CNIT

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CNIT est un acronyme qui peut désigner :

Références[modifier | modifier le code]

  1. Arrêté du 18 juin 1962 GARANTIE DE L'ETAT ACCORDEE AU CNIT (CENTRE NATIONAL DES INDUSTRIES ET DES TECHNIQUES). Consultable sur Légifrance.
  2. Annexe I de l'arrêté du 13 septembre 2010 relatif au calendrier de transmission et au format des données transmises par les maisons départementales des personnes handicapées au système national d'information prévu à l'article D. 247-2 du code de l'action sociale et des familles. Consultable sur Légifrance.