Chef du cabinet militaire du Premier ministre

	Chef du cabinet militaire du Premier ministre
	; Titulaire actuel; Général de division; Frank Barrera (d); depuis le 31 juillet 2021; (3 ans, 11 mois et 9 jours)
Mandant	Premier ministre français
Premier titulaire	Général de brigade André Petit
Résidence officielle	Hôtel de Matignon; (Paris, VIIe)
Site internet	gouvernement.fr
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Le chef du cabinet militaire du Premier ministre est un officier général de l'armée française dirigeant la composante militaire du cabinet du Premier ministre.

Histoire

Le cabinet miliaire du Premier ministre est créé par un arrêté du 14 février 1959^[1] pris par Michel Debré, alors à la tête du premier gouvernement de la V^e République^[α]^,^[2]. Le général de brigade André Petit, nommé moins d'un mois plus tôt « conseiller technique pour les questions militaires » au cabinet du Premier ministre^[a]^,^[3], devient le premier chef de ce cabinet militaire^[b].

Auparavant, sous la IV^e République, il n'existait pas d'équivalent de ce cabinet militaire auprès du président du Conseil des ministres^[4] (devenu le Premier ministre sous la V^e République).

Missions

Le cabinet militaire du Premier ministre exerce auprès de celui-ci une mission de conseil pour l'exercice de ses attributions en matière de Défense nationale, notamment celles définies par l'ordonnance n^o 59-147 du 7 janvier 1959^[5]^,^[β] (depuis codifiée au code de la Défense).

Organisation

À sa création en 1959, outre son chef, le cabinet militaire du Premier ministre comprend^[α]^,^[2] :

cinq officiers appartenant aux trois armées (Terre, Mer, Air),
un fonctionnaire ou ingénieur militaire,
quinze agents de chancellerie, secrétariat et servitude.

À son arrivée à la tête du gouvernement en 1962, Georges Pompidou, moins intéressé par les questions militaires que son prédécesseur Michel Debré, ne nomme qu'un officier dans son cabinet militaire^[6].

Le cabinet militaire est placé sous l'autorité directe du Premier ministre^[5] et ses dépenses d'entretien et de fonctionnement sont supportées par le budget des services du Premier ministre^[α]^,^[2].

D'après les annexes au projet annuel de loi de finances, les effectifs du cabinet militaire du Premier ministre ont évolué comme suit :

Effectifs physiques du cabinet militaire du Premier ministre
Date	Membres du cabinet	Fonctions support	Total	Réf.
1^er juill. 2005	8	15	23	^{[B 1]}
1^er juill. 2006	6	11	17	^{[B 2]}
1^er sept. 2007	6	11	17	^{[B 3]}
1^er juill. 2008	6	10	16	^{[B 4]}
1^er juill. 2009	10	11	21	^{[B 5]}
1^er juill. 2010	10	19	29	^{[B 6]}
1^er août 2011	11	19	30	^{[B 7]}
1^er août 2012	10	19	29	^{[B 8]}
1^er août 2013	10	20	30	^{[B 9]}
1^er août 2014	10	19	29	^{[B 10]}
1^er août 2015	10	17	27	^{[B 11]}
1^er août 2016	11	18	29	^{[B 12]}
1^er août 2017	11	18	29	^{[B 13]}
1^er août 2018	10	17	27	^{[B 14]}
1^er août 2019	10	17	27	^{[B 15]}
1^er août 2020	10	17	27	^{[B 16]}
1^er août 2021	10	19	29	^{[B 17]}
1^er août 2022	10	18	28	^{[B 18]}
1^er août 2023	10	18	28	^{[B 19]}
1^er juill. 2024	10	17	27	^{[B 20]}

Liste des chefs du cabinet militaire

Depuis sa création, le cabinet militaire du Premier ministre a été dirigé par :

