Châteauroux Métropole

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Châteauroux Métropole
Blason de Châteauroux Métropole
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Indre
Forme Communauté d'agglomération
Siège Châteauroux
Communes 14
Président Gil Avérous (LR)
Budget 136 958 011  (2019)
Date de création
Code SIREN 243600327
Démographie
Population 73 617 hab. (2016)
Densité 137 hab./km2
Géographie
Superficie 537,88 km2
Localisation
Localisation de Châteauroux Métropole
Localisation dans l'Indre.
Liens
Site web www.chateauroux-metropole.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

Châteauroux Métropole[1] est une communauté d’agglomération[2] française, située dans le département de l'Indre, en région Centre-Val de Loire.

En 2015, les services de la communauté d’agglomération castelroussine (CAC) et ceux de la Ville de Châteauroux ont fusionné au et l'ensemble ainsi formé a pris en , la dénomination de « Châteauroux Métropole ».

Cette structure, qui semble ne pas être une personne morale de droit public, ne constitue pas une métropole au sens de la réforme des collectivités territoriales françaises et de l'acte III de la décentralisation.

Historique[modifier | modifier le code]

  • [2] : création de la communauté d’agglomération castelroussine.
  •  : adhésion des communes de Diors, Étrechet et Sassierges-Saint-Germain.
  •  : adhésion de la commune de Mâron.
  •  : adhésion de la commune d'Arthon.
  •  : adhésion de la commune de Jeu-les-Bois.
  • [3],[4] : adhésion des communes de Coings, Luant et Villers-les-Ormes.
  • [5] : mutualisation d'un grand nombre de services avec la ville de Châteauroux.
  • [6] : changement de dénomination en « Châteauroux Métropole » des services communs de l'agglomération et de la ville de Châteauroux. Les services administratifs de la communauté d'agglomération sont déplacés vers l'hôtel de ville de Châteauroux[5].
  • [7] : La commune de Saint-Maur devient une commune nouvelle en fusionnant avec Villers-les-Ormes.

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération se trouve dans le centre du département et dispose d'une superficie de 537,88 km2[8].

Elle s'étend sur 14[2],[9] communes, dont toutes les communes des cantons de Châteauroux, 9 dans le canton d'Ardentes, 1 dans le canton de Levroux, 1 dans le canton de Buzançais et dans le canton de Saint-Gaultier.

Carte de l'intercommunalité châteauroux Métropole au .

Composition[modifier | modifier le code]

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de l'intercommunalité Châteauroux Métropole. Composition en communes au [10].

La communauté d'agglomération est composée des communes suivantes :


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Châteauroux
(siège)
36044 Castelroussins 25,54 44 088 (2016) 1 726
Ardentes 36005 Ardentais 62,09 3 866 (2016) 62
Arthon 36009 Arthonnais 46,8 1 251 (2016) 27
Coings 36057 Cogniciens 29,33 851 (2016) 29
Déols 36063 Déolois 31,74 7 541 (2016) 238
Diors 36064 Diorsais 25,44 786 (2016) 31
Étrechet 36071 Étrichiaciens 17,89 997 (2016) 56
Jeu-les-Bois 36089 Jocolois 38,32 392 (2016) 10
Luant 36101 Luantais 31,06 1 487 (2016) 48
Mâron 36112 Maronniens 27,84 772 (2016) 28
Montierchaume 36128 Montierchaumois 37,2 1 628 (2016) 44
Le Poinçonnet 36159 Poinçonnois 45 5 870 (2016) 130
Saint-Maur 36202 87,91 3 601 (2016) 41
Sassierges-Saint-Germain 36211 Germanocapiticerviens 31,72 487 (2016) 15

Démographie[modifier | modifier le code]

1999 2006 2012 2015 2016
75 004[11]74 339[12]74 493[13]72 733[14]73 617[15]

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté d’agglomération est situé à l'hôtel de ville de Châteauroux : 1 place de la République[2],[16].

