Cœur d'Essonne Agglomération

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Cœur d’Essonne Agglomération
Blason de Cœur d’Essonne Agglomération
Cœur d'Essonne Agglomération
Siège de la communauté d’agglomération à Sainte-Geneviève-des-Bois
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Île-de-France
Département Essonne
Forme Communauté d'agglomération
Siège Sainte-Geneviève-des-Bois
Communes 10
Président Eric Braive (DVG)
Budget 195 000 000[1]  (2016)
Date de création
Code SIREN 200 057 859
Démographie
Population 39 116 hab. (2016)
Densité 183 hab./km2
Géographie
Superficie 213,50 km2
Localisation
Localisation de Cœur d’Essonne Agglomération
Localisation dans l'Essonne
Liens
Site web coeuressonne.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté d’agglomération Cœur d’Essonne Agglomération est une structure intercommunale française située dans le département de l’Essonne et la région Île-de-France

Elle est issue de la fusion entre la Communauté d'agglomération du Val d'Orge et la plupart des communes de la Communauté de communes de l'Arpajonnais intervenue le .

Historique[modifier | modifier le code]

Dans le cadre de la mise en œuvre de la loi MAPAM du , qui prévoit la généralisation de l'intercommunalité à l'ensemble des communes et la création d'intercommunalités de taille importante, le projet de schéma régional de coopération intercommunale de février 2015 prévoyait la création, en Essonne, d’une agglomération de plus de 500 000 habitants regroupant 48 communes, allant de l’Arpajonnais au SAN de Sénart Ville Nouvelle en Seine-et-Marne.

Après concertation, ce projet a été amendé au profit de la création d'une intercommunalité regroupant Val-d'Orge et Arpajonnais[2],[3],[4].

Après avis des conseils communautaires et municipaux concernés, la communauté d'agglomération a ainsi été créée par un arrêté préfectoral du prenant effet le [5], qui a regroupé l'ex-communauté d’agglomération du Val d’Orge et l'excommunauté de communes de l’Arpajonnais[6] (sauf Lardy, Saint-Yon et Boissy-sous-Saint-Yon qui ont rejoint la communauté de communes Entre Juine et Renarde[7],[8]).

Son nom a été dévoilé le 19 septembre 2015 par les élus des anciennes intercommunalités[9].

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté d’agglomération Cœur d’Essonne Agglomération est située au centre du département de l’Essonne. Son altitude varie entre trente-six mètres à Morsang-sur-Orge et cent soixante-douze mètres à Sainte-Geneviève-des-Bois.

Transports en commun[modifier | modifier le code]

 L'agglomération dispose de dix gares : La Gare d'Epinay-sur-Orge - Villemoisson , La Gare de Sainte-Geneviève-des-Bois, La Gare de Saint-Michel-sur-Orge, La Gare de Brétigny, La Gare de La Norville - Saint-Germain-Les-Arpajon, La Gare d'Arpajon, La Gare d'Egly, La Gare de Breuillet - Bruyères-le-Châtel, La Gare de Breuillet-VIllage et la Gare de Marolles-en-Hurepoix Elles sont desservies par : [1]

Projets en cours[modifier | modifier le code]

  • La ligne 12 du Tramway avec deux stations: Morsang-sur-Orge et Viry-Coteaux de l'Orge
  • Deux lignes de Transport en commun en site propre LCE (Liaison Centre Essonne)
  • Trois lignes de Bus sur Réservation Agglo'Bus

Composition[modifier | modifier le code]

En 2018, la communauté d’agglomération Cœur d’Essonne Agglomération regroupe les vingt-et-une communes suivantes[5] :