Grade au moment de la nomination	Chef du cabinet militaire	Arrêté de nomination		Gouvernement
G^al de brigade	André Petit	14 fév. 1959	^[b]	Debré
G^al de division aérienne	Jean Nicot	23 janv. 1960	^[c]	Debré
Colonel	Jean Deguil (d)	7 mai 1962	^[d]	Pompidou I
Général		2 janv. 1963	^[e]	Pompidou II
Général		19 janv. 1966	^[f]	Pompidou III
G^al de division		21 avr. 1967	^[g]	Pompidou IV
G^al de division		15 juill. 1968	^[h]	Couve de Murville
Colonel	Jean-Jacques Bourdis	26 juin 1969	^[i]	Chaban-Delmas
Général		7 juill. 1972	^[j]	Messmer I
G^al de brigade		16 avr. 1973	^[k]	Messmer II
Contre-amiral	Paul de Bigault de Cazanove	18 mars 1974	^[l]	Messmer III
	Paul de Bigault de Cazanove	8 juin 1974	^[m]	Chirac I
	Jean-Paul Orosco	3 août 1976	^[n]	Barre I
		31 mars 1977	^[o]	Barre II
		6 avr. 1978	^[p]	Barre III
G^al de brigade	Guy Simon	27 mai 1981	^[q]	Mauroy I
	Guy Simon	10 juill. 1981	^[r]	Mauroy II
	Jacques Zélicourt (d)	6 oct. 1983	^[s]	Mauroy III
	Robert Gastaldi	13 sept. 1984	^[t]	Fabius
G^al de brigade aérienne	Bernard Norlain	25 août 1986	^[u]	Chirac II
G^al de brigade aérienne		25 août 1986	^[u]	Rocard I
G^al de brigade aérienne		4 juill. 1988	^[v]	Rocard II
G^al de brigade aérienne	Jean-Marie Menu (d)	14 déc. 1989	^[w]	Rocard II
Contre-amiral	Patrick Lecointre	31 août 1991	^[x]	Cresson
				Bérégovoy
				Balladur
G^al de division aérienne	Alain Courthieu	16 mai 1994	^[y]	Balladur
G^al de division	Jean-Pierre Kelche	12 sept. 1995	^[z]	Juppé I
G^al de division	Jean-Pierre Kelche	12 sept. 1995	^[z]	Juppé II
G^al de brigade	Louis Le Mière	13 août 1996	^[aa]	Juppé II
G^al de brigade	Louis Le Mière	13 août 1996	^[aa]	Jospin
Contre-amiral	Alain Dumontet	1^er août 1998	^[ab]	Jospin
Contre-amiral	Alain Dumontet	1^er août 1998	^[ab]	Raffarin I
G^al de brigade aérienne	Stéphane Abrial	18 sept. 2002	^[ac]	Raffarin II
	Stéphane Abrial	18 sept. 2002	^[ac]	Raffarin III
	Jean-Marc Denuel (d)	1^er sept. 2005	^[ad]	Villepin
		18 mai 2007	^[ae]	Fillon I
		27 juin 2007	^[af]	Fillon II
G^al de division	Pierre de Villiers	29 août 2008	^[ag]
G^al de brigade	Bernard de Courrèges d'Ustou	11 mars 2010	^[ah]
G^al de brigade		15 nov. 2010	^[ai]	Fillon III
G^al de division		16 mai 2012	^[aj]	Ayrault I
G^al de division		22 juin 2012	^[ak]	Ayrault II
G^al de corps d'armée		1^er avr. 2014	^[al]	Valls I
G^al de brigade aérienne	Olivier Taprest (d)	14 août 2014	^[am]	Valls II
G^al de brigade	François Lecointre	1^er sept. 2016	^[an]	Valls II
G^al de division		6 déc. 2016	^[ao]	Cazeneuve
G^al de corps d'armée		15 mai 2017	^[ap]	Philippe I
G^al de corps d'armée		19 juin 2017	^[aq]	Philippe II
G^al de brigade	Benoît Durieux (d)	22 juill. 2017	^[ar]	Philippe II
G^al de corps d'armée	Benoît Durieux (d)	3 juill. 2020	^[as]	Castex
G^al de division	Frank Barrera (d)	31 juill. 2021	^[at]	Castex
G^al de corps d'armée		17 mai 2022	^[au]	Borne
		10 janv. 2024	^[av]	Attal
		10 sept. 2024	^[aw]	Barnier
		16 déc. 2024	^[ax]	Bayrou