Les élus[modifier | modifier le code]

La communauté d’agglomération est gérée par un conseil communautaire composé de 51[17],[18] membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit :

Nombre de délégués Communes
1 Arthon · Coings · Diors · Étrechet · Jeu-Les-Bois · Luant · Mâron · Montierchaume · Sassierges-Saint-Germain
3 Ardentes · Saint-Maur
5 Le Poinçonnet
6 Déols
25 Châteauroux

Présidence[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire du a élu son président, Gil Avérous et désigné ses neuf vice-présidents qui sont :

  1. Michel Blondeau (commission habitat et politiques contractuelles) ;
  2. Didier Barachet (commission eau, assainissement et finances) ;
  3. Jean Petitprêtre (commission travaux) ;
  4. Paul Pluviaud (commission transports et collecte des ordures ménagères) ;
  5. Jean-Yves Hugon (commission attractivité, tourisme et relations internationales) ;
  6. Michel Georjon (commission projets structurants et MACH 36) ;
  7. Catherine Dupont (commission développement économique, activités commerciales et accès à l’emploi) ;
  8. Christophe Baillet (commission développement durable, Agenda 21, aménagement du territoire et économies d’énergie) ;
  9. Dominique Tourres (commission appels d’offres, délégations de service public et complexe sportif).

Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020[17].

Présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Jean-François Mayet UMP Sénateur de l'Indre (2008)
Maire de Châteauroux (2001-2014)
En cours Gil Avérous[19] LR Maire de Châteauroux (depuis 2014)

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité exerce les compétences[20],[2] qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales, comme :

  • la création, l'aménagement, l'entretien et la gestion de toutes les zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique et aéroportuaire ;
  • les actions de développement économique ;
  • la création et réalisation de ZAC ;
  • l'organisation des transports urbains (réseau de bus Horizon) ;
  • le programme local de l’habitat ;
  • la politique du logement et notamment du logement social et action en faveur du logement des personnes défavorisées ;
  • des dispositifs contractuels de développement urbain (Contrat de Ville, Contrat Local de Sécurité…) de développement local et d’insertion économique et sociale, dispositifs locaux de prévention de la délinquance ;
  • la création ou aménagement et entretien de voiries, création ou aménagement et gestion des parcs de stationnement ;
  • la protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie : lutte contre la pollution de l’air, lutte contre les nuisances sonores, élimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés ;
  • la construction, l'aménagement, l'entretien et la gestion d’équipements culturels et sportifs ;
  • la construction et l'aménagement des équipements de secours et de lutte contre l’incendie (en liaison avec le SDIS 36) ;
  • le versement des contributions obligatoires d’incendie et de secours au service départemental pour le compte des communes membres ;
  • la protection des milieux naturels de la vallée de l’Indre, pour la partie agglomération ;
  • l'eau potable et assainissement (eaux usées) ;
  • la création, l'entretien et la gestion d’une aire de grand passage des gens du voyage.

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Elle est sous le régime de la fiscalité professionnelle unique[2].

L'établissement perçoit la taxe d'enlèvement des ordures ménagères[2] (TEOM) et la surtaxe assainissement[2]. En revanche elle ne perçoit pas la dotation globale de fonctionnement[2] (DGF), la dotation de solidarité communautaire [2] (DSC) et la redevance d'enlèvement des ordures ménagères[2] (REOM).

Budgets[Note 1]
2018[21],[22],[23],[24],[25],[26],[27],[28],[29] 2019[21],[22],[23],[30],[24],[25],[26],[27],[28],[29]
Budgets
fonctionnement
84 254 537 € 86 781 080 €
Budgets
investissement
43 237 651 € 50 176 931 €
Budgets
total
127 492 188 € 136 958 011 €

Identité visuelle[modifier | modifier le code]

Les logotypes successifs de la communauté de communes sont listés dans le tableau ci-après.

Ca-Castelroussine.gif Légende:
Le logo de 1999 à 2015.
Logo de Châteauroux Métropole.jpg Légende :
Le logo depuis 2015.

Détails :
Le C stylisé, initiale de Châteauroux et de communauté d'agglomération, agit comme la signature d'une identité. La mise en exergue du logo pose les contours d'un territoire élargi aux 14 autres communes du territoire communautaire, dont les directions sont indiquées par les sept axes de couleurs[31].

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Les projets[32] sont cités ci-dessous :

Cœur d'agglo[modifier | modifier le code]

Inscrit dans un périmètre large, de la gare à la rivière Indre et de l'avenue du général-de-Gaulle à l'église Saint-André, le grand programme « Cœur d'Agglo » a vocation à transformer durablement le centre-ville à travers quatre forts : favoriser l’installation de nouveaux logements, commerces, et services, rénover et valoriser les espaces, simplifier les accès et le stationnement, animer le centre-ville.

