Clos-Fontaine

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Clos-Fontaine
Clos-Fontaine
La mairie.
Blason de Clos-Fontaine
Héraldique
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Île-de-France
Département Seine-et-Marne
Arrondissement Provins
Intercommunalité Communauté de communes de la Brie nangissienne
Maire
Mandat
Gilbert Leconte
2020-2026
Code postal 77370
Code commune 77119
Démographie
Gentilé Clos-Fontainois
Population
municipale
255 hab. (2018 en diminution de 5,56 % par rapport à 2013)
Densité 43 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 36′ 28″ nord, 3° 01′ 01″ est
Altitude Min. 103 m
Max. 134 m
Superficie 5,97 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Paris
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Nangis
Législatives Troisième circonscription
Localisation
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Clos-Fontaine est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

La commune est située à environ 6 kilomètres au nord de Nangis[Carte 1].

Communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Communes limitrophes de Clos-Fontaine[1]
Gastins
Quiers Clos-Fontaine[1] La Croix-en-Brie
Grandpuits-Bailly-Carrois

Géologie et relief[modifier | modifier le code]

La commune est classée en zone de sismicité 1, correspondant à une sismicité très faible[2].

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Réseau hydrographique[modifier | modifier le code]

Carte en couleur présentant les réseau hydrographique de la commune
Carte des réseaux hydrographique et routier de Clos-Fontaine.

Le réseau hydrographique de la commune se compose de deux cours d'eau référencés :

La longueur totale des cours d'eau sur la commune est de 2,6 km[5].

Gestion des cours d'eau[modifier | modifier le code]

Afin d’atteindre le bon état des eaux imposé par la Directive-cadre sur l'eau du , plusieurs outils de gestion intégrée s’articulent à différentes échelles : le SDAGE, à l’échelle du bassin hydrographique, et le SAGE, à l’échelle locale. Ce dernier fixe les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine. Le département de Seine-et-Marne est couvert par six SAGE, au sein du bassin Seine-Normandie[6].

La commune fait partie du SAGE « Yerres », approuvé le . Le territoire de ce SAGE correspond au bassin versant de l’Yerres, d'une superficie de 1 017 km2, parcouru par un réseau hydrographique de 450 kilomètres de long environ, répartis entre le cours de l’Yerres et ses affluents principaux que sont : le ru de l'Étang de Beuvron, la Visandre, l’Yvron, le Bréon, l’Avon, la Marsange, la Barbançonne, le Réveillon[7]. Le pilotage et l’animation du SAGE sont assurés par le syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres (SYAGE), qualifié de « structure porteuse »[8].

Climat[modifier | modifier le code]

Paramètres climatiques pour la commune sur la période 1971-2000

- Moyenne annuelle de température : 10,9 °C
- Nombre de jours avec une température inférieure à -5°C : 2,7 j
- Nombre de jours avec une température supérieure à 30°C : 4,1 j
- Amplitude thermique annuelle[Note 1] : 15,6 °C
- Cumuls annuels de précipitation : 699 mm
- Nombre de jours de précipitation en janvier : 0,8 j
- Nombre de jours de précipitation en juillet : 0,9 j

La commune bénéficie d’un « climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type affecte l’ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, dont la totalité des communes de Seine-et-Marne[9].

Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[9]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Melun - Villaroche , qui se trouve à 25 km à vol d'oiseau[10], où la température moyenne annuelle évolue de 11,2 °C pour 1981-2010[11] à 11,6 °C pour 1991-2020[12].

Milieux naturels et biodiversité[modifier | modifier le code]

Aucun espace naturel présentant un intérêt patrimonial n'est recensé sur la commune dans l'inventaire national du patrimoine naturel[13],[14],[15].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Typologie[modifier | modifier le code]

Clos-Fontaine est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2],[16],[17],[18].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire regroupe 1 929 communes[19],[20].

Lieux-dits, écarts et quartiers[modifier | modifier le code]

La commune compte 23 lieux-dits administratifs[Note 4] répertoriés[21] dont le Boulaie - Vilmarie - le Vivier.

Occupation des sols[modifier | modifier le code]

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (91,3 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (95,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (91,3% ), zones urbanisées (4,4% ), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (4,3 %)[22].

Parallèlement, L'Institut Paris Région, agence d'urbanisme de la région Île-de-France, a mis en place un inventaire numérique de l'occupation du sol de l'Île-de-France, dénommé le MOS (Mode d'occupation du sol), actualisé régulièrement depuis sa première édition en 1982. Réalisé à partir de photos aériennes, le Mos distingue les espaces naturels, agricoles et forestiers mais aussi les espaces urbains (habitat, infrastructures, équipements, activités économiques, etc.) selon une classification pouvant aller jusqu'à 81 postes, différente de celle de Corine Land Cover[23],[24],[Carte 2]. L'Institut met également à disposition des outils permettant de visualiser par photo aérienne l'évolution de l'occupation des sols de la commune entre 1949 et 2018[Carte 3].