Références

↑ Défendre la France : L'héritage de De Gaulle à la lumière des enjeux actuels (actes de trois journées d'études organisées par la Fondation Charles-de-Gaulle entre novembre 2016 et janvier 2017), Paris, Nouveau Monde et Ministère des Armées, 2020, 287 p. (ISBN 978-2-36942-608-0, 978-2-36942-609-7 et 978-2-36942-610-3, DOI 10.14375/NP.9782369426080, lire en ligne).
↑ ^{a b et c} « Le cabinet militaire du Premier ministre » , Le Monde, 17 février 1959.
↑ « Le général Petit conseiller militaire du premier ministre » , Le Monde, 23 janvier 1959.
↑ Philippe Vial, « Le lieutenant-colonel François Binoche, un conseiller militaire pour Pierre Mendès France ? », Revue d'histoire diplomatique, vol. 128, n^o 4 « Journée d'études organisée par l'Institut Pierre-Mendès-France à la Fondation Adolphe-Thiers »,‎ 2014, p. 337.
↑ ^{a et b} info.gouv.fr.
↑ Bernard Chantebout, L'organisation générale de la Défense nationale en France depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale (texte remanié d'une thèse de doctorat en droit, sous la dir. d'André Mathiot, Faculté de droit de Paris, soutenue le 15 mars 1966), Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence Robert Pichon et Raymond Durand-Auzias, coll. « Bibliothèque constitutionnelle et de science politique » (n^o XXVI), 1967, XII-500 p., p. 221.

« Personnels affectés dans les cabinets ministériels », jaune budgétaire annexé aux projets de loi de finances (PLF), sur budget.gouv.fr, Ministère du Budget :

↑ PLF 2006 [PDF], p. 8.
↑ PLF 2007 [PDF], p. 8.
↑ PLF 2008 [PDF], p. 8.
↑ PLF 2009 [PDF], p. 8.
↑ PLF 2010 [PDF], p. 10.
↑ PLF 2011 [PDF], p. 16.
↑ PLF 2012 [PDF], p. 18.
↑ PLF 2013 [PDF], p. 9 et 16.
↑ PLF 2014 [PDF], p. 9 et 16.
↑ PLF 2015 [PDF], p. 8 et 14.
↑ PLF 2016 [PDF], p. 11 et 16.
↑ PLF 2017 [PDF], p. 11 et 16.
↑ PLF 2018 [PDF], p. 8 et 13.
↑ PLF 2019 [PDF], p. 11 ; la p. 15 indique 6 membres du cabinet au lieu de 10 (et par suite un effectif total de 23 au lieu de 27), mais cette valeur est entachée d'erreur car la ligne indiquant 4 (correspondant normalement au nombre d'« autres collaborateurs »), n'est pas comptabilisée en raison du décalage d'une ligne dans le tableau.
↑ PLF 2020 [PDF], p. 11 ; la p. 14 indique 11 membres du cabinet au lieu de 10 (et par suite un effectif total de 27 au lieu de 28).
↑ PLF 2021 [PDF], p. 11 et 15.
↑ PLF 2022 [PDF], p. 11 et 14.
↑ PLF 2023 [PDF], p. 11 et 14.
↑ PLF 2024 [xls], onglet « 01_1_Elisabeth_Borne ».
↑ PLF 2025 [xls], onglet « 01_1_Gabriel_Attal ».

Dans le Journal officiel de la République française (JORF), sur Légifrance :

textes de portée générale :

↑ ^{a b et c} Arrêté du 14 février 1959 relatif au cabinet militaire du Premier ministre, JORF, n^o 39, 15 février 1959, p. 2019.
↑ Ordonnance n^o 59-147 du 7 janvier 1959 portant organisation générale de la Défense, JORF, n^o 8, 10 janvier 1959, p. 691–694 [version consolidée].

arrêtés de nomination :