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Sainte-Geneviève-des-Bois
(siège)
91549 Génovéfains 9,27 35 859 (2016) 3 868
Arpajon 91021 Arpajonnais 2,4 10 227 (2016) 4 261
Avrainville 91041 Avrainvillois 9,14 957 (2016) 105
Brétigny-sur-Orge 91103 Brétignolais 14,56 26 275 (2016) 1 805
Breuillet 91105 Breuilletois 6,69 8 440 (2016) 1 262
Bruyères-le-Châtel 91115 Bruyérois 12,9 3 321 (2016) 257
Cheptainville 91156 Cheptainvillois 7,15 2 012 (2016) 281
Égly 91207 Aglatiens 3,95 5 645 (2016) 1 429
Fleury-Mérogis 91235 Floriacumois 6,51 11 430 (2016) 1 756
Guibeville 91292 Guibevillois 2,61 713 (2016) 273
La Norville 91457 Norvillois 4,52 4 090 (2016) 905
Le Plessis-Pâté 91494 Plesséiens 7,58 4 083 (2016) 539
Leuville-sur-Orge 91333 Leuvillois 2,49 4 384 (2016) 1 761
Longpont-sur-Orge 91347 Longipontains 5,05 6 362 (2016) 1 260
Marolles-en-Hurepoix 91376 Marollais 6,47 5 300 (2016) 819
Morsang-sur-Orge 91434 Morsaintois 4,39 21 149 (2016) 4 818
Ollainville 91461 Ollainvillois 11,33 4 732 (2016) 418
Saint-Germain-lès-Arpajon 91552 Germinois 6,31 10 609 (2016) 1 681
Saint-Michel-sur-Orge 91570 Saint-Michellois 5,29 19 866 (2016) 3 755
Villemoisson-sur-Orge 91667 Villemoissonnais 2,31 6 952 (2016) 3 010
Villiers-sur-Orge 91685 Villiérains 1,78 4 554 (2016) 2 558

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique du territoire communautaire
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
99 375147 012151 630165 570173 942184 582188 962196 960
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[10])


Organisation[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de l'intercommunalité est à Sainte-Geneviève-des-Bois, immeuble La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry[5].

Élus[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité est dirigée par un conseil communautaire de 57 conseillers[11] issus des 21 communes membres regroupant environ 200 000 habitants[6].

Le premier conseil communautaire, qui s'est tenu le 11 janvier 2016, a élu son président, Olivier Léonhardt, maire de Sainte-Geneviève-des-Bois et président de l'ex-communauté d'agglomération du Val d'Orge, ainsi ses 15 vice-présidents et 6 conseillers communautaires délégués, afin que chacune des communes soient représentées au sein du bureau de l'intercommunalité[12].

Les vice-présidents élus sont :

  1. Bernard Sprotti, maire (LR) de Breuillet, président de l'ex-communauté de communes de l'Arpajonnais ;
  2. Marjolaine Rauze, maire (PCF) de Morsang-sur-Orge ;
  3. Bernard Zunino, maire (LR) de Saint-Michel-sur-Orge ;
  4. Georges Joubert, maire (DVD) de Marolles-en-Hurepoix ;
  5. Nicolas Méary, maire (UDI) de Brétigny-sur-Orge ;
  6. David Derrouet, maire (ND) de Fleury-Mérogis ;
  7. Christian Béraud, maire (PS) d'Arpajon ;
  8. Sylvain Tanguy, maire (PS) du Plessis-Pâté ;
  9. François Cholley, maire (DVD) de Villemoisson-sur-Orge ;
  10. Norbert Santin, maire (DVD) de Saint-Germain-lès-Arpajon ;
  11. Philippe Hamon, maire (UDI) de Longpont-sur-Orge ;
  12. Eric Braive, maire (DVG de Leuville-sur-Orge ;
  13. Bernard Filleul, maire (PS) de La Norville ;
  14. Thérèse Leroux, maire (LR) de Villiers-sur-Orge ;
  15. Frédéric Pettita, conseiller municipal de Sainte-Geneviève-des-Bois ;

Les conseillers communautaires délégués sont :