Pôle gare multimodal[modifier | modifier le code]

Le secteur gare de Châteauroux, coupant aujourd'hui une partie de la ville en deux, connaît depuis , une mue durable. La transformation du parvis de la gare en un pôle d’échange multimodal va marquer le début d’un programme global visant à assurer une meilleure continuité du tissu urbain. Le projet « secteur Gare » est sûrement le plus impactant des projets menés par Châteauroux Métropole, de par sa superficie, sa durée dans le temps et le nombre des acteurs concernés.

Centre aquatique Balsan'éo[modifier | modifier le code]

Le centre aquatique de Châteauroux Métropole sortira de terre en 2020 au cœur du quartier Balsan, entre centre-ville et écrin de verdure. Le , le jury a choisi à l’unanimité le projet présenté par Mikou design studio. Balsan'éo sera positionné de façon centrale, dans la perspective du boulevard de la Valla, et surélevé pour créer des vues depuis la halle des bassins sur le paysage verdoyant des alentours.

Cité du numérique[modifier | modifier le code]

Le numérique est aujourd’hui un véritable enjeu pour l’économie locale et un vecteur incontournable pour développer les territoires. Dans toute l’agglomération, les initiatives en lien avec le numérique se multiplient : fibre optique, bornes WiFi, nouvelles applications… D’ici à 2020, un projet d’envergure, dédié à l’innovation et aux nouvelles technologies, mené par Châteauroux Métropole, le Crédit agricole Centre-Ouest et la Chambre de commerce et d’industrie de l’Indre, prendra place dans l’ancien pavillon de l’horloge des usines Balsan : une future Cité du numérique.

Ozans[modifier | modifier le code]

Lancé en 2007, ce projet phare de l'agglomération de Châteauroux est appelé à devenir un parc d'activités économiques d'exception, de par sa taille (508 hectares dont 325 cessibles), sa vocation internationale et la certification HQE (Haute Qualité Environnementale) - Aménagement TM dans laquelle la collectivité s’est engagée. Cette zone d'aménagement concerté (ZAC) se situe en quasi-totalité sur la commune d'Étrechet et est réalisée suivant une démarche volontaire ancrée dans le développement durable.

Nouveau programme de renouvellement urbain (NPRU)[modifier | modifier le code]

Le Nouveau programme de renouvellement urbain appelé NPRU doit contribuer sur 10 ans à l’amélioration de la vie quotidienne des habitants et des usagers des quartiers prioritaires, en transformant ces quartiers en profondeur et en leur redonnant une attractivité pour faire que l’on ait envie d'y vivre, d'y travailler, de les fréquenter.

Site clunisien de Déols[modifier | modifier le code]

Fondée en 910, l’abbaye de Cluny a donné naissance au plus grand ensemble monastique d’Europe occidentale (plus d’un million de moines). Elle fut un creuset de renaissance et de création spirituelle artistique, sociale et politique en Europe, qui a laissé un patrimoine exceptionnel. Tout lieu destiné à la vie monastique ayant entretenu des liens avec l’abbaye de Cluny est considéré site clunisien. Chacun d’entre eux détient une parcelle d’héritage patrimonial et spirituel du célèbre ordre bénédictin.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Dans chaque cases du tableau sont regroupée en un seul budget, le « budget Principal », le « budget Cap sud », « budget Assainissement », « budget Cœur d'Agglo », « budget Centre Colbert », « budget Eau », « budget La Martinerie », « budget Mach 36 », « budget Pépinière d'entreprises », « budget Transports urbains » et le « budget Zac d'Ozans ».

