Catégorie:Traité signé par Chypre
Pages dans la catégorie « Traité signé par Chypre »
Cette catégorie contient les 47 pages suivantes.
A
C
- Convention sur le plateau continental
- Convention 182
- Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
- Convention culturelle européenne
- Convention d'UNIDROIT sur les biens culturels volés ou illicitement exportés
- Convention de Lisbonne
- Convention de Montreux
- Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
- Convention de Tampere
- Convention de Vienne sur la succession d'États en matière de traités
- Convention du Conseil de l'Europe relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme
- Convention du Conseil de l’Europe sur la manipulation de compétitions sportives
- Convention européenne sur la valeur internationale des jugements répressifs
- Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme
- Convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
- Convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute
- Convention supplémentaire sur l'abolition de l'esclavage
- Convention sur l'immatriculation des objets lancés dans l'espace extra-atmosphérique
- Convention sur la responsabilité spatiale
- Convention sur les produits chimiques
- Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales
L
P
- Premier protocole facultatif au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
- Protocole additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants
- Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme
- Protocole d'Aarhus sur les polluants organiques persistants
- Protocole de Göteborg
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant sur une procédure de communication
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits des personnes handicapées
- Protocole facultatif sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
- Protocole relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote
- Protocole relatif au statut des réfugiés