Communauté urbaine Angers Loire Métropole

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Angers Loire Métropole
Communauté urbaine Angers Loire Métropole
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Pays de la Loire
Département Maine-et-Loire
Forme Communauté urbaine
Siège Angers
Communes 30[Note 1]
Président Christophe Béchu (UMP)
Budget 352,7 millions  (2011)
Date de création 1er janvier 2016
Code SIREN 244 900 015
Démographie
Population 272 124 hab. (2013)
Densité 492 hab./km2
Géographie
Superficie 553,06 km2
Localisation
Localisation d'Angers Loire Métropole en Maine-et-Loire.
Localisation d'Angers Loire Métropole en Maine-et-Loire.
Liens
Site web Angers Loire Métropole


La communauté urbaine Angers Loire Métropole est une structure intercommunale française située dans le département de Maine-et-Loire et la région Pays de la Loire créée le , qui remplace la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole[1].

Cette structure intercommunale ne constitue par une métropole au sens de la réforme des collectivités territoriales françaises et de l'acte III de la décentralisation.

La communauté urbaine est organisée autour de la ville d'Angers et fait partie du syndicat mixte pôle métropolitain Loire Angers, anciennement Pays Loire-Angers. Elle est également membre du pôle métropolitain Loire-Bretagne.

Angers Loire Métropole rassemble 272 124 habitants dans 30 communes sur 553 km2.

Historique[modifier | modifier le code]

En 1968, dix communes[2] de l’agglomération d’Angers prennent l’initiative de demander à l’État la création d’un district urbain. Le 2 septembre 1968, le préfet de Maine-et-Loire crée par arrêté préfectoral le district urbain d'Angers.

Entre 1970 et 1994, quatre communes rejoignent le district : Écouflant, Pellouailles-les-Vignes, Le Plessis-Grammoire et Saint-Jean-de-Linières. Le 1er janvier 1994, ce sont quatorze communes qui intègrent le district urbain, qui devient le district de l'agglomération angevine[3] : Béhuard, Briollay, Feneu, La Meignanne, Mûrs-Erigné, Le Plessis-Macé, Saint-Clément-de-la-Place, Saint-Lambert-la-Potherie, Saint-Léger-des-Bois, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Sylvain-d’Anjou, Savennières, Soucelles, Villevêque ; rejointes en 1995 par Sarrigné[2].

La loi no 99-586 du 12 juillet 1999 supprime l’existence légale des districts d’agglomérations et permet leur transformation en communauté d’agglomération. Le 1er janvier 2001, le district de l’agglomération d’Angers est transformé en communauté d’agglomération et prend le nom de communauté d’agglomération du Grand Angers, puis à partir du 1er janvier 2005, d’Angers Loire Métropole.

À la disparition des communautés de communes Sud Loire et Secteur des Ponts-de-Cé, le 1er janvier 2005, c'est au tour des communes de Soulaines-sur-Aubance et des Ponts-de-Cé d'intégrer la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole[4],[2].

Le 1er janvier 2012 les communes de d'Écuillé et de Soulaire-et-Bourg quittent la communauté de communes de Loir-et-Sarthe pour rejoindre la communauté d'agglomération[5],[6].

Dans le cadre de la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010, fin 2011 est engagée une procédure pour intégrer la commune de Saint-Jean-de-la-Croix à la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole, précédemment membre de la communauté de communes Loire-Aubance[7],[6]. Malgré un avis défavorable des différents conseils municipaux, la préfecture arrête en mai 2013 le rattachement à compter du 1er janvier 2014 pour mettre fin à la discontinuité géographique[8],[9],[10]. Début décembre, le juge des référés du tribunal administratif de Nantes prononce la suspension de l'arrêté[11].

En 2012, Angers Loire Métropole s'associe avec d'autres agglomérations de l'Ouest, Brest, Nantes, Rennes et Saint-Nazaire, qui créent le pôle métropolitain Loire-Bretagne. Son rôle est de renforcer les liens dans les domaines du développement économique, des infrastructures de transports, de la promotion du développement durable et de l’innovation[12].

En 2013, le syndicat mixte Pays Loire-Angers, auquel adhère Angers Loire Métropole, devient pôle métropolitain Loire-Angers ; structure qui conserve les mêmes missions[13].

En septembre 2015, l'intercommunalité modifie ses statuts en vue de sa transformation en communauté urbaine[14], ce qui permettrait une dotation globale de fonctionnement plus importante.