Planification[modifier | modifier le code]

La commune disposait en 2019 d'un plan local d'urbanisme approuvé[25]. Le zonage réglementaire et le règlement associé peuvent être consultés sur le Géoportail de l'urbanisme[Carte 4].

Logement[modifier | modifier le code]

En 2017, le nombre total de logements dans la commune était de 113 dont 100 % de maisons (maisons de ville, corps de ferme, pavillons, etc.)[Note 5].

Parmi ces logements, 93,8 % étaient des résidences principales, 5,3 % des résidences secondaires et 0,9 % des logements vacants.

La part des ménages fiscaux propriétaires de leur résidence principale s'élevait à 94 % contre 5 % de locataires et 1 % logés gratuitement[26].

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Voies de communication[modifier | modifier le code]

Transports[modifier | modifier le code]

L'aérodrome de Nangis Les Loges (LFAI), ouvert aux avions privés en vol à vue (VFR) et aux ULM, se trouve en partie sur le territoire communal.

Toponymie[modifier | modifier le code]

La localité était dénommée Fontaine Close au XIIIe siècle[27].

Le nom dériverait du latin closo fonte, « source fermée »[28].

Histoire[modifier | modifier le code]

Des vestiges préhistoriques et gallo-romains ont été retrouvés dans la commune[28].

Sous l’Ancien Régime, la paroisse est partagée en deux seigneuries : celle de la commanderie des Templiers, et celle du prieuré de Saint-Blaise de la chartreuse de Paris[28].

Le fief du Haut et du Bas-Enfel, sis sur la paroisse, porte aussi le nom d'Enfer. Il est détenu par Robert de La Rama en 1531, puis par Jehan de La Rama père de Geoffroy.

Les Templiers et les Hospitaliers[modifier | modifier le code]

Il existait une commanderie des Templiers puis lors de la dévolution des biens de l'ordre du Temple elle est revenue aux Hospitaliers de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem de la Croix-en-Brie[28].

Circonscriptions d'Ancien Régime[modifier | modifier le code]

Intendance , Paris  • Élection : Rozay  • Subdélégation : Rozay  • Grenier à sel, Provins, et, à partir de 1726, Fontenay  • Coutume : Melun  • Parlement : Paris  • Bailliage : Melun  • Gouvernement : Ile-de-France  • Diocèse, Sens  • Archidiaconé : Melun  • Doyenné, Montereau[28].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Rattachements administratifs et électoraux[modifier | modifier le code]

Clos-Fontaine se trouve dans le département de Seine-et-Marne. Rattachée depuis la Révolution française à l'arrondissement de Melun[29], elle intègre le l'arrondissement de Provins afin de faire coïncider les limites d'arrondissement et celles des intercommunalités[30].

Pour l'élection des députés, elle fait partie depuis 2012 de la troisième circonscription de Seine-et-Marne.

Elle faisait partie depuis 1793 du canton de Mormant[29]. Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, la commune intègre le canton de Nangis.

Intercommunalité[modifier | modifier le code]

La commune est membre de la Communauté de communes de la Brie nangissienne, créée en 2005.

Liste des maires[modifier | modifier le code]

Liste des maires successifs[28]
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1804 1816 M. Andry    
1817 1821 François Savinien Blaque    
1822 1830 M. Nodier (ou Naudier)    
1831   Louis Auguste Beaugrand   Cultivateur
1834   Louis Auguste Beaugrand   Fermier
1836   M. Nodier    
1837   François Auguste Naudier    
1848   Joseph Cornet   Charretier
Maire-adjoint, supplée le maire démissionnaire
1870   Jules Pecquenard   Cultivateur
1871   Théophile Geolot   Charretier
1876   Charles Victor de Fresne   Propriétaire
1891   Auguste Adrien Carré   Cultivateur
1907   M. Gandoin    
1909   Alfred Herluison   Cultivateur
1919 1953 Pierre Clogenson    
1953 1983 Paul Durand    
1953 1989 Jean-Pierre Clogenson   Industriel
1989 janvier 1995 Paul Durand    
janvier 1995 juin 1995 Jean-Paul Faverolle    
juin 1995 mars 2001 Robert Gouble    
mars 2001 En cours
(au 6 juillet 2017)
Gilbert Leconte DVD Chargé d'affaires
Président de la CC de la Brie nangissienne (2006 → )
Réélu pour le mandat 2014-2020

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Eau et assainissement[modifier | modifier le code]

L’organisation de la distribution de l’eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La loi NOTRe de 2015 a accru le rôle des EPCI à fiscalité propre en leur transférant cette compétence. Ce transfert devait en principe être effectif au , mais la loi Ferrand-Fesneau du a introduit la possibilité d’un report de ce transfert au [31],[32].