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Liste des communautés de communes et de la communauté d'agglomération dans l'Indre au 1er janvier 2019. » [PDF], sur le site de la Préfecture de l'Indre (consulté le 17 mars 2019).
  2. a b c d e f g h i j et k « Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole », sur le site de l'Annuaire des intercommunalités de France (consulté le 17 mars 2019).
  3. « Arrêté préfectoral n°2012296-0003 portant extension de la Communauté d'agglomération castelroussine dans le cadre du SDCI » [PDF], sur le site de la Préfecture de l'Indre, (consulté le 17 mars 2019).
  4. « Arrêté préfectoral relatif au schéma départemental de coopération intercommunale » [PDF], sur le site de la Préfecture de l'Indre, (consulté le 17 mars 2019).
  5. a et b « La Cac est morte vive Châteauroux Métropole », La Nouvelle République du Centre-Ouest, Indre,‎ (lire en ligne, consulté le 17 mars 2019).
  6. « La communauté d'agglomération castelroussine devient "Châteauroux Métropole" », sur le site de France Bleu Berry (consulté le 17 mars 2019).
  7. « Arrêté préfectoral portant création de la commune nouvelle de Saint-Maur » [PDF], sur le site de la Préfecture de l'Indre, (consulté le 17 mars 2019).
  8. « Comparateur de territoire : Intercommunalité-Métropole de CA Châteauroux Métropole (243600327) », sur le site de l'Insee (consulté le 30 août 2019).
  9. « Intercommunalité-Métropole de CA Châteauroux Métropole (243600327) », sur le site de l'Insee (consulté le 17 mars 2019).
  10. Les densités de populations sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la superficie géographique de la commune et non la superficie cadastrale définie par l'Insee. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
  11. « Historique des populations légales : Recensements de la population 1968-2015 », sur le site de l'Insee (consulté le 17 mars 2019).
  12. « Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2009 » [PDF], sur le site de l'Insee (consulté le 17 mars 2019).
  13. « Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2015 » [PDF], sur le site de l'Insee (consulté le 17 mars 2019).
  14. « Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2018 » [PDF], sur le site de l'Insee (consulté le 17 mars 2019).
  15. « Téléchargement des fichiers par départements des populations légales en 2016 - Département : Indre » [PDF], sur le site de l'Insee (consulté le 17 mars 2019).
  16. « Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole », sur le site de l'Administration Française (consulté le 17 mars 2019).
  17. a et b « Les élus de l'Agglo », sur le site de Châteauroux Métropole (consulté le 17 mars 2019).
  18. « Arrêté préfectoral n°2013288-0009 portant composition du conseil communautaire de la communauté d'agglomération castelroussine en vue des échéances électorales de mars 2014 » [PDF], sur le site de la Préfecture de l'Indre, (consulté le 17 mars 2019).
  19. « La Cac en ordre de marche », La Nouvelle République du Centre-Ouest, Indre,‎ (lire en ligne, consulté le 17 mars 2019).
  20. « L'Agglomération de Châteauroux », sur le site de Châteauroux Métropole (consulté le 17 mars 2019).
  21. a et b « Délibération n° 2018-222 du 20/12/2018 » [PDF], sur le site de Châteauroux Métropole (consulté le 17 mars 2019), p. 2/11.
  22. a et b « Délibération n° 2018-223 du 20/12/2018 » [PDF], sur le site de Châteauroux Métropole (consulté le 17 mars 2019), p. 2/6.
  23. a et b « Délibération n° 2018-224 du 20/12/2018 » [PDF], sur le site de Châteauroux Métropole (consulté le 17 mars 2019), p. 2/6.
  24. a et b « Délibération n° 2018-226 du 20/12/2018 » [PDF], sur le site de Châteauroux Métropole (consulté le 17 mars 2019), p. 2/4.
  25. a et b « Délibération n° 2018-227 du 20/12/2018 » [PDF], sur le site de Châteauroux Métropole (consulté le 17 mars 2019), p. 2/4.
  26. a et b « Délibération n° 2018-228 du 20/12/2018 » [PDF], sur le site de Châteauroux Métropole (consulté le 17 mars 2019), p. 2/4.
  27. a et b « Délibération n° 2018-229 du 20/12/2018 » [PDF], sur le site de Châteauroux Métropole (consulté le 17 mars 2019), p. 2/3.
  28. a et b « Délibération n° 2018-230 du 20/12/2018 » [PDF], sur le site de Châteauroux Métropole (consulté le 17 mars 2019), p. 2/4.
  29. a et b « Délibération n° 2018-231 du 20/12/2018 » [PDF], sur le site de Châteauroux Métropole (consulté le 17 mars 2019), p. 2/3.
  30. « Délibération n° 2018-225 du 20/12/2018 » [PDF], sur le site de Châteauroux Métropole, p. 2/2, consulté le 17 mars 2019.
  31. « L'identité de Châteauroux Métropole », sur le site de Châteauroux Métropole (consulté le 17 mars 2019).
  32. « Vie économique », sur le site de Châteauroux Métropole (consulté le 17 mars 2019).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]