Le , Pruillé rejoint Angers Loire Métropole[15].

Le , la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole devient la communauté urbaine Angers Loire Métropole[1]. A la même date, les quatre communes de La Meignanne, La Membrolle-sur-Longuenée, Le Plessis-Macé et Pruillé se regroupent pour former la commune nouvelle de Longuenée-en-Anjou[16] et les communes de Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d'Anjou, la commune nouvelle de Verrières-en-Anjou[17].

Le schéma départemental de coopération intercommunale de Maine-et-Loire[18], approuvé le par la commission départementale de coopération intercommunale, envisage l'extension d'Angers Loire Métropole à Loire-Authion à partir du .

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté urbaine Angers Loire Métropole se situe au centre du département de Maine-et-Loire, autour de la ville d'Angers.

Sa superficie est de 553 km2 (55 306 hectares)[19], et son altitude varie de 0 mètre (Trélazé) à 102 mètres (La Membrolle-sur-Longuenée et Saint-Clément-de-la-Place)[19].

Composition[modifier | modifier le code]

La communauté urbaine Angers Loire Métropole regroupe trente communes[20],[Note 1] :


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Angers
(siège)
49007 Angevins 42,70 150 125 (2013) 3 516
Avrillé 49015 Avrillais 15,85 12 972 (2013) 818
Beaucouzé 49020 Beaucouzéens 19,34 4 935 (2013) 255
Béhuard 49028 Béhuardais 2,21 119 (2013) 54
Bouchemaine 49035 Bouchemainois 19,81 6 589 (2013) 333
Briollay 49048 Briollaytains 14,28 2 789 (2013) 195
Cantenay-Épinard 49055 Cantenaysiens 16,10 2 044 (2013) 127
Écouflant 49129 Écouflantais 17,02 3 798 (2013) 223
Écuillé 49130 Éculéens 12,55 618 (2013) 49
Feneu 49135 Fanouins 25,52 2 184 (2013) 86
Longuenée-en-Anjou 49200 Longuenéens 53,50 6 211 (2013) 116
Montreuil-Juigné 49214 Montreuillais 13,81 7 213 (2013) 522
Mûrs-Erigné 49223 Erimûrois 17,29 5 368 (2013) 310
Le Plessis-Grammoire 49241 Plessiais 9,14 2 335 (2013) 255
Les Ponts-de-Cé 49246 Ponts-de-Céais 19,55 12 112 (2013) 620
Saint-Barthélemy-d'Anjou 49267 Bartholoméens 14,58 9 077 (2013) 623
Saint-Clément-de-la-Place 49271 Clémentais 33,23 2 118 (2013) 64
Sainte-Gemmes-sur-Loire 49278 Gemmois 14,83 3 521 (2013) 237
Saint-Jean-de-Linières 49289 Liniérois 8,66 1 766 (2013) 204
Saint-Lambert-la-Potherie 49294 Lambertois 13,81 2 513 (2013) 182
Saint-Léger-des-Bois 49298 Légérois 15,42 1 609 (2013) 104
Saint-Martin-du-Fouilloux 49306 Foliosains 14,82 1 672 (2013) 113
Sarrigné 49326 Sarrignéens 2,97 819 (2013) 276
Savennières 49329 Saponariens 21,01 1 376 (2013) 65
Soucelles 49337 Soucellois 19,20 2 580 (2013) 134
Soulaines-sur-Aubance 49338 Soulainois 12,72 1 232 (2013) 97
Soulaire-et-Bourg 49339 Soleirébourgiens 18,08 1 461 (2013) 81
Trélazé 49353 Trélazéens 12,20 13 125 (2013) 1 076
Verrières-en-Anjou 49323 Verrois 24,83 6 973 (2013) 281
Villevêque 49377 Villevêquois 28,03 2 870 (2013) 102

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution de la population
2006 2009 2011 2012 2013
- 262 706 267 637 269 340 271 405
(Source : Insee[21].)

Logement[modifier | modifier le code]

On comptait en 2009, sur le territoire de la communauté d'agglomération, 129 204 logements, pour un total sur le département de 360 144. 93 % étaient des résidences principales, et 45 % des ménages en étaient propriétaires[21].

Revenus[modifier | modifier le code]

En 2010, le revenu fiscal médian par ménage sur la communauté d'agglomération était de 18 863 €, pour une moyenne sur le département de 17 632 €[21].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est situé rue du Mail à Angers.