Assainissement des eaux usées[modifier | modifier le code]

En 2020, la commune de Clos-Fontaine gère le service d’assainissement collectif (collecte, transport et dépollution) en régie directe, c’est-à-dire avec ses propres personnels[33].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[34]. La communauté de communes de la Brie nangissienne (CCBN) assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations. Cette prestation est déléguée à l'entreprise Veolia, dont le contrat arrive à échéance le 31 décembre 2021[33],[35].

Eau potable[modifier | modifier le code]

En 2020, l'alimentation en eau potable est assurée par le SIAEP de Grandpuits-Bailly-Carrois, Fontenailles, Saint-Ouen-en-Brie, Clos-fontaine qui en a délégué la gestion à l'entreprise Veolia, dont le contrat expire le [33],[36],[37].

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[38]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[39].

En 2018, la commune comptait 255 habitants[Note 6], en diminution de 5,56 % par rapport à 2013 (Seine-et-Marne : +3,47 %, France hors Mayotte : +2,36 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
169187184140169178159146170
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
146148150168168163162167188
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
153150135151151143140129133
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2009 2014
131108160176262270254255273
2018 - - - - - - - -
255--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[29] puis Insee à partir de 2006[40].)
Histogramme de l'évolution démographique

Enseignement[modifier | modifier le code]

L'école en 2015.

Les enfants de la commune sont scolarisés au sein d'un regroupement pédagogique intercommunal (RPI) qui regroupe Clos-fontaine – Gastins et Quiers. L'école de Clos-Fontaine accueille en 2018-2019 48 élèves[41]

Économie[modifier | modifier le code]

Revenus de la population et fiscalité[modifier | modifier le code]

En 2017, le nombre de ménages fiscaux de la commune était de 97, représentant 261 personnes et la médiane du revenu disponible par unité de consommation de 23 320 euros[42].

Secteurs d'activité[modifier | modifier le code]

Agriculture[modifier | modifier le code]

Clos-Fontaine est dans la petite région agricole dénommée la « Brie centrale », une partie de la Brie autour de Mormant[Carte 5]. En 2010, l'orientation technico-économique[Note 7] de l'agriculture sur la commune est la culture de céréales et d'oléoprotéagineux (COP)[43].

Si la productivité agricole de la Seine-et-Marne se situe dans le peloton de tête des départements français, le département enregistre un double phénomène de disparition des terres cultivables (près de 2 000 ha par an dans les années 1980, moins dans les années 2000) et de réduction d'environ 30 % du nombre d'agriculteurs dans les années 2010[44]. Cette tendance n'est pas confirmée au niveau de la commune qui voit le nombre d'exploitations rester constant entre 1988 et 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations diminue, passant de 119 ha en 1988 à 87 ha en 2010[43]. Le tableau ci-dessous présente les principales caractéristiques des exploitations agricoles de Clos-Fontaine, observées sur une période de 22 ans :

Évolution de l’agriculture à Clos-Fontaine entre 1988 et 2010.
1988 2000 2010
Dimension économique[43],[Note 8]
Nombre d’exploitations (u) 5 5 5
Travail (UTA) 10 7 9
Surface agricole utilisée (ha) 593 568 437
Cultures[45]
Terres labourables (ha) 590 568 437
Céréales (ha) 437 377 284
dont blé tendre (ha) 272 281 192
dont maïs-grain et maïs-semence (ha) 135 43 s
Tournesol (ha) s s
Colza et navette (ha) s s
Élevage[43]
Cheptel (UGBTA[Note 9]) 2 0 21

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Église Saint-Laurent de Clos-Fontaine vue de côté.

On peut signaler :

  • L'église Saint-Laurent : datant du XIIe et milieu du XVIIe siècle, elle est bâtie de grès, meulière et brique. La chapelle primitive est remplacée dès le XIIe siècle par un premier bâtiment remanié et agrandi vers le milieu du XVIIe siècle. De plan rectiligne, sans bas-côtés ni transept, l'église se termine par un chevet droit. La voûte en berceau laisse les poutres apparentes. Une dalle funéraire du XVIe siècle ornée des effigies des défunts gravées dans un décor Renaissance, s'y trouve[46].