↑ Arrêté du 20 janvier 1959, JORF, n^o 18, 22 janvier 1959, p. 1139.
↑ ^{a et b} Arrêté du 14 février 1959, JORF, n^o 40, 17 février 1959, p. 2053.
↑ Arrêté du 23 janvier 1960, JORF, n^o 21, 26 janvier 1960, p. 827.
↑ Arrêté du 7 mai 1962, JORF, n^o 110, 9 mai 1962, p. 4619.
↑ Arrêté du 2 janvier 1963, JORF, n^o 2, 3 janvier 1963, p. 68–69.
↑ Arrêté du 19 janvier 1966, JORF, n^o 16, 20 janvier 1966, p. 539.
↑ Arrêté du 21 avril 1967, JORF, n^o 95, 22 avril 1967, p. 4139.
↑ Arrêté du 15 juillet 1968, JORF, n^o 166, 16 juillet 1968, p. 6771.
↑ Arrêté du 26 juin 1969, JORF, n^o 150, 27 juin 1969, p. 6563.
↑ Arrêté du 7 juillet 1972, JORF, n^o 159, 8 juillet 1972, p. 7115.
↑ Arrêté du 16 avril 1973, JORF, n^o 91, 17 avril 1973, p. 4500.
↑ Arrêté du 18 mars 1974, JORF, n^o 68, 19 mars 1974, p. 3115.
↑ Arrêté du 8 juin 1974, JORF, n^o 135, 9 juin 1974, p. 6180.
↑ Arrêté du 3 août 1976, JORF, n^o 180, 4 août 1976, p. 4725.
↑ Arrêté du 31 mars 1977, JORF, n^o 77, 1^er avril 1977, p. 1807.
↑ Arrêté du 6 avril 1978, JORF, n^o 82, 7 avril 1977, p. 1572.
↑ Arrêté du 27 mai 1981, JORF, n^o 125, 28 mai 1981, p. 1651.
↑ Arrêté du 10 juillet 1981, JORF, n^o 163, 12 juillet 1981, p. 1962.
↑ Arrêté du 6 octobre 1983, JORF, n^o 234, 8 octobre 1983, p. 3010.
↑ Arrêté du 13 septembre 1984, JORF, n^o 215, 14 septembre 1984, p. 2905.
↑ Arrêté du 25 août 1986, JORF, n^o 197, 26 août 1986, p. 10386.
↑ Arrêté du 4 juillet 1988, JORF, n^o 156, 5 juillet 1988, p. 8831, NOR PRMX8810551A.
↑ Arrêté du 14 décembre 1989, JORF, n^o 292, 16 décembre 1989, p. 15652, NOR PRMX8910292A.
↑ Arrêté du 31 août 1991, JORF, n^o 204 du 1^er septembre 1991, p. 11505, NOR PRMC9100044A.
↑ Arrêté du 16 mai 1994, JORF, n^o 113, 17 mai 1994, p. 7213, NOR PRMX9400194A.
↑ Arrêté du 12 septembre 1995, JORF n^o 214, 14 septembre 1995, p. 13574, NOR PRMX9501013A.
↑ Arrêté du 13 août 1996, JORF, n^o 190, 15 août 1996, p. 12401, NOR PRMX9601648A.
↑ Arrêté du 1^er août 1998, JORF, n^o 177, 2 août 1998, p. 11898, NOR PRMX9803107A.
↑ Arrêté du 18 septembre 2002, JORF, n^o 219, 19 septembre 2002, p. 15434, texte n^o 49, NOR PRMX0205915A.
↑ Arrêté du 1^er septembre 2005, JORF, n^o 204, 2 septembre 2005, texte n^o 52, NOR PRMX0508695A.
↑ Arrêté du 18 mai 2007, JORF, n^o 115, 19 mai 2007, texte n^o 59, NOR PRMX0710389A.
↑ Arrêté du 27 juin 2007, JORF, n^o 149, 29 juin 2007, texte n^o 365, NOR PRMX0710554A.
↑ Arrêté du 29 août 2008, JORF, n^o 202, 30 août 2008, texte n^o 43, NOR PRMX0821057A.
↑ Arrêté du 11 mars 2010, JORF, n^o 60, 12 mars 2010, texte n^o 50, NOR PRMX1007074A.
↑ Arrêté du 15 novembre 2010, JORF, n^o 265, 16 novembre 2010, texte n^o 204, NOR PRMX1029063A.
↑ Arrêté du 16 mai 2012, JORF, n^o 121, 25 mai 2012, texte n^o 29, NOR PRMX1223940A.
↑ Arrêté du 22 juin 2012, JORF, n^o 145, 23 juin 2012, texte n^o 33, NOR PRMX1227040A.
↑ Arrêté du 1^er avril 2014, JORF, n^o 78, 2 avril 2014, texte n^o 87, NOR PRMX1407897A.
↑ Arrêté du 14 août 2014, JORF, n^o 190, 19 août 2014, texte n^o 44, NOR PRMX1419848A.
↑ Arrêté du 25 août 2016, JORF, n^o 198, 26 août 2016, texte n^o 56, NOR PRMX1623510A.
↑ Arrêté du 6 décembre 2016, JORF, n^o 284, 7 décembre 2016, texte n^o 40, NOR PRMX1636019A.
↑ Arrêté du 15 mai 2017, JORF, n^o 115, 16 mai 2017, texte n^o 14, NOR PRMX1714565A.
↑ Arrêté du 19 juin 2017, JORF, n^o 143, 20 juin 2017, texte n^o 34, NOR PRMX1718117A.
↑ Arrêté du 22 juillet 2017, JORF, n^o 171, 23 juillet 2017, texte n^o 9, NOR PRMX1721602A.
↑ Arrêté du 3 juillet 2020, JORF, n^o 164, 4 juillet 2020, texte n^o 45, NOR PRMX2017263A.
↑ Arrêté du 30 juillet 2021, JORF, n^o 176, 31 juillet 2021, texte n^o 69, NOR PRMX2123901A.
↑ Arrêté du 17 mai 2022, JORF, n^o 115, 18 mai 2022, texte n^o 12, NOR PRMX2214728A.
↑ Arrêté du 10 janvier 2024, JORF, n^o 8, 11 janvier 2024, texte n^o 24, NOR PRMX2400750A.
↑ Arrêté du 10 septembre 2024, JORF, n^o 216, 11 septembre 2024, texte n^o 12, NOR PRMX2423846A.
↑ Arrêté du 16 décembre 2024, JORF, n^o 297, 17 décembre 2024, texte n^o 29, NOR PRMX2434270A.

