Claude Sébastien Bourguignon

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Claude Sébastien Bourguignon
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Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard était un juriste français.

La Révolution française[modifier | modifier le code]

Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard naît le 21 mars 1760 à Vif (Isère).

Au commencement de la Révolution française, il est officier municipal, remplissant des fonctions administratives et judiciaires. Arrêté le 31 mai 1793 comme fédéraliste influent du Midi, il fut remis en liberté et se réfugia à Paris pour se soustraire à la loi des suspects.

Il quitta le nom de Dumolard sous lequel il était le plus connu pour ne conserver que son nom de famille. Lié d'intérêts et d'affection au parti qui renversa Robespierre, il fut nommé, le 9 Thermidor an II, secrétaire général du comité de sûreté générale, il reçut et exécuta la périlleuse mission d'apposer les scellés sur les papiers des deux frères Robespierre avant leur arrestation.

Il ordonna la mise en liberté d'un grand nombre de détenus.

Il entra ensuite comme chef de division au ministère de l'Intérieur, puis comme secrétaire général à celui de la Justice, et il devint commissaire du Directoire près le Tribunal civil de Paris puis près la Cour de cassation.

Le Directoire et le Consulat[modifier | modifier le code]

Gohier, à son entrée au Directoire, le fit nommer, le 4 messidor an VII, Ministre de la police générale, en replacement de Duval. Il demeura en poste seulement 27 jours, céda sa place à Fouché et accepta les fonctions de régisseur de l'enregistrement et des domaines, mais après le 18 brumaire, le premier consul lui retira cette fonction.

Le gouvernement consulaire le nomma juge au tribunal criminel de Paris et membre au conseil d'administration des droits réunis.

Le Premier Empire[modifier | modifier le code]

Napoléon Ier l'éleva au poste de substitut du procureur général impérial de la Haute Cour et enfin conseiller à la cour impériale de Paris.

Dans le procès du général Moreau, il opina, avec la majorité, pour une peine correctionnelle (deux années de détention), bien qu'il soit convaincu de l'intelligence du général avec Pichegru et Cadoudal.

Il est fait chevalier de l'Ordre de la Réunion le 19 juin 1813[1].

La Restauration française[modifier | modifier le code]

Il fut mis à la retraite sous la Seconde Restauration avec le titre de conseiller honoraire et ouvrit un important cabinet d'avocats-consultants à Paris.

Bourguignon-Dumolard meurt à Paris le 22 avril 1829.

Descendance[modifier | modifier le code]

La petite-fille de Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard, Louise Triché a épousé Étienne, Auguste, Eloy Clément. Sa descendance dauphinoise perpétue la tradition et porte toujours ses armes. Un portrait de Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard et de son épouse se sont d'ailleurs transmis dans la descendance dauphinoise Clément.

Publications[modifier | modifier le code]

Bourguignon-Dumolard a publié de nombreux travaux de législation, entre autres :

  • Manuel d'instruction criminelle (1810) ;
  • Dictionnaire raisonné des lois pénales de France (1811) ;
  • Conférence des cinq Codes entre eux (1818) ;
  • Les Huit Codes annotés (avec A. Dalloz, 1829) ;
  • Mémoire sur l'institution du jury, couronné par la séance publique de l'Institut National du mois de Germinal an X ;
  • Deuxième mémoire sur l’institution du jury ;
  • Troisième mémoire sur l’institution du jury.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]