Les élus[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire se compose de quatre-vingt quatorze membres représentant les trente communes membres et élus pour une durée de six ans[22].

Ils sont répartis comme suit[23],[Note 2] :

Nombre de délégués Communes
1 Béhuard, Briollay, Cantenay-Épinard, Écuillé, Feneu, Le Plessis-Grammoire, Saint-Clément-de-la-Place
Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Jean-de-Linières, Saint-Lambert-la-Potherie, Saint-Léger-des-Bois
Saint-Martin-du-Fouilloux, Sarrigné, Savennières, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Soulaire-et-Bourg, Villevêque
2 Beaucouzé, Bouchemaine, Écouflant, Montreuil-Juigné, Mûrs-Erigné
3 Saint-Barthélémy-d'Anjou, Verrières-en-Anjou
4 Avrillé, Les Ponts-de-Cé, Longuenée-en-Anjou, Trélazé
44 Angers

Présidence[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs[Note 3].
Période Identité Étiquette Qualité
2001 2014 Jean-Claude Antonini[24],[25] PS Maire d'Angers (1998-2012)
Conseiller régional (1998-2010)
Conseiller général du canton d'Angers-Est (1988-1998)
2014 en cours Christophe Béchu[26],[27] UMP
puis LR
Maire d'Angers (2014- )
Sénateur de Maine-et-Loire (2011- )

Ils succèdent à Jean Turc (1968-1977)[28] et Jean Monnier (1977-2001)[29],[30], présidents du District urbain d'Angers[27].

Compétences[modifier | modifier le code]

Angers Loire Métropole a pour vocation de réunir les forces de plusieurs communes. Cet établissement public de coopération intercommunale (EPCI) intervient dans les domaines suivants[31] :

  • l’économie (développement économique, emploi et insertion, enseignement supérieur, recherche, tourisme, aéroport) ;
  • l’environnement (eau, assainissement, déchets, air et bruit) ;
  • les solidarités (politique de la ville, habitat, accueil des gens du voyage, secours et lutte contre les incendies, construction d'écoles primaires) ;
  • le territoire (urbanisme prévisionnel, espaces verts communautaires, développement rural) ;
  • les déplacements (voiries structurantes d'agglomération, transports urbains).

Plusieurs structures dépendent en totalité ou en partie de l’intercommunalité : l'agence de développement économique Angers-Loire-Développement[32], la société de gestion de l'aéroport Angers-Marcé[33], la SEML Angers Loire Tourisme[34], l'usine de traitement des déchets Biopole[35], le réseau de transports IRIGO[36], etc. La communauté urbaine est également partenaire de l'association Angers Technopole[37] et de l'association La Maison de l'emploi d'Angers[38].

Instance participative de la C. U. Angers Loire Métropole et du Pôle métropolitain Loire Angers, le Conseil de développement de la région d'Angers dépend financièrement de l'Agglomération, bien qu'étant autonome dans son fonctionnement[39].

La communauté urbaine participe également au financement de l'Agence d'urbanisme de la région angevine (AURA) ; dont les autres partenaires financiers sont l’État, le pôle métropolitain Loire Angers et la ville d'Angers[40].

Dans le cadre culturel, Angers Loire Métropole participe à certains événements, tel le festival Gypsy Swing[41].

Angers Loire Métropole participe également à des actions régionales, notamment dans le cadre du syndicat mixte pôle métropolitain Loire-Bretagne, ensemble formé avec les agglomérations de Brest, Nantes, Rennes et Saint-Nazaire[12].

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

En 2013, le budget d'Angers Loire Métropole s'établit à 330 millions d'euros[42]. L'année précédente, le budget primitif s'élève à 367 millions d'euros[43]. En 2011, la somme du budget principal et des cinq budgets annexes (eau, assainissement, déchets, aéroport, transports) était de 352,7 millions d'euros[44].

Comptes du groupement à fiscalité propre (GFP) d'Angers Loire Métropole :

Les comptes de l'année 2013[45]
Chiffres clés En milliers d'Euros En euros par habitant Chiffres 2007[46]
Total des produits de fonctionnement (A) 221 289 809 170 667
Total des charges de fonctionnement (B) 184 825 675 136 677
Résultat comptable (R=A-B) 34 464 133 33 990
Total des ressources d'investissement (C) 159 770 584 122 482
Total des emplois d'investissement (D) 136 572 499 148 935
Capacité d'autofinancement 62 398 228 50 290
Encours de la dette au 31/12 386 366 1 412 76 864
Annuité de la dette 47 099 172 17 200
Données consolidées "Budget principal et budgets annexes" exprimées en euros.
Population légale en vigueur au 1er janvier de l'exercice 2013 : 273 680 habitants.
Les taux de fiscalité 2013[47]
Fiscalité locale Taux
Taxe d'habitation 9,74 %
Foncier bâti 2,18 %
Foncier non bâti 5,48 %
Foncier non bâti (taxe additionnelle) 26,89 %
Cotisation foncière des entreprises 25,22 %
Taux votés pour l'année 2013[48].