Voir aussi

Articles connexes

Liste des directeurs de cabinet du Premier ministre français

Liens externes

« Cabinet militaire du Premier ministre », sur info.gouv.fr, Gouvernement de la République française.
« Cabinet militaire du Premier ministre », FRAN_NP_000140, sur francearchives.gouv.fr, Service interministériel des archives de France.

[1] Défendre la France : L'héritage de De Gaulle à la lumière des enjeux actuels (actes de trois journées d'études organisées par la Fondation Charles-de-Gaulle entre novembre 2016 et janvier 2017), Paris, Nouveau Monde et Ministère des Armées, 2020, 287 p. (ISBN 978-2-36942-608-0, 978-2-36942-609-7 et 978-2-36942-610-3, DOI 10.14375/NP.9782369426080, lire en ligne).

[Le_Monde_1959-02-17-3] {a b et c} « Le cabinet militaire du Premier ministre » , Le Monde, 17 février 1959.

[5] « Le général Petit conseiller militaire du premier ministre » , Le Monde, 23 janvier 1959.

[7] Philippe Vial, « Le lieutenant-colonel François Binoche, un conseiller militaire pour Pierre Mendès France ? », Revue d'histoire diplomatique, vol. 128, n^o 4 « Journée d'études organisée par l'Institut Pierre-Mendès-France à la Fondation Adolphe-Thiers »,‎ 2014, p. 337.

['info.gouv.fr'-8] {a et b} info.gouv.fr.

[10] Bernard Chantebout, L'organisation générale de la Défense nationale en France depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale (texte remanié d'une thèse de doctorat en droit, sous la dir. d'André Mathiot, Faculté de droit de Paris, soutenue le 15 mars 1966), Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence Robert Pichon et Raymond Durand-Auzias, coll. « Bibliothèque constitutionnelle et de science politique » (n^o XXVI), 1967, XII-500 p., p. 221.

[11] PLF 2006 [PDF], p. 8.

[12] PLF 2007 [PDF], p. 8.

[13] PLF 2008 [PDF], p. 8.

[14] PLF 2009 [PDF], p. 8.

[15] PLF 2010 [PDF], p. 10.

[16] PLF 2011 [PDF], p. 16.

