Commission du Commerce

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The Board of Trade (1808-11), d'Augusus Pugin et Thomas Rowlandson

La Commission du Commerce ou Board of Trade est un comité du Conseil privé du Royaume-Uni ayant ses origines dans un comité d'enquête du XVIIe siècle qui a évolué en un département gouvernemental avec plusieurs fonctions.

En 1970, ce département s'appelle département du Commerce et de l'Industrie avant de devenir en 2009 le département des Affaires, de l'Innovation et des Compétences. Il a à sa tête le Secrétaire d'État aux Affaires, à l'Innovation et aux Compétences qui porte également le titre de président de la Commission du Commerce.

La Commission ne s'est réunie en entier qu'une fois depuis le milieu du XIXe siècle, lors de la commémoration de son bicentenaire en 1986.

Histoire[modifier | modifier le code]

En 1621, Jacques Ier demande au Conseil privé d'établir un comité temporaire pour enquêter sur un déclin du commerce et les difficultés financières s'ensuivant. Le titre officiel de la Commission reste depuis The Lords of the Committee of Privy Council appointed for the consideration of all matters relating to Trade and Foreign Plantations.

En 1696, Guillaume III choisit huit commissaires, fonctionnaires salariés de l'Empire, pour promouvoir le commerce international en Europe comme dans les plantations des États-Unis (alors colonie britannique) et ailleurs. La Commission procède à ce travail mais voit également de longues périodes d'inactivité qui évoluent en désorganisation après 1761. Elle est abolie par les whigs de Rockingham en 1782.

William Pitt le Jeune recrée le comité en 1784, et un décret en conseil du fournit la base légale de l'organisation qu'on trouve aujourd'hui. Un secrétariat est établi, incluant le président, le vice-président et les membres de la Commission. Après 1820, la Commission cesse de se réunir régulièrement et le travail est entièrement mené par le secrétariat.

Au XIXe siècle, la Commission joue un rôle de conseiller sur l'activité économique dans le Royaume-Uni et son empire. Dans la seconde moitié du siècle, elle gère également la législation concernant les brevets et marques déposées, la régulation des entreprises, le travail et les usines, le commerce maritime, l'agriculture, le transport, l'électricité, etc. Les affaires coloniales sont transférées au Bureau des Colonies et d'autres fonctions sont transférées à des départements nouvellement créés jusqu'au XXe siècle.

Sources[modifier | modifier le code]