Catégorie:Droit des biens

C

• Copropriété‎ – 13 P

D

• Droit de propriété‎ – 51 P • 4 C

F

• Droit des biens en France‎ – 14 P

L

• Location‎ – 26 P • 4 C

P

• Prescription‎ – 7 P
• Droit des propriétés publiques‎ – 14 P • 1 C

Q

• Droit des biens au Québec‎ – 4 P

S

• Servitude juridique‎ – 7 P

• Droit des biens

A

• Abandon de propriété
• Abusus
• Accession
• Accession en droit français
• Aliénation juridique
• L'Aubaine capitaliste

B

• Bail emphytéotique
• Bail emphytéotique en droit français
• Bien (droit)
• Bien fongible
• Biens sans maître

C

• Calder c. Colombie-Britannique (procureur général)
• Capital immatériel
• Chose (droit)
• Condominium
• Consigne (droit allemand)
• Constituant
• Copropriété en droit français

D

• Déconfiture
• Delgamuukw c. Colombie-Britannique
• Démembrement (droit)
• Dépossession
• Détention (droit civil)
• Don manuel
• Donation à cause de mort
• Droit de conquête
• Droit de préemption
• Droit de propriété en France
• Droit de rétention
• Droit de rétention en droit français
• Droit international de la protection des biens culturels en cas de conflit armé
• Droit personnel
• Droit réel
• Droit réel innommé

E

• Expropriation
• Expropriation pour cause d'utilité publique

F

• Fructus
• Fruits et revenus

G

• Guerin c. La Reine

H

• Hypothèque en droit français

I

• Impenses
• Indivision
• Intention libérale

J

• Jointure (droit)

L

• Location
• Louage (droit)

M

• Micro-don

N

• Nation Tsilhqot’in c. Colombie‑Britannique
• Numerus clausus (homonymie)

P

• Partage successoral judiciaire
• Patrimoine (droit)
• Patrimoine informationnel commun
• Patrimonialisation (homonymie)
• Patus
• Possession (droit)
• Préemption commerciale
• Prescription acquisitive
• Prescription extinctive
• Propriété
• Propriété foncière
• Propriété partagée
• Propriété personnelle
• Propriété privée
• Propriété publique
• Publicité foncière

Q

• Qu'est-ce que la propriété ?

R

• Régime foncier
• Réméré
• Res communis
• Res nullius
• Restriction à l'aliénation
• Revendication en droit civil français

S

• Secret commercial
• Sénatus-consulte du 22 avril 1863
• Stellionat
• Droits réels en Suisse
• Sûreté réelle

T

• Troubles du voisinage
• Troubles du voisinage en droit français

U

• Usufruit
• Usus

V

• Votchina

W

• Waqf