  1. Gérard Marconnet, maire (DVD) d'Égly ;
  2. Jean-Michel Giraudeau, maire (DVG d'Ollainville ;
  3. Philippe Le Fol, maire (DVD) d’ Avrainville ;
  4. Thierry Rouyer, maire de Bruyères-le-Châtel ;
  5. Raymond Boussardon, maire de Cheptainville ;
  6. Gilles Lelu, maire (PS) de Guibeville[13]

À la suite de la démission d'Olivier Léonhardt, élu sénateur en septembre 2017 et frappé par la législation limitant le cumul des mandats en France, le conseil communautaire du a élu son successeur, Éric Braive, maire de Leuville-sur-Orge pour la fin du mandat 2016-2020. À cette occasion, la liste des vice-présidents a été modifiée, Frédéric Petita, conseiller municipal (PS) de Sainte-Geneviève-des-Bois passant de la 15e à la 3e vice-présidence. L’ex-maire démissionnaire (LR) de Saint-Michel-sur-Orge, Bernard Zunino, est resté vice-président[14],[15]

Ensemble, ils forment le bureau de la communauté d'agglomération pour la fin de la mandature 2016-2020.

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
11 janvier 2016[12] 2017[16] Olivier Léonhardt PS
puis apparenté LREM
Maire de Sainte-Geneviève-des-Bois (2001 → 2017)
Président de la CA du Val d'Orge (2001 - 2015)
Sénateur de l'Essonne (2017 → )
Démissionnaire à la suite de son élection comme sénateur.
octobre 2017[15] En cours
(au 20 janvier 2019)
Éric Braive DVG Enseignant spécialisé
Maire de Leuville-sur-Orge (2014 → )

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, dans le cadre des dispositions du code général des collectivités territoriales. Il s'agit de[17] :

  • Développement économique
  • Équilibre social de l’habitat
  • Aménagement du territoire
  • Politique de la ville
  • Collecte et traitement des déchets ménagers
  • Accueil des gens du voyage
  • Gestion de l’eau potable
  • développement et amélioration des lignes de bus qui traversent l'agglomération Réseau de bus Cœur d'Essonne
  • Gestion de l’assainissement
  • Gestion de la voirie d’intérêt communautaire
  • Environnement
  • Gestion des équipements sportifs et culturels
  • Action sociale (santé, Préventions spécialisée et accès au droit)
  • Aménagement de la Base aérienne 217 Brétigny-sur-Orge
  • Gestion des structures petite enfance d’intérêt communautaire
  • Gestion de la maison des syndicats
  • Éclairage public et signalisation lumineuse tricolore
  • Gestion des poteaux incendie
  • Réseau Très Haut Débit
  • Soutien aux actions culturelles
  • Mise en réseau de la lecture publique
  • Aménagement de la Vallée de l’Orge et des espaces boisés

Organismes de regroupement[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération a délégué certaines de ses compétences à d'autres structures intercommunales, soit, en 2018[5] :

  • le SIVOA, syndicat mixte de la vallée de l'Orge aval ;
  • le syndicat mixte du secteur de Brétigny, Leudeville, Plessis-Pate, Vert-le-grand ;
  • le SYMGHAV, syndicat mixte pour la gestion de l'Habitat voyageur ;
  • le syndicat mixte d'études RN20 ;
  • le syndicat mixte pour la collecte, le traitement des déchets et leur valorisation, la production d’énergie (SMCTVPE) ;
  • le syndicat mIxte du Bassin Supérieur de l'Orge
  • le syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique[5] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Effectifs[modifier | modifier le code]

Afin de mettre en œuvre l'exercice de ses compétences, en 2016, l'intercommunalité emploie 670 agents, dont 497 fonctionnaires (titulaires ou stagiaires) — 74 % de ses effectifs —, 152 agents contractuels et 21 apprentis ou en contrat d’accompagnement, soit au total 61 % de femmes et 39 % d'hommes[18].