Économie[modifier | modifier le code]

Tissu économique[modifier | modifier le code]

Sur 18 750 établissements présents sur l'intercommunalité à fin 2010, 3 % relevaient du secteur de l'agriculture (pour 17 % sur l'ensemble du département), 5 % relevaient du secteur de l'industrie, 7 % du secteur de la construction, 66 % du secteur du commerce et des services (pour 53 % sur le département) et 19 % de celui de l'administration et de la santé[21].

Tourisme[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération participe à la société d'économie mixte locale Angers-Loire-Tourisme[34], dont les principales missions sont l'accueil et information des touristes et des Angevins, la promotion du territoire, l'exploitation de sites et d’événements, le bureau des congrès et événements[49].

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. a et b Elles étaient au nombre de 33 avant l'adhésion de Pruillé, le 21 décembre 2015, et la création, le 1er janvier 2016, des deux communes nouvelles de Longuenée-en-Anjou et de Verrières-en-Anjou.
  2. Le nombre de conseillers communautaires des communes nouvelles créées le est égal, jusqu'à leur prochain renouvellement, à l'addition du nombre précédent de conseillers des anciennes communes qui les composent.
  3. Liste des présidents de la communauté d'agglomération, puis de la communauté urbaine à partir de 2016.

Références[modifier | modifier le code]

