Commissaire

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Ne doit pas être confondu avec commissionnaire.

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Un commissaire de contrôle, lors de la course cycliste Paris-Brest-Paris, en 1891.

Un commissaire est une personne chargée par une autorité d'exécuter en son nom des fonctions temporaires. Il vient du verbe latin (committere : envoyer en mission) et a donné « commission ». Un commissaire est, en principe, un membre d'une commission ou une personne qui a reçu une commission (charge ou autorité officielle pour faire quelque chose).

Dans la pratique, le titre de commissaire a évolué pour inclure une variété de hauts fonctionnaires, siégeant souvent dans une commission spécifique. En particulier, le commissaire fait souvent référence aux hauts responsables de la police ou du gouvernement. Un haut-commissaire équivaut à un ambassadeur, à l'origine entre le Royaume-Uni et les dominions et maintenant entre tous les États du Commonwealth, qu'il s'agisse de royaumes du Commonwealth , de républiques ou de pays ayant un monarque autre que celui des royaumes. Le titre est parfois attribué à de hauts fonctionnaires du secteur privé; par exemple, de nombreuses ligues sportives nord-américaines.

Il y a une certaine confusion entre les commissaires et les commissaires , car d'autres langues européennes utilisent le même mot pour les deux. Par conséquent, des titres tels que commissaire en français, Kommissar en allemand et comisario en espagnol ou commissario en italien peuvent signifier commissaire ou commissaire en anglais, selon le contexte.

C'est également le nom que l'on donne à un membre d'une commission.

Un commissaire (du lat. Commissarius = "agent"), dans le sud de la région germanophone également un commissaire (du commissaire français ), est un commissionné par un client avec une affaire ou une tâche ou par ordre, agissant au nom du fonctionnaire . Différents clients et commandes créent des fonctions qui sont souvent attribuées au titre. Par exemple, il y avait et il y avait des commissaires royaux, de district, de district, civils, policiers, politiques , gouvernementaux et épiscopaux.

Le terme signifie lat.: Commissare = "envoyer", "instruire" et doit être compris dans les deux sens du mot commission aujourd'hui : en tant que personne agissant au nom d' un comité ou en tant que commissaire dans un rôle temporaire. Le terme commissaire européen (membre du gouvernement de l'UE) doit également être compris dans ce sens.

Ancien Régime[modifier | modifier le code]

Dans la France de l'Ancien Régime, le nom de commissaire est donné à partir du XVIe siècle à des agents du pouvoir royal chargés d'effectuer des missions dans les provinces du royaume. Le roi, et son conseil, peuvent nommer et révoquer à tout moment un commissaire royal, à la différence des titulaires d'offices, propriétaires de leur charge. La distinction entre « commissaire », chargé par ordonnance d'une mission spécifique et déterminée, et « fonctionnaire » ou « officier », nommé par loi ou édit et détenant une charge ou office régulier, est notamment théorisée par Jean Bodin (en particulier dans le livre III des Six Livres de la République).

Les prérogatives et missions d'un commissaire sont principalement, en France, d'ordre financier [réf. nécessaire]; dans les États pontificaux, leurs missions outrepassent toutefois largement cet aspect, pouvant être utilisé, par exemple, dans le cadre militaire (commissarius armorum), administratif ou judiciaire. De même, dans le Saint-Empire germanique, où Maximilien Ier est par exemple commissaire impérial et mene en cette qualité la guerre contre les Etats protestants de Bohème.

En France, la plupart des commissaires créés avant 1789 sont pour la lutte contre la dérive financière et pour tenter de remédier à l'incurie d'un système fiscal en partie hérité de l'époque médiévale [réf. nécessaire].

En France (XXe siècle)[modifier | modifier le code]

En Belgique[modifier | modifier le code]

En Union soviétique[modifier | modifier le code]

Dans le monde[modifier | modifier le code]

  • En sport : un commissaire est chargé de vérifier le déroulement régulier d'une épreuve ou compétition sportive.
  • En justice : un commissaire de police est un fonctionnaire chargé du maintien de l'ordre public dans un territoire précis.
  • En Droit des entreprises : un commissaire aux comptes est chargé de vérifier les comptes d'une société.

Voir aussi[modifier | modifier le code]