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Projet de territoire

Le conseil communautaire a approuvé le (malgré l'abstention de Brétigny-sur-Orge, qui critique le processus décisionnel de l'intercommunalité, qui ne respecterait pas les volontés de sa ville), son projet de territoire, qui fixe les objectifs de la communauté pour la période 2019-2029.

Élaboré après concertation (un an de travail, 40 réunions organisées, 4 000 réponses aux questionnaires distribués aux habitants), le projet de territoire[19] comprend les 27 fiches actions suivantes[20],[21] :

1. Affirmer un équilibre entre ville et campagne (6 actions) :

1.1. Préserver les exploitations agricoles, limiter la consommation des surfaces agricoles, encourager la production locale et la reconversion en filière bio
1.2. Protéger et maîtriser les espaces naturels menacés de mitage et/ou à vocation agricole
1.3. Être un acteur du grand cycle de l'eau
1.4. Préserver, développer et valoriser la biodiversité sur le territoire
1.5. Exiger l'exemplarité pour toute nouvelle implantation stratégique d'entreprises
1.6. Donner priorité au commerce de proximité, maîtriser le développement des surfaces commerciales

2. Se mobiliser pour l'amélioration des déplacements (5 actions) :

2.1. Élaborer et mettre en œuvre un plan local des déplacements (PLD)
2.2. Poursuivre la démarche engagée sur les « pôles gares » en intégrant une réflexion sur les services à créer autour des transports
2.3. Mieux faire connaître l'ensemble des solutions de mobilité du territoire, notamment au travers des applications transports existantes comme Via-Navigo
2.4. Mettre en œuvre un schéma d'itinéraires cyclables à l'échelle du territoire
2.5. Fédérer la mise en place de plans de mobilité par les entreprises du territoire, impulser une démarche collaborative au niveau des zones d'activités

3. Relever le défi des grandes transitions (6 actions) :

3.1. Élaborer et mettre en place un schéma de développement des énergies renouvelables et de récupération (EnR&R)
3.2. Projet Sésame : faire de Cœur d'Essonne Agglomération un territoire pionnier de la transition agricole et alimentaire
3.3. Maîtriser les consommations d'énergie dans les structures et bâtiments publics
3.4. Aider à la création d'un pôle régional de formation et d'enseignement technologique supérieur dans le domaine de la simulation numérique
3.5. Favoriser l'accès à l'emploi de proximité et à l'emploi de demain
3.6. Intégrer l'action publique autour de l'innovation grâce au numérique

4. Développer les solidarités de proximité (5 actions) :

4.1. Œuvrer pour le maintien et le développement d'une offre de soins publique/privée adaptée aux besoins du territoire
4.2. Favoriser l'inclusion numérique
4.3. Soutenir et développer les Tiers-lieux
4.4. Mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), voiries, espaces publics et transports
4.5. Favoriser l'inclusion sociale et territoriale par l'accès à la culture, notamment en contribuant à la réussite éducative, à la formation continue et à la lutte contre les discriminations

5. Promouvoir des projets innovants et fédérateurs (5 actions) :

5.1. L'aménagement de la base 217
5.2. Création du pôle d'innovation de la simulation numérique
5.3. Promouvoir et valoriser les PME/PMI engagées dans l'innovation, la recherche et le développement (R&D)
5.4. Faire de l'Économie sociale et solidaire (ESS) une priorité au service de l'innovation et de l'emploi
5.5. Mettre en oeuvre le plan d'action spécifique à l'économie circulaire adopté en mars 2018