[17] PLF 2012 [PDF], p. 18.

[18] PLF 2013 [PDF], p. 9 et 16.

[19] PLF 2014 [PDF], p. 9 et 16.

[20] PLF 2015 [PDF], p. 8 et 14.

[21] PLF 2016 [PDF], p. 11 et 16.

[22] PLF 2017 [PDF], p. 11 et 16.

[23] PLF 2018 [PDF], p. 8 et 13.

[24] PLF 2019 [PDF], p. 11 ; la p. 15 indique 6 membres du cabinet au lieu de 10 (et par suite un effectif total de 23 au lieu de 27), mais cette valeur est entachée d'erreur car la ligne indiquant 4 (correspondant normalement au nombre d'« autres collaborateurs »), n'est pas comptabilisée en raison du décalage d'une ligne dans le tableau.

[25] PLF 2020 [PDF], p. 11 ; la p. 14 indique 11 membres du cabinet au lieu de 10 (et par suite un effectif total de 27 au lieu de 28).

[26] PLF 2021 [PDF], p. 11 et 15.

[27] PLF 2022 [PDF], p. 11 et 14.

[28] PLF 2023 [PDF], p. 11 et 14.

[29] PLF 2024 [xls], onglet « 01_1_Elisabeth_Borne ».

[30] PLF 2025 [xls], onglet « 01_1_Gabriel_Attal ».

[arrêté_de_création-2] {a b et c} Arrêté du 14 février 1959 relatif au cabinet militaire du Premier ministre, JORF, n^o 39, 15 février 1959, p. 2019.

[9] Ordonnance n^o 59-147 du 7 janvier 1959 portant organisation générale de la Défense, JORF, n^o 8, 10 janvier 1959, p. 691–694 [version consolidée].

[4] Arrêté du 20 janvier 1959, JORF, n^o 18, 22 janvier 1959, p. 1139.

[Petit_1959-02-14-6] {a et b} Arrêté du 14 février 1959, JORF, n^o 40, 17 février 1959, p. 2053.

[31] Arrêté du 23 janvier 1960, JORF, n^o 21, 26 janvier 1960, p. 827.

[32] Arrêté du 7 mai 1962, JORF, n^o 110, 9 mai 1962, p. 4619.

[33] Arrêté du 2 janvier 1963, JORF, n^o 2, 3 janvier 1963, p. 68–69.

[34] Arrêté du 19 janvier 1966, JORF, n^o 16, 20 janvier 1966, p. 539.

[35] Arrêté du 21 avril 1967, JORF, n^o 95, 22 avril 1967, p. 4139.

[36] Arrêté du 15 juillet 1968, JORF, n^o 166, 16 juillet 1968, p. 6771.

[37] Arrêté du 26 juin 1969, JORF, n^o 150, 27 juin 1969, p. 6563.

[38] Arrêté du 7 juillet 1972, JORF, n^o 159, 8 juillet 1972, p. 7115.

[39] Arrêté du 16 avril 1973, JORF, n^o 91, 17 avril 1973, p. 4500.

[40] Arrêté du 18 mars 1974, JORF, n^o 68, 19 mars 1974, p. 3115.

[41] Arrêté du 8 juin 1974, JORF, n^o 135, 9 juin 1974, p. 6180.

[42] Arrêté du 3 août 1976, JORF, n^o 180, 4 août 1976, p. 4725.

[43] Arrêté du 31 mars 1977, JORF, n^o 77, 1^er avril 1977, p. 1807.

[44] Arrêté du 6 avril 1978, JORF, n^o 82, 7 avril 1977, p. 1572.

[45] Arrêté du 27 mai 1981, JORF, n^o 125, 28 mai 1981, p. 1651.

[46] Arrêté du 10 juillet 1981, JORF, n^o 163, 12 juillet 1981, p. 1962.

[47] Arrêté du 6 octobre 1983, JORF, n^o 234, 8 octobre 1983, p. 3010.

[48] Arrêté du 13 septembre 1984, JORF, n^o 215, 14 septembre 1984, p. 2905.

[49] Arrêté du 25 août 1986, JORF, n^o 197, 26 août 1986, p. 10386.

