Code de la recherche

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En droit français, le code de la recherche est le code qui regroupe l'ensemble de dispositifs législatifs sur la recherche.

Contenu[modifier | modifier le code]

  • Livre Ier : l'organisation générale de la recherche et du développement technologique[1]
  • Livre II : l'exercice des activités de recherche[2]
  • Livre III : les établissements et organismes de recherche[3]
  • Livre IV : les personnels de la recherche[4]
  • Les livres sont découpés en titres et chapitres.

Parties prenantes[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]