire de Saint-Paul, chargé de l'aménagement du territoire ;
  4. Franck Pia, premier adjoint au maire de Beauvais, chargé de la politique de la ville et de l'habitat ;
  5. Robert Christiæns, maire d'Auneuil-Troussures, chargé de l'environnement ;
  6. Charles Locquet, conseiller municipal de Beauvais, chargé du développement économique ;
  7. Jacques Doridam, conseiller municipal de Beauvais, chargé du logement social ;
  8. Bruno Marchetti, maire de Tillé, chargé de l'aéroport ;
  9. Olivier Taboureux, second maire-adjoint de Beauvais, chargé des travaux et bâtiments communautaires, ainsi que du développement numérique ;
  10. Béatrice Lejeune, maire de Bailleul-sur-Thérain, chargé de la petite enfance et de la fusion des compétences ;
  11. Gilles Boitel, maire-adjoint de Therdonne, chargé de l'enseignement supérieur ;
  12. Fatima Abla, conseillère municipale de Beauvais, chargée du tourisme et fêtes
  13. Arnaud de Sainte-Marie, maire-adjoint de Beauvais, chargé des équipements culturels[11],[12].

Ensemble, ils forment le bureau communautaire pour la mandature 2017-2020.

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
 ??? en cours
(au 10 février 2017)
Caroline Cayeux LR Enseignante en droit et en anglais
Maire de Beauvais (2001 → )
Sénatrice de l'Oise (2011 → )
Présidente de la fédération des villes moyennes de France (2014[13] → )
Présidente du Syndicat mixte de l'Aéroport de Beauvais-Tillé (2015[14] → )
Réélue pour le mandat 2017-2020[15],[16],[10]

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été déléguées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le Code général des collectivités territoriales.

Régime fiscal[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre, qui perçoit comme toutes les communautés d'agglomération la fiscalité professionnelle unique[6] (FPU) afin de financer l'exercice de ses compétences.

Celle-ci – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle perçoit également une bonification de la dotation globale de fonctionnement et collecte la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service[6].

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Transports[modifier | modifier le code]

LA CAB est autorité organisatrice de la mobilité (AOM). À ce titre, elle est le propriétaire du réseau d'autobus dénommé depuis 2010 Corolis et qui dessert Beauvais et l'agglomération.

L'agglo est membre du Syndicat mixte de l'Aéroport de Beauvais-Tillé, fondé le 20 octobre 2006, aux côtés de la région et du département de l'Oise. Ce syndicat est propriétaire de l'aéroport de Beauvais-Tillé[17].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « CA du Beauvaisis (N° SIREN : 246000830) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur, (consulté le 6 décembre 2016).
  2. Sébastien Chenu, « Les élus perdants : Rome et Renault : SI Beauvais tire les marrons du feu avec la transformation de la CCB (communauté de communes du Beauvaisis) en communauté d'agglomération, c'est tout de même au détriment de deux autres structures intercommunales », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne)
  3. Section III de l'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance
  4. « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale de l'Oise » [PDF], Préfecture de l'Oise, (consulté le 23 octobre 2016), p. 13-25.
  5. a et b Patrick Caffin, « Objectif 100 000 habitants ! », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  6. a, b, c, d et e « CA du Beauvaisis (N° SIREN : 200067999) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur, (consulté le 7 mars 2017).
  7. INSEE, Recensement général de la population 2013, Document mentionné en liens externes.
  8. Arrêté portant composition du conseil communautaire, p. 15
  9. « 86 conseillers communautaires dans la future grande Agglo du Beauvaisis », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  10. a et b Patrick Caffin, « Agglo du Beauvaisis : Caroline Cayeux plébiscitée pour la présidence », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne) « La présidente a été réélue vendredi avec 76 voix pour, six bulletins blancs et un seul vote pour son adversaire, Florence Italiani (Rassemblement bleu Marine). Quand on sait que cinq des six votes blancs provenaient de l’opposition de gauche de Beauvais, on a une meilleure idée de l’unanimité recueillie par le maire de la ville-préfecture. Rien n’était pourtant acquis d’avance. Pour mémoire, la CCRB a longtemps été présidée par Yves Rome (PS) et penche plutôt à gauche. La présidente réélue n’a pas manqué l’occasion de rappeler que l’Agglo n’est pas « une arène politique mais un lieu d’écoute, de consensus où l’on vise la convergence des points de vue plutôt que la confrontation stérile ».
  11. « 14 vice-présidents élus : Une vice-présidence pour la socialiste B. Lejeune », L'Observateur de Beauvais, no 985,‎ , p. 17.
  12. Patrick Caffin, « Agglo du Beauvaisis : Caroline Cayeux réussit son ouverture à gauche », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne) « Les maires ruraux allaient-ils chercher la confrontation ? C’est le consensus qui l’a emporté et pour la première fois depuis sa création, l’Agglo aura un vice-président de gauche. Béatrice Lejeune, maire PS de Bailleul-sur-Thérain, a été élue au premier tour avec 54 voix sur 86. Elle s’occupera de la petite enfance. « Il n’est pas question de parti politique, confie Caroline Cayeux. J’ai subi des pressions de la part d’Olivier Paccaud et d’Olivier Dassault (député et conseiller départemental LR) mais je gère mon Agglo comme je l’entends. Béatrice Lejeune a été très efficace pendant les réunions qui préparaient la fusion. Elle est ultra-compétente, c’est normal qu’elle ait une vice-présidence ».
  13. « Caroline Cayeux, sénateur-maire UMP de Beauvais, élue présidente de la fédération des villes moyennes de France », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  14. « Caroline Cayeux élue Présidente du Syndicat Mixte de l'Aéroport de Beauvais Tillé », L'actualité du réseau Oise, Département de l'Oise (consulté le 6 décembre 2016).
  15. « Caroline Cayeux réélue présidente de l’Agglo », Actualités, sur http://www.beauvais.fr, (consulté le 19 février 2017) « Vendredi 25 avril, lors du 1er conseil communautaire organisé après les élections municipales, Caroline Cayeux a retrouvé son siège de présidente de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis ».
  16. F. C., « Caroline Cayeux reconduite, sans suspense, à la tête de l’agglo : Après avoir été réélue maire de Beauvais, Caroline Cayeux conserve également son siège de présidente de la Communauté d’agglomération du Beauvaisis », L'Observateur de Beauvais, no 840,‎ , p. 18
  17. « Syndicat Mixte de l'Aéroport de Beauvais-Tillé : Les sociétés Frethelle et Fixbus ne desserviront pas l'Aéroport de Beauvais-Tillé à partir de Paris », Routes, voies douces et transports, sur https://www.oise.fr, (consulté le 19 février 2017).

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]