[50] Arrêté du 4 juillet 1988, JORF, n^o 156, 5 juillet 1988, p. 8831, NOR PRMX8810551A.

[51] Arrêté du 14 décembre 1989, JORF, n^o 292, 16 décembre 1989, p. 15652, NOR PRMX8910292A.

[52] Arrêté du 31 août 1991, JORF, n^o 204 du 1^er septembre 1991, p. 11505, NOR PRMC9100044A.

[53] Arrêté du 16 mai 1994, JORF, n^o 113, 17 mai 1994, p. 7213, NOR PRMX9400194A.

[54] Arrêté du 12 septembre 1995, JORF n^o 214, 14 septembre 1995, p. 13574, NOR PRMX9501013A.

[55] Arrêté du 13 août 1996, JORF, n^o 190, 15 août 1996, p. 12401, NOR PRMX9601648A.

[56] Arrêté du 1^er août 1998, JORF, n^o 177, 2 août 1998, p. 11898, NOR PRMX9803107A.

[57] Arrêté du 18 septembre 2002, JORF, n^o 219, 19 septembre 2002, p. 15434, texte n^o 49, NOR PRMX0205915A.

[58] Arrêté du 1^er septembre 2005, JORF, n^o 204, 2 septembre 2005, texte n^o 52, NOR PRMX0508695A.

[59] Arrêté du 18 mai 2007, JORF, n^o 115, 19 mai 2007, texte n^o 59, NOR PRMX0710389A.

[60] Arrêté du 27 juin 2007, JORF, n^o 149, 29 juin 2007, texte n^o 365, NOR PRMX0710554A.

[61] Arrêté du 29 août 2008, JORF, n^o 202, 30 août 2008, texte n^o 43, NOR PRMX0821057A.

[62] Arrêté du 11 mars 2010, JORF, n^o 60, 12 mars 2010, texte n^o 50, NOR PRMX1007074A.

[63] Arrêté du 15 novembre 2010, JORF, n^o 265, 16 novembre 2010, texte n^o 204, NOR PRMX1029063A.

[64] Arrêté du 16 mai 2012, JORF, n^o 121, 25 mai 2012, texte n^o 29, NOR PRMX1223940A.

[65] Arrêté du 22 juin 2012, JORF, n^o 145, 23 juin 2012, texte n^o 33, NOR PRMX1227040A.

[66] Arrêté du 1^er avril 2014, JORF, n^o 78, 2 avril 2014, texte n^o 87, NOR PRMX1407897A.

[67] Arrêté du 14 août 2014, JORF, n^o 190, 19 août 2014, texte n^o 44, NOR PRMX1419848A.

[68] Arrêté du 25 août 2016, JORF, n^o 198, 26 août 2016, texte n^o 56, NOR PRMX1623510A.

[69] Arrêté du 6 décembre 2016, JORF, n^o 284, 7 décembre 2016, texte n^o 40, NOR PRMX1636019A.

[70] Arrêté du 15 mai 2017, JORF, n^o 115, 16 mai 2017, texte n^o 14, NOR PRMX1714565A.

[71] Arrêté du 19 juin 2017, JORF, n^o 143, 20 juin 2017, texte n^o 34, NOR PRMX1718117A.

[72] Arrêté du 22 juillet 2017, JORF, n^o 171, 23 juillet 2017, texte n^o 9, NOR PRMX1721602A.

[73] Arrêté du 3 juillet 2020, JORF, n^o 164, 4 juillet 2020, texte n^o 45, NOR PRMX2017263A.

[74] Arrêté du 30 juillet 2021, JORF, n^o 176, 31 juillet 2021, texte n^o 69, NOR PRMX2123901A.

[75] Arrêté du 17 mai 2022, JORF, n^o 115, 18 mai 2022, texte n^o 12, NOR PRMX2214728A.

[76] Arrêté du 10 janvier 2024, JORF, n^o 8, 11 janvier 2024, texte n^o 24, NOR PRMX2400750A.

[77] Arrêté du 10 septembre 2024, JORF, n^o 216, 11 septembre 2024, texte n^o 12, NOR PRMX2423846A.

[78] Arrêté du 16 décembre 2024, JORF, n^o 297, 17 décembre 2024, texte n^o 29, NOR PRMX2434270A.

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