En flânant dans le village, aux détours des rues, le visiteur découvre des photographies relatant la vie rurale du siècle passé (parcours 1900).

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes et cartes[modifier | modifier le code]

  • Notes
  1. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
  2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  4. Contrairement au hameau ou écart qui est un groupe d’habitations , un lieu-dit n'est pas forcément un lieu habité, il peut être un champ, un carrefour ou un bois...
  5. En raison des arrondis, la somme des pourcentages n’est pas toujours égale à 100 %.
  6. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2021, millésimée 2018, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2020, date de référence statistique : 1er janvier 2018.
  7. L'orientation technico-économique d'une exploitation est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
  8. L'indicateur s signifie que la donnée n'est pas diffusée par respect du secret statistique.
  9. L'Unité gros bétail alimentation totale (UGBTA) est une unité employée pour pouvoir comparer ou agréger des effectifs animaux d’espèces ou de catégories différentes (par exemple, une vache laitière = 1,45 UGBTA, une vache nourrice = 0,9 UGBTA, une truie-mère = 0,45 UGBTA).
  • Cartes
  1. « Localisation de Clos-Fontaine » sur Géoportail (consulté le 15 décembre 2018)..
  2. « Clos-Fontaine - Occupation simplifiée 2017 », sur cartoviz.institutparisregion.fr (consulté le 20 janvier 2021).
  3. IAU Île-de-France, « Évolution de l'occupation des sols de la commune vue par photo aérienne (1949-2018) », sur cartoviz.institutparisregion.fr (consulté le 20 janvier 2021).
  4. « Géoportail de l’urbanisme », sur https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (consulté le 23 janvier 2021).
  5. [PDF]« Carte des petites régions agricoles en Seine-et-Marne », sur driaaf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr (consulté le 26 janvier 2021).

Références[modifier | modifier le code]

  1. Carte IGN sous Géoportail
  2. « Plan séisme consulté le 9 mars 2020 ».
  3. Sandre, « L’Yvron ».
  4. Sandre, « Fiche cours d'eau - Fossé 01 de la Grande Alleu (F4801000) ».
  5. Site SIGES – Seine-Normandie (Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie), consulté le 14 décembre 2018
  6. « SAGE dans le département de Seine-et-Marne », sur le site de la préfecture de Seine-et-Marne (consulté le 16 janvier 2021).
  7. « SAGE Yerres - Documents », sur https://www.gesteau.fr/ (consulté le 17 janvier 2021).
  8. site officiel du Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres (SYAGE)
  9. a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI https://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le 17 janvier 2021).
  10. « Orthodromie entre Clos-Fontaine et Melun-Villaroche », sur fr.distance.to (consulté le 17 janvier 2021).
  11. « Station météorologique de Melun - Villaroche - Normales pour la période 1981-2010 », sur https://www.infoclimat.fr/ (consulté le 9 juillet 2020).
  12. « Station météorologique de Melun - Villaroche - Normales pour la période 1991-2020 », sur https://www.infoclimat.fr/ (consulté le 9 juillet 2020).
  13. « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Clos-Fontaine », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 13 janvier 2021).
  14. « Liste des ZNIEFF de la commune de Clos-Fontaine », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 13 janvier 2021).
  15. « Liste des espaces protégés sur la commune de Clos-Fontaine », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 13 janvier 2021).
  16. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le 4 avril 2021).
  17. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le 4 avril 2021).
  18. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le 4 avril 2021).
  19. « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Paris », sur insee.fr (consulté le 4 avril 2021).
  20. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le 4 avril 2021).
  21. Site territoires-fr.fr consulté le 9 mars 2020 sous le code commune 77119.
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  23. IAU Île-de-France, « Mode d'occupation du sol de l'Île-de-France », sur www.institutparisregion.fr (consulté le 20 janvier 2021).
  24. « Nomenclature du MOS en 11 postes », sur www.iau-idf.fr (consulté le 20 janvier 2021).
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  27. – Marianne Mulon –"Noms de lieux d’Île-de-France", Bonneton, Paris, 1997 (ISBN 2862532207).
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  29. a b et c Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
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  31. « Le service public local de l’eau potable et de l’assainissement. », sur https://www.vie-publique.fr/, (consulté le 6 février 2021).
  32. « Seine-et-Marne - Assainissement collectif », sur eau.seine-et-marne.fr (consulté le 6 février 2021).
  33. a b et c « Commune de Clos-Fontaine - organisation des services d'eau et d'assainissement », sur l'observatoire national des services d'eau et d'assainissement (consulté le 6 février 2021).
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