  1. a et b Préfecture de Maine-et-Loire, « Arrêté DRCL no 2015-102 (RAA spécial no  97 du 21 décembre 2015, pages 39-40) », sur maine-et-loire.gouv.fr,‎ (consulté le 22 décembre 2015).
  2. a, b et c Angers Loire Métropole, Histoire, consulté le 15 novembre 2012.
  3. Insee Pays de la Loire, Angers Loire Métropole : une agglomération dynamique en mutation, document d'avril 2005.
  4. Préfecture de Maine-et-Loire, Schéma départementale de coopération intercommunale, du 20 décembre 2011.
  5. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêtés no 2011-903 (p. 35) et no 2011-904 (p. 37) du 20 décembre 2011, Recueil special no 84 du 21 décembre 2011.
  6. a et b Préfecture de Maine-et-Loire, L'État en Maine-et-Loire no 25, de juillet août 2012.
  7. SDCI (schéma départemental de coopération intercommunale) de Maine-et-Loire adopté le 2 décembre 2011.
  8. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté no 2013151-0006, publié au recueil special no 34 le 31 mai 2013, portant sur le rattachement de Saint Jean de la Croix à la communauté d'agglomération Angers Loire Métropole.
  9. Le Courrier de l'Ouest, Saint-Jean-de-la-Croix, 34e commune de l’agglo d'Angers, article du 13 juin 2013.
  10. Métropole le magazine, Saint-Jean-de-la-Croix rejoint Angers Loire Métropole, 9 octobre 2013, p. 9.
  11. AngersMag, L'intégration de Saint-Jean-de-la-Croix à l'agglo annulée en référé, article du 5 décembre 2013.
  12. a et b Pôle Métropolitain Loire-Bretagne, Objectifs, consulté le 30 août 2014.
  13. Angers Loire Métropole, Le Pays Loire Angers devient Pôle Métropolitain, article du 14 juin 2013.
  14. Préfecture de Maine-et-Loire, « Arrêté DRCL no 2015-50 (RAA spécial no  64 du 8 septembre 2015, pages 9 à 13) », sur maine-et-loire.gouv.fr,‎ .
  15. Arrêté DRCL/BCL n° 2015-97 du 18 décembre 2015, intégration de la commune de Pruillé à la communauté d'agglomération d'Angers Loire Métropole, pages 27-28, consulté le 21 décembre 2015.
  16. Préfecture du Maine-et-Loire, Recueil spécial des actes administratifs n° 89 - 25 novembre 2015. Pages 19-20-21, arrêté no DRCL/BCL/2015-80 du 23 novembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Longuenée-en-Anjou.
  17. Préfecture du Maine-et-Loire, Recueil spécial des actes administratifs n° 91 - 2 décembre 2015. Pages 7-8, arrêté no DRCL/BCL/2015-82 du 1er décembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Verrières-en-Anjou.
  18. Schéma départemental de coopération intercommunale de Maine-et-Loire - Février 2016
  19. a, b et c IGN, Répertoire géographique des communes (RGC 2011), consulté le 15 novembre 2012 et le 1er juillet 2014 (données 2013) - Données consultables sur WikiAnjou.
  20. Insee, Composition de l'EPCI d'Angers Loire Métropole (244900015), consulté le 15 novembre 2012.
  21. a, b, c et d Insee, Statistiques d'Angers Loire Métropole (EPCI 244900015), consulté le 24 octobre 2015.
  22. Angers Loire Métropole, Le Conseil communautaire d'Angers Loire Métropole, consulté le 14 mars 2016.
  23. Préfecture de Maine-et-Loire, « Arrêté DRCL no 2015-98 (RAA spécial no  97 du 21 décembre 2015), pages 29-30-31 », sur maine-et-loire.gouv.fr,‎ (consulté le 22 décembre 2015).
  24. Angers Loire Métropole, Les membres du bureau permanent, consulté le 15 novembre 2012.
  25. Angers Loire Métropole, Ordre du jour du conseil de communauté - Séance du 24 avril 2014, Jean-Claude Antonini président sortant.
  26. Ouest-France, Conseil d'agglo d'Angers. Christophe Béchu élu président, article du 24 avril 2014
  27. a et b Angers Loire Métropole, Christophe Béchu élu président d'Angers Loire Métropole, publié le 25 avril 2014 (« Seul candidat, Christophe Béchu, maire d’Angers, a été élu. Il succède à Jean-Claude Antonini, mais aussi aux pères fondateurs de cette intercommunalité, Jean Turc et Jean Monnier »).
  28. Who's Who in France, Biographie Jean Turc, consulté le 13 janvier 2015.
  29. Jean-Pierre Wolff, Politiques des mobilités à Angers : des conflits aux territoires, In: Norois, no 185, 2000, p. 82.
  30. L'Express, Comment régner après le roi Jean?, article du 12 octobre 2000.
  31. Angers Loire Métropole, La carte d'identité, consulté le 18 septembre 2010.
  32. Angers Loire Développement, Mentions légales du site web, consulté le 16 novembre 2012.
  33. Angers Loire Métropole, Aéroport (Site web), consulté le 16 novembre 2012.
  34. a et b Angers Loire Tourisme, Qui sommes nous ?, consulté le 16 novembre 2012.
  35. Angers Loire Métropole, Traitement des déchets, consulté le 16 novembre 2012.
  36. Angers Loire Métropole, Bus et tramway (Site web), consulté le 16 novembre 2012.
  37. Angers Technopole, Partenaires financeurs, consulté le 16 novembre 2012.
  38. La Maison de l'Emploi d'Angers, Fonctionnement, consulté le 16 novembre 2012.
  39. Conseil de développement de la région d'Angers, Fonctionnement, consulté le 30 novembre 2012.
  40. Agence d'urbanisme de la région angevine, L'agence, consulté le 30 novembre 2012.
  41. Angers Loire Métropole, Gipsy Swing Festival, consulté le 7 mars 2014.
  42. Angers Loire Métropole, Budget 2013, consulté le 13 septembre 2014.
  43. Angers Loire Métropole, Budget 2012, consulté le 15 novembre 2012.
  44. Angers Loire Métropole, Rapport d'activité 2011, consulté le 30 novembre 2012.
  45. « Les comptes des groupements à fiscalité propre (GFP) », Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’État. Consulté le 29 novembre 2012, mis à jour le 13 septembre 2014.
  46. Au 31 décembre 2007, la communauté d'agglomération comptait 31 communes (voir historique).
  47. « Les comptes des groupements à fiscalité propre (GFP), Fiscalité », Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’État. Consulté le 29 novembre 2012, mis à jour le 13 septembre 2014.
  48. La taxe professionnelle a été remplacée en 2010 par la contribution économique territoriale (CET), composée de la cotisation foncière des entreprises (CFE) portant sur la valeur locative des biens immobiliers et par la contribution sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) - Loi no 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 (Légifrance).
  49. Angers Loire Valley, Office de tourisme d'Angers Loire Métropole, consulté le 5 août 2013.