Code de la recherche

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En droit français, le code de la recherche est le code qui regroupe l'ensemble de dispositifs législatifs sur la recherche.

Contenu[modifier | modifier le code]

  • Livre Ier : l'organisation générale de la recherche et du développement technologique[1]
  • Livre II : l'exercice des activités de recherche[2]
  • Livre III : les établissements et organismes de recherche[3]
  • Livre IV : les personnels de la recherche[4]
  • Les livres sont découpés en titres et chapitres.

Parties prenantes[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. Livre Ier du code de la recherche
  2. Livre II du code de la recherche
  3. Livre III du code de la recherche
  4. Livre IV du code de la recherche