6. Agir au sein de la Région Île-de-France

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. http://www.coeuressonne.fr/l-agglomeration/budget.html
  2. « Les élus de l'Arpajonnais tentés par un mariage avec le Val d'Orge », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne).
  3. Jérôme Lemonnier, « L’Arpajonnais et le Val d’Orge présentent leur amendement : Dans le cadre de l’étude du schéma régional de coopération intercommunale, l’Arpajonnais et le Val d’Orge présenteront un amendement commun concernant la fusion de ces deux intercommunalités. », Essonne info,‎ (lire en ligne).
  4. « Un grand merci à tous pour votre mobilisation ! », Actus à la une, sur http://www.agglo-valdorge.fr, (consulté le 12 janvier 2016).
  5. a b c d et e « CA Coeur d'Essonne Agglomération (N° SIREN : 200057859) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur, (consulté le 27 janvier 2020).
  6. a et b « Le maire de Sainte-Geneviève favori pour diriger Cœur d’Essonne Agglomération », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne).
  7. « Séparation dans la douleur dans l'Arpajonnais », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne).
  8. Jérôme Lemonnier, « Trois communes veulent échapper à la fusion entre le Val d’Orge et l’Arpajonnais : Le 1er janvier prochain, la nouvelle carte des intercommunalités entrera en vigueur. Pourtant, ce nouveau schéma régional est encore sujet à des modifications. Trois communes de l’Arpajonnais ont ainsi choisi de quitter leur nouvelle agglo pour intégrer un ensemble moins important. Un départ qui ne laisse pas indifférents les différents protagonistes. », Essonne info,‎ (lire en ligne).
  9. Jérôme Lemonnier, « Le Val d’Orge et l’Arpajonnais choisissent leur nouvelle appellation », Essonne info,‎ (lire en ligne).
  10. Séries historiques sur la population et le logement en 2016 - Cœur d'Essonne Agglomération (200057859)., sur le site de l'Insee (consulté le 29 août 2019)
  11. Arrêté du préfet de région no 2015350-0014 du fixant le nombre et la répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la communauté d'agglomération "Cœur d'Essonne Agglomération".
  12. a et b Florian Loisy, « Olivier Léonhardt prend la tête de l'agglomération Cœur de l'Essonne », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne).
  13. Jérôme Lemonnier, « Olivier Léonhardt élu sans accroc à Cœur d’Essonne Agglomération », Essonne info,‎ (lire en ligne).
  14. Nolwenn Cosson, « Leuville-sur-Orge : le maire (DVG) devrait prendre les rênes de l’agglomération : Cœur d’Essonne agglomération élit ce jeudi soir son nouveau président, suite à la démission d’Olivier Léonhardt, désormais sénateur », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne, consulté le 14 octobre 2017).
  15. a et b « Le maire de Leuville-sur-Orge élu président de Cœur d’Essonne Agglomération », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne, consulté le 14 octobre 2017).
  16. Nolwenn Cosson, « Essonne : quatre nouveaux sénateurs doivent quitter leur mandat de maire », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne, consulté le 29 septembre 2017).
  17. « Une agglomération aux compétences multiples », L'agglomération, sur https://www.coeuressonne.fr (consulté le 27 janvier 2019).
  18. Rapport d'activité 2016, document mentionné en liens externes, p. 8.
  19. « Projet de Territoire - Synthèse du diagnostic » [PDF], Kiosque, sur https://www.coeuressonne.fr, (consulté le 27 janvier 2019).
  20. Nolwenn Cosson, « donner la priorité aux commerces de proximité en ne créant plus de nouvelles zones commerciales ; favoriser l’usage du vélo en veillant à la création de nouveaux itinéraires cyclables ainsi qu’à leur maillage ; ou encore accompagner la transition agricole et alimentaire du territoire : Nicolas Méary, maire de Brétigny-sur-Orge, est le seul vice-président a s’être abstenu mardi soir lors du vote du projet de territoire listant les objectifs que se fixent les élus sur 10 ans », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne, consulté le 27 janvier 2019).
  21. « Compte rendu sommaire du conseil communautaire du 15 janvier 2019 » [PDF], Conseil communautaire, sur https://www.coeuressonne.fr (consulté le 27 janvier 2019).

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]